IV. L. 2C.de vet. numism. pot

Pro imminutione, qu$3 sestimatione solidi forte

tractatur, omnium quoque pretia specierum

decrescere oportet.

On se figurerait difficilement les explications

(/) Des niéiiMs empereart , sans doute de Tan 367. J. G otho comme le texte précédent, et f r e d 1 ehrenologia, p. lxxz.

absolument arbitraires et forcées qa*on a essayées sur ceteite. Ce qui est décisif ici, c'est la signi* ftcation de l'expression : species.

Speciês signifie, entre autres choses , une quantité autre que de l'argent comptant , spécialement du grain ou même des plantes, en sorte qu'on peut Tentendre surtout de marchandises {ff). Si on prend le mot dans ce sens, le texte Toudrait dire que, 8*il y a baisse dans la valeur des pièces d'or (à cause d'un titre monétaire trop faible) , il faudra admettre une diminution proportionnelle dans le prix nominal des marchandises. Comme cela serait trop évidemment un non-sens, attendu que ce se«^ rait précisément le résultat opposé qui devrait se produire , on pourrait peut*-étre encore essayer le détour suivant. Le prix nominal des marchandises ne doit pas subir de modifications, de sorte que le vendeur obtient autant de pièces d'or qu'auparavant, mais une quantité d'or inférieure en poids. Alors la loi donnerait une décision tout à fait impraticable sur le prix des marchandises. D'après ces deux explications , il est clair que le texte ne contiendrait pas de réponse à notre question de droit sur la valeur véritable de l'argent et sur les

(g) £,26 Cdê uturis (A, 32}. bus. » — I. 16 { 7 de publicani$ « ... velspecienim fœnori oationi* (39, 4),

§ 44. OBJET. ARaB!TT. DROIT ROITAIN. 89

règles juridiques du remboursement des dettes d'argent (A).

Mais spedes a encore une autre signification ; ce mot désigne aussi les diverses espèces de monnaies (i). Alors voici ce que décide simplement et naturellement cette loi. Quand on décrète la fa«brieation du solidtis à un titre plus faible y cette diminution doit porter aussi sur les autres espèces de monnaies; il faut donc toujours la considérer comme une modification générale de la monnaie ^ s'étendant à toutes les espèces, ce qui fait que le rapport réciproque qui les unit l'une à l'autre ne subit pas de changement {k). --* Ainsi entendue , la loi signifie que la diminution légale du solidus doit toujours être considérée et exécutée comme une réduction générale du titre monétaire ; elle n'est donc qu'une instruction adressée aux em**

(ft) C Q j a s dierche à arracher à la loi une reconnaissance de la vatenr nominale pour le paiement des dettes (dans le Comm. sur les fret f«brof , à œ texte, et dans le Comni., du tit. D. de V.O., sur la I. 59 de F. 0.)- — Eet eocore bien plus forcée l'explication de J. Godefroy, qui admet sans aucxm motif un cnansement du poids en lui- même ( de la livre, et non de la monnaie). (A la £. 13 C. Th de tussept. 12^ 6, et avec

S lus de détails encore dans une issertation spéciale après lai. 1 C. Th. de oM. vot, 1, 24 , t 2.

1 En firançais dans l'original.

God. Th. p. 4eU467). Cette eXpU* cation qu il faut rejeter complétoment se rattache à la L. t C. Th, de pondérât, (12. 17) Joi d'ailleurs difficile et altérée, sur laquelle U ftiut comparer N a u d e t, Chan^ démente de i'adminietr, de l'em^ pire romain ^, t 2, p. 311, 312.

(i) L. 78 { 1 de her. inet. (28, 5) a nummis Titio legatis, nu$f^ morum specie non demonstrata. »

(fc) Cf. H o t o m a n i, quœst.

ill. Qu. 15 in fine. — Otte explication est aussi en partie celle de Bynkershoek, observ. n^ 22,

l^lqyé^ des monnaies, et eUe . n'a afican rapport aveci notre questioi^. ,

, , Qn pourrait encore essayer de se fonder sur la pratique de la réput][lique > alors qu'au commen** epmentdu aixiàmevSiâdele.Uti^ delta monnaie de bronzp tomba en peu de temps à '/«, Via» Vsi de sa Yaleur primitive (i)^^en sorte que les dettes, antéfr^eures pouvaient se reotbourser à la valeur n/ominale de la nouvelle monnaie qui était plus iaible (par conséquent avec le cours forcé). Mais celui qui voudrait découvrir^ au jnoyen de ce procédé , d'ailleurs complètement arbitraire, l'expression d'une règle de droit, celui-là devrait aussi clierf cher à découvrir une règle de droit dans les novœ tabulœ, que nous rencontrons ensuite, règle qui serait certainement bien difficile à formuler.

Nous trouvons plus de renseignements que^ans les textes cités ici, dans un texte du droit canon, qui, sans doute, n'établit pas de règle générale , mais qui, dans un cas particuier, applique des principes exacts (77^). Un vieil impôt s'élevait à 3 denarii papimsesj qui alors éqi^ivalaient à 9 denarii Ivr

(i) P i i n u 8, hist. nat., x^xni, le passage moins précis, C. 26 X. 13. M.

