‹ Le droit des gens, ou, Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains (volume 3)Chapitre 150 sur 152 · Exagération de Valtel, p · texte numérisé non relu

Exagération de Valtel, p

Moralité. — Est un des premiers devoirs du gouvernement, t. I,

Nation. •— Définitions diverses, t. I, p. 71 et suiv.

Nations. — Sont -elles des personnes morales? t. I, p. 136 et suiv. — Leurs règles de con-

duite sont -elles les mêmes que celles des individus, p. 142 et suiv Nationalité {Principe de la). — T. I, p. 73.

Matioiyadx dun pays ennemi. — Règle de conduite du gouvernement à leur égard. — Noble exemple de modération offert par les puissances de l'Europe, en 1854 et 1859, pendant les guerres de Crimée et d'Italie , t. Il, p. 411.

Naturalisation. — Ordinaire et exceptionnelle^ t. I, p. 503 et suiv. — Une lui est-elle encore nécessaire en France, pour qu'un étranger simplement naturalisé puisse siéger au Sénat ou au Corps législatif? p. 504. — Questions diverses sur la naturalisation, p 504 et suiv. — Législations comparées, p. 505.

Navigation des fleuves. — Historique. — Théorie. — Droit moderne, t. II, p. 116 et suiv.

Naufrage {Droit de). — A disparu de tous les pays, 1. 1, p. 585. — Historique, ihid. — Droit des gens moderne, p. 585 et suiv.

Nécessité [Droit de). — Théories diverses, t. II, p. 103 et suiv. — Peut-on l'invoquer pour éviter

Texécution des traités publics, p. 150.

Négociations. — Le droit de négocier de nation à nation, pst un des droits essentiels de la souveraineté extérieure. — A qui appartient-il? t. II, p 142 et suiv.

— A qui*est confié, dans le sein de chaque nation, l'exercice du droit de contracter les traités publics? p. 142 et suiv.— Théorie et pratique, p. 142 et 143

Neutralité. — Comment elle peut être modifiée, t. U, p. 441. — Considérations générales sur la neutralité. — Indication des questions. — Bibliographie, p. 444.

Critique de la théorie de Vattel, ihid. —- Esprit du droit des gens moderne, p. 445.

Neutres. — États neutres dans l'Europe moderne, t. II, p. 449.

—Commerce des neutres, p. 456.

Noblesse. — A-t-elle le monopole du courage? t I, p. 470.

Notes diplomatiques, t. II, p 310.

Numéraire. — Voir Monnaie.

Obligation interne et externe; parfaite et imparfaite , t. I , p. 98 et suiv.

Obligation morale. — Son premier principe, t. I, p. 6 et suiv.

- Déflnition et analyse, p. 7 et suiv. — r Active et passive, p. 7 et 8. — L'utilité est-elle son premier principe? p. 12. — Controverse avec Barbeyrac, p. 14 et suiv.

Occupation. — De l'occupation considérée comme moyen d'acquérir la propriété, t. T, p. 490 et suiv. — Conditions qu'elle doit réunir, p. 492 et suiv., 495. — Comment conserver cette prise

de possession, p. 493. — Voir Papauté. — La civilisation ou la religion peuvent-elles servir de prétexte à l'occupation d'un territoire? p. 495 et suiv. Organisation judiciaire. — Législation française. — Droit comparé, 1. 1, p. 438 et suiv — L'organisation judiciaire de la France est-elle le dernier mot des améliorations possibles? p. 439 et suiv. — Exposition et critique de quelques réformes proposées , p. 439 et suiv. — De l'élection des juges par le suffrage populaire, voir Juges. — De la suppression de Vappel^ p. 439 et

suiv.— De l'introduction au jury dans les matières civiles, p. 440 et suiv.

Obiext. — Étapes civilisatrices de TEurope contemporaine dansTextréme Orient, t. I, p. '275 et suiv.

Otages {Des ) . — Défini|ion .— Critique. — Droit moderne, t. II, p. 239 et suiv. —Désuétude de ce moyen d'affermir les traités publics. t.II, p. 239. —Opinion de Pinheiro-Ferreira, ibid.y p. 239 et suiv. — Dernier exemple dans

les temps modernes, t6i<i.,p.2U.

Ottoman {Empiré), — Envahissement de cet empire par les idées et la civilisation occidentales, t.

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