L ÉPOQUE MODERNE

peut encore citer, comme se rattachant à l'école du droit naturel, Barbeyrac, Burlamaqui et de Félice (1).

161. — La doctrine de Pufendorf rencontra pourtant des adversaires convaincus, disposés à réagir contre l'importance exagérée du droit naturel. Samuel Rachel et Wolfgang Textor entre autres soutinrent la prédominance du droit positif (2). Ils sont, en quelque sorte, les précurseurs de la seconde école, de l'école « positiviste », dont la tendance était entièrement contraire à celle du droit naturel.

162. — L'école positiviste, en effet, tient compte presque exclusivement des faits et des événements récents ; elle prend en considération les traités et les usages des nations européennes ; quant au droit naturel, ou bien on reste indifférent à son égard et on semble l'ignorer ou bien on ne l'invoque qu'à titre très exceptionnel. La publication de grands recueils de traités, due à l'initiative de Leibnitz (3), fournit à la nouvelle école la matière de son œuvre. D'excellentes monographies publiées par Bynkershoek (4), un ouvrage remarquable dû à la plume de Gaspard de Real (5), marquèrent les premiers pas dans la voie nouvelle. L'immense labeur de Moser (6) et ses nombreux ouvrages, puisés aux sources positives des traités et de la coutume, de-

(1) V. Holtzendorfif-Rivier, op. cit., § 95.

(2) V. Holtzendorfl-Rivier, op. cit., § 96.

(3) V. Holtzendorff-Rivier, op. cit., p. 399.

(4) V. Holtzendorff-Rivier, op. cit., p. 415.

(5) V. Holtzendorff-Rivier, op. cit., p. 416. — L'ouvrage a pour titre La science du gouvernement (1754).

(6) Jean-Jacques Moser (1701-1785) a composé un grand nombre de traités, dont on trouvera Ténumération dans Holtzendorff-Rivier, op. cit.y% 102.

vaient servir de base à la science du droit des gens positif et pratique. Il fallait maintenant utiliser le produit de tous ces travaux, en coordonner les résultats, en présenter la synthèse et trouver une exposition plus scientifique et plus systématique des règles découvertes et reconnues applicables dans la pratique des relations internationales. Ce fut l'œuvre de Martens (1) ; cet auteur eut non seulement le mérite d'apporter une ordoiînance nouvelle dans les matières du droit des gens (2), mais il eut encore celui de donner à l'histoire la place qui lui convient ; il a su manier avec intelligence les matériaux historiques pour en éclairer les principes de la doctrine.

163. — L'opposition absolue entre le droit naturel et le droit positif, déjà bien affaiblie chez Martens, devait disparaître sous l'influence de nouvelles conceptions philosophiques. K^nt, Hegel, ont apporté des théories sur le fondement du droit des gens (3) et ils ont inspiré plus d'un auteur ; l'ouvrage de Zachariae (4), en particulier, n'est qu'une

(1) Georges-Frédéric de Martens a publié également de nombreux ouvrages ; le plus intéressant est le Précis du droit des gens moderne de VEurope (1789). V. Holtzendorff-Rivier, op. cit., § 104.

(2) Martens expose dans une introduction les notions générales et préliminaires, puis il traite successivement « la manière d'acquérir des droits positifs entre les nations ; — les droits réciproques des États relativement à leur constitution et à leur gouvernement intérieur ; — les droits des nations relatifs aux affaires étrangères ; — les droits relatifs à la personne et à la famille des souverains ; — les négociations à Tamiable et diplomatiques ; — les ambassades ; — la défense et la poursuite des droits entre les nations par des voies de fait ; — Fextinction des droits acquis ».

(3) Holtzendorff-Rivier, op. cit., §§ 105 et 107. D'après Kant l'humanité doit se constituer en État des nations ; c'est une conception analogue à la civitas maxima de Wolff.

(4) V. Holtzendorff-Rivier, op. cit., p. 429.

§ 14. — l'époque moderne 171

émanation du système de Kant. Au reste, leurs opinions personnelles sur le droit des gens, très contestables et abandonnées aujourd'hui, offrent moins d'intérêt que l'esprit général de leur philosophie et leur critique du droit naturel. Grâce à eux, à Kant surtout (1), on a mieux compris la place que le prétendu droit naturel devait occuper ; on a senti qu'il ne fallait ni le répudier tout à fait, ni lui laisser un rôle décisif et prépondérant. Depuis lors, bien qu'il y ait encore des divergences parmi les auteurs modernes (2), sur le rapport exact qu'il convient d'établir entre le droit des gens naturel et le droit positif, on a pu dire, avec raison, qu'au XIX* siècle la majorité des ouvrages ont un caractère commun et que l'école dominante, à l'heure actuelle, est l'école du « positivisme éclectique » ; on y complète l'exposé et l'interprétation des règles positives, à l'aide de la spéculation et de la critique scientifique (3).

