XXI
non Cav eal..
le vendeur affirmait l'absence, étaient des vices très SÉNÉTAUX, redoutables pour tout acheteur et chez n'importe quel esclave. Ces morbi viliaque Se confondaient
d’ailleurs avec eeux dont le grand édit de mancipris
vendundis prescrivait la déclaration. Les textes de Gaius révèlent suffisamment cetle similitude :
Si venditor de his quae edicto aedilium continentur
dit le fragment 2s à notre titre. Et la loi 32 nous dit d'autre part:
Sicut superius venditor de dre vitiove et ceteris
nquse ibi-comprehensa suni praëdicere jubetur et praele-
rea in-his causis non esse mancipium ut pEOmIEN Re
ie U?
TL FabeL L'EdiBAit, p. 312: Eck, Festyabe lür Beseler, Be 191; Girard, Garan-
tie; p. 83.
(2) On peut invoquer aussi dans le même sens le fr. 32.pr., Dig, de evic}.,
162 LA STIPULATION ÉDILICIENNE
Rien n’empêchait d'ailleurs les parties d’allonger ou de modifier la liste des vices prévus par la süpulation : des édiles. Mais celle-ci perdait alors son caractère édilicien.. Le vendeur n’était plus contraint de s'engager -
en la fournissant, à moins qu'il n eût promis de le faire, lors des pourparlers de la vente : en ce cas les dispositions édiliciennes sur les dicla. obligatoires devaient naturellement s'appliquer. :
L'une de ces stipulations facultatives, que l'Édit ne prévoyait pas, nous est incidemment rapportée par la loi 31 de evict. (1). Les Triptyques de Transÿlvanre rap portent égalément, au moins dans une certaine mesüre, la teneur de certaines d'entre elles. Quoique, en effet, les rédacteurs des actées des Triptyques ou plutôt ceux des formulaires qui servirent à les dresser paraissent avoir suivi servilement (2) les modèles de-l'Édit des édiles,… ils introduisirent dans les actes qu'ils établissaient des mentions inconnues de l'Édit. Ainsi, le mot caducus
e figurait pas dans là formule édilicienne (3). Ainsi les des Triptyques admettaient l'intervention de fidéjusseurs alors que la stipulation édilicienne était une
(1) :St ita quis stipulanti spondeal.«sanum esse, furem non esse, vispillionem non esse» el celera, inutilis stipulalio quibusdam videlur. La suite du texte - prouve qu'il s'agit d'une stipulation très voisine de la stipulation-édilicienne,
mais Loutefois différente d'elle. Es) à
(2) La servilité de la copie résulte des indices relevés par M. Girard, Garantie, p.76, et Texles 1, p: 843. Il s'agit notamment: 1° de certaines fautes de langue provenant d'une copie trop Httérale : si qûis eam puellam .parlemve quam ex EO (au lieu de ea); % de la discordance existant dans l'un des titres entre la formule employée et l& naturé de la chose vendue. Cette dernière est un fonds provincial ; car il est question, dans le titre, du règlement de impôt foncier. Cependant la formule parle d'usucapion, institution bien inapplicable à un fonds provincial ordinaire.
(3) Lenel, L'Edit, Hip ner:
nada repromissio 1). Ainsi, dans les Triptyques de Transylvanie, le vendeur donnail quittance du prix de vente (2). Leurs actes contiennent enfindes mots puerum accept, eum puerum tradilum esse qui, de même que la quittance du prix,-semblent faire allusion à une vente au comptant, déjà réalisée au moment où la stipulation se forme. Il en était sféremment, croyons-nous, de la stipulalion de l'Édit. UT Le vendeur devait done promettre à l'acheteur mancetpium sanum esse furlis nozaque solulum, fugilivum, erronem non esse. À celle énumération, calquée sur celle : de l'édit de mancipiis, succédait le verbe praestari. Un passage des libri ad Sabinum d'Ulpien nous apprend incidemment la chose, au /cours de développements. consacrés au /urtum (3). Ulpien se demande, dans ce
Ne : ë : RES Us texte, si la stipulation furem non esse doit être tenue pour
valablé,: et il opte pour l’affirmative, en dépit de l'opinion de cerlains auteurs. Ces derniers allèguent vaine-
ment que, si l’esclave n'est pas voleur, cette stipulation
est inutile, et qu'elle est par contre impossible si lesclave dont il s’agit est affecté de ce défaut. Ulpien répond
qué la stipulation est valable parce qu'elle implique la
promesse d'une ‘indemnité égale au préjudice éventuel que pourra subir l'acheteur. Mais, ajoute-t-il, on la rendra plus valable encore si l’on prend soin d'y insérer le.
