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secours réciproques. Telle est une alliance oflensive , dans laquelle on convient que chacun des alliés fournira le même nombre de vaisseaux, de troupes de cavalerie et d'infanterie , ou l'équivalent en vaisseaux , en troupes , en artillerie , en argent. Telle est encore une ligue dans laquelle le contingent de chacun des alliés est réglé à proportion de l'intérêt qu'il prend ou qu'il peut avoir au but de la ligue. C'est ainsi que l'empereur et le roi d'Angleterre , pour engager les états-généraux des Provinces-Unies à accéder au traité de Vienne, du 16 mars 1 ySi , consentirent h ce que la république ne promît à ses alliés qu'un secours de quatre mille fantassins et mille chevaux, quoiqu'ils s'engageassent à lui fournir, au cas qu'elle fut attaquée, chacun huit mille hommes de pif^d et quatre mille chevaux. On doit mettre enfin au nombre des traités égaux ceux qui portent que les alliés feront cause commune et agiront de toutes leurs forces. Quoiqu'en effet leurs forces ne soient pas égales, ils veulent bien les considérer comme égales.

Les traités égaux peuvent se subdiviser en autant d'espèces que les souverains ont de différentes affaires entre eux. Ainsi ils traitent des conditions du commerce , de leur défense mutuelle , d'une société de guerre , du passage qu'ils s'accordent réciproquement , ou qu'ils refusent aux ennemis de leur allié ; ils s'engagent à ne point bâlir de forteresse en certains lieux, etc. Mais il serait inutile d'entrer dans ce détail. Les généralités suffisent, et s'appliquent aisément aux espèces particulières.

§ 1 73. Les nations , n'étant pas moins obhgécs que les particuliers de respecter l'équité, doivent garder l'é^-alité dans leurs traités , autant qu'il est possible. Lors donc que* les parties sont en état de se faire les mêmes avantages réciproques , la loi naturelle demande que leur

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traité soit égal , à moins qu'il n'y ait quelque raison par^ ticulière de s'écarter de l'égalité; telle serait , par exemple, la reconnaissance d'un bienfait précédent , l'espérance de s'attacher inviolablement une nation , quelque motif particulier qui ferait singulièrement désirer à l'un des contractants de conclure le traité , etc. Et même , à le bien prendre , la considération de cette raison particulière remet dans le traité l'égalité , qui semble en être ôtée par la différence des choses promises.

Je vois rire de prétendus grands politiques , qui mettent toute leur subtilité à circonvenir ceux avec qui ils traitent ^ à ménager de telle sorte les conditions du traité, que tout l'avantage en revienne à leur maître. Loin de rougir d'une conduite si contraire à l'équité , à la droiture , à l'honnêteté naturelle, ils s'en font gloire , et prétendent mériter le nom de grands négociateurs. Jusqu'à quand les hommes publics se glorifieront-ils de ce qui déshonorerait un particulier ? L'homme privé , s'il est sans conscience , rit aussi des règles de la morale et du droit ; mais il en rit sous cape : il lui serait dangereux et préjudiciable de paraître s'en moquer. Les puissants abandonnent plus ouvertement l'honnête pour l'utile; mais il arrive souvent, pour le bonheur du genre humain , que cette prétendue utilité leur devient funeste ; et même entre souverains la candeur et la droiture se trouvent être la politique la plus sûre. Toutes les subtilités , toutes les tergiversations d'un fameux ministre , à l'occasion d'un traité fort intéressant pour l'Espagne , tournèrent enfin à sa confusion et au dommage; de son maître ; tandis que la bonne foi , la générosité de l'Angleterre envers ses alliés, lui ont procuré un crédit immense , et l'ont élevée au plus haut état d'inlluencc et de considération.

Lïv. it, citAP. :xit. ^53

§ 1 74. Lorsqu'on parle de traités égaux , on a ordinairement dans l'esprit une double idée d'égalilé dans les engagements , et d'égalité dans la dignité des contractants, il est nécessaire d'ôler toute équivoque , et pour cet effet on peut distinguer entre les traités égaux et les alliances égales. Les traites égaux seront ceux où l'égalité est gardée dans les promesses, comme nous venons de l'expliquer (§ 1 72 ) ; et les alliances égales , celles où l'on traite d'égal à égal , ne mettant aucune différence dans la dignité des contractants , ou au moins n'admettant aiicune supériorité trop marquée, mais seulement quelque prééminence d'honneur et de rang. Ainsi les rois traitent avec l'empereur d'égal à égal , quoiqu'ils lui cèdent le pas sans diffi-

' culte. Ainsi les grandes républiques traitent avec les rois d'égal à égal , malgré la prééminence qu'elles leur cèdent aujourd'hui. Ainsi tout vrai souverain devrait-il traiter avec

