LE PATRONAT

En malière de législation sociale, il ne faut jamais oublier qu'il existe trois facteurs : l’'Elat (représentant de l'intérêt général), la main-d'œuvre, le patronat.

Avant loules chose, il convient, au Maroe, de classer le patronal en rois groupes : indigène, européen el français. .

Le patronat indigène des grandes entreprises, auquel s'applique seul, en fait, le droit du travail, est si peu nombreux qu'il est très difficile de généraliser les remarques que l’on peut être amené à faire à propos de tel ou tel de ses membres.

Comprenant quelques industriels et un certain nombre de commerçants importants, ce patronat pourra être assimilé, pour la commodité, de l'exposé, au patronat français.

En ce qui concerne le patronat européen, il convient d'établir une distinction entre les Anglais, Suisses, Belges — en tous points comparables aux Français — et ceux que nous appellerons désormais « les méditerranéens ».

Ceux-ci tiennent une place prépondérante dans les travaux publics et le bâtiment. Issus de condition très modeste, ils occupent généralement de petites ou de moyennes situations. De leur origine, 1ls tirent un désir d'arriver, une soif d'argent et de jouissances tels que tout doit céder devant ces aspirations. Il en résulte qu’au point de vue social ils sont souvent des patrons très discutés. Respectant peu ou pas les lois sociales, ils peuvent mener contre leurs confrères français une concurrence déloYÿale contre Faquelle le législateur a essayé de réagir à maintes reprises. Malheureusemnt, les sanctions sont rares et rarement appliquées.

Bien souvent (notamment en ce qui concerne la limitation de la durée du travail, les économaits, les accidents du travail, etc.), le législateur est intervenu pour rendre obligatoires des mesures qui avaient été introduites bénévolement par les patrons français, mais dont les « méditerranéens » se refusaient obstinément à faire bénéficier les membres de leur personnel.

I importe de noter que l'existence de ee patronal est un obstacle sérieux au développement du droit du travail. Tant qu'il ne sera pas possible, par Finlervention d'un corps plus nombreux et plus compétent d’inspecteurs du travail, d'organiser une répression efficace des infrattions au droit du travail, celui-ci ne pourra pas faire l’objet d'une application réelle dans certaines industries, sous peine d'amener la ruine des employeurs français.

Cette question étant précisée, caractérisons d'un mot le patronat européen en disant qu'il est essentiellement indiséiphiné, Comprenant des nationaux de différents pays, dont beaucoup ont gagné rapidement toute leur fortune au Maroc en agissant uniquement au mieux de leurs intérêts particuliers, ce patronat ne semble pas avoir montré jusqu'ici de dispositions très grandes pour lorganisation professionnelle et le respect des décisions arrêtées en commun.

Nous avons vu, par exemple, qu'au cours de l’année 1941, le Maroc a traversé une grave crise de main-d'œuvre qui à provoqué vhez les employeurs une vérilable foire d'empoigne, el un débau- “hage continuel de certains salariés ayant une spécialisation bien déterminée. Pour freiner cette spéculation sur le travail humain, des bordereaux de salaires minima et maxima ont été établis et

Aer jamais respectés. Fest vrai — oh ! habileté suprême que cerlains de ces minima, homologués par PAdministralion, ne correspondaient même pas au salaire minimum vital.

Empressons-nous de dire, d'ailleurs, que si les employeurs privés ne se sont pas montrés sur ce point à la hauteur de leur lâche, on peut adresser le même reproche à certaines administrations publiques grandes consommatrices de main-d'œuvre et notamment à celles qui dépendent directement de la Métropole. Ces dernières, venues très lard sur le marché marocain, ont généralement agi avec une cerlaine désinvolture.

