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occupent dans les entreprises privées des emplois de maîtrise. Il en résulle que les principaux bénéficiaires dans ce pays de 4 législation sociale — dont le coût est supporté par les Francais — sont les étrangers.

Car, en effet, les indigènes, à l'instar de ce qui existe au Maroc, mais à l'encontre de ce qui s'est passé en Algérie, ont conservé un vie traditionnelle très intense. Comme au Maroc, les inspecleurs du travail ne pénètrent pas dans les médinas, ce qui revient à dire que la législation européenne. du travail n'est pas appliquée aur salariés indigènes appartenant à des entreprises non européanisées des villes indigènes.

En outre, ces mêmes indigènes apparaissent souvent comme des Orieñtaux, n'ayant pas, en face des problèmes économiques el des questions sociales, les mêmes réactions que nous, Francais. Leur capacité de travail est souvént faible. La réduction de la durée du travail, afin de permettre aux intéressés de ne pas se fatiguer outre mesure, apparaît donc comme une disposition dont l'opportunité et l'utilité sont discutables. à

Toutes ces considérations font que nous ne pouvons nous délendre d'un certain scepticisme, quant à l'application à tous les individus de lois européennes à peine adaptées.

Or, il importe de remarquer que le Maroc n'est pas sans traits communs avec la Tunisie. Certes, on peut dire que dans le Mogreb tout est plus primitif et plus rude, plus tranché et plus vigoureux que dans la Régence. Il n'en reste pas moins vrai que, mulalis mutandis, les mêmes problèmes se posent, à des degrés différents, en Tunisie et au Maroc. L'étude des problèmes tunisiens, et des solutions, nous semble donc particulièrement importante. ;

Plan de l'ouvrage

Telles sont, très sommairement résumées, les caractéristiques essentielles des grandes questions posées par le droit du travail, et son application, en France, en Algérie el en Tunisie.

Rechercher comment se posent ces mêmes problèmes au Maroc, lel est l'objet de notre travail.

Une remarque s'impose dès l’abord. Avant de procéder à une étude règlementaire du droit du travail, il convient d'étudier les conditions dans lesquelles ce droil se développe, et trouve son application. 11 est bien certain, en effet, que le droit en général, el le « droit social » en particulier, ne sont pas une pure créalion de l'esprit, mais qu'ils reflètent, sous des formes multiples et diverses, les tendances des peuples et des Etats qu'ils régissent. C'est pourquoi l'étude du droit du travail ne peul être limilée à son propre objet : le régime du travail. Celui-ci, en effet, ne dépend pas seulenient de la règlementation qu'on lui applique ; il est lié à tout un ensemble de conditions politiques, économiques et s0ciales qu'on ne saurail- ignorer sans renoncer à le comprendre

lui-même. Ainsi donc, et en premier lieu, convient d'étudier l'homme, et d'étudier le pays. .

Etudier l'homme est œuvre particulièrement complexe dans un pays où la population augmente presque en progression gé0métrique, et où les peuples et les races se rencontrent, se mélangent, mais ne se fondent pas ensemble. Indigènes musulmans, indigènes israélites, Francais, étrangers : tous participent peu ou prou à la vie économique et sociale du Maroc.

Ces rencontres de populations nous les avons trouvées en Algérie et en Tunisie, mais à un degré beaucoup moins accentué. De par sa position géographique, le Maroc, ainsi que nous le vErTONS, 4 vécu jusqu'à nos jours dans un moyen-âge perpélué. La rencontre de ce dernier avec le vingtième siècle n'a pas élé, on l'imagine aisément, sans provoquer quelques remous. Et cela, d'autant plus que quelques heures de car suffisent généralement à transplanter un berbère du Moyen ou du Haut Atlas de sa tribu dorigine dans une ville « américaine » comme Casablanca.

« Il convient donc, après avoir chiffré l'importance des poyu-

lalions indigène, française et étrangères vivant au Maroc, d'en.

moñltrer les Caractéristiques essentielles en tant qu'elles intéressel le droit du travail, c'est-à-dire en tant que main-d'œuvre et en tant que patronat. ;

Bien entendu, nous nous attacherons plus particulièrement à étudier les réactions de l'élément indigène en face des conditions modernes du travail, et notamment — et ce sera là en quelque sorte une pierre de touche — en ce qui concerne les salaires.

En outre, nous essaierons de déterminer dans quelles mesures ce même élément indigène subit ou ne subit pas, outre l'influence européenne à l'intérieur du Maroc, l'influence des courants

islamiques où panarabes dont l'importance à été si réelle ces derrnières années.

