Valeur courante

Le caractère général de la monnaie consiste, comme nous l'avons établi plus haut (§ 40),àpro-^ curer à son propriétaire une puissance qui luj permet de se procurer toutes les richesses, et

64 ■ ' «K. r*. JUTtlftE- BBS oklÀAItiONK ' '

est appréciée et acceptée' par tbiit le ixKOttilè.'O^èsl

ëètte esltitûô gétiératle "qui Mt' hôé-àiôùleifteàt^Vu e

^ë]q|uë ctiosé <<[ui,' ttsiis cette 'est&aé; lié serait [iaà

'ane^t>âiâiiè;'eii[ <!lté\rièhlitiuiie;'ihaié c'est éltle'eii'-^

U'te liifl ' fl±ôi'(fenii'q-u'eîl'e^'mëéâi'e'*ée ■ ^uéï^iiî

ckciàÀ 'd^efiënt nibntiàrey ët;^a¥ c<)nâëaiàent,''â'4déi

tàtnc' d»ïtB*éIever ikVàlWr ^ù*on ki' «Êttrlbnë. C'éat

ïirècîsédietttlâ ce cj[uî constitue^ là ia^urè, prëseii-

téé iilàs haut, àè'làVaièuî' botrrknte (g 41)1 Ainsi

la Valeur courante iist là vérîtâWé mesure {toiir

détél-minér le mbntâiit d'un'ô dettie d*argent; c^èsl

la ahé conséquence immédiate qui découïe de là nature générale delà monuaiè; / ' *' ' i -^'^

Ces principes sbnt èû coiûplèle ^ coôtradictîoi avec rdpinion' qiif consiste à prendre Sôit la vaïeult noniinâre, soit la valeur métallique pour base, quand il s^agit de 'fixer le montant d'tàiô dette d'argent, et en même temps ils montrent clairement qu*il n'est pas possible d'objecter, contre le choix de la valeur coumnte, les raisons de douter particulières que nous avons ^it valoir jplits haut contre le choix de là valeur nominale et de la va^ leur Jï]^étallique. — Spécialepient dans le jugement ,ft ii^tarvenir sur une dette d'argent, la valeur cOti: ranitê sera auaceptible d'être aussi bien appliquée^ soit que la dette ait pris naissance primitivement

§ 42. OBJET. ABOBKT. ^ÈGL^S O^ DHOIT.

à la suite d^un prêt contracté en mojuiaie4u payif ou QD monnaie étrangère.

La règle que nous venons de poser n*a besoin d'être précisée plus exactement que pour Ip pc^ où la valeur courante pourrait différer selon \^s lieux; en ce sens qu'il faut ajouter quel est le lieu qu'on doit prendre pour mesurer le cours. Si l'obligation a pris naissance à la suite de la tradition d'une somme d'argent, comme dans le prêt (par conséquent re)y il faut se décider en règle générale pour le lieu de la tradition, parce que c'est en cet endroit que le débiteur obtient la somme de puissance que l'argent qu'il a reçu est susceptible de lui procurer (k). Si l'obligation résulte de la simple volonté des parties, comme dans le contrat de vente {consensu\ il faut, d'après les règles de l'interprétation, fixer le lieu, en se référant, pour la somme promise par l'acheteur, au cours qui peut

(k) Qaand le débiteur emporte avec lai dans un Heu éloigné la monnaie qu'il a reçue, et éprouve dans ce lieu une perte sur le cours, ce préjudice n'est que la conséquence d'une détermination qu'il a prise librement ; mais il est étranger à l'opération juridique qui est intervenue auparavant.

Car le débiteur pouvait, dans le lieu ou il a contracté, transformer l'argent en marchandises, ou en une autre monnaie, qui ne serait

SAVIONY. T. II.

pa0 scjette à ces variations loca«* les. — Il ne faudra donner une décision différente que dans les cas très-rare oh le lieu du contrat de prêt n'est pour les parties qu'un séjour accidentel et passager, par exemple quand dans une résidence de nains deux compatriotes, qui habitent au loin , se rencontrent, et que l'un prête à l'autre dans la monnaie de leur pajs une somme qui doit être dépensée dans leur patrie.

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'.iiEtot fi»j>BOHa»|t qtfW'A,^tFi<^«»^it,ffdt,;UKprj^

qtiei i oàr< i^ ^p^ernmiQimfiie . avait }a iméioe valem; qUiSj iaii.mcnuiitm> â'i^rg^V «t ep,si|ppQ9lwi,at^'À} «lAt,;être.;rewl>ft»r«i^ ^ Une i^qnje .oft ,|p£|;i)t>Riifei

wtp$i(^noQr^: privera de tautrcoçpp légsiii). étfi\<^n\

tombées, au .(}.Qari de iem i^^mv . lu^piitifViei^; il -aun rait fallu, d'après le^ T^l^q aue qouB ayp^s.effn poB^a^ T'ÇiPibours^r u9q. somme de. quatre cents (Iforina. an 1:]fa^)ulotes;« Gw <^e u*eat qii^ parl^ip^i^-r menjb da cette s^mis^ qae.ie4él;iit6ui? eût^upcpré ai^créwcier IpiTaleur qu'il avait regue de. cei^i«ci aujqprîda prêt. : . »

JS» fluppo ja4jt .^u'q« iPrfua» on flitXai^ ua prêt

'Ô) J*al déjà frafeé en' d^îl Systtoè, ti'8, J 374. ç^te^qwestion k un autre ^djroi t .