En ce qui concerne le patronat français, nous avons déjà montré et nous aurons l’occasion d'y revenir — que ses membres ont su généralement faire preuve d’un sens aigu des réalités sociales. |

Certes, ce réalisme social s’est surtout développé quand 1 coïneidait avec les intérêls bien compris des intéressés. C’est ainsi, par exemple, que la création de la cité ouvrière indigène de Casablanca (1) a permis aux industriels du quartier des Roches-Noires, à Casablanca, de satisfaire à la fois l'intérêt qu'ils portent aux travailleurs indigènes, et l’obligation dans laquelle ils se trouvent de s'assurer une main-d'œuvre indigène abondante et stable. Nous ne pensons pas, toutefois, que cette attilude soit mauvaise en ellemême et il serait même fort souhaitable que tous les employeurs comprennent que leur intérêt véritable est en parallèle avec celui des salariés.

Malheureusement — et c’est là un grave reproche — ce sens des réalités sociales se double souvent, chez certains patrons, d'un - penchant très net pour le paternalisme : « on » veut bien remédier à la faiblesse des salaires ou à l'insuffisance de l’organisation el de la prévoyance sociales, « on » veut bien être très généreux même, mais à la condition qu'il soit bien entendu que tout cela est fait volontairement et que le travailleur n’a aucun droit.

Getté tendance au palernalisme peut, d’ailleurs, s'expliquer par le fait qu'actuellement encore beaucoup d'employeurs appartiennent aux générations de patrons qui « se sont faits eux-mémes » el estiment « qu'après tout « les autres n’ont qu'à faire. comme nous », Le raisonnement n'est pas sans valeur. Toutefois, il ne tient guêre compte de deux facteurs essentiels : la présence de Lyauley hier, et Fexistence d’un empire en construction et en plein essor économique. Ces facteurs ont permis un gain facile et rapide de l'argent, avec comme conséquence une certaine indépendance à l’égard de l'administration, indépendance qui s’est manifestée Lant dans les domaines politique et économique que sur le plan social. Quand on vil, si l'on peut dire, sous le régime de la loi de la jungle avec ses Inconvénients certes, mais avec ses avantages, el quels avantages ! — il est assez difficile de paraître céder dans un domaine où il semble précisément que l’on doive être considéré comme le maître tout-puissant, Il y a là une situaion de fait dont il faut tenir compte.

(1) Cf. en appendice au présent chapitre.

Il n'en reste pas moins que cette tendance au paternalisme existe et qu'elle est susceplible de conslituer un danger réel tant pour certains employeurs -— qui peuvent êlre tentés de croire que l’organisation professionnelle est une sorte de paternalisme généralisé, ce qui leur apportera d'amères désillusions — que pour les salariés {4) et l'Elat.

Toutefois, disons-le bien clairement, il nv a évidemment aucune commune mesure entre ce paternalisme français el l'amoralisme que nous avons signalé chez d'autres patrons. Ceci nous amène, d'ailleurs, à dire que s’il est nécessaire, indispensable même — car il y a toujours des brebis galeuses — que le juge ait à sa disposition une gamme de sanctions très sévères, il est non moins nécessaire de mellre ce patronat français en rapports avec des inspecteurs du travail qui seront, non des gendarmes, mais des conseils en législation et réglementation du travail. n’y a généralement pas mauvaise volonté de la part du patronat français, mais bien plutôt déformation professionnelle el sociale. Aussi est-ce une question d'éducation el d'instruction. Dans ce domaine, on doit donc souhaiter de voir s'appliquer pleinement cette belle formule du Général Galliéni : « Nos administrateurs et nos officiers doivent défendre au nom du bon sens les intérêts qui leur sont confiés, el non pas les confbattre au nom des règlements » (2). ,

APPENDICE Une réalisation patronale française :

LA CITE OUVRIERE INDIGENE DE CASABLANCA (3)

Nous avons déjà noté qu'au cours de ces quinze dernières années, les villes marocaines ont connu un développement considérable, tant en ce qui concerne la population européenne que Ia population indigène. Une partie de celle-ci, venue tard du bled, n'a pu trouver place dans les médinas et s'est délibérément éta: blie en dehors des enceintes lraditionnelles.

Cet afflux de population n'a pas été sans soulever d'importants problèmes, parmi lesquels ceux du logement et du ravitaillement. Casablanca, qui abrite plus de la moitié de la population salariée du Maroc, a ressenti el ressent encore de grandes inquiétudes à ce sujet, sa main-d'œuvre indigène risquant de la délaisser si elle ne peut s’y loger ni sy nourrir.