Après cel examen des conditions dans lesquelles s’est dévelop pé le droit du travail au Maroc, nous essaierons, dans un titre deuxième, de dégager, sans plus tarder, l'esprit de ce droit. Nous préciserons, en premier lieu, quelles sont les personnes auxquelles s'applique les -prescriplions législatives ou réglementaires de la législation ouvrière. Il sera particulièrement intéressant, et instructif, de chercher si tous les indigènes, tous les Francais. tous les étrangers sont touchés par cette législation, et si celle-ci s'Applique, dans tous les cas, à toutes les professions. Certes, une telle étude est quelque peu schématique; mais au moins a-t-elle l’avan- -lage de délimiter le problème en surface. Nous le délimiterons en profondeur en en précisant, dans le deuxième chapitre de ce titre

deurième, les traits caractéristiques. .

Connaissant le champ d'application du droit du travail au Maroc, el les traits Caractéristiques de ce dernier, nous pourrons aborder — et ce sera l'objet de notre deurième partie — l'étude règlementaire de ce droit du travail.

Celle étude, après ce que nous aurons vu dans les titres I et II

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de notre première partie, ne pourra évidemment pas constituer une reproduction marocaine d'un précis de « législation industrielle ». Il ne servirait à rien, en effet, de reprendre les unes après tes autres toutes les disposilions réglementaires — Dieu seul sait combien elles sont nombreuses et compliquées — régissant cette matière. Il importe peu, au lecteur du présent ouvrage, de trouver, par exemple, dans les pages qui vont suivre, tout le détail des déclarations à faire en cas d'accident du travail ou la liste et Le libellé des registres et affiches que doit tenir un industriel ou un commercant.

Par contre, il est intéressant de connaître l'origine et la genèse d'un texte marocain, de savoir en quoi il ressemble el en quoi il diffère des textes similaires de France, d'Algérie ou de Tunisie. Si les données sont les mêmes, pourquoi les réactions ont-elles été différentes ? ou, si ces données sont différentes, pourquoi a-ton copié purement et simplement les textes métropolitains ?

Nous n'avons pas entrepris, à ‘proprement parler, une étude de droit comparé, qui aurait nécessité un sujet moins vaste, mais trailé plus complètement. Simplement, nous avons essayé de pénétrer l'intérêt el l'opportunité de chaque texte marocain. Pour serrer de plus près le problème nous avons pris, à chaque instant, des points de repère et de comparaison en France, en Algérie et en Tunisie. Il serait donc exagéré de dire que nous avons fait un étude de droit comparé nord-africain ; mais il est juste de reconnaître que les rapprochements auxquels nous nous sommes livrés sur de nombreux points doivent permettre au lecteur, non seulement de mieux situer el comprendre le droit marocain, mais encore d'avoir des notions, parfois très précises, du droit algérien et du droit tunisien.

Cette étude règlementaire nous conduira, tour à tour, à porter notre attention sur le contrat individuel de travail, la règlementation du travail et l'organisation du travail.

En ce qui concerne le contrat individuel de travail, les questions les plus importantes au Maroc, comme en France, sont celles qui touchent le salaire, les accidents du travail, et l'extinction du contrat de travail, avec son incidence sur le congé payé annuel. Elles retiendront donc particulièrement note attention.

Nous passerons très vite, par contre, sur la règlementation proprement dite du travail. Il s'agit là souvent, en effet, de questions techniques dans lesquelles le législateur ou le juge n'interviennent qu'en second plan, si l'on peut dire. Il est bien évident, par exemple, que les mesures de sécurilé à prendre dans les mines, ou pour protéger les travailleurs contre les dangers des courants électriques, dépendent actuellement beaucoup plus des progrès de la technique ou des mesures fixées par les spécialistes que de considérations juridiques..

Il n'en est pas de même, on l'imagine aisément, de l'organisation du travail. Nous sommes ici en pleine « pâle humaine », avec tout ce que cela comporte de questions politiques et humaines,

économiques el sociales, publiques el privées. Dans ce domaine, il faut bannir, avant toutes choses, le dogmaltisme el les idées préconçues. Seules complent les réalités humaines: celles de l'homme et de sa famille ; celles de la profession ; celles, enfin, de l'Empire, dont ils sont l'un et l'autre parties intégrantes. E

Une des remarques que permettra de dégager cette étude réglementaire est le caractère « européen » de cette législation ouvrière qui, par suile des circonstances économiques et sociales et de certaines contingences politiques et humaines, ne s'applique pas souvent, en fait, aux indigènes erercant leur activité dans leurs cadres traditionnels. Toutefois, el ainsi que nous l'aurons noté en étudiant dans notre première partie le problème démographique, l'importance numérique de ces travailleurs indigènes est suffisamment grande pour justifier une étude spéciale des problèmes sociaux indigènes, étude qui fera l'objet de notre troisième partie.