1) Dig., XLVI, 5, de S. P., 1, 8: Slipulalio duplae repromissio ‘est, nisi si convenerit ul satisdelur. Cf. Dig., XXI, 2, de evicl., 56 pr: Non tamen, ul vulqus opinatur eliam salisdare debet qui duplam promitlit, Séd sufficil nuda repromissio. V. aussi la loi 37 pr., eod. lil. ébLenel, Edictum?, p. 542, n
(2) « Apocatum ». Cf. Lénel, Ediclum ?, p.541, n:9.
(3y Ulp., 42: ad Sab.,.Dig.; XXI, 2, 31: Sed el si... [uerit adjeclum « praeslari », mullo magis valere stipulalionem: alioquin slipulatio quae ab aedilibus proponilur inulilis eril, quod utique nemosanus probabit. Le mot praestari figure également dans les titres de Transylvanie, Cf. que po LAMOTTeVAS 200, et Lenel, Ediclum ?, p. 542, n. 8.
164 4 LA STIPULATION ÉDILICIENNE
verbe praeslari : sans quoi la stipulation des édilés ellemême devrait être tenue pour nulle. Et nul hoinme sain
d'esprit, dit Ulpien, ne saurait admettre une telle opinion. Ce verbe praestari que contient notre stipulation est
plus expressif que notre verbe garantir auquel if correspond de manière approximative. Il évoque l’image d'une mise en avant de la personne du vendeur par rapport à celle de l'acheteur. Et ceci nous amène à nous demander quel était l’objet de la promesse sur les vices. A quoi s'engageait exactement le vendeur dans cette première partie de notre stipulation ? |
Pour répondre à cette question, deux doctrines ont été & produites. Pour les uns, c'était un duplum (soit le double
du prix de vente, soit le double de l'évaluation du préjudice causé) que le vendeur promettait de-verser à l’ache-
teur, au cas où l'un des vices prévus viendrait à se révé-
ler. Selon d'autres, 11 ne s’engageail pas à payer une
somme certaine, susceptible d'être fixée avec exactitude,
dès le jour de la stipulation. Il promettait simplement de
payer une somme égale au préjudice éventuel. Promesse
du double: : promesse de dommages-intérêts : lelles sont les conceptions en présence. Et nous ne croyons pas:
qu'entre elles il y ait lieu de beaucoup hésiter.
La première doctrine, en effet, dont Karlowa fut l’un des partisans (1), non toutefois. le créateur (2), n’a pour elle à peu près aucun texte. Elle tire d’une part, argument du nom même de la stipulation du double qui était donné, semble-t-il, à la stipulation édilicienne (3).
LA
ss Karlowa, R:R: G:, IH, pp. 1292-1298.
2) La doctrine dont il s'agit remonte au moins à Neustetel, Bemerkungen
zum üdilil. Edicle, 1821, a “ sqq:
(3) Dig., XLV, 1, de V, 0., 5: Duplae stipulalio venit ab judice aul ab aedilis
ediclo,
Ne (RELATIVES A LA STIPULATION 165
Elle ends d'autre part, que cetie dernière stipulation concernait Ji les vices, qu'elle ne visait en
aucune manière | l'hypothèse de l'éviction. Si ces prémis-
sessontadoplées, une conclusion en résulte : la promesse sur les vices avait pour objet le double du prix ‘payé. Malheureusement, des deux propositions qu'énonce Karlowa, l'une au moins est tout à fait fausse. Il est inexact d'affirmer que la stipulalion des édiles négligeait le cas d'éviction {1}. Qu'il en fût autrement, qu'une clause sur
Péviclion figuràt dans notre. contrat verbal, c'est'ce que
nous essalerons de: montrer dans le prochain paragra-
phe. H convient d'établir pour l'instant que la promesse
sur les vices était réellement au simple et, pour -cela,
: d’ examiner la doctrine dont cette affir on constitue la poor position. 5°
La théorie dont il s’agit est généralement acceptée
él Ddiontd hui en F rance comme en Allemagne (2). Elle a
fait maintes fois l'objet dé démonstrations péremptoires. Aussi, serons- nous bref sur les considérations de textes
qui nous invitent à l'adopter. Au premier rang de ceux-ci
il convient de citer ja loi 32 au Digeste de . ed. dans . Jaquelle Gaius nous dit que les édiles obligeaient le ven- deur à promettre que l'esclave n'était noint affecté de vices el de maladies (3). Ce texte faitévidemment allusion à une promesse incer laine d’ inexistence de certains vices, non point à une promesse au double soil du prix soit de l'évaluation du préjudice causé. D'autre part, deux
(1) Lenel, L'Edit, I, p- 318, n. 9; Girard, Garantie, pp. 110-111.