' le plus puissant monarque , puisqu'il est aussi bien souverain et indépendant que lui. ( Voyez ci-dessus le § 3-^ do ce livre. )

§ 175. Les traités inégaux sont ceux dans lesquels les alliés ne se promettent pas les mêmes choses , ou l'équivalent ; et Yalliance est inégale , en tant qu'elle met de la

- différence dans la dignité des parties contractantes. Il est

•' vrai que le plus souvent un traité inégal sera» en même temps une alliance inégale; les grands potentats n'ayant guère accoutumé de donner plus qu'on ne leur donne , de promettre plus qu'on ne leur promet , s'ils n'en sont ré* compensés du côté de la gloire et des honneurs ; ou au con» traire , un état plus faible ne se soumettant point à defe conditions onéreuses , sans être obligé de reconnaître Aussi la supériorité de son allié.

Ces traités inégaux , qui sont en même temps des alliances

inégales , se divisent en deux espèces. La première de ceux oU Ciîwgaiité se trouve du côté de la puissance la plus considérable ; la seconde comprend les traités dont l' illégalité est du côté lie la puissance inférieure.

Dans la première espèce , sans attribuer au plus puissant aucun droit sur le plus faible , on lui donne seulement une supériorité d'honneurs et de considération. Nous en avon» parlé dans le livre P^ § 5. Souvent un grand monarque , voulant attacher à ses intérêts un état plus faible , lui fait des conditions avantageuses , lui promet des secours gratuits , ou plus grands que ceux qu'il stipule pour lui-même; mais il s'attribue en môme temps une supériorité de disnité , il exige des respects de son allié. C'est ce dernier point qui fait V alliance inégale. C'est à quoi il faut bien' prendre garde ; car on ne doit pas confondre avec ces alliances , celles dans lesquelles on traite d'égal h égal , quoique le plus puissant des alliés , par des raisons parli- 4pulières , donne plus qu'il ne reçoit, promette des secours gratuits , sans les exiger tels , des secours plus considérables, ou même l'assistance de toutes ses forces : ici l'alliance est égale , mais le traité est inégal; si toutefois il n'est pas vrai de dire , que celui qui donne le plus ayant un plus grand intérêt à conclure le traité , cette considération y ramène l'égalité. C'est ainsi que la France se trouvant embarrassée dans une grande guerre avec la maison d'Autriche , et le cardinal de Richelieu voulant abaisser celte puissance formidable , en ministre habile ,• il fit avec Gustave-Adolphe un traité dont tout l'avantage paraissait ^tre du côté de la Suède. A ne regarder qu'aux stipulalions , on eût dit le traité illégal; mais les fruits qu'en tira la France compensèrent largement cette inégalité. L'alliance de la France avec les Suisses est encore un traité

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inégal y sî l'on s'arrclc aux slipulalions. Maïs la valeur des troupes suisses y a remis des long-tcm])s l'é^^alilé. La différenci; des inlércls cl des besoins l'y rappelle encore. La France , souvent impliquée dans des guerres sanglantes , a reçu des Suisses des services essentiels ; le corps liel- Tétique , sans ambition, sans esprit de conquête, peut vivre en paix avec tout le monde ; il n^a rien à craindre , depuis qu'il a Tait sentir aux ambitieux que l'amour de la liberté donne à la nation des forces suffisantes pour la défense de ses frontières. Cette alliance a pu , en certains temps , paraître inégale. Nos aïeux étudiaient peu le cérémonial. Mais dans la réalité, et sur-tout depuis que l'absolue indépendance des Suisses est reconnue de l'Empire même, l'alliance est certainement e^^a/e ; quoique le corps helvétique défère sans dilficulté au roi de France la prééminence , que l'usage moderne de l'Europe attribue aux têtes couronnées , et sur-tout aux grands monarques.

Les traités ou C inégalité se trouve du côté de ta puissance inférieure, c'est-à-dire, ceux qui imposent au plus faible des obligations plus étendues , de plus grandes charges , ou qui l'astreignent à des choses pesantes et désagréables ; ces traités inégaux, dis-je, sont toujours en même temps des alliances inégales; car il n'arrive point que le plus faible se soumette à des conditions onéreuses, sans qu'il soit obli"-é aussi de reconnaître la supériorité de son allié. Ces conditions sont d'ordinaire imposées par le vainqueur, ou dictées par la nécessité , qui oblige un état faible à rechercher la protection ou l'assistance d'un autre puissant; et par-lh même il reconnaît son infériorité. D'ailleurs , cette inéjralité forcée , dans un traité d'alliance , le ravale , et déprime sa dignité , en même temps qu'elle relève celle de l'allié plus puissant. Il arrive encore que le plus faible ne pouvant

j56 le droit des gens.

