‹ Le Droit Des Édiles: Étude Historique et Économique Des Prescriptions Édiliciennes sur la Vente et la GarantieChapitre 32 sur 91 · L'ÉDIT-(C DE MANCIPIIS VENDUNDIS · texte numérisé non relu

L'ÉDIT-(C DE MANCIPIIS VENDUNDIS

aux ventes de jumenta (1). C’est'que le commerce en gros des chevaux el en général dés bêtes de trait et de somme paraît n'avoir eu, à Rome, qu'un développement tardif et du reste assez limité (2). Un indice philologique est à cet égard suggestif. La langue romaine classique n'a pas un seul terme pour désigner le marchand de chevaux, alors qu'elle en possède plusieurs pour désigner le marchand d'esclaves. Elle à une le mot pecuarias qui signiie « éleveur de bétail ». Les Romains de l'époque républicaine se a donc les jumenta dont ils avaient besoin chez les éleveurs d'ftalie, grands propriétaires fonciers qui n'inspiraient nulle défiance [3. Avec eux, on pouvait d’ailleurs user de mancipations et de stipulations. Et les. textes de Varron nous apprennent qu'on recourait fréquemment avec eux à ces deux opérations juridiques (4):

Le trafic des esclaves, au contraire, prit de bonne heure, à Rome, un grand nn I y fut pendant longtemps la principale forme du commerce intérnational. ‘Les venaliciarii étaient pour la plupart d' origine étrangère et même souvent incertaine. Les Romains : répugnaient, semble-t-il, à faire ouvertement le commerce des esclaves, mais ne se gènaient pas pour le* commanditer à l’occasion. On conçoit donc que l'attention des édiles ait été attirée par les ventes d'° eselaves, et par elles exclusivement.

IT. — Pour quel motif énfin les édiles sont-ils inter-

venus au moyen de la Rédhibitoire et non pas d'une

1) Cic., De Of, 3; 16, 65.

2j Vi fe art. A et equus au DS.

irard, Garantie, p. 119.

arro, Der. r., II, 10.

SE

autre façon ? À celte question, nous répondrons ceci : Tout d’abord les édiles ne pouvaient, dans les origines, employer l’action quantiminoris: car cette action, simple succédané de l’action ex stipulalu de la stipulation des édiles (1), ne pouvait se constituer avant l'apparition de ee contrat verbal. D'autre part, les édiles ne pouvaient appliquer iei leur droit bien connu d'infliger des amendes : car ils n'auraient ainsi nullement réparé le préjudice subi par l'acheteur. Leur choix devait naturellement s'orienter du côté de la Rédhibiloire. Cette action de mécanisme très simple, si on la restitue dans son état primilif, n'était probablement, dans les origines, qu'un moyen de police ordinaire. Sous la forme plus raffinée qu'elle affecte dans le Digeste, elle appartenait, en quelque sorte, au droit commun méditerranéen. Athènes possédait une ôlen àvaywyñs (2) qui n’était pas sans analogie avec elle. 11 serait toutefois hasardeux d'affirmer,

avec Ferrini (3), que l'âne dérive de l'autre (4). 1] serait plus aventureux encore de les rattacher l’une ét l’autre

(1) C'est là du moins une hypothèse dont on tentera plus tard de démontrer l'exactitude. | |

(2)-V. sur ellé E. Caillemer, in D. S., v° Anagogès diké ; Meier u. Schômann, Das aftische Civilprocess, n° 52% ;: Beauchet, His!. du droit privé dé la ee “athén., Nv, pp. 130 sq.

(3) Ferrini, Sull ‘origine del contrailo di vendita in Ft in Memorie della R. Accademia di Modena, IX. Une différence essentielle oppose la Rédhibitoire à la txn &vxywyñs : cette dernière ‘action est au simple ou au double selon que le vendeur est de bonne ou de mauvaise foi. Voir Beauchet, /. €., p. 151. F

(4) La possibilité d'une-origine grecque de lEdit des édiles a été admise non seulement par Ferrini, mais encore par Hitzig, Z: S. SE, 18 (1897), R::A, PP. 186 187. Sur l'astynomie et l'agoranomie helléniques, qui auraient servi, selon certains, de modèle à l'édilité romaine, v. Lipsius, Das allische Recht, 1905, 1, pp. 88-100 ; ‘Haederli, Die hellenischen Astynomen und Agoranomen, in Jahrb. f. class, Philol., suppl. XV (1887), pp. # sqq. Le fait que les astynomes

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à l'antique Rédhibitoire du $ 278 du Code de Hammurabi. et na.

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Reste à nous demander quand les édiles sont intervenus au moyen des dispositions contenues dans l'édit des esclaves. Ces dispositions étant d’âges fort divers, ainsi qu'on le sait déjà, la question que l'on vient de poser en ‘implique en réalité plusieurs. Voici les éléments qui permettent d'y répondre de façon plus ou moins approximative. |

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