Une autre remarque qui se dégägera de ce travail est le caractère fragmentaire, individuel et privé de la législation sociale marocaine. Cette législation est moins un droit social qu'une réglementalion du travail. La question se posera donc de chercher s'il n'y à pas lieu de donner au Maroc un statut moderne du travail ou, si l’on préfère, SÙ n'y est pas souhaitable d'introduire et d'adapter dans ce pays la « Charte du Travail ». =

Et nous aborderons, enfin, la conclusion. Celle-ci d'ailleurs constituera moins les dernières pages d'un livre que l'on a hâte de fermer, que les premières pages d'un livre nouveau posant les principes d'action d'une politique du travail, soucieuse de l'intérêt bien compris de l'employeur et du salarié, et jalouse de la grandeur et de la prospérité du Maroc et de l'Empire.

« Les études antérieures sur la même question

Nous n'avons pas hésité à entreprendre ce travail assez considérable car aucune étude d'ensemble n'existait jusqu'à présent, dans ce domaine, au Maroc. |

Certes, en 1930, M. Ernest Bouy avait publié une thèse très remarquée sur « Le marché de la main-d'œuvre et la législation du travail au Maroc ». Nous ne ferons à cet ouvrage qu'un seul reproche : âgé de douze années, il est antérieur à la promulgalion du droit du travail marocain tel que nous le connaissons acluellement. Certes, l'étude sociologique qu'il renferme -a gardé loul son intérêt. Toutefois, les données techniques et juridiques du problème ayant changé, on admettra que ce livre ne permet plus de répondre aux. questions qui se posent aujourd'hui.

Parmi les autres travaux relatifs à ces questions, citons deux ouvrages aussi intéressants que bien adaptés à leur sujet. Le premier en date, publié en 1938 par M. Ruaudel, Juge de Paix et Président du Conseil de Prud'hommes de Casablanca. étudie « le contrat de travail et les délais de préavis au Maroc ». Comme l'écrit l'auteur, c'est avant tout un « manuel pratique de la légis-

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lation marocaine du travail à l'usage des patrons, employés el ouvriers », qui témoigne de la grande expérience de M. Ruaudel. Quant à M. Lancre, actuellement Chef du Service du Travail du Protectorat., il a publié , en avril 1939, une plaquette sur « le droit administratif marocain et le droit pénal, étudiés dans leurs rapporis avec la-législation sociale promulguée en zone française de lEmpüre chérifien ». Il s'agit là d'une étude essentiellement tech-

nique destinée aux candidats aux concours d'inspecteur el de sous- -

inspecteur du travail au Maroc. Son objet, trop limité, ne lui permel évidemment pas d'embrasser les problèmes faisant l'objet de la présente étude. Toutefois, nous nous de recommander la lecture de cette plaquette, qui à élé rédigée par l'une des personnes connaissant le mieux la législation marocaine du travail, à l'élaboration de laque lle ce haut fonctionnaire & pris par! depuis plus de dir années, avec une grande conscience, sinon loujours avec une pleine liberté.

Comme on le voit, nous nous trouvons dans un domaine sinon absolument vierge, du moins très peu défriché, même si l'on lient compte des commentaires de jurisprudence donnés par M. Bouy au « Recueil de législation et de jurisprudence marocaines » (Penant) et de ceux qui figurent dans le « Jurisclasseur marocain du travail, des accidents du travail et des Assurances » de MM. Bouy et Massenet.

Celle même lacune se retrouve en Algérie el en Tunisie. Dans ce dernier pays, la législation ouvrière n'a fait l'objet d'aucun travail, si l’on excepte le « Recueil des textes législatifs tunisiens en matière de travail de 1910 & nos jours », publié en janvier 1938 par Me Paoli, ef la thèse soutenue en 1941 par M. Maïer de Tergoule, et qui constitue un « essai sur les juridictions francaises des conflits du travail et leur institution en Tunisie ».

L'Algérie ne possède pas d'ouvrages d'ensemble sur les queshions du travail. Toutefois — el comple non tenu de l'étude consacrée en 1938 par M. Lucien Rancière-Granès aux « procédures de conciliation et d'arbitrage dans les conflits collectifs du travail » — il convient de signaler les très intéressants articles de vulgarisalion, au meilleur sens du terme, publiés d'abord dans la « Revue pralique du travail, du commerce el des impôts en Algérie » et, depuis l'armistice, dans Le « Supplément économique et juridique de la revue Algéria ». Rédigés le plus souvent par des inspecteurs du travail, ces articles, précis el clairs, permettent de suivre l’évolution des questions les plus importantes de la législation du travail en Algérie.

