LIV. I, CHAP. VIII
de FÉtat qui les interdit, elle aurait sujet de regarder cette conduite comme une marque de mauvaise volonté à son égard, et de s'en plaindre sur ce pied. Mais il lui serait très-difficile déjuger sûrement que cet État n'aurait eu aucune raison solide ou apparente de se porter à une pareille défense •. (Voir, infrà, § 92, et liv. II, § 24 et 25.)
1 Voir, infrà, i 92, liv. II, 8 24 et 25. M. de Martens reconiiatt aussi l'obligation générale, mais imparfaite pour chaque Nation, de ne pas se refuser au commerce des autres, lorsque ce commerce ne lui est pas nuisible; mais il sgoute que c'est à elle à en juger, et que, le cas de nécessité excepté, chaque Nation a le droit incontestable de se refuser au commerce avec telle autre, et, par conséquent, en s'y prêtant, d*y attacher telles conditions, telles restrictions qu'elle jugera conforme à ses intérêts {Précis du Droit des gens moderne de l'Europe^ édit. cit. 1. 1, 1 140, p. 351 et 352). Les publicistes appellent liberté naturelle du eommeree, le droit qu'ont les nations d'établir entre elles des relations commerciales, sans que de tierces puissances, à moins de restrictions formellement convenues, puissent s'y opposer (Martens, loc. cit,, p. 352, Klîjber, Droit des gens moderne de VEurope, édit. cit., § 71, p. 94). Cette liberté naturelle, qui n'exclut aucune Nation du droit de commercer, existe indépendamment de tout traité; mais elle n'a point paru incompatible avec les restrictions idiverses qui, jusqu'à nos jours, ont été imaginées par les gouvernements. « Cette vague liberté, dit M. de Marn tens, n'empêche pas de faire tous les arrangements et d'introduire » toutes les restrictions qu'on juge être conformes (aux intérêts natio* » naux], par conséquent ; !<> d'exempter telles places ou provinces du » commerce étranger, ou de le borner à telles autres; 2*' de Axer le » mode d'importation et d'exportation ; 3° de défendre l'importation ou » l'exportation de certaines marchandises, et d'en augmenter à son gré le » catalogue ; 4* d'établir et de hausser les douanes; 5* d'accorder à telle
> Nation des avantages sur telle autre », etc (Loc. cit., § 142, p. 355).
—Voir aussi Kluber, loc. cit., g 69, 70, 71, p. 89 à 95). — Nous indiquerons sous le 2 99 quels sont les principes adoptés par les gouvernements modernes. — Quant à la liberté du commerce, qu'il ne faut pas confondre avec la liberté d'importation et d'exportation des denrées et marchandises étrangères, et qui consiste dans la faculté offerte à tous les étrangers de s'établir et de faire le commerce dans un pays sur le même pied et avec les mêmes avantages que les nationaux, elle date en France de la révolution de 1789. Le principe de cette liberté a été formulé en ces termes par l'art. 7 de la loi du 2 mars 1791 : « Il sera libre
g 91 . — Nature du droit d*aeheter.
