CHAPITRE II

MÉTHODE, PLAN ET DIVISION GÉNÉRALE DE l'OUVRAGE.

La première condition d'une œuvre de ce genre est évidemment la clarté nécessaire pour être facilement compris par tous. Est-ce k dire que la science doive s'abaisser k un langage vulgaire ou trivial? Non, sans doute-, la clarté, la simplicité n'excluent pas la dignité et l'élévation que com-

mande un si noble suj6t. La clarté orne les pensées profondes, a dit Yauvenargues-, c'est aussi le seul, l'indispensable orne* tneût que réclament les graves sciences qui font l'objet de ce travail -, mais précisément cette clarté si désirable ne peut s'obtenir que par l'emploi de la véritable méthode scientifique qui, bien loin d'être une complication, une cause d'obscurité, ne doit tendre, comme le dit le mot méthode^ qu'à aplanir, à simplifier les voies qui conduisent k la découverte, à l'intelligence de la vérité. La science, a dit Rossi, n^ est autre chose que la réflexion appliquée aux notions du simple bon sens. Pascal, enfant, réfléchissant sur des barres et des ronds (c'est ainsi que, dans son naïf langage, il appelait les lignes droites et les circonférences), était en train de découvrir k lui seul toute la géométrie, lorsqu'on vint, en quelque sorte, le prendre par la main pour le faire marcher plus rapidement dans la voie oii il était entré. Ce qui est vrai d'un homme de génie et des sciences mathématiques, l'est également des intelligences ordinaires et des sciences morales : observer et réfléchir, toute la méthode scientifique est Ik ; et le maître, qu'il enseigne de vive voix ou au moyen d'un livre, n'est, en somme, autre chose qu'un guide qui, en refaisant avec celui qu'ail veut instruire le chemin déjk parcouru mainte fois, attire son attention sur les points essentiels, provoque et dirige la réflexion, indique les conclusions k tirer.

Je me propose d'insister sur ce qui intéresse la famille, la propriété, le travail, la foi des contrats, car ce sont Ik les fondements de l'ordre social, et j'essayerai d'établir que, sans la famille, il n'y a pas de citoyens^ que, sans la propriété, il n'y a ni sécurité, ni liberté, ni dignité-, que la propriété a ses racines dans la nature même de l'homme et sa source dans le travail-, et que le travail, l'industrie humaine n'accomplissent leurs merveilles que par le concours que se

prêtent tous les hommes «n Tertu des contrats librement consentis, par lesquels ils se lient les uns aux autres et qui, avec les principes supérieurs de la morale, doivent être la loi, la règle de leur conduite. Je montrerai par là même les rapports du droit avec la morale et avec l'utilité générale : cet heureux accord de l'honnête et de l'utile est en effet l'idéal du droit, de la justice, c'est-k<-dire de l'ordre et de l'harmonie dans la société.

Je n'ai point en vue un commentaire, une analyse détaillée de toutes les prescriptions contenues dans nos codes ^ je ne me suis pas proposé un but d'utilité pratique' immédiate, en ce sens que je ne m'adresse pas aux hommes d'affaires, aux praticiens qui sont tous les jours aux prises avec les difficultés d'interprétation que présente le texte de la loi. Pour ceux-là il y a de volumineux traités qu'ils peuvent consulter*, pour ceux-là j'en dirai ou trop ou trop peu^ fls n'ont que faire des considérations morales et économiques qui sont une des parties essentielles de ce travail ^ et, d'autre part, ils y chercheraient en vain la solution des questions controversées qui remplissent les recueils de jurisprudence. Au risque d'encourir le reproche d'avoir eu des visées trop ambitieuses, je caractériserai le genre d'utilité que j'ai eu en vue dans cet ouvrage, en disant que je l'ai conçu comme une sorte de bréviaire, de vade-mecum dm citoyen, éestiné à l'éclairer dans la conduite générale de la vie, sans avoir égard à une condition sociale, à une profession déterminée. Par cela même j'ai considéré qu'il n'eût pas' été sans inconvénients d'entrer dans trop de détails, de reproduire d'une manière complète toutes les dispositions de la loi, travail purement matériel, aussi ingrat que peu profitable. Gela aurait pu laisser croire en effet que c'était ici un de ces guides ou manuels, comme il y en a trop, qui ont la prétenlâonde ir^dre inutile, dans tous les

cas, rinterventioo d'un jurisconsulte éclairé, d'un homme d'affaires expérimenté. Il est bon que tout le monde ait entre les mains un traité d'hygiène, auquel on peut ajouter quelques prescriptions très-simples sur les premières me* sures k prendre en cas d'accident-, cela ne saurait dispenser d'appeler le médecin.