164. — Tandis que la notion du droit applicable aux rapports internationaux se développait en de nombreux ouvrages, la théorie « utilitaire », qui regarde l'intérêt comme le seul principe susceptible de présider aux relations entre les peuples, avait dans Montesquieu et dans Bentham des partisans et des défenseurs. Montesquieu se préoccupe surtout de l'intérêt particulier de chaque Etat (4) ; Bentham a plutôt en vue l'intérêt collectif de tous les États ; d'après lui, l'objet des préceptes internationaux serait « la recherche de l'utilité générale dans le commerce d'États

(1) V. Heffter, op. dt., p. 27.

(2) V. suprà, § 2.

(3) Cpr. Heffter, op. cit.f p. 27. Tout le paragraphe 10 de Tintroduction d'Heffter (théories et littérature du droit public) est intéressant à consulter.

(4) Esprit des lois, I, 3 ; V. Heffter, op. cit., p. 28.

indépendants et, en cas de guerre, production du moindre mal possible (1) ». Ceé doctrines" peuvent se rattachera celle de Machiavel ; mais la thèse est affinée, épurée : le réalisme étroit a disparu ; la loi morale y trouve même sa place, pour ceux qui admettent que la véritable utilité s'identifie avec les prescriptions de la morale.

165. — Depuis Grotius les progrès accomplis dans la science du droit des gens apparaissent surtout à deux points de vue. D'une part le caractère positif de ce droit s'est affirmé avec plus de netteté et de précision ; la recherche et l'interprétation des règles positives constituent aujourd'hui l'objectif principal de la majorité des auteurs modernes. D'autre part le groupement des diverses questions agitées est devenu meilleur : la « systématique » s'est perfectionnée. On a tenté le classement dogmatique des matières, et la « méthode » a donné au droit des gens une allure scientifique ; elle en a fait une branche spéciale et caractérisée de la jurisprudence. Le choix d'une méthode, d'un plan rationnel d'exposition, n'est donc pas indiflférent et c'est à cette tâche que la dernière partie de cette introduction a été consacrée.

(1) V. Hoitzendorff-Rivier, op. cit., p. 435 ; Cpr. Hefîter, op. ctï., p. 28.

§15. — Plan méthodique pour l'étude du droit des gens.

166. — Les divers ouvrages publiés sur le droit des gens présentent des différences assez sensibles dans le plan suivi pour Tétude de cette partie de la science juridique (1). On est cependant d'accord aujourd'hui pour rejeter les questions relatives à l'état de guerre, après celles qui concernent les relations pacifiques. Et même, le droit de la guerre remplit simplement d'ordinaire l'une des sections d'un chapitre dont l'ensemble a pour objet les litiges internationaux et les moyens d'y mettre fin.

167. — Dans le droit privé, on commence généralement par étudier les personnes, sujets du droit ; de même, dans le droit international public, on doit tout d'abord consacrer une partie spéciale aux États, qui sont les sujets uniques (2) du droit des gens.

168. — Il convient ensuite de préciser les droits qui appartiennent nécessairement aux Etats ou peuvent acci-

(1) On peut comparer, à cet égard, les ouvrages de Heffter, Bluntschli, Calvo, Pradier-Fodéré, la brochure de M. Renault qui se termine parle Programme <Vun cours de droit des genSy Holtzendorff, op. cU,y § 20 et enfin un ouvrage récent de M. Rivier, Programme d^un cours de droit des gens (pour servir à Fétude privée et aux leçons universitaires).

(2) C'est Topinion à laquelle jô me range.

dentellement leur appartenir. Dans cette étude on devra naturellement déterminer l'objet des droits reconnus, leur étendue d'application ; et, à ce propos, se présenteront toutes les questions relatives aux « choses » ou « aux biens ». Certains auteurs ont consacré une partie tout à fait distincte aux « choses en droit international » ou « aux biens dans leurs rapports internationaux » (1). Us suivent ainsi les errements adoptés pour le droit privé par les jurisconsultes romains ; mais c'est reproduire un défaut de méthode depuis longtemps signalé. Les choses ne méritent d'être étudiées que comme objets de droits. Il importe de ne pas renouveler ici la faute commise dans le droit

169. — Une troisième partie doit être consacrée aux relations extérieures des Etats pendant la paix, au commerce normal et régulier des peuples entre eux.

170. — Enfin dans une quatrième et dernière partie, il faut étudier les conflits entre États, les litiges internationaux, et les moyens d'y mettre fin ou les solutions qu'ils peuvent recevoir.

171. — Voici donc la division générale, qui parait préférable, pour l'étude du droit des gens :

Première partie. — Les ÉtatSj sujets du droit des gens. Deuxième partie. — Les droits des États.

