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Je voudrais essayer de répondre à l'un des plus graves reproches que les juristes aient encouru.
Si je ne me trompe, tous les griefs qu'on a contre eux peuvent se ramener à deux.
Envisagé en lui-même, isolé de l'histoire, de la morale et de l'économie politique, le droit n'est qu'un art inférieur, inutile et coûteux, — l'art de tourner, d'interpréter, de torturer les textes, un amas de formules et de distinctions subtiles.
Ce qui est plus grave que d'appliquer son intelligence à de vaines subtilités, c'est que cette étude finit par exercer à la longue sur le jugement et le sens moral la plus détestable influence. Tout est objet de controverse; toutes les opinions peuvent être défendues. Aussi, tous les despotismes, toutes les usurpations, toutes les iniquités ont trouvé des légistes pour les défendre et les légitimer. Les jurisconsultes ont fait de la loi une sorte de fétiche, un instrument de tyrannie ; ils ne la jugent pas ; ils l'aiment pour elle
(1) Extrait de la Paix 2)ar le droit, février 1900.
Charmont; Le Droit. 12
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même,enapprécîantsurtoutlasymétrie,rordonnance, sans s'apercevoir de ce qu'elle a parfois d'absurde ou d'inhumain. Torture, abus de l'instruction secrète, lamentable organisation de ce régime pénitentiaire qui rend la récidive presque fatale, longueur des procès, multiplicité des formalités judiciaires, qui aboutissent à ruiner ceux qu'on a la prétention de protéger, tout leur a paru ou leur paraît justifié par la nécessité ou l'intérêt social. Toutes les réformes, non seulement se sont faites sans eux, mais les ont eus pour adversaires, c Les économistes et les philanthropes, dit Frary (2), ont fini, au bout de 80 ans, par attirer Tattention du législateur sur le scandale de ces ventes judiciaires, où le prix de l'immeuble est absorbé et au delà par les frais dits de justice. Jamais les légistes n'auraient par eux-mêmes découvert et condamné cette espèce de brigandage. »
Je n'entends retenir ici que cette dernière accusation, qui ne peut manquer d'être pour nous infiniment plus douloureuse que la première.
Qu'importe, après tout, la place que le droit peut occuper dans la hiérarchie des genres. Que ce soit un art ou une science, qu'il fasse ou non partie de la littérature (dans le sens où l'entend Brunetière), c'est une vaine question d'amour-propre. On retrouve là ce besoin de classer et de donner des rangs, un des traits de l'esprit classique Pour ma part, je reconnais volontiers que le droit reste étranger à la littérature :
(2) Question du latin, p. 179.
L^ESPRIT JURISTE ÎTI
ce qui ne donne pas une moindre idée de son importance. Comme elle, comme la religion, comme les beaux-arts, il est un des éléments de la civilisation. Et c'est dans bien des cas le plus caractéristique. Le bien-être et la sécurité dans lesquels nous vivons contribuent à nous faire illusion. Nous sommes toujours tentés de croire que la protection de nos biens et de notre vie s'obtient sans effort et se paye d'un prix trop élevé. Mais il suffit d'une révolution, d'une crise sociale, d'un brusque accès de barbarie, pour nous amener à comprendre que c'est au maintien de nos institutions que nous devons tout ce que nous sommes, tout ce qui fait notr^ dignité, notre honneur, tout ce qui fait que la vie vaut la peine d'être vécue. En réalité, je voudrais me demander seulement si l'étude et la pratique du droit sont vraiment sans valeur morale. Pour trancher la question, il faut d'abord essayer de définir l'esprit juriste. En quoi consiste-t-il ? Comment peut-on le reconnaître? il faut ensuite s'efforcer de retrouver cet esprit dans un certain nombre de types. Et s'il a été vraiment pour certains hommes un mobile d'action, nous pourrons estimer sa valeur morale par la vie de ceux qui s'en sont inspirés (i).
(1) Je me reprocherais de ne pas citer ici un très beau plaidoyer en faveur des légistes, qui m'a suggéré Tidée d'essayer cette analyse de Tesprit juriste : c'est un discours prononcé à une séance de rentrée des Facultés de Lille, par mon collègue M. Garçon. Comptes rendus des travaux des Facultés de Lille, 1887-88, p. 21 à 47.
Je crois qu'on peut ramener à trois les traits de l'esprit juriste : le sentiment du droit, la dialectique ou logique judiciaire, l'attachement à la tradition.
En apparence, ce n'est pas le sentiment, mais la connaissance du droit qui distingue le juriste. L'idée du droit n'est-elle pas en effet universellement répandue ? A-t-on besoin d'une éducation spéciale pour concevoir cette notion d'une faculté légale, d'une prérogative garantie par la loi?
