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qni se perd à la guerre : on Fabandonae bientôt, comme perda sans ressource K

* D'après les jurisconsultes romains, qui ont résolu des questions analogues relativement au butin, aux prisonniers faits pendant la guerre, et au droit de posUiminie, les choses mobilières ne retournaient à leurs anciens maîtres que lorsqu'elles étaient reprises ayant d'être sorties do territoire. Grotius, adoptant les solutions de la loi romaine, posait en règle qu'on est censé avoir pris une chose par droit de guerre, lorsqu'on s'en est rendu maitre de teUe manière que l'ennemi à qui du Fa enlevée, doive vraisemblablement avoir perdu l'espérance de la recouvrer, ou lorsque cette chose est à couvert de la poursuite de l'ennemi. D'oiî il eoncluait que les navires ou autres choses dont on s'empare sur mer, ne sont censés pris ^ue lorsque le capteur les a conduits dans un port ou dans une rade de sa dépendance, ou, en pleine mer, au milieu d'une flotte, c'est*i-dire en lieu de sûreté, parce que c'est alors seulement que l'ennemi commence à désespérer de les recouvrer. C'est le système qu'ont adopté Vattel et un grand nombre de pablicistei. Cependant il n'a pas prévalu dans l'usage. On a trouvé, sans doute, qu'il était d'une application difficile, et qu'il laissait trop longtemps en suspens le droit du capteur. Il sembla plus simple de fixer un délai après lequel te droit du capteur sur la prise serait définitivement consolidé, de telle sorte que la reprise ou reeousse faite après ce délai, pût profiter au recapteur, et son au précédent propriétaire. Ce délai, dont Ja durée était nécessairement arbitraire, fut généralement fixé à 24 heures. C'est l'ordonnance de 1584 qui a introduit en France cette règle nouvelle. La disposition de cette ordonnance, après avoir été confirmée par l'édit du 15 juin 1779, a été déGnitivement maintenue par l'arrêté du 2 prairial an XI. Cette législation, à laquelle le délai de 24 heures sert de base, est suivie dans presque toute l'Europe. On suit cependant, en Angleterre, la règle de la restitution dans tous les cas, sauf le prélèvement d'un huitième, pour les frais de re|H:ise. « Que dans les temps anciens, dit à ce sujet M. Massé, où ta guerre se faisait pour le pillage et le butin, on ait placé la guerre au nombre des moyens d'acquérir, cela se comprend... Mais que dans les temps modernes, où la guerre a un autre mobile que l'intérêt individuel, et où on ne se bat plus pour piller, on puisse adopter les principes du droit romain, et même, dans l'application, en exagérer la portée, c'est ce que je ne crois pas admissible... Il est vrai que le corsaire qui a fait une prise, et l'a amenée dans un port de sa domination, est reconnu propriétaire de sa valeur. Mais c'est là moins une véritable propriété qu'une possession de fait, qui ne repose que sur la volonté du souverain du capteur, et qui n'a de réalité que parce que la chose prise se trouve

§ 197. — De l'acquisition des immeubles, ou de la conquête.

Les immeubles, les terres, les villes, les provinces, passent sous la puissance de l'ennemi qui s'en empare, mais l'acquisition ne se consomme, la propriété ne devient stable et parfaite que par le traité de paix, ou par l'entière soumission et l'extinction de l'État auquel ces villes et provinces appartenaient.

§ 198. — Comment on peut en disposer validement.

Un tiers ne peut donc acquérir avec sûreté une place ou une province conquise, jusqu'à ce que le souverain qui Ta perdue y ait renoncé par le traité de paix, ou que, soumis

placée hors des atteintes de celui à qui elle a été prise. C'est une occupation fondée sur la force, mais non sur le droit, et qui ne peut être translative de propriété, que lorsque le capturé a renoncé à ses droits pour reconnaître ceux du capteur. Mais comme, tant que dure la guerre, le capturé n*est jamais présumé faire cette renonciation, qui ne peut résulter que des stipulations générales d*un traité de paix, et qu'au contraire, alors même qu'il a perdu l'espérance de recouvrer sa chose, il est présumé conserver la volonté de la reprendre, s'il la retrouve jamais à sa portée, il (a^ en conclure que le droit qui naît de roccupation du capteur est essentiellement résoluble... Lors donc qu'une reprise a lieu, quel que soit le temps écoulé depuis la prise, la chose doit être restituée à son précédent propriétaire, sous la seule déduction des frais de reprise et de la récompense due aux équipages repreneurs. Peu importe que la chose ait été mise à couvert de la poursuite, car l'impossibilité actuelle de la poursuite n'empêche pas qu'il n'y ait volonté de poursuivre » (Le Dr. commerc. dans ses rapports avecle Dr, des gens., 1. 1. p. 342 et suiv.). Cette opinion généreuse, qui s'écarte du système de la loi française, pour se rapprocher de celui de la loi anglaise, n'est point encore entrée dans les usages et les règles du droit des gens. — Voir : Digeste, liv. XLIX, tit. XV, 1. 5, i 19, 1. 1, § 3, 1. 30; Grotius, De jure heîliacpaciSf lib. III, cap. vi, g 3; Consulat de la mer, Ch. cclxxxvii; ZoucH, De jure feciali, part, ii, sect,, viii, quœst. 1; LoccENius,I>ejMrc marit., lib. II, cap IV, § 4, 8; Btkkershock, Quœst. jur. publ., lib. I, cap. v; Martens , Précis du Dr. des gens fnod. de VEur., édit. cit., t. II, § 283, p. 259; Wheaton, Elém. du Dr, internat., t. Il, p. 26 et suiv.; Cauchy, Le Droit maritim. internat., t. I, p. 364, et suiv.; Massé, Ubr. cit., t. I, p. 339 et suiv. P. P. F.

