II. — Théorie d’Eck et de Bechmann

Cette doctrine déjà professée par Glück(2), reprise depuis par Bechmann (3) et mise au point par Eck en

* 1885 (4), consiste à voir dans la Rédhibitoire une action arbitraire ordinaire. Le vendeur, d’après ces auteurs,

(1) Lenel, Edictum ?, p. 534 (—L'Edit, II, p. 309). (2) Glück, Erläut., XX, p. 107.

(3) Bechmann, Kauf, I, p. 403.

(4) Eck, Das Ziel der actio redhibitoria, in Fesigabe [ür G. Beseler (1885), . pp. 187-200. C'est l'argumentation d'Eck que nous envisagerons surtout ici. {

96 L'ÉDIT € DE MANCIPIIS VENDUNDIS »

était condamné au double dans le cas où il n’exécutait point l'arbitralus judicis. Il était absous dans lhypothèse contraire. Les partisans de cette doctrine Invoquent tout d'abord de prétendues invraisemblances de la théorie couramment adoptée. Ils prétendént au surplus que la fameuse loi 45 ne s'oppose pas à l'admission de leur thèse. | re

Les invraisemblances de la théorie courante seraient, d’après eux, celles-ci : tout d'abord le fait que, dans celte théorie, le vendeur est astreint à payer le double (comme le /ur manifeslus) alors qu’il n’a peut-être commis aucune faute, qu'il ignorait peut-être le vice, qu’il était peut-être au surplus excusable de ignorer (1). En second lieu l'opposition que la condamnation au double de la Rédhibitoire établit entre cette action et l’action quanti minoris : comment cette dernière action, qui tendait simplement à réparer le préjudice, se serait-elle pratiquement maintenue à côté de la Rédhibitoire, si celle-ci avait été plus avantageuse et avait procuré un duplum ? Troisième invraisemblance enfin, analogue à la précédente : le contraste qui existe entre une Rédhibitoire au double et l'achio ex slipalalu naissant de la clause sur les vices de la stipulatio aedilicia. Eck admet, en effet, comme nous l’admettrons nous-mème, que lactio ex slipulalu tendait à réparer simplement le préjudice qu'avait éprouvé l'acheteur (2).

().Eck, dc.) p: 189:

(2) Eck, L e., p. 193 : «Ist nun aber nach alledem mit Sicherheit anzunehmen, dass die aedilizische stipulalio auf sanum esse schlechthin ; und demgemäss auch die aclio ex slipulatu nur auf das einfache Interesse ging, daon ist es auch undenkbar, dass die a, redhibiloria wWegen‘eines Fehlérs grundsätzlich auf den Kaufpreis und 100 pCt. Zuschlag gerichtet gewesen sein sollte ! »

À ces invraisemblances s’ajouterait l'impossibilité que voici: la restitution de formule donnée par Lenel est, nous dit Eck, parfaitement inadmissible (1). Elle tend, en effet, à faire de la Rédhibitoire, d'une part une action arbitraire, d'autre part une action dans laquelle la vérificalion de l’intentio entraîne, de toute façon, la condamnation du défendeur. Or ce deuxième caractère n’estil pas la négation même du principe des actions arbitraires ? N'y a-tl donc pas, nous dit Eck, une contradiction évidente et inadmissible dans les térmes de la restitution que propose Lenel ?

Et les ‘partisans de la théorie que nous exposons s'efforcent d'interpréter la loi 45 de aed ed. de telle façon qu'elle fournit un argument favorable à leur doctrine personnelle (2). Leur interprétation est celle-ci : la condamnation au simplum que prévoit la finale du‘texte n'est pas, disent-ils, une condamnation vérilable : les mots condemnari videlur, nous l'indiquent suffisamment. C’est en réalité la soumission du défendeur à l'arbitratus jadicis, Yexécution par le défendeur des prestations arbitrées par le juge : si le défendeur les exécute, il paraît être condamné au simple à raison même de cette exéculion. De nombreux textes, disent * enfin nos auteurs, nous prouvent que cette acception spécialé du verbe condemnari n'était nullement inconnue des jurisconsultes classiques (3).