Je dois encore m'expliquer sur le caractère évidemment élémentaire de ce traité.

Pour bien des gens, qui dit élémentaire, dit superfideL Je suis loin de l'entendre ainsi. La dernière de ces expressions se prend généralement en mauvaise part -, elle indique qu'on s'est tenu^ la surface des choses, qu'on n'y a pas pénétré, qu'on n'en a pas l'intelligence. La connaissance superficielle est bien moins un savoir peu étendu qu'un savoir de mauvais aloi. On peut savoir peu mais bien. On sait toujours mal ce qu'on ne sait que superficiellement, et il est vrai de dire que, pour certaines choses, il vaut mieux ne rien savoir que de savoir mal.

Par éléments, au contraire, on entend les parties essentielles et constitutives d'une chose. Les éléments! mais c'est la science même I Personne n'a jamais dit que la connaissance des éléments n'est pas une bonne chose ^ on peut ne connaître d'une chose que les éléments, savoir peu mais bien. Toute science se réduit, en somme, k une certaine quantité de notions élémentaires, qu'on possède plus ou moins parfaitement, dont on saisit plus ou moins bien les conséquences, la portée, le parti qu'il est possible d'en tirer. Surtout dans l'ordre des sciences morales et politiques, irest vrai de dire qu'une connaissance élémentaire peut être d'une grande utilité pratique, tandis qu'une connaissance superficielle, c'est-k-dire quelques notions mal comprises, mal liées entre elles ne sauraient être que funestes. Super^ fidel ne s'entend-il pas d'ailleurs pour le moins autant d'un

INTBODUCTION. 9

vice de l'esprit que d'ane connaissance imparfaite \ ne dit* on pas, un esprit superficiel ? On peut comparer les notions élémentaires aux fondements d'un édifice : ces fondements doivent toujours être solides, assez solides même pour qu'il soit permis d'élever un jour Tédifice k une hauteur un peu plus grande que celle qu'on lui avait assignée d'abord.

Avant tout, il faut se garder de considérer un livre élémentaire comme n'étant que le résumé de quelque ouvrage plus détaillé sur la même matière. C'est k la fois plus et moins, c'est autre chose. Celui qui écrit un ouvrage savant, se restreint le plus qu'il peut dans son domaine, creuse, approfondit. Celui qui fait un ouvrage élémentaire s'adresse k un lecteur qui, le plus souvent, ignore, non-seulement la science qu'on a principalement en vue, mais encore toutes les sciences du même ordre; ce n'est donc qu'après avoir jeté un regard d'ensemhle sur le champ entier de la science, qu'il peut se restreindre k la portion qu'il doit plus particulièrement explorer. Qui songerait k commencer l'étude de la géographie par celle d'une région déterminée, avant d'avoir considéré la terre, sa structure, sa division en continents, les grandes chaînes de montagnes, les principales mers? Un enseignement élémentaire est une initiation, dans laquelle le maître, tout en faisant appel k la raison, néglige les formes savantes du raisonnement, éclaire les principes par des exemples plutôt qu'il ne les démontre; raconte plutôt qu'il ne discute; ayant foi, au surplus, dans la puissance de la vérité simplement exposée. Je m'approprierais volontiers, k cet égard, la maxime d'un illustre économiste : Je n'impose rien ; je ne propose même rien ; j'expose.

Le but principal de ce traité est de faire connaître et apprécier l'œuvre du législateur. Le plus sûr moyen de se rendre compte d'une œuvre de ce genre, d'en saisir l'ensemble, la portée, les traits essentiels, c'est de se représen-

ter les conditHms dans lesquelles elle a été entreprise, la manière dont elle a été conduite, c'est de la refoire en quelque sorte par la pensée ^ de supposer qu'on assiste au travail auquel a dà se livrer son auteur, qu'on y prend part.