D'autre part, les pouvoirs publics et les employeurs doivent s’efforcer continuellement de stabiliser cette main-d'œuvre, non seulement en construisant des écoles musulmanes d'apprentissage, mais encore en lui offrant des conditions de vie sociale accep-

() Etant donné l'inorganisetion dans laquelle se trouvent encore les salariés français du Maroc, ce paternalisme a présenté jusqu'ici beaucoup moins d’inconvénients que dans la Métropole.

(2) Lyautey. — Paroles d'action, p. 69.

(3) Lire « Bulletin du Comité Central des Industriels du Maroc », numéros

d'avril et de juillet 1939 ; et la « Vigie Marocaine » du 30 décembre 1939, relatant la cérémonie de la pose de la première pierre de cette cité par le général Noguès.

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lables el notamment un habilat adapté à ses besoins et à ses traditions. Or, il ést à remarquer que, par une sorte de paradoxe, les premiers efforts lentés par le Protectorat et les Municipalilés en malière d'habitat indigène, ont été dirigés presque uniquement en faveur des populations indigentes, C’est ainsi qu'à Rabat, les noualas améliorées conslruiles au douar Debagh par la municipalité sont très sommaires, mais ont un loyer minime qui est à la portée des plus petites bourses. Les locataires de ces noualas se recrutent moins parmi les salariés des industries européennes, qui bénéficient de ressources relativement élevées et régulières, que chez les pauvres gens vivant beaucoup plus d'expédients que d'un travail normal.

Enfin, dans certaines villes et à Casablanca notamment, la séparation entre ville européenne el ville imdigène n'était plus netiement tranchée il y a quelques années, par suile de l’afflux de populations nouvelles, Les dangers de celte situation se firent :sentir lourdement lors de l'épidémie de typhus de 1937-1988. On comptait alors, dans la population européenne de Casablanea, 181 cas de typhus, dont 60 suivis de décès, cependant que dans la population indigène on devait enregistrer 2.901 décès de Musulmans et 406 décès israélites.

Toutes ées raisons exigeaient qu’à bref délai les villes ayant bénéficié d’un développement important entreprissent une action constructive résolue en vue de développer et d'améliorer l'habitat indigène. [Il élait difficile de demander un nouvel effort top considérable au Gouvernement du Protectorat et aux Municipalités qui, depuis octobre 1937 — date de la création du Comité de l’habitat indigène — avaient déjà entrepris des réalisations importantes. Devant cette impossibilité les industriels de l’agglomération casablaneaise décidèrent de faire leur affaire d’une partie des charges financières, l'autre partie étant supportée par le Protec- Lorat el la Municipalité de. Casablanca.

Telles furent les raisons qui militèrent en faveur de la construction de la «Cité ouvrière indigène de Casablanca ». Celle-ci ne éonstilue pas la première réalisation faite par des employeurs marocains en faveur de lhabital des ouvriers indigènes, car, bien avant 1939, certaines entreprises — {elles que les Etablissements J.J. Oarnaud et Forges de la Basse-[ndre el surtout la Compagnie Sucrière Marocaine (cette dernière dès 1932) — avaient pris l’ini- ‘iative de Faire construire des logements pour une partie de leurs ouvriers. Elle ne constilue pas davantage la réalisation la plus importante menée à bien dans ce domaine, car les cités construites à Kouribga et Louis-Gentil par l'Office Chérifien. des Phosphates ont une ampleur el un confort inégalés, Par contre, la création de la Société Chérifienne de la Cité Ouviière de Casablanca est la première (entative marocaine tendant, en matière sociale, à conjuguer les efforts du Gouvernement, des Municipalités el des entreprises privées,

On sait, en effel, qu'au Maroc le Gouverneinent, profitant de

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la grande liberté d'action dont il dispose, a souvent créé des organismes originaux associant dans un même souffle l'Etat et les entreprises privées.

Par contre, ces remarquables réalisations économiques n'avalent pas eu d'équivalent sur le plan social jusqu'en novembre 1937, époque à laquelle des industriels des Roches-Noires (1) déci-

dérent — sur l'initiative du Comité Central des HAL du Maroc — de conjuguer leurs efforts avec ceux de la ville et du Protectorat,.