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sans retour, il ait perdu sa souveraineté. Car tant que la guerre continue, tandis que le souverain conserve Tespérance de recouvrer ses possessions par les atmes, un prince neutre viendra-t-il lui en ôter la liberté, en achetant celte place, ou cette province, du conquérant? Le premier maître ne peut perdre ses droits par le fait d'un tiers; et si l'acquéreur veut conserver son acquisition, il se trouvera impliqué dans la guerre. C'est ainsi que le roi de Prusse se mit au nombre des ennemis de la Suède, en recevant Stettin des mains du roi de Pologne et du tzar, sous le nom de séquestre (*). Mais aussitôt qu'un souverain, par le traité définitif de paix, a rédé un pays au conquérant, il a abandonné tout le droit qu'il y avait, et il serait absurde qu'il ])ùt redemander ce pays à un nouveau conquérant qui l'arrache au premier, ou à tout autre prince qui Taura acquis à prix d'argent, par échange, et à quelque titre que ce soit *.

(*) Par le traité de Schwedt, du 6 octobre 1713.

« Voir, infra, Jiv, III, g 209, la note; g 212, la note ; g 216. — « Le traité de paix, dit Wheaton, laisse toute chose dans l'état oii elle se trouve, à moins qu'il n'y ait stipulation expresse du contraire. S'il n'est rien dit sur les places et le pays conquis, ils restent au vainqueur, dont le titre ne peut par la suite être remis en question. Tant que continue la guerre, le conquérant en possession n'a qu'un droit usufructuaire, et le titre latent du premier souverain continue jusqu'à ce que le traité de paix, par son opération tacite ou ses dispositions expresses, éteigne son titre pour jamais. La restitution du territoire conquis à son souverain originaire, par le traité de paix, emporte avec elle le rétablissement dans leur état primitif de toutes les personnes et de toutes les choses qui ont été temporairement sous la domination de l'ennemi. Cette règle générale s'applique sans exception à la propriété foncière, ou immeubles. Le titre acquis en guerre, à cette espèce de propriété, jusqu'à ce qu'il ait reçu la confirmation d'un traité de paix, ne confère qu'un simple droit temporaire de possession. Le droit de propriété ne peut pas être transféré par le conquérant à une partie tierce, de manière à lui donner le droit de réclamer contre le propriétaire primitif lors de la restitution du territoire au soïjverain originaire. Si , d'un autre côté, le territoire conquis est cédé au vainc^ueur par le traité de paix, un pareil transfert intermém. 6

g 199. -rr- Des conditions auxquelles on acquiert une ville conquise.

Le conquérant qai enlève une ville ou une province à son ennemi, ne peut y acquérir justement que les mêmes droits qu'y possédait le souverain contre lequel il a pris lès armes. La guerre l'autorise à s'emparer de ce qui appartient à son ennemi; s'il lui ôte la souveraineté de cette ville ou de cette province» il l'acquiert telle qu'elle est, avec ses limitations et ses modifications quelconques. Aussi a-t-on soin, pour l'ordinaire, soit dans les capitulations particulières, soit dans les traités' de paix, de stipuler que les villes et pays cédés conserveront tous leurs privilèges, libertés et immunités. Et pourquoi le conquérant les en priverait-il à cause des démêlés qu'il a avec leur souverain 1^ Cependant, si les habitants se sont rendus personnellement coupables envers lui par quelque attentat, il peut, en forme de peine (a), les priver de leurs droits et de leurs franchises. Il le peut encore si ces mêmes habitants ont pris les armes contre lui, et se sont ainsi rendus directement ses ennemis. Il ne leur doit alors autre chose que ce' qu'un vainqueur humain et équitable doit à des ennemis soumis. S'il les unit et les incorpore purement et sim-