Supposons donc une réunion d'hommes appelés a rédiger un code de lois, et pour que la démonstration que je me propose soit plus saisissante, je prends l'hypothèse d'un Code pénal. C'est, en somme, comme chacun le sait, une énumération d'infractions plus ou moins graves, crimes, délits et contraventions, en regard de chacune desquelles le législateur inscrit la peine qu'encourt le coupable. Penset-on que les législateurs, réunis dans ce but, se mettront immédiatement à l'œuvre et dresseront ce long catalogue de délits et de peines ? Non, sans doute. Combien de questions préalables à discuter? ils se diront : la société dont nous sommes les représentants a-t-elle le droit de punir? Quel en est le fondement? Dans quelles mesures a-t-elle ce droit? Dans quelles limites a-t-elle le droit de commander et de défendre? Doit-elle commander tout ce qui est bien, défendre tout ce qui est mal ? Quel est le but que la société doit se proposer en punissant? Quelle nature de peines adopter? Comment et d'après quels principes proportionner la peine au délit? ... Ce n'est qu'après avoir résolu ces grandes questions et bien d'autres encore, que le législateur pourra aborder les prescriptions de détail, ayant toujours présents k l'esprit ces principes fondamentaux qu'il se sera posés k lui-même comme règles d'appréciation.

n y a donc dans un Code, dans une législation, deux choses : ce qu'on voit et ce qu'on ne voit pas. Ce qu'on voit, c'est une série d'articles coutenant des règles, des commandements, des défenses, des formalités k observer ^ ce qu'on ne voit pas, ce sont les principes supérieurs, les considérations morales et politiques, les raisons d'utilité générale

qui ont déterminé le législateur. Mais ce que te législateur n'a pas dû consigner dans son Code, a été le premier objet de ses préoccupations, et il doit en être de même pour nous, si nous voulons comprendre son œuvre, pénétrer le véritable sens, l'esprit de la loi.

Partant de Ik, je crois convenable de diviser ce travail en deux parties principales :

Dans une première partie nous examinerons ce que c'est que la loi, le droit en général. Nous rechercherons les rapports essentiels du droit avec la morale et l'utilité générale. Nous nous demanderons quel est le but que le législateur a • dû se proposer en rédigeant un code de lois. Nous déterminerons d'autant mieux le domaine propre du droit que nous aurons plus nettement établi ses rapports avec les autres sciences morales qui, comme le droit, mais k des titres différents, ont pour objet la direction de la volonté humaine. Un jurisconsulte, un magistrat peuvent se complaire dans les difficultés ardues que présente l'application d'un texte de loi à un fait particulier, comme le médecin dans les complications mystérieuses d'un cas nouveau de maladie : ce sont Ik des satisfactions réservées aux gens du métier-, mais, pour intéresser k la science du droit ceux qui n'entendent point en faire profession, il faut en quelque sorte animer cette science, et le moyen le plus sûr de l'animer, c'est d'en faire voir les côtés moraux, économiques et politiques. On l'a dit avec raison : ce qui présente le plus d^attrait dans chaque science, c'est le côté par lequel elle confine aux autres*

La seconde partie, la partie spéciale et principale en même temps, sera consacrée k une exposition méthodique et raisonnée des règles fondamentales du droit français. Nous verrons Ik jusqu'k quel point le légidlateur a réalisé dans ses codes de lois cet idéal de justice, d'ordre, d'har-

là DROIT FRANÇAIS.

monie, qu'il s'est proposé d'atteindre dans la mesure da possible. C'est en abordant cette seconde partie de nos études que nous reconnaîtrons l'utilité des vues générales qui l'auront précédée : éclairant l'ensemble, elles nous permettront de marcher k la fois plus sûrement et plus rapidement k travers les détails; elles nous mettront en mesure, nonseulement de mieux saisir le sens des dispositions de la loi, mais encore de les apprécier et de porter un jugement sur l'œuvre du législateur, jugement toujours réservé et respectueux sans doute.

La première partie, la partie générale est indispensable a un autre point de vue ; nous y apprendrons k parler la langue propre aux sciences qui font l'objet de ce traité. Est-ce k dire qu'elles ont une langue k part, dont les mots sont tout différents de ceux dont on se sert dans le discours ordinaire? Loin de Ik -, mais c'est précisément parce que la morale , l'économie politique, le droit, n'emploient que des expressions usitées dans le langage de tous les jours, qu'il faut déterminer d'une manière exacte le sens et la portée de ces expressions, sous peine de ne pas s'entendre. — Loi, morale, droit, travail, capital, richesse sont des mots familiers aux lecteurs auxquels je m'adresse, et je n'hésite pourtant pas k affirmer qu'ils seraient embarrassés d'en donner une bonne définition; sans compter que de plus savants sont loin d'être d'accocd sur tous ces points. Je me borne, k titre d'exemple, k poser cette question : Qu'est-ce que la richesse ? On y a répondu de trois manières différentes suivant les temps, on a dit* : La richesse c'est l'or; la richesse c'est la terre; la richesse c'est le travail. Nous verrons de quelle importance pratique il est d'adopter l'une ou l'autre de ces réponses, et l'on peut affirmer que la science qui a établi la véritable notion de la richesse a, par cela seul, rendu un immense service. C'est dans ce sens qu'on a pu

dire, avec quelque raison, qu'une science n'est autre chose qu'une langue bien faite.

