LIV. II, CHAP. XVII

$310. — Huitième règle.

8° Si nous ne pouvons nous acquitter en même temps de deux choses promises à la même personne, c'est à elle de choisir celle que nous devons accomplir; car elle peut nous dispenser de l’autre, pour le cas; et alors, il n’y aura plus de conflit. Mais si nous ne pouvons nous informer de sa volonté , nous devons présumer quelle veut la plus importante , et la préférer. Et dans le doute, nous devons faire celle à laquelle nous sommes le plus fortement obligés ; étant à présumer qu’elle a voulu nous lier plus fortement à celle qui l’intéresse le plus.

S 320. — Neuvième règle.

9 ° Puisque la plus forte obligation l’emporte sur la plus faible , s'il arrive qu'un traité confirmé par serment se trouve en conflit avec un traité non juré, toutes choses d'ailleurs égales, le premier l'emporte, parce que le serment ajoute une nouvelle force à l’obligation. Mais commeil ne change rien à la nature des traités (§§ aaS etsuiv.), il ne peut, par exemple, donner l’avantage à un nouvel allié sur un allié plus ancien , dont le traité ne sera pas juré.

S 321. — Dixième règle.

lo® Par la même raison , et aussi toutes choses d'ailleurs égales , ce qui est imposé sous une peine, l'emporte sur ce qui n'en est point accompagné , et ce qui porte une plus grande peine sur ce qui en porte une moindre. Car la sanction et la convention pénales renforcent l’obligation : elles prouvent qu’on a voulu la chose plus fortement (a), et cela à proportion que la peine est plus ou moins sévère.

$ 322. — Remarque générale sur la manière d'observer toutes les règles précédentes.

Toutes les règles contenues dans ce chapitre doivent

(a) C’est aussi la raison qu’eu donne Cicéron : nam maxime conservanda est ea (les), quai diligentissima , et sancta est potius) , quai diligentissime sancta est. Cicer. ubi supra.

se combiner ensemble, et l’interprétation se faire de manière qu’elle' s’accommode à toutes, selon qu’elles sont applicables au cas. lorsque ces règles paraissent se croiser, elles se balancent et se limitent réciproquement, suivant leur force et leur importance, et selon qu’elles appartiennent plus particulièrement au cas dont il est question.