Par la manière dont nous avons démontré le droit qu'a une Nation d'acheter chez les autres ce qui lui manque, il est aisé de voir que ce droit n'est point de ceux que Ton appelle parfaits, et qui sont accompagnés du droit de contraindre. Développons plus distinctement la nature d'un droit qui peut donner lieu à des querelles sérieuses. Vous avez droit d'acheter des autres les choses qui vous manquent et dont ils n'ont pas besoin pour eux-mêmes; vous vous adressez à moi ; je ne suis point obligé de vous les ven(!re, si j'en ai moi-même affaire. En vertu de la liberté naturelle qui appartient à tous les hommes, c'est à moi de juger si j'en ai besoin ou si je suis dans le cas de vous les
» à toute personne de faire en France tel commerce^ d'exercer tel art ou n tel métier qu'elle trouvera bon. » Lors de la rédaction du Gode de commerce, on avaitjugé convenable de reproduire ce principe en tête de ce Code, et l'on avait dit : Toute personne peut librement commercer en France; mais dans la discussion, cette disposition fut retranchée, car elle avait deux inconvénients : l"» celui d'être inutile» attendu qu'il est de règle que tout ce qui n'est pas défendu est permis ; 2° celui d'être inexacte, puisqu'à côté du principe de la liberté du commerce et de l'industrie, il y a certaines restrictions, dont les unes sont relatives aux choses et les autres aux personnes. Les étrangers pouvaient faire le commerce en France même avant la loi du 14 juillet 1819, qui leur a conféré la jouissance des principaux droits civils. « Le commerce, en effet, dit M. Bravard-Vet- » lUÈREs, se fait de peuple à peuple, de Nation à Nation; et aujourd'hui » que l'on va d'une capitale à une autre plus facilement qu'autrefois on i> n'allait d'une petite ville à la ville voisine, qu'on fait plus facilement le » tour du monde qu'on ne faisait celui d'un royaume, ces distinctions de » nationaux et d'étrangers sont surannées et doivent finir par disparaître » complètement. Un jour viendra, qui n'est pas fort éloigné peut-être, où n il se fera en Europe une grande unité dans la législation comme dans » la civilisation. » {Traité de Droit commercial, cours professé à la Faculté de Droit de Paris , publié^ annoté et complété par Ch. Démangeât, 18G2, t. I, p 64 et G6; voir aussi Pradier-Fodéré, Précis de droit commercial, 1855, p. 18; et la note qui se trouve sous le g 142 du Précis du Droit des gens moderne de V Europe (Martens), édit. cit., t. î, p. 356.) P. P. F.
Liv. I, CHAP. vm. 271
vendre ; et il ne vous appartient point de décider si je juge bien ou mal, parce que vous n'avez aucune autorité sur moi. Si je refuse mal à propos et sans aucune bonne raison de vous vendre à juste prix ce dont vous avez besoin, je pèche contre mon devoir ; vous pouvez vous en plaindre^ mais vous devez le souffrir et vous ne pourriez entreprendre de m'y forcer, sans violer ma liberté naturelle et me faire injure. Le droit d'acheter les choses dont on a besoin n'est donc qu'un droit imparfait, semblable à celui qu'a un pauvre de recevoir l'aumône d'un riche; si celui-ci la lui refuse, le pauvre est fondé à se plaindre, mais il n'est pas en droit de la prendre par force.
Si l'on demande ce qu'une Nation serait en droit de faire dans le cas d'une extrême nécessité, c'est une question qui trouvera sa place dans le livre suivant, au chapitre ix'.
< Les paragraphes 88 à 91 présentent des distinctions d*une subtilité qui n'a pas échappé à la critique des annotateurs. « Le droit du commerce, j» dit M, le baron de Chambrier d'Oleires, sous les paragraphes 88 et 91, » n'étant point de ceux que l'on nomme parfaits^ ne serait, selon M. de » Vattel, qu'un droit imparfait, pareil à celui qu'a un pauvre de recevoir ji l'aumône d'un riche : si celui-ci la refuse, le pauvre est fondé à se plaindre; » mais il n'est pas en droit de la prendre par force. Puisque les fondements B du droit des gens reposent sur la plus grande utilité des nations, com- » ment pourrait-on compter parmi les droits qui résultent de l'obligation » de se conserver et de se perfectionner, un prétendu droit imparfait » pareil à celui de demander l'aumône? On est fondé, selon l'auteur, à se » plaindre en cas de refus ; mais quel usage une nation peut-elle faire du » droit de se plaindre, si on lui refuse celui de faire cesser les motifs de B sa plainte? C'est la