Troisième partie. — Les relations pacifiques entre États. Quatrième partie. — Les litiges internationaux et leurs solutions.

Les deux premières parties correspondent plutôt à la

(1) V. notamment HefFter, Table, p. VI; Renault, op. cit.; Rivier, op. cit.j chap. m.

tendance individualiste et les deux autres, à la tendance cosmopolite.

172. — Il suffira maintenant d'une indication rapide pour la répartition des diverses questions dans chacune de ces quatre parties (i).

Dans la première partie, il convient d'indiquer d'abord les caractères essentiels que doit présenter une agglomération d'individus, pour constituer un État, pour devenir une des personnes juridiques du droit des gens. A ce propos, on peut indiquer la situation exceptionnelle faite à la puissance spirituelle du pape. La forme du gouvernement n'étant pas au nombre des caractères indiquée, il faut expliquer ce que signifié la reconnaissance d'un gouvernement par les puissances étrangères.

Après avoir signalé les caractères essentiels de l'État, on doit examiner l'origine, la transformation et la disparition des États, d'abord dans les faits, puis en théorie. On se demande s'il est possible d'apprécier la légitimité des groupements d'individus sous forme d'États (théorie de l'équilibre, théorie des nationalités). — A l'origine et à la transformation des États, se rattache la question de la reconnaissance d'un nouvel État par les gouvernements étrangers. — L'origine, la transformation et la disparition des États entraînent diverses conséquences : les unes appartiennent plutôt au droit international privé (questions de nationalité, questions relatives aux jugements en matière civile et aux

(1) L*accord est à peu près fait sur un assez grand nombre de points ; ily a des matières qui sont étudiées d'après un plan presque uniforme par la plupart des auteurs ; il en est ainsi surtout pour Tétude des agents diplomatiques et des consuls ; de même on rencontre fort peu de divergences dans la quatrième partie relative aux litiges internationaux.

poursuites criminelles, etc.) ; les autres relèvent du droit international public (effets de la transformation ou de la disparition d'un État sur les traités internationaux ; questions relatives à des règlements d'intérêt pécuniaire : domaine public, dettes publiques, etc.).

Enfin il importe de présenter une classification des Etats, et de distinguer : 1** les États souverains, qui se divisent en États simples et en États composés (union personnelle, union réelle, confédération d'États, État fédéral) : 2** les États mi-souverains (spécialement États protégés).

173. — Dans l'étude de la deuxième partie, on doit distinguer : 1* les droits absolus, primitifs ou essentiels, qui appartiennent nécessairement aux États, par le fait seul que les États font partie de la communauté juridique internationale ; 2* les droits relatifs, secondaires ou accidentels, qui n'appartiennent aux États qu'à raison de circonstances particulières.

Les droits absolus et primitifs de l'État se ramènent, en dernière analyse, au droit de souveraineté, avec une double manifestation, intérieure et extérieure.

L'étude delà souveraineté intérieure est assez complexe • Il faut examiner :

1** En quoi consiste la souveraineté intérieure : indépendance, droit de conservation et de défense, principe d'égalité ;

2** L'étendue d'application du droit de souveraineté. Ce droit peut s'étendre soit à des choses, soit à des personnes.

Parmi les choses, les unes, stables, immobilières, forment l'assiette naturelle du droit de souveraineté. Ici se placent les questions relatives au territoire continental (nature du droit de souveraineté sur le territoire ; délimi-

tation du territoire ; acquisition et perte de la souveraineté territoriale) ; les questions relatives à la navigation fluviale (fleuves coulant sur le territoire d'un seul État ou sur le territoire de plusieurs Etats); les questions relatives à la mer (la pleine mer et le principe de la liberté des mers; la mer territoriale). — D'autres, mobiles et périssables, ofi*rent de l'intérêt parce qu'elles ont une certaine individualité ; il s'agit des questions concernant les navires (navires en pleine mer ou dans les eaux territoriales étrangères, navires de guerre et bâtiments de commerce).

En ce qui concerne les personnes, la souveraineté de l'État s'étend : sur ses nationaux (demeurés sur le territoire ; établis à l'étranger, dans quelle mesure ?) ; sur les étrangers établis sur son territoire (accès des frontières, conditions de séjour; immigration; condition juridique des étrangers).

3^ Les limites du droit de souveraineté intérieure.

Il y a des limites constantes et nécessaires (concessions réciproques pour la solution des conflits appartenant au droit international privé ou pénal ; immunités de juridiction : celles des souverains et ambassadeurs — renvoi •; — celle de l'État lui-même).

Il y a, d'autre part, des limites accidentelles : c'est ce qu'on appelle parfois les servitudes internationales.

La souveraineté extérieure consiste dans le droit d'entrer en relation avec les autres États ; c'est le droit de commerce mutuel. Cette souveraineté a aussi ses limites : États mi-souverains, États perpétuellement neutres.