A cet effet. fut créée, le 30 mai 1940, une société anonvine au capital de 3.130.000 francs (porté aujourd'hui à 3.375.000 fr. par PAssemblée générale extr aordinaire du 30 janvier 1941) dénommée « Soc ile Chérifienne de la Cité,Ouvrière indigène de Casablanca »

La Ville de CaSablanca a fait apport à celte société. d'un terrain aménagé, estimé à 375.000 fr. cependant que les participations de PElat et de la Compagnie des Chemins de Fer du Maroc (agissant en qualité de service public) se sont élevées à 1.500.000 fr.

D'autre part, 21 entreprises privées se sont engagées pour une somme de 1.500.000 francs, chaque souscription donnant droit à un logement pour deux actions de 2.500 fr. ou un logement pour trois ‘actions possédées, suivant limportance des logements. Le prix de revient unitaire de ces logements s’élevant à environ 12.000 franes, la Société devra contrac ter auprès de la Caisse de Prévoyan- ee des Fonctionnaires un emprunt de 1.450.000 francs, dont le Conseil d'Administration déterminera le statut, le type, l'intérêt et les condilions d'émission, de placement et de remboursement des aclions,

La construction des (rois cents logements, prévus pourra être achevée à la fin du premier semestre “de l'année 1942, ’

La Société — dont les statuts ont été approuvés par un dahir en date du 7 mai 1940, ce qui rend possible loutes dérogations ullérieures à la législalion sur les sociétés — est administrée par un Conseil d'administration de onze membres ainsi ré ‘partis. HE Pré sident Délégué de ce Conseil est une entreprise privée, la «€ Gompagnie Franco-Marocaine d'Huilerie el de Savonnerie E. Gouin et Cie », représentée par M. Edouard Gouin. Les Services Municrpaux de Casablanca occ upent un des deux postes de vice-président. l siège de vice-président délégué élant occupé par une entreprise privée, En oulre, cinq industrie s ont été nommés Sp EN Comme on l'a remarqué, le Proteetoral ne s'est pas réservé de poste d'administrateur, Il a seulement demandé, et obtenu, ladmission au Conseil, sans voix délibérative, de deux Commissaires du Gouvernement, l’un désigné par le Directeur des Finances el Pautre par le Directeur des Affaires Politiques (article 16 des statuts).

Ces Commissaires disposent d'un droit de velo qui permel au Commissaire désigné per le Directeur des Finances de s'opposer à l’exéculion, pendant un mois, de toute décision qu'il jugerail

4) Le plus important quartier industriel de Casablanca.

contraire aux intérêts financiers de l'Etat, de la Ville ou de la ‘Société, Le Commissaire désigné par le Directeur des Affaires Pole tiques à le même pouvoir en ce qui concerne les décisions qu'il jugerait contraire au caractère social de l’objet de la Société où aux intérêts des ouvriers marocains.

Le Directeur des Finances (ou des Affaires Politiques) peut maintenir définitivement le veto de son Commissaire. Si, de son côté, le Conseil d'Administration ne modifie pas son point de vue, les actionnaires, convoqués en une Assemblée ordinaire réunie extraordinairement, peuvent seuls prendre une décision définitive pour la Société. Si la décision de l'Assemblée confirme celle du Conseil, l’article 21 des statuts prévoit que le différend sera soumis à l'appréciation d’un arbitre qui rendra sa sentence comme amiable compositeur et en dernier ressort, la sentence étant ïmmédiatement exécutable. Il est d'ores et déjà prévu que cet arbitre sera le Premier Président de la Cour d'Appel de Rabat.