promettre les mêmes secours que le plus puissant , il laui qu'il en fasse la compensation par des engagements, qui l'abaissent au-dessous de son allié, souvent même qui la soumettent, h divers égards, à sa volonté. De cette espèce sont tous les traités où le plus faible s'engage seul à ne point faire la guerre sans le consentement du plus fort, à avoir les mômes amis et les mêmes ennemis que lui, à maintenir et respecter sa majesté, à n'avoir point de places fortes en certains lieux, à ne point commercer ni lever des soldats en certains pays libres , à livrer ses vaisseaux de guerre, et à n'en point construire d'autres, comme firent les Carthaginois envers les Romains; à n'entretenir qu'un certain nombre de troupes, etc.

Ces aUimices inégales se subdivisent encore en deux espèces ; ou elles doriiient quelque atteinte à la souveraineté , ou elles ny donnent aucune atteinte. Nous en avons touché quelque chose aux chapitres I" et XVI du liv. I".

La souveraineté subsiste en son entier, lorsqu'aucun des droits qui la constituent n'est transporté à l'allié supérieur, ou rendu dépendant de sa volonté , dans l'exercice qui s'en peut faire. Mais la souveraineté reçoit une atteinte , quand quelqu'un de ses droits est cédé à un allié , ou même si l'exercice en est simplement rendu dépendant de la volonté de cet allié. Par exemple , le traité ne donne aucune atteinte à la souveraineté, si l'état plus faible promet seulement de ne point attaquer une certaine nation sans le consentement de son allié. Par-là il ne se dépouille point de son droit , il n'en soumet pas non plus l'exercice , il consent seulement aune restriction en faveur de son allié; et de cette manière il net diuiinue pas plus sa liberté, qu'on ne la diminue nécessai rement dans toute sorte de promesses. Tous les jours on s'engage à de pareilles réserves , dans des alliances purfai

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lement égales. Mais s'engager à ne faire la guerre à qui que ce soit sans le consenJenient ou la permission d'un allié, qui, de son côlé, ne fait pas la même promesse, c'est contracter une alliance inégale , avec diminulion de la souveraineté, car c'est se priver de l'une des parties les plus importantes du souverain pouvoir, ou en soumettre l'exercice à la volonté d'aulrui; Les Carthaginois ayant promis , dans le traité qui termina la seconde guerre punique, de ne ^ faire la guerre à personne sans le consentement du peuple romain , dès-lors , et par cette raison , ils farent considé- ' rés comme dépendants des Romains.

§ 176. Lorsqu'un peuple est forcé de recevoir la loi, il peut légitimement renoncer à ses traité^ préccdeats, si celui à qui il est contraint de s'allier l'exige de lui. Comme il perd alors une partie de sa souveraineté , ses traités anciens tombent avec la puissance qui les avait conclus. C'est une nécessité qui ne peut lui être imputée ; et puisqu'il aurait bien le droit de se soumettre absolument lui-même , <ie renoncer à son souverain , s'il le fallait, pour se sauver, h plus forte raison a-t-il, dans la même nécessité, celui d'abandonner ses alliés. Mais un peuple généreux épuisera toutes ses ressources, avant que de subir une loi si dure et si humiliante.

§ 177. En général , toute nation devant être jalouse de sa gloire , soigneuse de maintenir sa dignité et de conser-r ver son indépendance , elle ne doit se porter qu'à l'extrémité, ou par les raisons les^dus importantes , h contracter une alliance inégale. Ceci regarde sur-tout les traités oîi l'inégalité se trouve du côté do rallié le plus faible , et plus encore ces alliances inégales qui donnent atteinte à la souveraineté. Les gens de cosur ne les reçoivent que des mains do la nécessité.

§ 178. Quoi qu'en dise une politique inlércssée, il faut ou soustraire absolument les souverains h l'autorité de la loi naturelle j ou convenir qu'il ne leur est pas jxîrmis d'o- Lliger , sans de justes raisons , les états plus faibles à compromettre leur dignité, moins encore leur liberté, dans une alliance inégale. Les nations se doivent les mêmes secours , les mômes égards, la même amitié , que les particuliers vivant dans l'état de nature. Loin de chercher h avilir les faibles, à les dépouiller de leurs avantages les plus précieux, elles respecteront , elles maintiendront leur dignité et leur liberté , si la vertu les inspire plutôt que l'orgueil , si elles sont plus, touchées de l'honnêteté que d'un grossier intérêt ; que dis-je ? si elles sont assez éclairées pour connaître leurs véritables intérêts. Rien n'affermit plus sûrement la puissance d'un grand monarque , que ses égards pour tous les souverains. Plus il ménage les faibles , plus il leur témoigne d'estime, et plus ils le révèrent; ils aiment une puissance qui ne leur fait sentir sa supériorité que par ses bienfaits; ils s'attachent à elle comme à leur soutien : le monarque devient l'arbitre des nations. Il eut été l'objet de leur jalousie et de leurs craintes s'il se fût comporté orgueilleusement; et peut-être eût-il un jour succombé sous îcurs efforts réunis.