ressource de l'impuissance ; et si elle peut être tolé- 9 rée dans une société civile pour de malheureux individus, elle devrait » être interdite aux nations à qui il importe de ne pas s'avilir. Le droit » des gens ne saurait être fondé que sur les bases inébranlables de la jus* ji tice universelle, sur qui repose l'obligation et le droit de se conserver » et de se perfectionner, tout comme les principes de cette justice servant » de base au droit civil de chacune de ces nations en particulier, sont le lien » et la sauvegarde des individus qui la composent. Dans une pareille so- 9 ciété, rien n'autoriserait un individu à faire usage d'un prétendu droit » imparfait de demander à un autre ce qui pourrait être légalement refusé ;
{ 92. — C'est à chaque nation de voir comment elle veut exercer le
Pais donc qu'une Nation ne peut avoir natarellemeot aucun droit de vendre ses marchandises à une autre qui ne
» et un tel droit ne donnant aucune action civile à un particulier, ne lui
» réserverait que le privilège funeste de manifester des reproches et des
» plaintes, préjudiciables à l'harmonie et au repos de toute société. Celle
» qui unit les nations ne peut pas plus admettre le droit de se plaindre
» d'un juste refus, et il y serait même d'une conséquence plus dange-
» reuse que dans une société civile, puisque dans celle^i la protection
» des individus, même les plus faibles, est confiée à un magistrat suprême,
» qui les garantit des dangers auxquels leur propre faiblesse peut les
» exposer ; tandis qu'une nation indépendante est obligée, au défaut des
» forces naturelles qu'il n'est pas toujours en son pouvoir de se procurer,
» de faire usage de celles qui tiennent à l'opinion, et qui suppléent quel-
» quefols avantageusement aux forces réelles. Le soin de maintenir sa di-
» gnité et sa considération extérieure est donc un devoir pour elle, et rien
» ne saurait lui nuire davantage à cet égard que de manifester sa fai-
» blesse par d'impuissantes plaintes, lorsqu'une autre nation manque d'é-
» gards pour elle, sans cependant lui faire injure ni léser ses droits par-
» faits. Réserver aux nations le droit de se plaindre, ne serait-ce pas au-
» toriser implicitement parmi elles les effets d'une inimitié secrète qu'il
» importe à leur bonheur commun d'éloigner et de bannir de leur société? » Comme on ne saurait concevoir d'autre droit externe que celui qui
» peut être soutenu par la force, on voit clairement que la dénomination
» de droit externe imparfait est aussi abusive en elle-même qu'elle le
)» serait dans ses conséquences par rapport à la conduite des nations
» entre elles. Si donc on la bannissait entièrement du droit des gens
ji on ne laisserait à une nation qui suivrait envers les autres les règles
y> immuables de la justice, que l'alternative d'oublier et d'anéantir tout ce
» qui pourrait fonder de sa part des réclamations vaines et des plaintes
» inutiles vis-à-vis d'une autre nation qui ne lui ferait aucune injure en
n refusant ses demandes ; ou de la contraindre à accorder ce qui lui se-
» rait demandé en vertu d'un droit parfait. La base du droit des nations
» n'en deviendrait que plus inébranlable, lorsqu'on écarterait ainsi ce qui » n'est propre qu'à rendre leur conduite réciproque moins digne du but
» de leur société générale » (Édition d*Hauterive^%. I, p. 420).
Pinheiro-Ferreira critique, de son côté, la distinction établie par Vallel entre le droit de vendre et celui d'acheter. « Notre auteur, dit*il, guidé
LÎV. 1, CHAP. VIII. 273
veat pas les acheter, qu'elle n'a qn'nn droit imparfait d'acheter des autres ce dont elle a besoin, qu'il appartient à celles-ci de juger si elles sont dans le cas de vendre oa si elles n'y sont pas, et qu'enfin le commerce consiste dans la vente et l'achat réciproque de toutes sortes de mar^ ebandises, il est évident qu'il dépend de la volonté de chaque Nation d'exercer le commerce avec une autre ou de ne pas l'exercer. Et si elle veut le permettre à quelqu'une, il dépend d'elle encore de le permettre sous telles conditions qu'elle trouvera à propos. Car en lui permettant le commerce, elle lui accorde un droit; et chacun est libre d'attacher telle condition qui lui plaît à un droit qu'il accorde volontairement. (Voir, mprà, § 90, et liv. I, § 24 et 25.)
i 93. — Gomment on acquiert un droit parfait à an commerce étranger.
