D'abord la théorie de Karlowa (1) que nous

avons déjà exposée (2. L'action quantli minoris aurait

été introduite par un édit de mancipus aujourd'hui perdu.

Elle aurait été donnée à raison des vilia (etnonpas seulement des morbi) de l’esclave. Nous renvoyons à la eritiqué que nous avons précédemment donnée de celte doctrine. Remarquons qu'elle ne tient nul compte des diverses particularités de textes que l'on a relevées plus haut" :

Une théorie de Bechmann (3) plus ou moins admise par Hanausek (4) voit, dans l'action quanti minoris, une

- création des édiles relative éxclusivement aux ventes de

jumenta. L'extension de laction aux ventes d'esclaves serait l’œuvre des jurisconsultes. Cette doctrine s'appuie sur ce fait que l'édit de jumenlis est la seule disposition édictale qui nous parle de laction quanti minoris. Mais, pas plus que celle de Karlowa; elle ne cherche à expli-

quer les particularités de nos textes. Elle ne lient pas

davantage compte d’une singularité bien notable de l'édit

le nom d'aelio redhibiloria qui ne figure jamais dans les textes édictaux. Ces deux dénominations furent l'œuvre des praticiens ou des commentateurs de REdit.

(1) Karlowa, À. R: G., IT, p. 1291-1292,

(2). V.. supra, pp. 70-71, (3) Bechmann, Xauf, 1, pp. 410 sqq.

‘ (4) Hanausek, Haftung des Verkäufers, p: 32.

de Jumenlis. vendundis : cet édit, nous le verrons plus lard, a lout l'air de réglementer des moyens de droit préexistants plutôt que de créer vraiment des actions nouvelles. : us Les deux théories que l’on vient d'exposer font de l’action guanli minoris une création ab nihilo des édiles.

Une doctrine plus ancienne (1) (elle. est du début du XIX° siècle) la présente comme un moyen de droit civil que les édiles auraient utilisé. L'action quanti minoris ne serail pas autre chose que l'action empli de bonne foi, fonctionnant comme action en garantie. Et cette conceplon prétend s’autoriser de la similitude de condemnationes qui semble exister au Digeste entre l’action emplt et l'action quanti minoris, — similitude d’ailleurs apparente, ainsi qu'on le vérra plus tard. Son auteur fait valoir surtout les particularités de textes que l'on a déjà relevées, et qui semblent faire de l'action quanti minoris une formalion hybride et récente (2). = Cette théorie est fort ingénieuse : elle s'efforce d’ex-

(1) Elle a été émise en 1821 par Neustetel, Bemerkungen zum ädilit. Edicle, in Rômischrechtl. Unlersuchungen, pp.166-182. Elle a été reprise depuis lors - par Pfersche, Zur Lehre vom sog. error ‘in subslanlia, passim: — Neustetel

dit notamment, Z. e., pp. 166-167 : «Sie (— die à. quanti minoris) ist nichts- ‘anderes ais die a. empli, . also eine Civilklage Die Minderungsklage ist demnach Keine Erfindung der Aedilen; sondern die Aediten haben nur ihre Dauer für die erwähnte beide Fälle eingeschränkt ».

(2) Neustetel fait également valoir un texte d’Africain, Dig, XXL 51; pr: Cum mancipium morbosum vel viliosum servus emat el redhibiloria vel ex emplo dominus experiatur.…. Ce texte ne mentionne pas l'a. quanti minoris. C'est dohc, nous dit Neustetel, que cette action se confondait avec Paction ex emplo. Il est facile de répondre que l'énumération d’Africain n’est nulle- ‘ment exhaustive et qu'il n'y a vraisemblablement, dans le texte, qu'un accident de rédaction. Ce texte n’en laisse pas moins penser que l'action quanli minoris n'était pas une formation autonome, aux contours nettement arrêtés, telle que la Rédhibitoire ou que l’action empti. C'est cette conception de l'action quanti minoris que nous proposerons et développerons plus loin.

