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iialer, ni de billets très-ancieitô s'appliquant à cette sorte de monaaie,

III. OBJET DE l'obligation. PRESTATIONS DÉTBRMI- NÉSS, INDÉTERMINàBS. *-^ ARGENT. B^OISIONS DB«^ ROMAINS.

La recherche à laquelle nous venons de nous livrer sur les règles de droit qui gouvernent l'argent j n'a eu jusqu'à présent d'autre but que de déterminer la nature générale de l'argent, abstraction faite des sources de notre droit commun. Il encore reste à examiner si, par hasard, le droit romain contient des règles différentes^

De ce côté , il nous faut tout d'abord ne concevoir que des espérances très-bornées , et reconnaître même la complète impossibilité d'aller chercher chez les Romains des règles satisfaisantes et décisives. Car ce qui manquait à ce peuple, ce n'étaient pas seulement les enseignements si variés qui résultent de notre contact avec les autres peuples, enseignements que nous mettons à profit depuis des siècles; c'étaient encore deux des éléments les plus importants de notre système monétaire , qui leur étaient complètement inconnus : le papier-mon-

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naie et le ABYeloppétàent des relations coinnlerciales extérieures, éléments qui donnent aVani tout' à la valeur courante sa signification précise et son importance. 1^ /

Cependant les renseignements que nous trou- Yons dans lé droit romain restent encore au-des^' sous -de cette attente bien faible : à proprement parler y ils sont nuls. En effet > les arguments que plusieurs écrivains ont cherché à tirer des textes du droit romain , en feveur de leur opinion reposent sur cette espèce d*înteprétation arbitraire, qui' consista précisément à introduire dans lé texte ce qu'on veut prouver.

Je vais présenter dans leur ordre les textes dont on a tiré profit liour notre question.

I. L. 9QBe solut. (48 , 3), Creditorem non esse cogendum inaîiam formam nummos accipere, si ex ea re damnum aliquid passurus sit (d). La Flonentine lit : Dehitorem, et si on suit cette leçon, qui est soutenue par beaucoup d'auteurs, le texte n^aurait pas même un semblant de rapport avec notre question. Le sens serait alors celui-ci : Quand il y a eu convention de prêt, le débiteur ne peut pas être forcé d'accepter avec perte* d^autre argent que celui qui lui a été promis. Mais

(a] Cf. Vangcrow, p. 32, et les auteurs cités à cet endroit.

ce sens est juridiquement impossible; car il suppose que le débiteur serait obligé d'accepter l'ar* gent qui lui a été promis , ou tout autre , pourvu qu*il n*en éprouvât pas de dommage. Ceci est tout à fait inexact; car le débiteur peut reAiser d'aocepter^ uniquement parce qu*il change d*idée, ou qu'il satisfait ses besoins d*une autre manière; ce qui résulte même déjà de cette idée que, dans tous les cas, il pourrait également , après avoir accepté l'argent, avertir le créancier qu'il va le rembourser et le rembourser effectivement, ce qui produirait absolument les mêmes conséquences que s'il n'avait jamais accepté les deniers {b).

Aussi faut-il décidément préférer la leçon : Cre^ ditorem , qui se trouve dans la Yulgate et chez Haloander ; le texte a trait au remboursement , et il doit (on le prétend du moins) être entendu comme donnant à notre question cette réponse, que le créancier n'est pas forcé de recevoir de l'argent plus mauvais que celui qu'il a donné primitivement. Mais en vérité, les expressions du texte sont si indéterminées, qu'elles ne disent même pas ce peu qu'on veut y trouver. Car que signifie aliam formamt Ce pourrait être une espèce

(b) I. 30 de reb. cred, (1!2. 1) . J 1, L. 11 pr. ^ut pol.(20, 4). l.\'qaa.rtt pign. (20. 3). L. 9.

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diflférente de métal (ou ou argent) (c) , ou encore une modification dans la valeur » en supposant un nouveau titre de monnaie. En outre que signifie : aliam formam? La eadem /brma qu'on suppose se rapporte-t-elle à la monnaie que le débiteur a reçue originairement (par conséquent à un prêt)» ou à la promesse qu'il aurait faite d'une espèce de monnaie déterminée ? Ici tout est incertain , et le seul point que nous puissions , avec assez de vrai* semblance, tirer du texte, est celui-ci : Paul ne voulait pas que le créancier souffrît quelque injustice. C'est cette proposition seule que nous pouvons déclarer conforme au texte.