++ AA F4 On peut résumer sommairement l'énoncé du fonctionnement de la Société en disant que pour deux actions souscrites un industriel aura droit de disposer d’un logement. L'article 2 du règlement intérieur de la Société prévoit expressément que « les industriels actionnaires ne peuvent louer des logements qu'aux ouvriers ef employés marocains qu'ils emploient », sous réserve de certaines dérogations dans le cas où ils ne trouveraient pas preneur dans ieur personnel pour tous les logements dont ils disposent. En contre-parlie de leur droit statutaire, les industriels actionnaires sont tenus de verser à la Société le loyer correspondant au nombre de logements dont ilsdisposent, même dans le eas où, pour une raison ou pour une autre, une partie des logements resterait vacante. Si celte clause est appliquée, il ne faut pas se dissimuler qu’elle occasionnera de lourdes charges aux industriels, Enfin, il est prévu que les industriels pourront retenir tout ou partie du loyer sur le salaire de leurs ouvriers logés dans la cité, On peut se demander Jusqu'à quel point la retenue du loyer sur le salaire est possible, au point de vue légal.

Les industriels ne peuvent demander à leurs ouvriers un loyer supérieur à celui fixé par le Conseil, soit 40 fr. par mois (chiffre adopté en 1939). Pour ce prix les intéressés peuvent disposer d’une. habitation comprenant une grande pièce {5 m. X 3 m.), une cuisine el les water-closet, Chaque habitation est précédée d’un paio cimenté échappant entièrement aux vues de l'extérieur.

. L'eau n’est pas amenée dans les logements, afin d'éviter tous les inconvénients résultant des installations de plomberie, des bornes

fontaines très nombreuses assurant l'alimentation en eau. Par ailleurs, les habitations seront pourvues de l'électricité dès que les ressources de la Société le permettront |

Il'est prévu, enfin, que des édifices publics permettront l

. . . « “ Or à nisation d’une vie sociale intense. $

n EE o —

Aux termes de celle brève étude — et sans nier en quoi que ee soil que la construction de cette cité ouvrière rendra les plus grands services aux industriels de Casablanca dont. elle stabilisera la main-d'œuvre — on a plaisir à souligner Peffort très important réalisé par les industriels des Roches-Noires,

Cet effort est d'autant plus considérable qu'il faut bien admet- | re : d'une part, que les capitaux qu'ils ont engagés peuvent être considérés comme inmobilisés d'une manière définilive : d'autre part, el du fait de l'augmentation du capital, la faible rémunéralion prévue à l’origine pour ces capitaux (25 %) a été supprimée purement et simplement. De plus, comme nous l'avons déjà sienalé, les industriels garantissent à la Société le paiement des lovers des logements qui leur sont apportés, que ces logements: soient où non occupés. Enfin, l'article 5£ des slaluts attribue, en cas de dissolution de la Société, les terrains el immeubles à la Ville de Casablanca, les industriels n'ayant droit qu'au remboursement de leur capital et l'excédent de l'actif devant êlre affecté à des œuvres sociales au profit des indigènes morocains.

Nous avons estimé que cet effort des industriels casablancais — aussi original par sa forme qu'important par son ampleur —— méritait d’être signalé, el cité en exemple. Il justifie sur ce point les paroles du Résident Général à la cérémonie de la pose de la première pierre de la Cité, le 29 décembre 1940 : « Je tiens à souligner le rôle des industriels casablancais qui, imbus de Pesprit des grands pionniers marocains, sont toujours à l'avant-garde du progrès, à l'affût d’une expérience, d’un perfectionnement. Leur sens, uni à la prudente prévovance de l'administration, gardienne des disciplines collectives, et une générosité motrice comnune, ont permis de metllre sur pied une Société qui groupe, heureusement, en vue d’une belle œuvre de solidarité, le Protectorat, la Municipalité et les industriels. »

Nous ne voulons pas clore ce bref exposé sans souligner la part importante prise dans ectte réalisation par M. E. Gouin, président. délégué de la « Cie Franco-Marocaine d'Huilerie et de Savonnerie E. Gouin et Cie », président de la Commission Sociale du Comité Central des Industriels du Maroc et animateur de la S.0.C.LC.A.

QUESTIONS INDIGENES

« Je crois, avce tout mon cœur, toute mon âme et toute mon expérience, que la meilleure manière de servir la France dans ce pays, d'y assurer la solidité de son établissement, c’est de lui apporter

l’âme et le cœur de ce peuple ».