LIV. I, CHÀP. XII. I

s'élever au-dessus de leurs princes, c'est que les temps leur sont trop contraires; ils n'ont pas toujours été si modestes , et un de leurs écrivains a bien osé dire, qu'un prêtre esi autant au-dessm d'un roi, que V homme est au-dessus de la bêle (*). Combien d'auteurs, plus connus et plus estimés que celui-là, se sont plu à relever et à louer ce mot imbécile, que Ton attribue à l'empereur Théodose !«' : Ambroise m'a appris la grande distance qu'U y a de (empire au saeerdocel

Nous l'avons déjà dit, les ecclésiastiques doivent être honorés; mais la modesiie, l'humilité même leur convient ; et leur sied-il de l'oublier pour eux-mêmes, tandis qu'ils la prêchent aux autres? Je ne parlerais pas d'un vain cérémonial, s'il n'avait des suites trop réelles, par l'orgueil qu'il

de certaines communautés vouées à renseignement populaire, et qui ont subi le contrôle de l'autorité publique.

Les congrégations religieuses de femmes non autorisées, et toutes les congrégations d'hommes, sauf celles reconnues comme établissements d'utilité publique, ne subsistent sur le territoire de l'empire qu'en vertu de la tolérance du gouvernement. Elles échappent aux peines sur les associations illicites de plus de vingt personnes ; mais dépourvues d'existence légale, elles ne peuvent constituer des personnes morales : elles sont donc incapables d'être propriétaires, d'acquérir et de procéder à aucun acte de la vie civile. L'autorisation légale, au contraire, donne aux congrégations qui en sont pourvues le caractère de personnes morales, et la capacité d*étre propriétaires, d'acquérir à titre gratuit ou onéreux, d'ester en justice, etc. Seulement, en ce qui concerne les libéralités, l'intérêt des familles et celui de l'État exigent l'établissement d'un système de restrictions prudemment combiné (pour les congrégations religieuses de femmes : Lois, 13 février 1790 et 18 août 1792; Décret, 3 messid. anXH ; Décret, 17 mars 1808, 18 février 1809 ; Loù, % janvier 1817, 24 mai 1825; Décret, légisL, 31 janvier 1852. ~ Pour les congrégations religieuses d'hommes : Lois, 13 février 1790 et 18 août 1792; Décret, 8 messid an XH ; Décret, 17 mars 1808; Or^ion., 29 févr. 1816, art. 36; Loi, 15mars 1850,art. 31. Voir Pradier-Fodérjê , Précis de droit administratif, 5* édit., p. 54 et suiv.). P. P. F.

1 Tantum saeerdos prœstat régi, quantum home bestiœ. Stanislaus Orichovius. Fide Tribbechov. Exerc, 1 ad Baron, Annal, Sect, II, et Thomas. Not. ad. Lancell.

inspire à bien des prêtres, et par les impressions qu'il peut faire sur l'esprit des peuples. Il est essentiel au bon ordre, que les sujets ne voient rien dans la société de si respectable que leur souverain, et après lai, ceux à qui il confie uoe partie de son autorité ^

§ 151. — 60 Indépendance; immunités.

Les gens d'église ne se sont pas arrêtés en si beau chemin. Non contents de se rendre indépendants quant à leurs fonctions, aidés de la cour de Rome, ils ont même entrepris de se soustraire entièrement, et à tous égards, à Tautorité politique. On a vu des temps où l'on ne pouvait faire paraître uu ecclésiastique devant un tribunal séculier, pour quelque cause que ce fût {*). Le droit canon le décide formellement ainsi : il est indécent^ dit-il, que des la*' ques jugent un homme d^ église (**). I^s papes Paul III, Pie V, Urbain VIIl excommunient les juges laïques qui ose-

< a Sans nous charger de faire l'éloge de la modération des ministres » d'aucune religion, nous ferons observer, ce qu*on ne saurait asses » répéter, que les prêtres n*ont pas été les premiers à se placer au-dessus 1» des trônes ; ce sont les rois qui se sont prosternés devant les tiares » (iVole de Pinheiro-Ferreira, t. 111(1838), p. 143).

(*) La congrégation de Pimmunité a décidé que c'est au juge ecclésiastique qu'il appartient de connaître du crime de lèse-majesté, même contre des ecclésiastiques : Cognitio causas contra ecdesiasticos etiam pro delicto lœsx majestatis, fieri débet à judiee ecdesiastico. Âpud RiGCi, synops. décret, et resol: S. Congreg. /mmunt(., p. 105,

Une constitution du pape Urbain VI traite de sacrilèges les souierains ou les magistrats qui banniront un ecclésiastique de leurs terres, et déclâM qu'ils ont encouru l'excommunication ipso facto. Gap. II, de foro eoinpet. in. vu.

Ajoutez à cette immunité l'indulgence des tribunaux ecclésiastiques envers les clercs, qu'ils ne punissaient jamais que de peines légères pour les plus grands crimes. Les désordres affreux qui en naissaient ont enfin produit le remède en France ; on y a soumis le clergé à la juridietioo séculière, pour les fautes qui blessent la société.

{**) Indecorumest laicos hommes viros ecclesiasticosjudicare. Can. in nona actione 22, XVI, q. 7.