(m) C. 20 X. de ceiM. (3, 39). Cf,

9 ^^* ^MBIP. ARGENT. AtTEURd. 91

c&mes. Msiu plus tard le denariUÉ Ififcensis tomba aux Vs ou aux V« d© sa valeur primitive (apparemment à la suite d*un changement dans le tita:e des moniiaies). Le pape décide. que Le débiteur aura à Tavenir à acquitter eu 3 denarU papiertses (dont la valeur n'avait pas changé) , ou un nombre de denarii luoensês calcule d^aprte leur valeur actuelle ( par conséquent, dans ce cas» un nombre de places pluo grand).

IV. OBJET DE l'obligation. PRESTATIONS DÉTERMI- NÉES, INDÉTERMINÉES. — ARGENT. AUTEURS.

Je veux maintenant rendre compte de Tattitude de nos écrivains dans la. question traitée ici (a). Il faut pour la plus grande partie les classer d'après les frois valeurs de la monnaie que nous avons déjà énumérées plus haut; toutefois On doit en mettre à part quelques-uns, dont l'opinion est ou obscure, ou chancelante et indécise.

I. Défenseurs de la valeur nominale comme base de toute dette d'argent. Le résultat pratique de

(a) Beaucoup d'auteurs sont t 12. 2783, et par Hufeland, cités par 6 1 û c kp Pandekten, p. 38.-

cette opinion consiste dans le devoir pour le juge de prononcer, sans distinction sur toute dette d'ar-

gent, un jugement semblable à celui qu'il serait contraint de rendre, si la valeur nominale était protégée par une loi sur le cours forcé de l'argent.

À cette classe appartiennent presque tous les anciens auteurs, notamment C u j a s, dans les passages déjà cités plus haut (§ 44, h).

Parmi les écrivains plus récents, il faut compter les suivants :

Bran chu, Observ. de cas. 2, C. 14. Il se console des doutes que fait naître en lui l'iniquité des résultats, par cette pensée que le prince, de qui émane la monnaie, sera responsable de tout le

préjudice.

Voet, lib. 12, c. 1, num. 24. Il ne fait qu'une

exception, pour le cas où la convention fait porter l'obligation sur un certain nombre de monnaies d'une espèce déterminée.

Averanii Interprétât., lib. 3, C. 11 , 12.

Pfeiffer , Praktische Ausfiihrungen (Développements pratiques), t. 1. num. vii, § 4, 6, 8. Il s'oppose expressément à l'admission de la valeur métallique et de la valeur courante.

Vangerow, p. 33.

On peut encore ranger dans cette classe Pothier et Merlin, dont il sera question plus bas

§ 45. OBJST. ▲AGBKT* ilUTEUES. 93

(§ 47) à propos du droit français: car ces auteurs fondent leur théorie sur le droit commun. '

IL Défenseurs de la valeur métallique.

La doctrine de ces auteurs doit être surtout regardée comme une opposition formelle à l'admisjsion de la valeur nominale; ce n'est qu'à ce point de vue qu'on peut être d'accord avec eux. La circonstance principale qui fait que ces auteurs (notamment Puchta) ne veulent pas reconnaître la valeur courante , c'est la confusion suivante dans laquelle ils sont tombés. Une espèce déterminée de monnaie peut se trouver dans un rapport variable avec le prix des marchandises, et on ne peut pas prendre ce fait en considération dans la décision à rendre sur une dette d'argent (§ 41), parce que le prix variable de chaque marchandise e^ soumis à des événements tout particuliers et tout fortuits. Mais la même espèce de monnaie se trouve aussi dans un rapport (variable autant que possible) avec le prix de l'argent pur; c'est dans ce rapport tout différent que consiste la valeur courante pour chaque espèce de monnaie , et c'est cette valeur qui constitue le principe véritable d'après lequel il faut juger les dettes d'argent.

En tout cas, cette opinion n'est susceptible de s'f^ppliquer qu'aux dettes qui portent sur de la monnaie de métal, et il. y a lieu de reprocher à ses

94 GH* |^% MATDMtHES ÛKJCULTlbNS^

défenseurs d'avoir pasiïé complètement ions ii* lence le papieivm.oqnaie^ pour lequel 06|>endant i|s devraient auçç^i donner une règle qoèloonqne, ajiors même que la rê^e <|u*iU appliquent à la monnaie àe-mé^ serait véritable*

A cette clftese appartiennent le^ écrivains sni-» vants: - . . . ^ '

Beger,, Opuscjiiia » num. lY^ toutefois avec une certaine iten^sjQçe à: adopter* la valeur courante (p. 177-lse)-

Gianrinaldo G arlri , dise. 8, Opèrent. 7, Milanb, 1785, 8, p; 272-364.

Puchta, Pandekten, !«•• édit. (1838), § 203 4« édit., § 38, et Vorlesungen (Cours publics), § 38. Aux observations prés^itéèe plus haut d^une manière générale contre son systfdme, vient encore s'ajouter cette remarque qu*il attache une importance trop exclusive au simple diangement du titre de la monnaie ; car ce n'est là ni l'unique , ni même la plus importante modification qui puisse* se présenter dans le système monétaire.