Les hommes et les États souverains peuvent s'obliger parfaitement les un*s envers les autres, par leurs promesses, aux choses auxquelles la nature ne les obligeait qu'imparfaitement. Une Nation n'ayant point naturellement un
» par l'instinct de son bon sens, plutôt que par l'exactitude de ses princi- » pes, a été conduit à conclure que tout homme, et par conséquent toute » nolt'on, a le droit de vendre les objets dent le possesseur n'a pas » besoin pour lui-même, et qui sont nécessaires à d'autres. Mais dans » l'article suivant (89), faute d'avoir une idée juste des rapports désignés * par les mots vente et achat , il pose en principe qu'on n'a pas le droit » de vendre les choses dont on n'a pas besoin. Si l'auteur, ajoute-t-il, » avait réfléchi qu'on ne saurait acheter sans vendre, il aurait reconnu » qu'on ne saurait avoir le droit d'acheter, si l'on n'a pas celui de vendre. » Certes, onn'a pas le droit de vendre ce dont les autres n'ont pas besoin ; » mais 'aussi, dans ce cas, on ne saurait prétendre que l'on ait le droit d'a- » eheter. En un mot, dans tous les cas où il y a droit d'acheter de quel-
> qu'on, celui-ci a le droit de vendre, et si on n'a pas toujours le droit
> de vendre, c'est parce qu'aussi on n'a pas toujours le droit d'acheter » ffote sur les paragraphes 88 et 89, p. 98 et suiv.).
droit parfait d'exercer le commerce avec une antre^ elle peut se le procurer par un pacte ou un traité. Ce droit ne s'acquiert donc que par les traités et se rapporte à cette espèce de droit des gens que nous appelons conventionnel [Prélim,^ § 24). Le traité qui donne un droit de commerce est la mesure et la règle de ce même droit. (Voir, infrà^ Uv. U, § 26 à 33.)
2 94. — De la simple permission du commerce.
Une simple permission de faire le commerce ne donne aucun droit parfait à ce commerce. Car si je vous permets purement et simplement de faire quelque chose, je ne vous donne aucun droit de le faire dans la suite malgré moi : vous pouvez user de ma condescendance aussi longtemps qu'elle durera, mais rien ne m'empêche de changer de volonté. Comme donc il appartient à chaque Nation de voir si elle veut exercer le commerce avec une autre» ou si elle ne le veut pas, et à quelles conditions elle le veut (§ 92), si une Nation a souffert pendant quelque temps qu'une autre vint commercer dans son pays, elle demeure libre d'interdire quand il lui plaira ce commerce, de le restreindre, de l'assujettir à certaines règles, et le peuple qui l'exerçait ne peut se plaindre qu'on lui. fasse une injustice. (Voir, suprà, §92, etin^rd, Uv. II,§2i et 25.)
Observons seulement que les Nations, comme les particuliers, sont obligées de commercer ensemble, pour le commun avantage du genre humain, à cause du besoin que les hommes ont les uns des autres [Prélim.^ § 10 et 11» liv. I , § 88) ; mais cela n'empêche pas que chacune ne demeure libre de considérer, dans les cas particuliers, s'il lui convient de cultiver, ou de permettre le commerce ; et, comme les devoirs envers soi-même l'emportent sur les devoirs envers autrui, si une Nation se trouve en de telles circonstances, qu'elle juge le commerce avec les étrangers dangereux pour l'État, elle peut y renoncer et l'interdire.
Liv. 1, cHAP. vm. 275
c'est ainsi qne les Chimis en ont usé pendant longtemps. Mais encore on coup, il faut que ses devoirs envers ellemême lui prescrivent cette réserve, par des raisons sérieuses et importantes ; autrement elle ne peut se refuser aux devoirs généraux de l'humanité ' .
i 95. — Si les droits touchant le commerce sont sujets à la prescription.