(1) Eck, L. c.; pp. 194-1%.

(2) Eck, L. c., pp. 195-197; Bechmann, Xauf, I, pp. 403-404. . (8) Voici quelques-uns des textes invoqués par Eck, L. c:, pp. 196-197 afin d'établir que les mots condemnare, condemnalio peuvent se rapporter parfois à l'exécution de l'arbitralus judicis : 1° Le fr. , 5, nostro lit.: Quid ergo, si culpa, non eliam dolo emploris servus detlerior faclus sit ? aeque Condemnabitur. Or les prestations de l'acheteur, envisagées par ‘ce lexte, étaient prévues, dit,justement Eck, par la clausula arbitraria, non par la condemnalio

98 L'ÉDIT € DE MANCIPIIS VENDUNDIS

Cette doctrine, fort habilement présentée par Eck, a pu ébranler un instant un romaniste Lel que Lenel (1). Elle n'a pu l’amener toutefois à abandonner ses positions primitives. C’est que le témoignage de la loi 45 est

moins aisément malléable que Eck ne paraît le penser.

Si,à l'extrême rigueur. la finale de cette loi s'accommode de l'interprétation subtile proposée par Eck, ilen est autrement des mots par lesquels le texte commence: Redhibiloria. actio duplicem habel condemnationem. Ces mots ne peuvent s'entendre à la vérité que d'une condamnation véritable (2). Un juriste expérimenté, tel que létait Gaius, n'a pu prendre une telle expression dans un sens qui ne fût pas très rigoureusement technique (3).

Aussi la loi 45 fournit-elle un argument irréfutable à

l'encontre de la doctrine d'Eck. Par contre, les argu-

ments que cet auteur oppose à la théorie de Lenel, que nous avons nous-même admise, peuvent être aisément

détruits. EL tout d’abord, le fait que le vendeur est tenu,

en toute hypothèse, en dehors de toute culpa de sa part,

ne saurait vraiment nous surprendre : il s’harmonise

parfaitement avec l’ancien système romain de responsa-

bilité, fondé sur l'injustice objective, que Ihering a très

de la formule rédhibitoire. V. en effet le fr. 29, pr., k.4., déjà cité. % Le fr. 35, 1, Dig., de R. V., VI, 1, lequel, présente Comme une «condamnation aux fruits » ce qui n'est en réalité qu'un élément de l'arbitratus judicis. Pas plus que Lenel, Edit, T1, pp. 306-307, nous ne méconnaissons l'intérêt de ces textes. Mais pas plus que lui nous ne pensons qu'ils doivent nous forcer à adopter la doctriné d'Eck sur la condamnation de la Rédhibitoire. \

(1) La perplexité de Lenel, provoquée par l'argumentation d'Eck, apparaît dans certaines formules de son Ediclum ?, p. 532.

(2) Cet argument nous semble tout à fait décisif. Il a été bien mis en valeur par Lenel. Ediclum ?, p. 532, suivi par M. Girard, Garantie, pp. 115-116.

(3) Karlowa, R. A. y I, p: 1296. Cf. Hanausek, Haflung des Verkäufers, I, Pi 23.

bien décrit (1). D'autre part, le fait que la Rédhibitoire est au double du prix alors que les actions quanli minoris et eæ slipulatu sont toutes deux plus ou moins au simple du préjudice, s'explique, croyons-nous, par l’antiquilé relative de l'ackio redhibitoria. Uette atténuation progressive de la responsabilité, celle lente « abolition . de la peine » nous paraissent tout à fait conformes aux lois de l'évolution historique, telles que Ihering des a dégagées.

Reste l'argument tiré par Eck des particularités que présente la clause arbitraire dans la restitution de Lenel. Mais celui-ci est tout le premier à reconnaître leur existence (2). Nous croyons au surplus qu’il est possible d'en rendre compte : et c’est ce que nous avons tâché de faire dans nos développements, antérieurs.