Si l'on excepte ces publications el articles, il n'y a donc pas, on Afrique du Nord, d'ouvrage consacre à l’ensemble du droit du travail dans l'un des trois pays nord-africains, non plus d'ailleurs qu'à l'étude approfondie d'une question particulière. Cette abstention s'explique aisément si l'on lient compte qu'il est généralement admis qu'en matière de législation ouvrière les pays nord-africains doivent : soil copier purement et simplement la législation métropolitaine dès sa parution, soit la copier avec un

retard prudent. Nous pensons que tout ce qui est humain -est on: doyant et divers el supporte mal les coercilions nées de cadres rigides et inadaplés.

Avant d'aborder notre étude, donnons quelques précisions quant à la terminologie employée. Ë :

Il est bien entendu, d'une part, que par « Maroc » il convient d'entendre uniquement la zone français de l'Empire chérifien, à l'exclusion de la zone espagnole et de la zone spéciale de Tanger.

D'autre part, nous aurons souvent l’occasion d'opposer au droit français, Le « droit marocain », c'est-à-dire le droit moderne promulqué depuis l'établissement du Protectorat. Il s'agit, en un mot, de la législation du Protectorat francais au Maroc. Cette expression n'est certes pas au-dessus de toute critique juridique. Toulefois, nous avons cru devoir l'adopter pour des raisons de commodité de langage.

Enfin, il est précisé, une fois pour toutes, que le mot « indigène » ne sous-entend aucun sens péjoratif, de quelque nature qu'il soil, L'indigène est, purement ef simplement, l'habitant du pays.

Nous ne voulons pas terminer cette Introduction sans adresser nos remerciements à toutes les personnes qui ont bien voulu nous aider dans la préparation de ce travail, Il serait trop long de citer les noms de tous ceux qui ont compris tout l'intérêt du travail que nous avons entrepris. Nous nous bornerons donc à mentionner, en Tunisie : M. le Contrôleur civil Payre, M. Devaull, Inspecteur divisionnaire du Travail — dont la parfaite connaissance du monde du travail en Tunisie nous fut d'un réel profit

lors de notre enquête dans la Régence — et de Mademoiselle Ma-

lenfant, enquêtrice du travail, qui a bien voulu mettre à notre disposilion, avec sa documentation, sa serviabilité proverbiale. En Algérie, nos remerciements iront plus particulièrement à M. Jacquemard, Directeur de la Caisse des: Congés payés du Bâlanent, M. Murali, Administrateur adjoint des communes mirtes

el à la Direction du « Supplément économique et juridique de la

revue Algéria ».

Au Maroc, sur lequel nous avons fait porter le principal de nos efforts, adressons tout d'abord les marques de notre gratitude aux industriels casablancais qui ont bien voulu nous faire profiter de leur expérience, Citons, tout particulièrement, M. Balle, Président de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Casablanca et M. Lefebvre, Président du Comité Central des Industriels du Maroc, ainsi que MM. Gouin, Meffre et Sahuc, Membres de ce Comité.

Adressons également nos remerciements à M. Lancre, Chef du Service du Travail à Rabat, à M. Gay, Chef du Bureau de Placement de Casablanca, à M. Prosper Ricard, ancien Chef du Service des Arts Indigènes, dont l'indulgence extrême a facilité notre inilalion aux beauté$ de l'artisanat marocain. Adressons-les éga-

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lement à M. Funck-Brentano, directeur de la Bibliothèque du Prolectorat — qui à conservé intact le souvenir vivant de Lyautey —et à ses collaboratrices, Mme Lille et Mlle Puivif, dont l’inépuisable bonne volonté & grandement facilité nos recherches.

Disons notre particulière reconnaissance à M. Terrasse, Directeur de l'Institut des Hautes Etudes Marocaines et à M. Decrour, chargé de la direction des Centres d'études juridiques, pour l'aide morale et matérielle qu'ils ont bien voulu "nous apporter. Cette méme reconnaissance s'adresse également à MM. Vigier, Administrateur-Déléqué de la Société Chérifienne des Pétroles, Lassauzé, Directeur de la même Société et Mauchaussé, Secrétaire général du Bureau de Recherches et de Participations Minières et mattre de conférences à l'Institut des Hautes Etudes Marocaines.

Dans cette énumération des personnalités qui ont bien voulu soutenir notre effort, nous n'oublierons pas M. René Hoffherr, maître des Requêtes au Conseil d'Etat, ancien Directeur du Centre d'études juridiques de l'Institut des Hautes Etudes Marocaines, et fondateur de la « Collection des Centres d'études juridiques ».

Pour lerminer, adressons nos plus vifs remerciements à M. le Professeur Viard, de la Faculié de Droit d'Alger, qui a bien voulu accepter de diriger nos travaux, et préfacer cet ouvrage.