Je saisis cette occasion pour signaler Terreur de ceux qgi croient que ces sciences qui, k première \ue, n'offrent aucune expression nouvelle et étrange, sont de celles dont tout le monde peut raisonner sans les avoir jamais étudiées. Ce sont, au contraire, les plus délicates-, celles où on peut le plus facilement se tromper et égarer les autres -, celles enfin où, comme Je l'ai déjà fait voir, l'erreur est la plus dangereuse, puisqu'il ne s'agit de rien moins que de faire un bon ou un mauvais usage de la liberté. On ne l^aurait trop le répéter : Sans la science, qui l'éclairé et la guide, la liberté est un don funeste.

Je prie donc le lecteur de ne pas s'inquiéter si je ne lui parais pas tout d'abord marcher droit au but^ les détours ne sont qu'apparents. Nous devons faire comme le navigateur qui, en sortant du port, semble s'écarter de sa route, mais qui bientôt , après s'être élevé k une certaine hauteur et avoir pris le vent, entre k pleines voiles dans la direction qu'il doit suivre. Nous avons du reste de bons garants qu'en nous conformant au plan que nous avons tracé , nous ne nous égarerons pas : u Rechercher la mission de l'homme (( sur la terre et. les conditions de sa domination sur le <( monde matériel, définir le travail et ses résultats, la pro- (( priété et ses caractères-, montrer comment les droits et « les devoirs de l'individu se combinent avec ceux de la (( famille, de la patrie, de tous ces êtres collectifs auxquels ft il s'incorpore-, constater que la vie morale de l'homme est (( le but de notre destinée^ que la culture de l'intelligence a et l'accroissement du bien-être physique sont des moyens; « que le progrès de l'humanité, puisque cette destinée est « celle de tous, se mesure par l'eificacité et le nombre des (( conquêtes d'âmes humaines enlevées k l'égoïsme, k l'igno- « rance, k la misère -, c'est, en apparence, s'égarer au delà du

(( domaine du droU; en réalité^ c'est y pénétrer. » (Renouard, Du droit industriel, part. I, chap. il, p. 13.) Lorsque M. GuizQt, avec l'autorité qui s'attache à son nom en matière d'enseignement populaire, disait : Dès qu'on a emmené à instruire les masses, il faut les instruire de plus en plus, il n'entendait pas seulement qu'on doit appeler le plus grand nombre possible à jouir des bienfaits de l'instruction, mais encore qu'il faut élever de plus en plus le niveau de cette instruction. Enfin k côté du jurisconsulte et du magistrat, de l'historien et de l'hoamie d'État, je citerai encore l'économiste et le moraliste qui connaît si bien la condition et les besoins de ceux auxquels s'adresse principalement l'enseignement contenu dans ce traité : « Il ne s'agit plus de maîtriser les « hommes, il faut les rallier k soi, il faut les convaincre, il u faut surtout les éclairer. Le problème est àom ramené k <( ses termes les plus simples : Un degré croissant dUnstruty (( tion, une culture plus générale des intelligences, une vue ouverte « sur toutes les matières dont on rend les populations arbitres, (c Désormais on ne peut rien fonder sur l'ignorance. S'il se <c mêle quelques troubles dans les premières lumières que « l'éducation répand et un peu de vertige dans les impres- « sions que les masses en ressentent, le seul remède est de a verser ces lumières plus largement dans une direction plus « vraie et plus sûre. » (Louis Reybaud, Dictionnaire général de la politique de Maurice Block, au mot Industrie.)

En transcrivant ici ces paroles, je n'ai pas seulement voulu m'en autoriser auprès de mes lecteurs, mais aussi et surtout leur montrer de quels généreux sentiments sont animés ces maîtres de la science-, combien est grande leur confiance dans les salutaires effets de l'instruction-, de quels vœux sincères ils appellent le temps où pourra s'établir la véritable égalité des conditions, celle qui résulte d'un même degré d'élévation morale chez tous.