LIV. lY, CHAP. VU

plutôt que 1^9 principes de la Nation. Les droits des ambassadears étaient fort bien connus des Arabes. Un auteur de cette Nation f) rapporte le trait suivant : Khaied , général arabe, étant venu comme ambassadeur à Tannée de l'empereur Héraclius, parlait insolemment au général ; sur quoi celui-ci lui dit, que la loi reçue chez toutes les Natùm mettait tes ambassadeurê à couvert de toute molence^ et que c'était là apparemment ce qui t avait enhardi à lui parler dune manière si indécente (**). Il serait fort inutile d'accumuler ici les exemples que pourrait fournir Thistoire des Nations européennes ; ils sont innombrables ; et les usages de FEurope sont assez connus à cet égard. Saint Louis étant à Acre, donna un exemple remarquable de la sûreté qui est due aux ministres publics. Un ambassadeur du Vieil de la montagne, ou prince des assassins, lui parlant avec insolence, les grands maîtres du Temple et de l'Hôpital dirent à ce ministre, qtie sans le respect de son caractère ils le feraient jeter à la m^r (***). Le roi le renvoya sans permettre qu'il lui fût fait aucun mal. Cependant le prince des assassins violant lui-même les droits les plus sacrés des Nations, il semblerait qu'on ne devait aucune sûreté à son ambassadeur, si l'on ne faisait réflexion que cette sûreté étant fondée sur la nécessité de conserver aux souverains des moyens sûrs de se faire des propositions réciproques, et (le traiter ensemble en paix et en guerre, elle doit s'étendre jusqu'aux envoyés des princes, qui, violant euxmêmes le droit des gens, ne mériteraient d'ailleurs aucun égard *.

(*) Alvakédi, Histoire de la conquête de la Syrie. q

(**) Histoire des Sarrasins, par Ocklet, 1. 1, p. 294, de la traduetioB française.

(***) Ghoist, Histoire de saint Louis.

* Un nsage généralement reconnu dans la pratique internationale moderne, admet, en matière criminelle, l'exterritorialité des souveraint étrangers, de ieurs ministres ou antres représentants, de la fkmiile ainsi

S 105. — Si rambassadeur est exempt de tous impôts.

Parmi ces droits non nécessaires an snccès des ambas* 9ades, il en est qui ne sont pas fondés non plus sur un consentement aussi général des Nations, mais que l'usage attribue cependant au caractère en plusieurs pays. Telle est l'exemption des droits d'entrée et de sortie, pour les choses qu'un ministre étranger fait venir dans le pays, ou qu'il envoie dehors. Il n'y a nulle nécessité qu'il soit distingué à cet égard, puisqu'on payant ces droits il n'en sera pas moins en état de remplir ses fonctions. Si le souverain veut bien l'en exempter, c'est une civilité à laquelle le ministre ne pouvait prétendre de droit, non plus qu'à soustraire ses bagages, ou les caisses qu'il fait venir de dehors, à la visite des commis de la douane ; cette visite étant nécessairement liée avec le droit de lever un impôt sur les marchandises qui entrent dans le pays. Thomas Chaloner, ambassadeur d'Angleterre en Espagne, se plaignit amèrement à la reine Elisabeth , sa maîtresse, de ce que les commis de la douane avaient ouvert ses coffres pour les visiter. Mais la reine lui répondit, que l'ambassadeur était obligé de dmimulet tout ce qui n'offensait pas directement la dignité de son souverain (*) .

L'indépendance de l'ambassadeur l'exempte, à la vérité, de toute in\position personnelle, capitation, ou autre redevance de cette nature, et en général il est à couvert de tout impôt relatif à la qualité de sujet de l'État. Mais pour ce qui est des droits imposés sur quelque espèce de marchandises ou de denrées, l'indépendance la plus absolue n'exempte pas de les payer ; les souverains étrangers euxmêmes y sont soumis. On suit cette règle en Hollande; les ambassadeurs y sont exempts des droits qui se lèvent sur

autres rites extérieurs célébrés hors des murs de la chapelle {Wheator, Élém. du Dr, internat,, 1. 1, p. 223, §21). P. P. F.

WicQOEFOftT, Ambas8ad.,\ïs. I, sect. XXVUI, versla fin.