II. — Prestations du vendeur (défendeur
Il y en avait également trois groupes, symétriques des précédents :
1° Restitution du prix, ou libération de la personne
qui a promis de payer le prix. Cette prestation essen-
lielle, était certainement mentionnée dans la clausula (1).
2 Restitution des accessoires du prix; indemnisation -
des dépenses faites par l'acheteur à propos de l’esclave, et des dommages subis par l'acheteur du fait de l’esclave, entre le jour de la tradition et celui de la Ztis conlestatio (2). Ces prestations étaient-elles prévues par la clausula? Certainement oui pour des accessoires du prix (3). La chose est moins certaine pour les dépenses et dommages. Elle est rendue toutefois probable par la loi 30 $ 1 in jine : praecedentes tmpensas nominatim comprehendas Pedius. I s’agit des dépenses antérieures à la lilis contestalio. ”
3° Prestations relatives à des faits postérieurs à la litis contestalio. Ici, comme pour l'acheteur, l'arbitrium judicis pouvait s'exercer Hbrement, en dehors de toute injonction de la clausula arbitraria. |
A ces diverses prestations arbitrées par le juge correspondaient autant d'obligations mises à la charge du défendeur (vendeur). Nous verrons, à propos du montant de la condemnalio, quelles conséquences résultaient de l’inexécution de ces dernières.
(Dig UT, 20097745:
(2) Dig., h. 1, 27-31.
(SP DIg D A2 RO:
NAME A AESEOT IS
III. — Objet d'ensemble de l’«arbitrium » et formule de la « clausula »
L'étude de Vobjet d'ensemble de l'arbitrium est le plus souvent négligée : elle est pourtant indispensable à la compréhension du mécanisme de la Rédhibitoire. La nolion de cet objet nous est fournie par le fragment 43 $ 9 {nostro lil.), du jurisconsulte Paul :
Si sub condicione homo emptus sit, redhibitoria actio ante condicionem exsistentem inutililer agitur, quia nondum perfecta emptüo arbitrio. judicis imperfecta fieri non. potest.
On le voit : l’'arbitratus Judicis intervient essentiellement pour anéantir la vente (émper/fectam emplionem facere), pour réaliser la rédhibition au sens précis du mot. , |
Aussi cette eahib tions assurée par notre clause . traire, était-elle, remarquons-le bien, exactement identique à la rédhibition volontaire, que nous avons précédemment étudiée. Même mécanisme, même idée de Vorleistung ou principe de réalité. Certaines prestations de l'acheteur (restitution de l’esclave, etc...) établissaient à Ja charge du vendeur des obligations diverses (celles de rendre le prix, les accessoires, ete...).
De cette importante constatation nous déduirons plus tard diverses conséquencés. Remarquons pour l'instant qu’elle explique à merveille l’anomalie de notre clausula, dont Lenel fait mention mais désespère de rendre compte. Celte clausula impose des prestations aux deux parties en présence parce que, dirons-nous, elle opère la -rédhibition, parce qu’elle doil anéantir la vente. Celle résolution n'est d'ailleurs pas rétroactive. C'est ce qui
résulte de la loi 17 $ 2, de furtis (XLVIE, 2).
RDS © L'ÉDIT © DE MANCIPIS YENDUNDIS »
Est-il possible enfin de reconstituer la formule de la clausula ? Ainsi que le remarque Lenel (1), nous avons Fe base de reconstruction dans le fr. 25 S 9, Dig., XXI,
, d'Ulpien, qui reproduit, mot pour mot, un ee : cette formule :
Praeterea in edicto (lisez : formula) adicitur sie : ET QUANTA PECUNIA PRO EO HOMINE SOLUTA, ACCESSIONISVE NOMINE DATA ERIT NON REDDETUR, CUJUSVE PECUNIAE QUIS EO NOMINE OBLIGATUS ERIT, NON LIBERABITUR.
Ce fragment, relatif aux prestations du vendeur, devait être, ainsi qu'on l’a dit plus haut, précédé d'indications
concernant les prestations de |? acheteur. Lenel reconsti-
tue ces indications de la manière suivante (a:
.. st arbitratu luo is homo N° N° redhibebitar quodque ex eo post vendilionem adquisitum est quodque in vendilione ei accessit sive. quid ex ea re fructas pervenit ad Av A" sive quid post venditionem tr adilionemque delerior Ai Aï opera familiae procuralorisve ejus factus est, ea omnia N° N° resliluentur ET QUANTA PECUNIA, elc.
Suivalent les mots’ quanti ea res erit (3) qui faisaient la soudure entre la clausula et la condemnatio proprement dite. C’est à l'étude de celle-ci qu'il nous faut maintenant en venir. |
S 2. — Montant de la « condemnatio »
Une chose est admise ‘par tous : si l'acheteur ne procédailt pas aux prestations arbilrées par le juge, l’abso- (1) Lenel, Edielum ?, p. 531.
(2) Lenel; 1 0.;:p:633.
(8) Up. Dig, R1,29,2%%
lution du défendeur (vendeur) s'ensuivait nécessairement. La loi 29 pr. (nostro tit.) d'Ulpien est à cet égard formelle (1). Mais si, la rédhibition ayant été admise par le juge;les prestations de l’acheteur avaient été accomplies, la question se pose de savoir si la condamnation du défendeur devait nécessairement s’ensuivre, et quel en était lé montant. À la question ainsi posée, trois réponses ont été fournies. Selén les uns, la condamnation du défendeurintervenaittoujours, mais était (tantôt au simple, tantôt au double. Selon d'autres (Eck et Bechmann), la condamnation était au double mais n’intervenait que si le vendeur n'exécutait pas l'arbitrium judicis. Selon M. Biondo Biondi énfin, la condamnation était au simple et n'intervenait, comme dans la doctrine précédente, que dans le cas d’inexécution.
