‹ Le droit des gens, ou, Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains (volume 4)Chapitre 87 sur 228 · LIV. I , CHAP. XIII · texte numérisé non relu

LIV. I , CHAP. XIII

reculer, et voilà un combat qui n’eût jamais eu lieu , si ce dernier eût pu penser que \a loi même qui le condamne, absolvant l’offensé, rien n’empêcherait celui-ci de punir son audace.

A cette première loi, dont je ne doute point que l’expérience ne montrât bientôt l’efficacité, il serait bon de joindre les règlements suivants. i° Puisque la coutume veut que la noblesse elles gens de guerre marchent toujours armés en pleine paix (*), il faudrait au moins tenir exactement la main à l’ohservation des lois, qui ne permettent qu’à ces deux ordres de porter l’épée. 2“ Il .serait à propos d’établir un tribunal particulier, pour juger sommairement de toutes les affaires d’honneur entre les personnes de ces deux ordres. Le tribunal des inaréchauxdeFrance est déjà en possession de ces fonctions (**) : on pourrait les lui attribuer plus formellement et avec plus d’étendue. Les gouverneurs de provinces et de places, avec leurs états-majors, les colonels et capitaines de chaque régiment seraient, pour ce fait, subdéléguésde messieurs les maréchaux. Cestribunaux conféreraient seuls, chacun dans son déferlement, le droit de porter l’épée: tout gentilhomme, à l’âge de I fi ou 18 ans, tout homme, à son entrée au régiment, serait obligé de paraître devant le tribunal , pour recevoir l’épée. 3° IA, en lui remettant l’épee, on lui ferait connaître qu’elle ne lui est confiée que pour la défense de la patrie, et on pourrait lui donner des idées saines sur l’honneur. 4° H paraît très important d’ordonner des peines de nature différente, pour les cas différents. On pourrait dégrader de noblesse et des armes, et punir corporellement quiconque s’oublierait jusqu’à injurier, de fait ou de paroles, un homme d’épée ; décerner même la peine de mort, suivan t l’atro-

(*) Cette coutume a cessé d’exister pour la uoblesse.

(**) Cette juridiction n’existe plus en France. — Celui qui tue un homme en duel se rend coupable d’un véritable meurtre; l’homicide étant toujours, dans ce cas, accompagné de la volonté de le commettre.

cité de l’injure ; et, selon ma première observation, ne lui faire aucune grâce, si le duel s’en est ensuivi; en même temps que son adversaire sera absous de toute peine. Ceux qui se battent pour des sujets légers, je ne voudrais point les condamner à mort, si ce n’est dans le seul cas où l’auteur de la querelle , j’entends celui qui l’a poussée jusqu’à tirer l’épée ou jusqu’à faire un appel, aurait tué son adversaire. On espère d’écbapper à la peine, quand elle est trop sévère; et d’ailleurs, la peine de mort, en pareil cas, n’est pas regardée comme une flétrissure. Qu’ils soient honteusement dégradés de noblesse et des armes, privés à jamais, et sans espérance de pardon, du droit de porter l’épée : c’est la peine la plus propre à contenir des gens de coeur. Bien entenau que l’on aurait soin de mettre de la distinction entre les coupables, suivant le degré de leur faute. Pour ce qui est des roturiers, qui ne sont point gens de guerre, leurs querelles entre eux doivent être abandonnées à l’animadversion des tribunaux ordinaires , et le sang qu’ils répandront, vengé suivant les lois communes contre la violence et le meurtre. 11 en serait de même des querelles qui pourraient s’élever entre un roturier et un homme d’épée : c’est au magistrat ordinaire à maintenir l’ordre et la paix entre gens qui ne pourraient point avoir ensemble des affaires d'honneur. Protéger le peuple contre la violence des gens d’épée, et le châtier sévèrement s’il osait les insulter, ce serait encore, comme ce l’est aujourd’hui, la charge du magistrat.

J’ose croire que ces règlements et cet ordre, bien observés, étoufferaient un monstre que les lois les plus sévères n’ont pu contenir. Us vont à la source du mal , en prévenant les querelles ; et ils opposent le vif sentiment d’un honneur véritable et r^i, au faux et pointilleux honneur qui fait couler tant de sang. 11 serait digne d’un grand monarque d’en faire l’essai : le succès immortaliserait son nom , et la seule tentative lui mériterait l’amour et la reconnaissance de son peuple..

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