LE DROIT DU SEIGNKUR

rOricnt et de l' Occident ; aussi me semble-t-il que l'on ne devi-ait pas, pour des faits ayant dû avoir lieu chez les peuples chrétiens, s'appuyer sur des faits prétendus similaires dans le Dahomey, en Polynésie ou en Chine, pays ou mahométa^ns, ou idolâtres, ou plongés dans la plus abjecte barbarie!

Dans ces contrées, la femme est encore une bête de somme, ou une machine à plaisir. Dans nos terres chrétiennes, la femme est la compagne, la njoitié de l'homme, égale à l'homme par son origine et sa destinée : toutes les législations chi'étiennes se sont évertuées à la relever, à la protéger, à défendre sa pudeur, son bien le plus précieux.

En définitive, M. Viollet « pour établir que les « convoitises sensuelles du maître sur ses esclaves « ou sur ses sujettes, ont affecté, plus souvent qu'on « ne pense, la forme du droit » (!) s'appuie, pour le Moyen-Age, sur les agissements de rantiquité païenne et sur ce qui se passe encore dans les pays africains ou polynésiens.

Cette « solution historique » est-elle scientifique ? Est-elle plus « méthodique » que celle de M. Sclmiidt, critiquée par M. Viollet ? J'ose aiTirmer qu'elle est essentiellement frustratoire, qu'elle part de prémisses étrangères à l'argument et s'appuie sur des faits postérieurs de 400 ans à l'époiiue incriminée.

Une tendance innée chez moi me portant à tout réduire au syllogisme, il me semble pouvoir résumer

ainsi — et qu'il veuille bien me le pardonner — l'argumentation de M. Viollet :

« Dans un très petit nombre de localités, on reu- « contre des constatations, k coup sûr extrêmement « rares, » vagues^ dont on peut au moins discuter le sens véritable, armés, comme nous le sommes, de la connaissance des mœurs et des habitudes de cette époque.

Mais, sous le paganisme, la femme esclave était la chose du maître : dans les pays barbares, il en est encore ainsi.

Donc, pendant le Moyen-Age chrétien, où l'esclavage n'existait plus, il faut admettre l'existence du Droit du Seigneur.

De quels épiphonèmes ne pomTions-nous pas faire suivre ce raisonnement a haroco, de forme très peu correcte !

La véritable solution scientifique de la ([uestion, la seule possible et logique, elle s'impose \y<\v son évidence : c'est l'évidence elle-même.

Ne nous lassons pas de le proclamer! Il ne faut pas confondre l'excès de la force avec la majesté de la loi. Aucune législation connue ne consacre le prétendu Droit (lu Seigneur : il n'est mentionné dans aucun document original, dans aucune reconnaissance féodale, aune époque où la moindre atteinte aux bonnes mœurs est punie sans })itié.

Quelques très rares textes pourtant paiii nt de

prestations ou de redevances exigées dans quelques localités, par des seigneurs, à l'occasion du mariage de leurs vassaux (1).

On remarque dans ces textes des clauses qui semblent jeter des doutes sur la possibilité que ces redevances fussent subsidiaires à certain di'oit abominable ou rache tables en échange de ce fabuleux droit : droit que l'on a nonnné conventionnellement, mais non diplomatiquement — car ce prétendu droit du Moyen- Age est inconnu au Moyen-Age — le Droit du Seigneur.

Mais comme c'est une énorme erreur de méthode d'isoler ce Droit du Sei(/)wur de l'iiistoire générale des mœurs et du droit ; comme absolument rien dans ces mœurs et dans ces lois ne peut justifier l'existence de

(1) M. Havet (I" Appendice) en admet cinq, dont quatre ne sont pas receval)les. M. V'ioUet en constate trois, dont un fait double emploi avec le seul pouvant offrir ijueUiue prise à nos adversaires. Il y a donc, au dire de deux hommes considérables dans la science, comme MM. Havet et Vittllet, trois textes en tout. En les divisant j)ar les 908 ans du Moyen-Aj;c, cela donnerait un fait pour chaque période de 319 années médio-évales dans l'Europe entière. Voilà de solides bases pour asseoir une C(»nviction sérieuse !

