DOCUMENTS

Coutumes du pays et comté de Hainaut, publiées par M. Cli. Faider :

Charte pénale de Tan 1200, texte français. Vol. I, p. 15.

1276. La Court constate quelques usages en matières d'homicides. Vol. I, p. 19.

Dec. 1323. Ordonnances et coustumes acordées le nuit Saint-Thumas en décembre lan IIIc et XXIII. Vol. I, p. 20.

Charte d'Aubert de Bavière, 5 août 1391. Vol. I, p. 47.

Charte du comte Guillaume III, 28 février 1357. Vol. III.

Le premier registre aux plaids de la Cour de Mons, de 1335 à 1405. If

(Manuscrit aux archives de l'Etat, à Mons.)

OUVRAGES GITES.

Behrend, Lex Salica. Berlin, 1874.

Beugnot (comte), Les Olim. 4 vol. Paris, 1840-48.

Brunner, Sippe und Wergeld (Zeitschrift der Savigny Stiftung fur Rechtsgeschichte. G ermanistische Abtheilung III. 1882).

Devillers, Cartulaires du Hainaut. 8 vol. Mons, 1865-1878.

Yv.KVE^STKDTt Blutrache und Todschlagsiihne. Leipzig, 1881.

Oisleberti Chronicon hanoniense. (Ed. Pertz. Hanovre, 1869.)

Reiptenberg (de), Monuments pour servir à Vhistoire des provinces de Namur, Hainaut^ etc. (Publ. par la coinmiss. royale d'histoire.) Tomel, 1844.

Thonissen, Le droit pénal, la procédure pénale et V organisation judiciaire de la loi salique. 2^ édition, 1882.

Warnkœnig, Flandrische Staats und Rechtsgeschichte. Tnbingeii, 1835-1842.

PouLLET, Hist. du droit pénal dans l'ancien duché do Brabant. 1867. (Mcm. cour, de lAc. de Belg., tome 33. j

Id., Ivssai sur l'hist. du droit criminel dans la principauté de Liège. 1871. [Ibid., tome 38j.

Demarbaix, Mémoire sur la forme de la paix de l'an 1200. (Manii.scrit de la bibliothèque de M. Hoiizeau de Leliaie.) Demarbaix est un des dei-niers conseillers de la cour de Mons. Il fut nommé à la fin du xviii'- siècle.