diaire est par ce moyen confirmé, et le titre de Tacquéreur devient valide et complet... » (£2ëm. du Dr. tntemae., t. II, 3 %, p. 211). — U est généralement admis, dans les usages modernes, que la propriété des biens immeubles des particuliers demeure invariablement aux anciens détenteurs, que l'occupation militaire est insuffisante pour déplacer la pro priété, et que toutes les dispositions du vainqueur relatives au territoire envahi par lui, n*ont que l'autorité du fait. — Voir : Grotius, De jure beUiacpaeis, lib. III, cap. vi, 4 et 5; Martens, Précis du Dr, des gens mod, de VEur., édit. cit., t. U, § 282, note a, p. 253, et la note p. 255; Kluber, Dr. des gens mod. de VEur., édit. cit., S 255 à 259, p. 326 et suiv. P. P. F.

(a) Note de V éditeur de 1775. -^11 n*était pas leur supérieur quand ils Tont offensé: ainsi c'est en forme de réparation ou de satisfaction, et non en forme de peine qu'il les privera de leurs droits. D

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plement à ses anciens États, ils n'auront pas lie« de se plaindre.

Jnsqn'ici je parle, comme on volt, d'une ville ou d'un pays qui ne fait pas simplement corps avec une Nation, ou qui n'appartient pas pleinement à un souverain, mais sur lequel cette Nation ou ce prince ont seulement certains (iroits. Si la ville ou la province conquise était pleinement et parfaitement du domaine d'une Nation ou d'un souverain, elle passe sur le même pied au pouvoir du vainqueur. Unie désormais au nonvel État auquel elle appartient, si eliç perd à ce changement, c'est un malheur dont elle ne doit accuser que le sort des armes. Ainsi une viUe qui faisait partie d'une république ou d'une monarchielimitée, qoi avait droit de députer au conseil souverain ou à 1'^semblée des États, si elle est justement conquise par un monarque absolu, elle ne peut plus penser à des. droits de cette nature: la constitution du nouvel État, i dont elle de* p^d, ne le souffre pas.

g 200. — Des teppes des paptîculiers.

Autrefois les particuliers mômes perdaient leurs^ terres par ta conquête. Et il n'est point surprenant que telle fût la coutume dans les premiers siècles de Rome. C'étaient des répabliqu^^ populaires, des communautjés qui se faisaient la guerre; l'État possédait peu de chose, et la querelle était véritablement la cause commune de tous les citoyens. Mais aujourd'hui la guerre est moins terrible pour les sujets ; les choses se passent avec plus d'humanité : un souverain fait la guerre à un autre souverain, et non point au peuple désarmé. Le vainqueur s'empare des biens deTÉtat, des biens publics, et les particuliers conservent les leurs. Us ne souffrent de la guerre qu'indirectement, et la conquête les fait seulement changer de maître.

I 201. — De la conquête de TÉtat entier.

[Mais si l'État entier est conquis, si la Nation est subju-

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gnée> quel traitement poarra lui faire le vainqueur s sortir des bornes de la justice? Quels seront ses droits sa conquête ? Quelques-uns ont osé avancer ce prin< monstrueux, que le conquérant est maître absolu de conquête, qu'il peut en disposer comme de son propre traiter comme il lui plait, suivant l'expression commu traiter un État en pays œnquis; et de là ils tirent une sources du gouvernement despotique. Laissons des gens traiteot les hommes comme des effets commerçables comme des béres décharge, qui les livrent à la propriété, domaine d'un autre homme; raisonnons sur des princi avoués de la raison, et convenables à l'humanité.

Tout le droit du conquérant vient de la juste défense soi-même (§ 3, 26 et 29), laquelle comprend le maintiei la poursuite de ses droits. Lors donc qu'il a entièrem< yaincu une Nation ennemie, il peut sans doute premiè ment se faire justice sur ce qui a donné lieu à la guerre, se payer des dépenses et des dommages qu'elle lui a a ses; il peut, selon l'exigence du cas, lui imposer des peii pour l'exemple (a) ; il peut même, si la prudence l'y obIi|

(a) Note de l'éditeur de 1775.— Ce n'est ni pour soi, ni pour les aut qu*on doit punir quelqu'un, c'est pour lui-même, pour son bien. G ainsi que le médeein soumet le débauché, infecté d'un mal destructe aux opérations douloureuses dont il a besoin, non pour le faire sei d'exemple aux autres, mais pour le sauver. Cela n'empêche pas les moins des souffrances de celui-ci, d'apprendre par son exemple ce qi en coûte pour n'être pas sage. L'exemple, dans le moral comme dam physique, pris pour principe du remède, conduirait à ces conclusions c quantes et absurdes, que plus on tourmente les uns, plus on fait de b aux autres; qu'il est bon qu'il y ait des malades et des méchants, et < plus il y aura de martyrs et de victimes, plus il y aura de gens sains justes. Ce n'est qu'en partant de ce principe, et de celui de la vengean qui ne connaît point de bornes, qu'on en est venu aux potences, s roues, et aux autres supplices exterminateurs, a S'il est important ( » les hommes aient souvent sous les yeux les effets du pouvoir des lois n est nécessaire qu'il y ait souvent des criminels punis du dernier si » plice. Ainsi la peine de mort suppose des crimes fréquents; c'est