Les trois textes datant de la 1" moitié du XV" siècle à 1519, il serait peut-être plus équitable d'accorder un fait par cha(jue période de 37 années. Si l'on veut limiter ainsi ce calcul, en ne le faisant pas porter sur tout le Moyen-Aj;c, mais seulement sur l'époque incriminée, de 1406 à 1519, soit pendant 113 années environ, cela me convient fort. Je me bornerai à faire observer (jue le Moycn-Ajj:e finit historiquement en 1153. Raison de plus pour anirmer que le Droit du Seigneur au Moyen- Ar/e est inconnu au Moyen-Age sauf dans le texte de Catalogne ! ! !

ce droit, dont on a commencé à parler d'après les contes de la nourrice de Boëtius, au XXl^ siècle (voir chap. vu) ; comme d'ailleurs il faut être absolument étranger à l'esprit de la féodalité pour ignorer que, sous des dénominations diverses et des obligations graduées, du paysan au hobereau, du hobereau au seigneur direct, du seigneur direct au suzerain ou au roi^ un pacte réciproque régissait toute l'échelle de la reconnaissance féodale, de l'hommage retro-féodal et féodal, taillable, franc, libre ou noble (1)^ il faudra admettre de deux choses l'une :

Ou le Droit du Seifjneiir s'exigeait de la base au sommet, sur tous les échelons, même sur les francs et nobles, et ce n'est pas admissible ni même sujet à possibilité de discussion sérieuse (2) ;

Ou le Droit du Seigneur n'a jamais existé!

(1) Voyez, à la pa^^^i 76, l'esprit de la célèbre loi de marquette , (iui s'appllcjuait (dans un autre sens, Incn entendu) aux serfs et aux comtes.

(2) Notons pourtant que d'autres textes, couramment cités, font exercer le Droit du Seif/neur sur des femmes nohles tenant fief (pages 41, 60), sur des relij^Mcuses (p. 59) et même sur des cassale."! du sexe masculin (pages 77, 79) : ailleurs par des femmes, des abbcsses (p. 22.) !!

MM. Ilavet et VioUet — je me plais à le reconnaître — réprouvent hautement ces textes insensés. Mais n'est-il pas regrettable de voir des hommes d'une aussi incontestabb* valeur, sous le même drapeau avec ces audacieux contcinptcurs de toute vérité, invixjuer d'autres textes qui, paraissant plus admissibles - pas beaucoup — sont pourtant eju/^dem f(trinœ f

Ceci posé, les trois textes, les fameux textes, ces textes contraires à toutes les données de l'histoire et du bon sens, puisqu'on ne veut pas en comprendre la légitime portée, repoussons-les dédaigneusement du pied (1).

(1) On pourrait appliquer à ces textes très rares et si vivement débattus, pour ou contre le Droit du Seigneur, ce que Loyseau (pasaini, p. 227) dit au cliap. x, « des petites seigneuries ou simples justices. » La similitude est lointaine, car notre affaire est loin de présenter la même incertitude : elle offre au contraire la certitude (|uc les apjH)ints de nos adversaires, loin d'être appuyés sur une loi, sur un droit chrétien, sont diaméiraloment opposés à la loi naturelle, au droit écrit, à la justice humaine et au sens commun. Cédons la parole au célèbre feudiste parisien : • Voicy « le nœu gordien, plus aysé a coupper ([u'a desnoiier. Je dy, « après l'avoir essayé : «ju'on lise toutes les coustumes qui ont « traicté des iustices. on n'y trouvera que diversité et confusion : « (ju'on estudio tous les aut heurs anciens et modernes «jui en ont « escrit , on n'y trouvera ([u'absurdité et répugnance : qu'on y « rcsve a part soy tant (ju'on voudra, il sera bien habile qui, « parmy ces grandes variété/, et des temps et des lieux et parmy « tant d'absurditez, pourra choisir une resolution asseurée et • é([uitable. C'est pourquoy (|uand je m'adonnay premièrement « à estudier ceste matière, n'en ayant pu venir à bout, ie me fer- « may en la resolution d'.Vlexandre le Grand, qu'il fallait coup- « per le nnni qu'on ne pouvait desnoiier. »

.\rmé de tout ce que nous avons dit, nous faisons preuve de condescendance en proposant de repousser des textes que nous voulons bien admettre comme douteux, au lieu de couper résolument le nœud gordien.