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{ 210 LA STIPULATION. ÉDILICIENNE

pliquer tous les textes, de n'esquiver aucune difficulté. Mais elle se heurte à des objections que son auteur ne

pouvait guère discerner. Celles-ci résultent en effet des

‘recherches de Wlassak sur l'Édit, recherches effectuées, comme on sait, à la fin du XIX° siècle. Wlassak a démontré (1) que les actions civiles mentionnées par l'Édit perpétuel figuraient dans ses formulaires, mais qu'elles n'étaient Jamais promises par l'un des édits spéciaux. Les actions promises par les édits étaient loutes des actions honoraires. L'action quanti minoris que promet-. tait formellement lédit sur les Jumenla (2)élait donc ‘une action honoraire, Ce ne pouvait être l’action empli.

Les textes classent d’ailleurs l'action quanti minoris parmi les actions édiliciennes (3). EL du reste, étant temporaire, celle action présentait, comme telle, un caractère honoraire accusé (4). Enfin, il* n’est pas démontré que les édiles aient jamais délivré de formule d'action empli (5). :

IT. — Les ‘théories que nous venons d'examiner aboutissent done toutes à des impasses. Les unes font de l’action quanti minoris une action de pur droit civil ct se heurtent ainsi à des impossibilités évidentes. Les autres en font une création des édiles et n'expliquent pas le silence que gardent à son égard les édits ,de mancipus. Existe-t-il'une troisième voie dans laquelle on puisse s'engager ? Nous le croyons, et cette voie correspond à l'hypothèse que nous avons émise.

(1) Wlassak, Ediél und Klageform.

(2) Dig, XXL 38 pr.

(3) Paul Dig, eod. lil, A7.

(4) Girard, Manuel 0, PP. 740-741 ; Cuq, Manuel, pp. 820-821. (5) Karlowa, À. R, G. IT, p. 1289.

rhémntens À

Cette hypothèse consiste à admettre que l’action quanli minoris esk une action mixte, en quelque sorte, honoraire d'üne part et avant tout, puisque ce sont évidemment les édiles qui la délivrent, mais civile aussi d'autre part, au moins d’une certaine manière, en ce sens qu’elle procède historiquement d'une action ex slipulatu. Le rapport entré cette dernière action ct l’action quanti minoris est analogue à celui qui existe entre l’action éx slipulalu qu'engendre un ,vadimonium et le judicium recupera-

lionem des magistrats de la Gaule cisalpine. La forma-

tion intermédiaire entre l’action ex slipulalu et l'action

quant minoris n'est autre,à notre sens, que l’action

quanli emptoris intersit, décrite précédemment Mr

Et nous croyons qu'en raisonnant ainsi, on peut rendre compte des textes. On explique le silence des édits sur les ventes d'esclaves à l'égard de l’action quanti minoris. On explique que cette action figure dans l’édit de

Jumentis, plus jeune que les autres édits, et qu’elle y

figure à titre de moyen juridique préexistant et relativementconnu. Mais on comprend, d'autre part et surtout, que les édits imposent la stipulation duplae en fait de ventes d'esclaves; alors-qu'ils ne limposent point pour

les ventes de jumenta. L'édit de jumenhs n'avait nul

besoin d'imposer notre stipulation, puisqu'il promettait l’action quanti minoris, laquelle était, à notre sens, un

moyen de la sous-entendre. Mais les édits sur les ventes

(1) Une présomption favorable à l'idée que nous développons au texte semble résulter de la Constitution Tanta, qui dit $ 5: Alio libro eodem inserlo volumine, qui aedilicium ediclum et redhibiloriam actionem el duplae stipulalionem, quae de eviclionibus proposila est, conlinel. Ge texte ne mentionne pas l'action quanli minoris. Ici encore on peut:être en présence d’un simple accident de rédaction. Le texte laisse toutefois penser que l'action quanli

-minoris était apparentée à l'action qui naissait de la stipulation du double :

et c'est pourquoi la mention de cette stipulation suffisait.

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