§ 42. HKÈitt; AKGfeKT. AËÔL'ÉS D£ DltOlT. 67

éfè^'t^àatre-^ôèntis thàfert feti groschen (pstr eolisé- ^ttenl èitdèitianf ^,600 groschen), à une -époque (J* ces tî**^s cîi^culaient de palr'avec là tobftnalô^ éèUî'étofé^1(§ 40); 'et' en supposrant (Jue ce- prêt ait dû être remboarsé à une époque où ces groâchen avaient atteint leur taux le plus faible, le débiteur eût été obligé de rendre ou quatre cents thalers cdétatftb^'ou fei^l dents^ thalerë^ s'il ' avait tnïaïlu ^ttyét^îa^ éës ^ï^cHieùi Ge ïifle^ titt*èn Àgîsè*itit ainsi qu'îf j^buvalt proîîurer à «on tonr- au ttréan-' éktH^^'niêÛiô j^tïissatioe que celle qti*il avait i^ue de'Ihii'tttL^joui^ du prêl, en ce sens qu'il pouvait àloéë, avec rargent qu'il avait reçu, obtenir Ip kêUae- résultât que si ^'avait été quatre cents pièf ceid dlin thaler. Il y aurait donc eu injustice de sa part à appliquer la rdglë de la valeur métallique^ et à^ ^ prétendre rendre un poids d'argent égal â celui (|u'1I avait reçu primitivement.

Quand, dans un pays où la monnaie d^argent est en circulation,, on a fkit un prêt en pièces d'or^ sans f âserver expressément un remboursement en or, il &ut que le débiteur rende à l'échéance au^ tant d'argent qu'on pouvait en acheter à l'époque du iprét avec le» pièces d'or qu'il a ceçues. La baisse où la hausse de l'agio dans l'intervalle n'exerce donc aucune influence, et le créancier ne peut exiger ni le débiteur offrir en rembourse-

68 GH. I^. If ATtRE DES OSLIâ^ArfONSi :

menti» poids d'or pur qui a fait i'irfbjet 4u.ço^7 trat.

Aâmôttons mâme qi^ dans tous c^s cas» les débiteurs aient pu prouver qu'ils avai^t iniDa^ diatement enfoui l'argent pr^Sté, et que» parcoAt séquent, ils rapportaient iataotes les méoaes piÀ<)€|S que celles qui leur avaient. 4tlé/doQi^s,<l$itto.çj|rf eonstance ne serait pas de nat-uro à chan^r I9 décision : car ce serait bi^n arbitrairement et jl leurs propres risques ef périls qu'ils auraieq.t fait de la monnaie un usage aussi contraire à sa fOar ture et à sa destination» qui est d'être dépensé^ et non d'être enfouie. r

La règle commune à toui^ ces cas est doAQ> ep supposant que l'étalon monétaire soit Ydi,i^gmXy^çmp le remboursement doit mettre le créancier i^q état de se procurer autant d'argent pur que le débiteur aurait pu s'en procurer à Torigine au mo^yeci du prêt à lui consenti. -^Sans les pays, au contrair0, où c'est Tor qui est la base du système monétaire, il faut fournir au créancier le moyen de se procurer autant d'or pur que le débiteur pouyait ein acheter à l'origine avec la monnaie donnée en prêt, sans distinguer si le prêt a été fait en or, en argent ou en papier.

Il e9t utile d'ajouter encore ici une obsenvttlion particulière sur le changement assez fnéquent du

§ éSt/^fiJTET^ ARGCilt. taiCLKS .DE DROIT. 60

tÇÇ^éiil éC^bit^à ir^0'j(g i4â$,'i cbazigeqiâiLtr;q.tti consiste toujours à passer à un titre plus faiblfr et |âka!é7à un litî'è pUia fortin Ce iaattnepeat^à. rrai iKi«> èip^rtër au^unt» moài-AasftiùfL àssèntfieUejdàtfs té i^ysf êAd mon^ire, qi i âtee* an motif . p»iitr- T^yôk îqftier'èii éôtite tes" règles quai nous^^oES eMpoe)^ pl^^havrt» oa pour Im interpréb»^ autrement. Ia ^kxilééii^e^caé^ëSSmiïfk qai râsnite à&ceucljûBjg&^ iÈnéùtB^ ^^est ^\xe te^tsiôpMBSi&iïBthaier cm./lori» "A'àrAfiixi&MÉÔTtAAiB iou^ à fait la même signiflcat- Héb'^e celle qu'elle» ataient auparaTant; en sorte '^a^éh* doit simplement >s^ mettre en garde contre Terreur qui consisterait à croire qu'on peut rem»- '1>oureer atec ôent thalersnéuyeaux un prêt en vertu dùlfldèl on a Iréçirceiifttlialers de rancieime'moiBnaîe. ^1S fBMt&,it4oîLC, '^ tenant compte des changea 'tteii'^s in{erveni4S dana le litre des monnaies, que 1^ ^éli^ur qui a reçu cent thalers remboursât, tti|)¥dste t^aftisfermatian du titre du florin de 20 ep

'2! (comme en 1840 en Saxe)> cent cinq thalers -(par conséquent; la sotaune primjliye avec un supplément-4e cinq pour: c^at); de même quaranteéeqfrflorins'pouirun prêt de quarante-huit âoriRS -après la. tranfifonnation du titre du florin de 34 en 24 % dans le sud de TÂllemagne en 1888 (§ 4Q). Mais il faut encore ici faire entrer en considétation une <xroonfitance particulière, qui iwont|*e