Pendant que nous tenons Loyseau, ajoutons (|u'î\ la page 310, après avoir parlé de tous les produits fiscaux, amendes, etc., il dit : «^ Voylà tous les prolits des justices, parmy lesquels ie n'ay « point mis le droict de colombier... ny le droict de chasse aux $ bestcs... ny le droict de garenne... ny le droict de moulin... ny

On ne manquera pas de trouver que^ se débarrasser ainsi d'objections gênantes, c'est un mode trop facile de discussion. Pour mon compte, \àvant depuis 30 ans dans le Moyen-Age, je ne les trouve pas gênantes, mais injustifiables.

D'ailleurs, nos adversaires agissent d'une manière bien plus opportune. Pour conserver de frustes « débris, » complètement inutiles, sans destination bien connue — Dieu, table ou cuvette — ils jettent pardessus bord la plus précieuse cargaison de faits bien acquis à la science, puis le christianisme, puis la civilisation^ puis l'honneur de l'humanité pêle-mêle avec la logique : enfin, le navire faisant eau de toute part — comme César devant Alexandrie, avec ses Commentaires — ils sautent à la mer avec leur « débris, » disqualifié, décomposé, mangé aux vers, trop léger pour les soutenir, en criant : voilà, voilà le Droit du Seigneur : sauvez le Droit du Seigneur, sauvez les trois textes qui l'établissent!

Ces textes, nous avons dit ce qu'il faut sainement en penser.

« le droi<*t de bannalit»''... ny le droict de chasse au moulin »

Inutile d'aHirmer que Charles Loyseau ne fait nirnie i)as allusion au ridicule Droit du Seifjneur. Il est même intéressant de constater, à la page 29.Ô, les solennités exigées pour la eonfeetiun des terriers où les droits seiî^'neuriaux « (juels (qu'ils soiknt «doivent être inscrits. Or, aucun terrier, le véritahle code des Immmes, n'inscrit l'immonde prétendu I)/<>(t <lu Seùjneuf.

Pour enlever à nos adversaires le prétexte même du triomplie des textes, nous allons à notre tour citer un texte, et il n'est pas ajouté celui-là ! On le irouYerei facilement dans le Grand Coustumier général^ le même Coutumier d'où — autant qu'on peut comprendre la citation bibliographique — M. Viollet a extrait un de ses appoints. Nous lisons au livre I, p. 27() (Edition llîll, Paris, Macé), au titre xxxix, « du « seigneur ravir la fille ou la femme de son homme :

« Item peux et dois » (ici on ne lit pas peux ou dois) « sçavoir et entendre par la raison dessusdicte « que s'il advenoit que le seigneur couchast avec la « fenmie de son homme féodal ou avec sa tille qui « pucelle seroit ou sa parente, scachez que l'homme « féodal doit a tousjours être exempt de son seigneur » c'est-à-dire qu'il devenait complètement libre. « Par « cas opposite, si l'honnne féodal gisoit avec la femme « de son seigneur ou avec sa tille, pourtant qu'elle « fust pucelle, scachez que ledit honune féodal en ce « faisant perd son fief et doit perdre ce (ju'il tient « dudit seigneur. Et si c'estoit lionnne tenant en « cotterie, si doit tout le sien estre mis en la main du « seigneur (1). »

(1) Dtans .SCS commentaires, à la fin de ce cliapitre, Louis Charondas-le-Caron, jurisconsulte parisien, ajoute :« entre les causes « (le l'aire perdre le (ief au vassal, ou la tenue féodale au sei- « gneur ilominant, est réi'itée celle qui est ici touchée, à sçavoir,