§ 179. Mais comme le faible doit accepter avec reconnaissance , dans le besoin , l'assistance du plus puissant , et ne point lui refuser des honneurs , des déférences qui flattent celui qui les reçoit sans avilir celui qui les rend,, rien aussi n'est plus conforme h la loi naturelle qu'une assislance donnée généreusement par l'état le plus puissant, sans exiger de retour, ou au moins sans en exiger d'équivalent. Va il arrive encore ici que l'utile se trouve dans la pratique du devoir. La bonne politique ne permet point

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^u*une grande puissance soulTrc l'oppression des petits étals de son voisinage. Si elle les abandonne à l'ambilion d'un conquiirant , celui-ci lui deviendra bientôt formidable à ellemême. Aussi les souverains, pour l'ordinaire assez fidèles à leurs inténêls , ne manquent-ils guère à cette maxime. De là ces ligues , tantôt contre la maison d'Autriche , tantôt contre sa rivale , suivant que la puissance de Tune ou de l'autre devient prédominante. De \h cet équilibre , objet perpétuel de négocialions et de guerres.

Lorsqu'une nation faible et pauvre a besoin (Tiiûe autre espèce d'assistance , lorsqu'elle est dans la disette , nou5 avons vu ( § 5 ) que celles qui ont des vivres doivent lui en fournir h juste prix. 11 sera beau de les lui donner à vil prix, de lui en faire présent , si elle n'a pas de quoi les payer, ^Les lui faire acheter par une alliance inégale ^ et surtout aux dépens de sa liberté, la traiter comme Joseph traita autrefois les Egyptiens , ce serait une dureté presque aussi révoltante que de la laisser périr de faim.

§ 180! Mais il est des cas où l'inégalité des traités et des alliances , dictée par quelque raison particulière , n'est point contraire à l'équité , ni par conséquent à la loi naturelle. Ces cas sont en général tous ceux dans lesquels les devoirs d'une nation envers elle-même , ou ses devoirs envers les autres , l'invitent à s'écarter de l'égalité. Par exemple, un état faible veut, sans nécessité, construire une forteresse , qu'il ne sera pas capable de défendre , dans un lieu où elle deviendrait très-dangereuse à son voisin , si jamais elle tombait entre les mains d'un ennemi puissant. Ce voisin peut s'opposer à la construction de la forteresse : et s'il ne lui convient pas de payer la complaisance qu'il demande , il peut l'obtenir en menaçant de rompre de son côté les chemins de communication , d'interdire tout commerce ,

3Co lE DROIT DES GENS.

de bâtir des forteresses , ou de tenir une armée sur la frontière , de regarder ce petit état comme' suspect, etc. Il impose ainsi une condition inégale ; mais le soin de sa propre sûreté l'y autorise. De même , il peut s'opposer à la construction d'un grand chemin qui ouvrirait à l'ennemi l'entrée de ses états. La guerre pourrait nous fournir quantité d'autres exemples. Mais on abuse souvent d'un droit de celte nature; il faut autant de modération que de prudence pour éviter de le tourner en oppression.

Les devoirs envers autrui conseillent aussi quelquefois et autorisenTrinégalilédans un sens contraire, sans que pour cela le souverain puisse être accusé de se manquer à soimême ou à son peuple. Ainsi la reconnaissance , le désir de marquer sa sensibilité pour un bienfait; portera un souverain généreux à s'allier avec joie, et à donner dans le^ traité plus qu'il ne reçoit.

§ 181. On peut encore avec justice imposer les condi ^ tiens d'un traité inégal , ou même d'une alliance inégale , par forme de peine , pour punir un injuste agresseur, et le mettre hors d'état (1) de nuire aisément dans la suite. Tel fut le traité auquel Scipion , le premier Africain, força les Carthaginois après qu'il eut vaincu Annibal. Le vainqueur donne souvent des lois pareilles , et par-lii il ne blesse ni la justice ni l'équité, s'il demeure dans les bornes de la modération après qu'il a triomphé dans une guerre juste et nécessaire.

§ 182. Les différents traités de protection, ceux par lesquels un état se rend tributaire ou feudataire d'un autre, tous ces traités, dis-je, forment autant d'espèces d'alliances

(1) Cette raison est la seule vraie et la seule juste. Ai^ssi suflit-ciie. La fornic de peine ne icrait que la gâlcr. Z>.