Nous avons vu quels sont les droits que les Nations tiennent de la nature à Tégard du commerce, et comment
* L'action combinée des puissances européennes sur les contrées de Textréme Orient, encore fermées à l'influence et au commerce de l'Europe, a fait tomber, dans ces dernières années, les barrières qui, en Chine, ne s'étaient encore que fort étroitement ouvertes pour tout le reste du monde ; et qui, au Japon, continuaient à interdire complètement l'accès du sol à toute nation étrangère. La conquête à la civilisation moderne de ces deux contrées, si pleines de mystère, est l'un des titres de gloire de l'année 185S. L'alliance franco-anglaise a ouvert la Chine par la prise de Canton et des forts qui commandaient les embouchures du Pei-Ho. — Traité de TienrTsin (juin 1858) entre la Chine, la France et l'Angleterre, ouvrant à la navigation et au commerce de ces puissances tous les ports importants du littoral chinois et les grandes voies intérieures de communication ; assurant la protection du Céleste-Empire aux missionnaires, aux voyageurs, aux religions chrétiennes ; garantissant les relations de commerce, la répression de la piraterie ; accordant enfin aux souverains des États signataires, des représentants résidant à Péking pour traiter directement avec le gouvernement chinois. — Traité d'Àighoun (16 mai 1858) entre la Russie et la Chine, pour la délimitation des frontières des deux empires {Journal deSairU-Péterghourg, 9 (21) avril 1861 ; Moniteur, 1861, p. 605). — Paix de Péking, entre l'Angleterre et la Chine (24 octobre 1660), entre la France et la Chine (25 oct. 1860), accordant l'établissement d'une mission diplomatique permanente à Péking, l'exécution immédiate du traité de Tien-Tsin, etc. — Traité conclu à Péking le 2 (14) nov. 1860, entre la Russie et la Chine, concernant la délimitation du territoire de l'Amour, l'extension des rapports commerciaux et la création d'un dépôt de commerce à Kaschghar dans la Haute-Tartarie {Journal de Saint-Pétersbourg, n»292). — Traité de commerce conclu à Tien-Tsin, le 2 sept. 1861, entre la Prusse et la Chine {Moniteur, 1861, p. 1570). ^ C'est le royaume de Hollande qui a eu l'honneur d'ouvrir l'empire du Japon au reste de l'Europe. Par un traité de 1858, dû à l'initiative du gouverne-
elles peuvent s'en procarer d'autres par des traités ; voyons si elles peuvent en fonder quelques-uns sur un long usage. Pour décider solidement cette question, il faut d'abord observer qu'il est des droits qui consistent dans un simple pouvoir y on les appelle en latin, jura merœ facuUatiSy droits de simple faculté. Us sont tels de leur nature, que celai qui les possède peut en user ou n'en pas user, suivant qu'il le
ment d'Amsterdam, le gouvernement japonais s*était déclaré « prêt à conclure des traités de commerce semblables avec toutes les -nations civilisées. » La France a profité la première de la voie ouverte par la Hollande. Traité de Yeddo (9 oct. 1858) entre la France et le Japon ^Moniteur, 1" janv. 1859). — Traité de commerce dn 25 janvier 1861 entre la Prosse et le Japon {Moniteur, 1861, p. 471).
C'est ainsi qu'en établissant partout de nouvelles relations commerciales, en important les mœurs européennes sur tous les rivages, les puissances européennes propagent la civilisation dans les parties du monde les plus reculées. « L'Afrique, dit M. J. Zeller, que regardent Toulon et » Marseille, tombe de plus en plus sous l'influence de la France, grâce à » l'affermissement de notre colonie d'Algérie, à l'accroissement de celle do » Sénégal, à l'action que nous exerçons à Tunis, en Egypte et dans le » Soudan. L'Angleterre promenait son pavillon, presque sans rival, dans » les mers de l'Inde, de l'extrême Orient et de l'Océanie. C'est en compa- 9 gnie de la France qu'elle a ouvert le Japon et la Chine ; la France » seule introduit, de haute lutte, le christianisme dans l'empire perséeo- D teur d'Annam et y fonde, à Saïgon, un établissement destiné à m
» grand avenir Aujourd'hui qu'un courant rapide et désormais irré-
» sistible entraîne les peuples les plus éclairés vers ceux qui le sont » moins, et précipite l'Occident vers l'Orient, comme si la race euro- » péenne remontait à sa source pour y rapporter les moissons qu'elle a » recueillies pendant le voyage, qui pourrait dire qu'il ne s'est pas aecoiD- » pli là l'un des événements les plus grands des temps modernes, quelque » chose comme la découverte de l'Amérique au xvi* siècle? » {V Annie historique, t. II, p. 531; t. III, p. 604. Voir : De la Politique de la France en Asie, à propos de la guerre de Chine, Bévue des Deux- Mondes, {•' mars 1858; La Diplomatie anglaise depuis la dernière guerre avecle Céleste-Empire, Rev, des Deux-Mondes, [•' déc. 1859; la Chine à la veiUe de la guerre, Hev, des Deux-M., 15 janv. 1858; la Sthérie, et les progrès de la puissance russe en Asie, Rev. des DeuxM., 15 avril 1858; Les Russes sur le fleuve Amour, Rev. dis Deux-M., 15 juin 1858), P. P. F.