Après avoir énoncé le texte de Catalogne — au moins fort obscur — M. Viollet le faisait valoir. A notre tour, après notre texte si précis, rendant si bonne justice au seigneur et au vassal, prouvant que le seigneur ne pouvait coucher avec la femme ou la fille du vassal, et réciproquement^ nous pouvons emprunter les paroles de M. Viollet. « Quel parti prendre » nous disait-il « en présence de ce texte décisif? Il ne permet « pas de douter un moment que, loin d'en avoir le « droit, il fut permis au seigneur, etc.. Le seignem^ « était puni. » Il ne me convient pas de lui indiquer la « ressource suprême et toujours prête » qu'il nous offre généreusement : « puisque ce passage est accablant « et figure dans im document incontesté » et vérifiable par tous « il doit être corrompu...! Avec une pareille « disposition d'esprit, il n'est pas de difficulté à « laquelle on n'échappe. »

J'aime à me rapporter à la loyauté de M. Viollet pour lui laisser le soin de décider si ce texte précis, authentique et sans ambages possibles, ne supprime

« etc. Mais je n'ay vcu encore practiquer telle peine, toutcsfois « j'estime que si l'un ou l'autre estoit convaincu d'adultrre envers « la femme de l'un d'eux ou de rapt envers la lille, les Cours du « Parlement le pourroient adjuger : parce que plus grand tort « et plus grande injure ne peust estre faict à l'homme honneste « et de noble cœur (jue de luy desbaucher sa femme, ou luy « ravir sa fille. »

pas de notre part toute int^'ntion d'échapper aux difficultés.

Est-ce encore une difficulté que cette incidente ? « Pensent-ils qu'ils » (nous) « s'occupent de l'histoire « d'un temps où le Parlement de Paris condamnait à «c mort un enfant de onze ans, ou, d'après la coutume « d'Anjou, une femme, ayant volé un cheval, était « brûlée vive ; ayant tué son enfant, était condamnée « à quelque temps de prison? » Il vaudrait mieux trouver des appoints plus spéciaux, car si cela prouve quelque chose, pour ou contre le Droit du Seirjnenr, je demanderais à mon tour la parole.

De nos jours, le jury acquitte les plus atroces parricides, les plus cruels infanticides, et la correctionnelle condamne un pauvre diable qui, mourant de faim, dérobe un pain et le dévore. Est-ce que cela prouve que le Droit du Seigneur existe en 1886?

La lettre pastorale de l'archevêque de Bourges, de l'an 870, recommandant chaleureusement que la chasteté des femmes et des filles ne puisse recevoir d'atteintes, sauf en légitime mariage, prouverait-elle quelque chose pour l'existence du Droit di( Seigneur, comme semble le croire M. Viollet?

Je demanderais si les prescriptions de nos codes, relatives au môme sujet ; si les abus do pouvoir, d'influence ou d'argent, exercés sous le manteau de

certaines usines, de certains lieux de plaisir, prouvent que la traite des blanches, que les scandales de Londres s'opèrent en vertu d'un droit, d'accord avec la légalité!

Que l'impartiale histoire le reconnaisse et le proclame enfin, sans réserves, sans réticences !

Le Droit du Seigneur est une absurde et ridicule superstition (1).

Le sens intime de l'homme peut être altéré : sa conscience peut transiger avec le devoir et le pousser à masquer ses vices d'une prétendue hypocrite légalité.

Jamais l'humanité régénérée n'a osé ériger en droit la honte et l'abomination du Droit du Seigneur.

En terminant sa critique de l'ouvrage du D^* Karl Schmidt — dont les conclusions seraient « fausses » — M. Viollet se sert de termes forts nets. M'en voudra-til si j'ose les appliquer à son article.

« La disposition de son esprit » est sans nul doute de celles que l'on rencontre « chez des hommes de très « bonne foi et très honnêtes. » Les impartiales traditions de son illustre école ne me permettent pas de supposer, gratuitement, que M. Viollet ait écrit son

(1) On lui ferait une si juste place à côté des jeteurs de sort, des fées qui tressent la fjueue des vaches, ou (jui dansent dans les marais, du loup-j^^arou, de la poule noire, etc., superstitions populaires — tout aussi stupides — que l'excessive diffusion tks lumières est bien loin d'avoir réussi à détrôner.