II. L. l de contr. emt. (18. 1)... electa ma

teria est! cujus publica ac perpétua aestima-

tio difficultatibus permutationum œquilitate

qtuintitatis subvenerit.

C'est à peine si l'on pourrait croire que ce texte

renferme une décision applicable à notre question.

Ce qui le rend susceptible de cette interprétation,

c'est uniquement parce qu'on applique l'expression

gtiantitas à la valeur nominale indiquée par le

maître des monnaies (d). Il suffit de faire encore

un pas dans cette voie pour apercevoir dans le

(e) Cest ainsi qae le texte eet (d) M e e s, de vi mutât» mo-coBipris par C uj a g in I. 59 de net», p. 39-42. F. 0. (CoDun. in tit.D. de V. O.)

86 CH^ !*'• SUîrUftB OB&.O9CJaU.TI0to.^

UnU 1^ cours forcé attaeh/é à la Taleuj: nominale ; aJorSi eu effet, le texte doimeii^ne réponse à.notre qa^tion de dt^oit ; eeiilenient nous ne pouvons pas XMiblier 9[ue . cette réponse ne vienit pas de Paul , mais que e'est nous gui Tintrodiiisons dans le t^te. Car la trè$-juste explication que Paul donne effeotivement.de la nature essentielle de Targent est auissi bien applicable alors que n;0us ne regardons P9fi le. juge pozftxne forcé de s*attaclief i {^ valeur nominale. ; . . . , - ^

JIL L. 1 G, de veit' numism. pot. {11^ 10) (e). Solidq? yeterum priruîipum vMieratîoaô foripatos ita tradi ac suscipi ab ementibuâ et distrabentibus jubemus , ut nihil omnino refragation^s oriaAur., modo ut debiU ponderis sint et speciei probœ : scituris universis, qui aliter fecerint ,. haud leviter in se vindi* oandum.

Cette loi consacre , à la vérité , un cours forcé, et même sanctionné par la menace d'une peine , circonstance qui ne se présente presque jamais à une époque plus récente dans des cas analogues. Mais elle n'établit en aucune façon le cours forcé

(e) Le texte est des empereurs si quis sol. (9, 22) avec le com-

Valentinien et Valens. — Textes mentaire de J. Godetroy ; enfin

importants à comparer à celm*là: Not. Valent., tit. 14, éd. Utenel

Pa^lasA y, 25, f f, I. un. CTù. (Tbeod. 25, éd. Riltersh).

§ 14. OfiIftT. AaOtNT. BROtT BOUAIN. 87

<;omme un principe général destiné à protéger une Taleiir nominale quelconque , et surtout à mettre en circulation une mauvaise monnaie qu*on auraN; récemment frappée ; elle se borne à une prescription applicable à un cas tout particulier qui ne se présentera jamais chez nous sons cette forme. Elle suppose que certaines personnes ne voulaient pas recevoir par caprice ou préjugé les pièces d*or 4mises par les empereurs précédents, bien qu'elles eussent le poids voulu; et elle veut les forcer ft.les accepter sous la sanction d*une* peine. Ce qui prouve qu'elle n'a pas d'autre intention, et notamment qu'elle n'a pas d'intention financière ^ c'est l'exception équitable admise pour les monnaies qui n'auraient pas le poids voulu , et, par suite « le rejet des pièces usées ou rognées. Ce texte reconnaît la valeur métallique , qui, dans des cas de ce genre, concordera presque toujours avec la valeur courante.