Il est vrai qu'on peut, sans connaître la loi, avoir le sentiment du droit ; mais ce sentiment est en réalité beaucoup moins commun qu'on ne le croit. Bien des gens intelligents, dévoués, généreux, charitables, en sont tout à fait dépourvus. Par exemple, ils ne pourront pas tolérer un acte blâmable ou dangereux sous prétexte que celui qui l'a fait a simplement usé de son droit. C'est pis encore si l'exercice de ce droit les atteint dansleur intérêt. A mon sens, c'est là le véritable critérium. De même que le libéral est avant tout celui qui est soucieux de la liberté des autres, — de même, celui-là a le sentiment du droit qui reconnaît le bien fondé d'une prétention adverse, sait avouer qu'une personne peut avoir raison à son préjudice. Ainsi, le plaideur qui se sent justement condamné, — l'étudiant refusé à son examen, capable d'accepter son sort et de se dire qu'il n'est pas immé-
rite, peuvent se flatter, non pas de connaître le droit, mais — ce qui vaut infiniment mieux — d'avoir le sentiment du droit.
Ce sentiment, comme tous les autres, est surtout un mobile d'action. Il consiste non seulement à confesser le droit, mais à lutter et souffrir pour lui. On a cru longtemps que le droit, résultante des besoins sociaux, naissait et se développait spontanément, fatalement, sans effort. Il n'est pas de plus dangereuse erreur. Personne n^a montré aussi énergiquement que Ihering toutes les conséquences lamentables qu'elle peut avoir. Il faut, avec lui, partir de cette idée que « le droit se conquiert et se maintient par une lutte continuelle. L'avènement d'un droit nouveau ne peut être obtenu qu'au prix d'une atteinte sensible à des intérêts privés; le maintien du droit suppose pour la même raison une résistance constante... L'enjeu de la lutte, c'est l'existence même de la nation. Un peuple qui ne défend pas ses droits privés finira par être incapable de défendre son territoire et son honneur... L'attitude d'un homme ou d'un peuple, en présence d'une atteinte portée à son droit, est lapierre de touche de son caractère... Cette défense du droit est une œuvre facile, lorsqu'une majorité s'y associe. Mais rien n'est plus triste que le sort de ceux qui sont seuls à défendre le droit contre la lâcheté et l'apathie de tous (i) >.
Si j'avais, dit Ihering, à apprécier, d'après leur im-
(1) Ihering, Le Combat pour le droit,,, passim.
portance pratique, les deux maximes :Ne faites point d'injustice et ne souffrez point d'injustice, je dirais comme première règle: Ne souffrez point d'injustice, et, comme seconde : N'en faites pas.
Mais il ne faut pas croire que le droit se révèle toujours avec une évidence, une netteté parfaite. On a dit du devoir, qu'il était souvent plus difficile de le connaître que de l'observer : on peut en dire autant du droit. La loi peut être obscure ou incomplète : souvent, on se trouve en présence d'une situation que le législateur n'a pas réglée et peut-être n'a pas prévue. Dans tous ces cas, que faut-il faire ?
S'en tenir, disent les uns, à l'application littérale de la loi, ne pas sortir du texte, l'appliquer strictement. Mais à quelles conséquences, par l'emploi d'un pareil procédé, ne sera-t-on pas conduits? Parfois, c'est le déni de justice, puisqu'il y a impossibilité d'invoquer la loi si l'on n'est pas exactement dans l'hypothèse qu'elle a prévue. C'est aussi l'absence de tout progrès, puisqu'on ne peut adapter une législation ancienne à des besoins nouveaux. En apparence, cette interprétation étroite respecte la loi ; en réalité, elle la méconnaît. Rappelons-nous l'Évangile sur l'observation du Sabbat et la parole de Saint-Paul : « La lettre tue et l'esprit vivifie ».
On peut se proposer tout au contraire de donner avant tout satisfaction à l'équité. Entfe deux sens, on choisira le plus équitable. Mais ce système aboutit encore plus souvent que le précédent à sacrifier la loi. L'interprète, au lieu de la respecter, l'asservit:
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à son gré, il combat l'esprit par la lettre, la lettre par l'esprit, en vérité il substitue à la loi sapropre volonté. Le justiciable, entièrement privé de garantie, se sent à la mercide l'arbitraire du juge. «Dieu nouspréserve, disaient nos pères, de l'équité des Parlements »
Entre les deux systèmes, il y a place pour une autre conception plus savante et plus compliquée Prenant comme point de départ la solution donnée par la loi, rinterprète remonte au principe qui l'inspire et qui l'explique. Il déduit ensuite les conséquences de ce principe, en l'appliquant aux cas analogues, qui peuvent se présenter et que la loi n'a pas prévus. Le droit devient ainsi une véritable science, qui s'ordonne, se, systématise,pourvoit à des besoins nouveaux, élargit sa portée d'action. Mais alors on s'expose à d'autres dangers. Le jurisconsulte devient un raisonneur, sacrifiant tout à la logique, suivant jusqu'au bout les conséquences de ses principes, sans s'inquiéter de savoir si la solution, à laquelle il arrive, est injuste ou absurde.
En somme, aucun des trois procédés ne peut être employé d'une manière exclusive : il faut nécessairement les concilier. L'interprétation idéale est celle qui donne à la fois satisfaction au texte, à l'équité, à la logique C'est pour le juriste une sorte d'équilibre instable. Pour trouver le point précis où cet équilibre peut se réaliser, il faut un véritable don, celui de la logique judiciaire Dans un problème infiniment compliqué, où les principes se contredisent, où des intérêts souvent également respectables sont en conflit,
OÙ les raisons s'opposent les unes aux autres, quelques-uns, guidés par une sorte d'instinct, voient presque immédiatement la solution qui réussit à concilier toutes les exigences.
