I. — Prestations de l'acheteur (demandeur

Ces prestalions arbitrées par le juge étaient parfois,: mais hon toujours, prévues par la clausula arbitraria. Elle comprenaient essentiellement les trois éléments que VOICI : pr |

1° Reslitution de l’esclave (2). Cet objet de larbitrium figurait dans la clausula, il était Pélément essentiel de sa première partie. Si la restitution ne pouvait avoir lieu, par suile de la mort accidentelle de lPesclave, l’action n'en suivait pas moins son cours. Mais, s'il y avait faute de l'acheteur, un équivalent devait être fourni. La rédhi- : bilion était au contraire rendue Impossible par Paffrans chissement de l’esclave (3).

2° Réparation des dommages subis par lesclave, du fait

(1) Det eu LRO ON 150.

(2) Dig., OR

(3) Ulp., Fu Rio 31, 11: Si mancipium quod redhiberi oportet morluum eril, hoc quaerelur, numquid culpa emploris vel familiae ejus vel proeuratoris homo demorluus sil: nam si culpa ejus decessil, pro vivo habendus est, el praeslenlur ea omnia, quae p'aestarentur, si viverel. Paul., Dig., R. L, 47 : Si homi- } nem emplum manumisisli el redhibiloriam el quanli minoris denegandam tibi Labeo ail... Pos! morlem autemhominis aediliciae actiones manent.

de l'acheteur ou de son représentant (procuralor), depuis la tradilion jusqu’à la Zitis conteslatio : cession du montant des acquisitions réalisées par l'acheteur, au moyen de l’esclave, pendant la même période ; restitution des accessoires, c'est-à-dire des objets secondaires (vêtements, ornements, etc...) vendus-en même temps que l'esclave (1). :

Les prestations qui‘forment ce deuxième groupe étaient prescrites par l'édit de mancipiis vendundis. L'étaient-elles également par la clausula de notre formule ? Nous le croyons avec Lenel (2), lequel invoque à ce propos un lexte qui paraît décisif. Il s’agit du fragment 25 $ 8 (4. 4.) d'Ulpién conçu de la manière sui-vante : :

Item sciendum est haece omnia, quae exprimuntur eédicto aedilium, praestare eum debere, si ante judicium acceptum facta sint : idcirco enim necesse habuisse ea enumerari, ul, si quid eorum ante litem contestatam contigisset, praestaretur. Ceterum post judicium acceptum tota causa ad hominem reslituendum in judicio versatur...: judici enim, statim atque judex factus est, omnium rerum oflicium ineumbit, qtaecumque in judicio versantur.

Tout le texte et surtout les deux expressions necesse .habuisse ea enumerari, — nisi fuerint et nominalim injuncla, tout évoque l’idée d’injonctions adressées au (4) Ulp., Dig, h. 1, %, pr., 7. Ge texte donne le commentaire de ce fragment de notre édit: Si quid autem post vendilionem tradilionemque deterius emploris opera familiae procuralorisve ejus faclum erif, sive quid ex eo post vendilionem natum adquisilum fuerit, el:si quid aliud in vendilione ei accesserit, sive quid ex ea re fruclus pervenerit ad emplorem, ul omnia reslilual. Sur l’ordre différent de l'édit et du commentaire, v. Lenel, L'Edit, IE, p. 309, n. 3. (2) Lenel, Edictum?, p.532 (= L'Edit, I, p. 307). Û

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juge par les édiles et relate aux | prestations que nous- je avons énumérées. Où. ces injonctions auraient-elles pris place, si ce n'est dans la clausula ? EL cependant, M. Biondo Biondi se refuse à admettre la chose GRAS première des expressions précitées concernerail l'édit & ét non point la formule. La deuxième {et en général la finale du texte) serait, d’après lui, le résultat d’une inter-. polation. Nous hésitons, pour nôtre part, à nous engager dans la voie que M. Biondo Biondi nous indique. Car les critères d’ interpolation, soit de fond; soit de forme, qu'il fait valoir à ce sujet, ne nous semblent pas décisifs (2): Et, par contre, il existé un argument de raison qui nous incite à adopter la doctrine que Lenel propose. Du moment que les prestations de l'acheteur, relatives à des fails antérieurs à la Zifis contestatio, étaient pas laissées à la Hbre décision du juge, il était nécessaire qu'une clause de la formule vint guider l'arbilrium judicis. Dira-t-on que les dispositions de l'édit élaient là pour renseigner le juge ? Mais celui-ci n'avait pas à ‘en tenir compte. H ne connaissait que la formula qui seule déterminait ses pouvoirs. C'est pourquoi nous. admettons la loi 25 &8, telle qu'elle figure au Digeste. 3° Prestations relatives à des faits postérieurs à la Utis contestatio (mort de l’esclave, dommages subis par lui). Elles étaient entièrement abandonnées à lParbitrium Judicis. C'est l'une des matières dans lesquelles le domaine de l’arbilrium excédait nettement celui de la clausula. La solution que nous venons de donner résulte de plusieurs textes. Ainsi le $ 13 de la loi 31 nous dit à

A) Biondo Biondi, Actiones arbitrariae, 1, pp. 146-148... (2) V. l'exposition de ces critères dans l'ouvrage de Biondo Biondi, p.148. Le principal critère relevé se rapporte à l'expression judex faclus.

LA SANCTION DE L'ÉDIT d 89

propos de la mort de l'esclave : sed hoc dicemus, si ante Judicium acceplum decessil : celerum si post judiciam acceplum decessisse proponalur, lune in arbilrium judicis ventel qualiter morluus sil : ul enim el Pedio videtur, ea, quaecumque post liis conlestalionem ‘contingunt, arbilrium judicis. desiderant. Et la loi 25 S8, déjà cilée, statue dans le même sens, mais de façon beaucoup plus générale : judici enim slatim alque judex factus est omnium rerum offictum incumbit quaecumque in judicio! versantur. - Re Telles sont les prestations que devait fournir l’acheteur, en vertu de l'arbitrium judicis, soit que cet ar bitrium s’exerçât librement, soit qu'il ft guidé par la clausula arbitraria’de la formule. Ces prestations devaient, nous l'avons dit, intervenir nécessairement avant celles du vendeur. Elles conditionnaient en quelque façon lFexistence de ces dernières.’ Aussi Bechmann procèdet-il à une analyse qui nous paraît exacte lorsqu'il dit (1) qu'il ne s'agissait point, dans notre arbitrium, d'obligalions imposées à l'acheteur, mais de prestations de ce dernier, — prestalions qui, si elles n'étaient point accomplies, faisaient obstacle à la naissance des obligations du vendeur {c'est-à-dire du défendeur). C'est la théorie de la Vorleistang, qui s'appuie solidement sur un texte d'Ulpien (2?) et sur un argument d'analogie liré de la rédhibition volontaire. Cette particularité de la ‘rédhibition, nous l'appellerons sa réalité. Et nous aurons ultérieurement à en tirer certaines conséquences.

j (1) Bechmarn-Oertmann, Kauf, LI, 2, p. 121. Le but de la Rédhibitoire, selon Bechmann, est «eine durch arbitrium judicis herbeïzuführende Leislung des Verkäufers, welche eine gehürig beschaffene Vorleislung des Käujers zur Vorausselzung hal ».

(2) Dig, h.E; 2% pr.

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