LIV. III , CHAP. VII

S 120. — On doit demander le patsage.

Le passage des troupes, et surtout d’une armée en> tière, n’étant donc point une chose indifférente , celui

3 ui veut passer dans un pays neutre avec des troupes oit en demander la permission au souverain. Entrer dans son territoire sans son aveu, c’est viol erses droits de souveraineté et de haut domaine , en vertu desquels nul ne peut disposer de ce territoire, pour quelque usage que ce soit, sans sa permission expresse ou tacite. Or, on ne peut présumer une permission tacite pour l’entrée d’un corps de troupes, entrée qui peut avoir des suites si sérieuses.

S 121. — Jl peut être refusé pour de bonnes raisons.

Si le souverain neutre a de bonnes raisons de refuser le passage , il n’est point obligé de l’accorder , puisqu’on ce cas le passage n’est plus innocent. (L. JI ,

§ la?-)

S 122. — En quel cas on peut le forcer.

Dans tous cas douteux, il faut s’en rapporter au jugement du maître sur l’innocence de lusage qu’on demande à faire des choses appartenantes à autrui (//c. II, §§ laS et i3o), et souffrir son refus, bien qu’on le croie injuste. Si l’injustice du refus était manifeste, si l’usage, et, dans le cas dont nous parlons, le passage était indubitablement innocent, une Nation pourrait se faire justice à elle-même, et prendre de force ce qu’on lui refuserait injustement. Mais, nous l’avons déjà dit , il est très difficile que le passage d’une armée soit entièrement innocent, et qu’il le soit bien évidemment. Les maux qu’il peut causer , les dangers qu’il peut attirer sont si variés, ils tiennent à tant de choses, ils sont si compliqués, qu’il est presque toujours impossible de tout prévoir, de pourvoir à tout. D’ailleurs, l’intérêt propre influe si vivement dans les jugements des hommes ! Si celui qui demande le passage peut juger de son innocence, il n’admettra aucune des raisons qu’on lui opposera ,

et vous ouvrez la porte à des querelles , k des hostilités continuelles. Ija tranquillité et la sûreté commune des Nations exigent donc que chacune soit maîtresse de son territoire, et libre d’en refuser l’entrée à toute armée étrangère , quand elle n’a point dérogé là-dessus à .sa liberté naturelle par des traités. Exceptons-en seulement ces cas très rares, où l’on peut faire voir, de la manière la plus évidente, que le passage demandé est absolu ment sans inconvénient et sans danger. Si le passage est forcé en pareille occasion , on blâmera moins celui qui le force que la Nation qui s’est attiré mal à propos cette violence. Un autre cas s’excepte de lui-meme et sans difficulté , c’est celui d’une extrême nécessité. I^a nécessité urgente et absolue suspend tous les droits de propriété ( liv. II , §§ 1 19 et I a3); et, si le maître n’est pas dans le même cas de nécessité que nous, il vous est permis de faire usage, malgré lui, de ce qui lui appartient. Lors donc qu’une armée se voit exposée à périr, ou ne peut retourner dans son pays à moins qu’elle ne passe sur des terres neutres, elle est en droit dépasser malgré le souverain de ces terres , et de s’ouvrir un passage l’épée à la main. Mais elle doit demander d’abord le passage, offrir des sûretés, et payer les dommages qu’elleaura causés. C’est ainsi qu’en usèrent les Grecs en revenant d’Asie, sous la conduite d’ÂGÉsiLAS (a).

L’extrême nécessité peut même autoriser à se saisir pour un temps d’une place neutre, à y mettre garnison pour se couvrir contre l’ennemi, ou pour le prévenir dans les desseins qu’il a sur cette même place, quand le maître n’est pas en état de la garder. Mais il faut la rendre aussitôt que le danger est passé , en payant tous les frais, les incommodités, et les dommages que l’on aura causés.

§ 123. — La crainte du danger peut autoriser à le refuser.

Quand la nécessité n’exige pas le passage, le seul

(a) Plutarque , vie d“ Agésilas.