J'ai signalé comme un dernier trait de l'esprit juriste rattachement à la tradition: prenant le mot dans son sens naturel, j'entends par là ce qui nous est transmis, ce qui vient du passé, l'expérience, qui s'est en quelque sorte consolidée et dont nous profitons.
Si l'on considère que le présent n'est qu'un legs du passé, qu'il est déterminé, conditionné par lui, cette transmission apparaît comme une chose toute simple, presque fatale.
Elle ne s'opère pas cependant, sans une très grande déperdition : chaque génération recommence à nouveau l'œuvre des précédentes. Je ne parle pas seulement de cette catégorie de personnes, — beaucoup plus nombreuses qu'on ne le croit, — incapables de profiter d'aucune expérience, même de celles qu'elles font à leurs dépens. Celles-là, aucun mécompte, aucun échec ne les instruit. Elles ne se considèrent jamais CDmme responsables d^un résultat qui les atteint; elles accusent les circonstances, le hasard, la malveillance ou l'injustice des autres. Il est permis de prédire qu'elles échoueront toujours. Il est déjàtrèsbeau et plus rare qu'on ne le pense, d'appartenir à la seconde catégorie, celle de ceu:«f qui tiennent compte de leur propre expérience, réparent leurs omissions et corrigent leurs erreurs. Ne trouvons donc pas l'expérience
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trop coûteuse, quand nous avons du moins Tesprit d'en profiter.
Deux raisons peuvent expliquer que, dans une société, ces leçons de l'expérience risquent le plus souvent d'être perdues.
La première, c'est que cette société se compose d'une succession de générations Au fur et à mesure que les séries anciennes s'avancent et s'acheminent vers leur fin, d'autres apparaissent inexpérimentées, ambitieuses de changement, avides de prendre leur place. Il est curieux mais banal de constater que deux générations séparées par un intervalle assez ample ne s'entendent plus, ne se comprennent plus. C'est ce qui explique, en politique, en religion, en littérature, le désaccord bien connu des pères et des enfants.
Une autre cause de ce perpétuel recommencement, c'est que les données de l'expérience paraissent contraires à la raison. C'est la thèse que M. Brunetière a développée, avec une très grande énergie, dans son article sur les Bases de la croyance et sa conférence sur l'Idée de patrie. Toute société contient fatalement, forcément une très grande part (^irrationnel (i). Il est à peu près impossible, en effet, d'expliquer rationnellement la société elle-même et la plupart de nos institutions sociales: mariage, propriété, succession.
(1) Je ne voudrais pas cependant exagérer cette opposition entre les données de la tradition et celles de la raison : j'admets volontiers qu'il y a dans la tradition une raison qui s'ignore et que la science tend à dégager.
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C'est un rêve d'anarchiste, une utopie de philosophe que la prétention d'établir une organisation absolument conforme à la raison.
Or les juristes savent à quel point le présent est solidaire du passé : ils constatent que les institutions, comme tous les organismes sociaux, sont le produit des besoins éprouvés par l'homme dans tel ou tel milieu: on ne peut les modifier et réaliser des réformes durables qu'en tenant compte de ce qu'il y a de permanent dans ces besoins. L'attachement à la tradition apparaît ainsi non pas comme un obstacle, mais comme une condition du progrès.
Après avoir défini l'esprit juriste, il ne suffit pas, pour apporter la preuve que j'ai promise, d'établir que certains personnages animés de cet esprit ont été d'honnêtes gens. Je sens bien qu'on pourrait m'adresser une objection dont j'étais frappé en lisant, il y a peu de temps, un article de Sainte-Beuve (i) sur le Journal de Sismondi. Sismondi, à un certain moment, subissait l'influence de sa femme dont il devait, après quelques années, partager les croyances religieuses : pourtant il résistait encore. « Ma femme, disait-il, commence par mettre dans sa religion tout ce qu'il y a de mieux dans une âme comme la sienne ; elle apporte
(1) Nouveaux lundis, t. VI«, p. 24.
sa bonté, mais sa religion ne la lui donne pas» (i). Personne n'a jamais soutenu que tous les juristes fussent nécessairement de malhonnêtes gens. La difficulté consiste à démontrer que ceux qui sont honnêtes sont ainsi parce qu'ils sont juristes.
Sans doute, un très grand nombre de gens agissent autrement qu'ils ne pensent, mais, pour juger la valeur morale d'une doctrine, il faut prendre pour exemples ceux qui ont établi une concordance parfaite entre leur manière de penser et leur manière de vivre.
Et, somme toute, ces exemples sont faciles à trouver. Je choisirai de préférence des hommes qui n'ont pas été trop éloignés de nous, et qui, sans passer pour des héros, se sont distingués au second rang.
Je me contenterai d'en citer deux, Valette et Du-