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la mettre hors d'état de nuire si aisément dans la suite. Mais, pour remplir toutes ces vues, il doit préférer les moyens les plus doux, et se souvenir que la loi naturelle ne permet les maux que Ton fait à un ennemi, que précisément dans la mesure nécessaire à une juste défense et à une sûreté raisonnable pour Tavenir. Qnelques princes se sont contentés d'imposer un tribut à la Nation vaincue; d'autres, de la priver de quelques droits, de lui ôter une province, ou de la brider par des forteresses. D'autres, n'en voulant qu'au souverain seul, ont laissé la Nation dans tous ses droits, se bornant à lui donner un mattrc de leur main.

Mais si le vainqueur juge à propos de retenir la souveraineté de l'État conquis, et se trouve en droit de le faire, la manière dont il doit traiter cet État découle encore des mêmes principes S'il n'a à se plaindre que du souverain, la raison nous démontre qu'il n'acquiert par sa conquête que les droits qui appartenaient réellement à ce souverain dépossédé ; et aussitôt que le peuple se soumet, il doit le gouverner suivant les lois de l'État. Si le peuple ne se soumet pas volontairement, l'état de guerre subsiste.

Un conquérant, qui a pris les armes, non pas seulement contre le souverain, mais contre la Nation elle-même, qui a voulu dompter un peuple féroce, et réduire une fois pour tontes un ennemi opiniâtre, ce conquérant peut avec justice imposer des charges aux vaincus, pour se dédommager des frais de la guerre et pour les punir (a) ; il peut, selon le degré de leur indocilité, les régir avec un sceptre plus ferme et capable de les mater, les tenir quelque temps, s'il

« dire, pour être utile, il faut qu'elle ne fasse pas toute l'impression » qu'eUe devrait faire » Traité des délits et des peines^ § 16 de 2a trad, de Tabbé MoreUet. D.

(a) Note de l'éditeur de 1775.- Oui, si Ton entend par punir corriger. En ce cas non-seulement il le peut, mais il le doit, puisqu'il est devenu leur maître. D.

est nécessaire, dans une espèce de servitude. Mais cetjè foreé doit finir dès que le danger cesse, dès que les vaini sont devenus citoyens; car aiors le droit du vainqueur < pire quant à ces voies de rigueur, puisque sa défense et sûreté n'exigent plus de précautions extraordinaires. T( doit être enfin ramené aux règles d'un sage gouver nemei aux devoirs d'un bon prince.

Lorsqu'un souverain, se prétendant le maître absolu la destinée d'un peuple qu'il a vaincu, veut le réduire esclavage, il fait subsister l'état de guerre entre ce peu] et lui. Les Scythes disaient à Alexandre le Grand : « Il i x> a jamais d'amitié entre le maître et l'esclave ; au mili » de la paix, le droit de la guerre subsiste toujours (*) Si quelqu'un dit qu'il peut y avoir la paix dans ce caset une espèce de contrat par lequel le vainqueur accoi la vie à condition que l'on se reconnaisse pour ses eselav il ignore que la guerre ne donne point le droit d'ôter vie à un ennemi désarmé et soumis (§ 140). Mai^ ne ce testons point : qu'il prenne pour lui cette jurisprudenc il est digne de s'y soumettre. Les gens de cœur qui con tent la vie pour rien, et pour moins que rien, si elle n' accompagnée de la liberté, se croiront toujours en guei avec cet oppresseur, quoique de leur part les actes soient suspendus par impuissance Disons donc encore q si la conquête doit être véritablement soumise au conqi rant, comme à son souverain légitime, il faut qu'il la go verne selon les vues pour lesquelles le gouvernement ci a été établi Le prince seul, pour l'ordinaire, donne liei la guerre, et par conséquent à la conquête. C'est bien asi qu'un peuple innocent souffre les calamités de la guerr faudra-t-il que la paix raème lui devienne funeste ? vainqueur généreux s'appliquera à soulager ses nouvea sujets, ô adoucir leur sort; il s'y croira indispensablem(

(*) IrUer dominuml et servùm nulla amicitié est; etiam itirpmce h tamen jura servantur. Quint. Gurt., lib. VII, cap. viii.