(2) Cuq, /nstilulions 2, pp. 229-230; Girard, Garaniie,' pp. 109-110 ; Lenel, -L'Edit, p. 312; Eck, Keslgabe für Beseler, pp. 190-191; Hanausek, Ha/lung des Verkäufer s, p. 36, etc. En Italie, M. Biondo Biondi, Ac/iones arbitrariae, p. 128,
æ adopte expressément la doctrine de ces auteurs.
(3) ‘În his causis .non;esse mancipium ul promillal praecipitur.
166 LA STIPULATION ÉDILICIENNE
fragments d'Ulpien’au titre de onu les fr. 31 et 32, confirment l’enseignement de la loi précédente. Dans le fr. 31, le jurisconsulte envisage, on le sait, la question de savoir si la promesse furem non esse praeslari doit être tenue pour valable (1). Etil répond positivement en alléguant que la stipulation édilicienne, dont la validité est hors de doute, possède une formule analogue à celle dont on conteste la validité. C’est done que la stipulation des édiles était conçue sur le modèle de la promesse furem non esse, qu'elle n'était donc point une stipulation au double. Comme le dit M. Girard, il n'y aurait point à raisonner pour l'appréciation d’une stipulation directe où le vice est 1n obligatione, de la validité: d’une slipulatio poenae où le vice serait én condilione.
La loi 32-enfin fournit une preuve tout aussi décisive . et moins indirecte. Ulpien s'ÿ pose la question Suiv ante : lorsqu'une personne réçoit la promesse fagiioum (ser-. vum) non esse, erronem non esse el celéra quae ex edicto aedilium promillunlur, va-t-il une seule stipulation ? ou bien y en a-t-il plusieurs , autant qu'il existe de vices one dans la dite promesse ? Ulpien se prononce pour la pluralité d'engagements, pour la faculté d'exercer des actions distinctes et successives. Îl se rallie à cet égard. à une opinion de Julien : l'acheteur pourra se plaindre tout d'abord de ce que l'esclave est fugilivus et obtenir, de ce fait, une indemauité égale au quanti minoris emissel
(1) Ulp., 42 ad Sab:, Dig., XXT, 2, 31 : Si ila quis Stipulanti spondeal «sanum esse, furem non esse, vispellionem non esse » el celera, inutilis stipulalio quibusdam videlur, quia Si quis est in hac causa, impossibile est quod promittitur, si non est frustra est. Sed ego pulo verius hane slipulationem..….. ulilem esse: hoc enim conlinere quod. interest horum quid esse vel horum quid non esse, Sed et. si cui horum. fueril adjeelum « préeslari» ‘multo magis valere stipulationem : alioquin slipulalio quae ab aedilibus propoñilur inulilis fre Ho ulique nemo sanus probabit,
si scissel; il pourra invoquer plus tard une maladie de l’esclave et exiger une deuxième indemnisation analogue à la précédente; et ainsi de suite. Ce lexte nous apprend évidemment. que la slipulation édilicienne était au simple, tout au moins en ce qui touche les vices cachés. Elle procurait à l'acheteur une indemnité égale au préjudice, ce dernier étant calculé d’une manière plus ou stricte, selon les époques ou selon les auteurs.
La teneur de la clause sur les vices peut dès lors être reconstituée de la manière suivante :
Mancipium illum Sanum esse fugilibum erronem non esse, furlis noxisque solulum ot spondesne : ?
ae Po
LA STIPULATIO DUPLAE (Suite)