Pour compléter l'étude de la souveraineté intérieure et de la souveraineté extérieure, il faut examiner une question qui leur est comçaune ; il s'agit d'une violation pos-

sible du droit, dans la pratique des rapports internationaux : c'est la théorie de l'intervention.

Les droits relatifs ou accidentels dérivent soit de faits licites (les uns supposant un accord de volontés : traités ; les autres se produisant sans accord de volontés : quasicontrats internationaux), soit de faits illicites (délits internationaux).

174. — Dans la troisième partie, relative aux relations pacifiques entre Etats^ une sous-division s'impose. Les relations entre États ont lieu par l'intermédiaire de certaines personnes, qui sont les organes de l'État, ses représentants dans les relations extérieures. Il est donc nécessaire d'étudier : 1® les organes ou représentants de l'État dans ses relations extérieures ; 2® les rapports conventionnels entre États

Les représentants de l'État dans les relations extérieures sont ou bien des organes faisant partie de la constitution de l'État et fixés habituellement sur son territoire (le souverain ; le ministre des affaires étrangères) ; ou bien des mandataires envoyés à l'étranger auprès des autres gouvernements (agents diplomatiques ; consuls).

L'étude des rapports conventionnels entre États comporte d'abord l'examen des conditions requises pour la validité des traités ; ces conditions se réfèrent : 1° à la capacité des parties contractantes ; ici se pose une double question : celle de la capacité de l'État lui-même, question résolue par le droit des gens ; et celle de la capacité des pouvoirs publics appelés à représenter l'Etat dans la conclusion du traité, question résolue par le droit constitutionnel (ratification des traités) ; 2" au consentement : négociations, échange de volontés, accord des parties con-

tractantes ; 3^ à l'objet : différentes catégories do traités ; dénominations diverses. On peut signaler à ce propos, ou sous forme d'appendice, les particularités relatives aux concordats.

On doit examiner ensuite les modalités possibles dans les traités : condition, terme (prorogation et renouvellement des traités) ; — puis les effets des traités, entre les parties, à Tégard des tiers (clause de la nation la plus favorisée) ; — et enfin les garanties prises pour Texécution des traités.

17S. — La dernière partie traite des litiges internationaux et de leurs solutions.

Il est facile de montrer comment des conflits peuvent naître entre les Etats; mais leur solution est plus délicate.

Il y a place tout d'abord- pour des solutions pacifiques : l^ intervention amicale ; bons offices et médiation ; 2° arbitrage international.

Puis il y a des solutions qui supposent un acte de force, de violence : 1° mesures de rétorsion, de représailles ; embargo, blocus ; 2° la guerre.

L'étude de la guerre est assez vaste et très complexe. Il convient d'exposer au début certaines idées générales sur le rôle de la guerre et le but qu'elle doit se proposer.

Puis on doit examiner les lois proprement dites de la guerre ; les diverses difficultés peuvent être groupées sous les rubriques suivantes : de la déclaration de guerre ; — distinction des belligérants ; — procédés licites ou illicites; < — traitement des prisonniers, des malades et des blessés ; — rapports entre belligérants ; — rapports de l'armée d'occupation avec le pays occupé, soit à l'égard des personnes, soit à l'égard des choses (biens de l'État, biens des particu-

liers ; contributions ; réquisitions) ; — règles spéciales à la guerre maritime : la course ; la propriété privée ennemie -et les personnes non combattantes ; — fin de la guerre : cessation des hostilités ; traité de paix.

La guerre intéresse non seulement les États belligérants, mais encore ceux qui restent étrangers aux hostilités. Il importe donc de compléter l'étude par la théorie de la neutralité, laquelle comprend Fexamen des questions suivantes : les neutres ; définition de la neutralité ; — devoirs des neutres; — droits des neutres: commerce des neutres et spécialement du commerce maritime ; liberté du commerce des neutres ; — restrictions apportées à ce principe : contrebande de guerre ; blocus ; — sanction de ces restrictions : droit de visite (saisie, prises maritimes, jugement des prises).

176. — Pour résumer les indications précédentes, voici le plan succinct que l'on peut suivre pour étudier ou exposer le droit des gens.

Pi*etnière partie^ — Le» Étais, »wjetê du droit deê getis.

Section I^e. — Caractères essentiels d'un État (situation exceptionnelle du pape ; la reconnaissance d'un gouvernement par les puissances étrangères)

Section II. — Origine, transformation et disparition des États.

Dans les faits.

En théorie (théorie de Téquilibre, théorie des nationalités).

La reconnaissance d'un nouvel État par les gouvernements étrangers.

Conséquences diverses : les unes relevant plutôt du droit international privé, les autres du droit international public.

Section HI. — Classification des États.

États souverains : simples ou composés* États mi-souverains.

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