CHAPITRE LXIX
DE l'autorité de LA CHOSE JUGÉE.
On Ta dit avec raison, la justice est le premier besoin des , peuples, ce qui comprend deux choses : la nécessité de la justice et le respect de ses décisions. Or, ce serait bien mal assurer ce respect que de laisser remettre indéfiniment en question ce qui a été une fois jugé.
Il s'attache donc à la chose jugée une présomption de vérité absolue en ce sens qu'elle ne peut être détruite par aucune preuve contraire. Cependant le magistral le plus éclairé ne fera pas difficulté de reconnaître qu'il a pu se tromper. Peu importe, il faut qu'il en soit ainsi. Mais la loi a dû restreindre, dans de certaines limites, les effets de cette fiction, en sorte que cette présomption de vérité, si absolue qu'elle paraisse d'abord, ne l'est réellement pas, tant s'en fout, et voici, en effet, comment se formule le principe : la chose jugée est tenue pour vraie entre les partie.
Que yeat dire cela? Pour bien le comprendre, il faut se faire une idée exacte de la mission du juge, du rôle qu'il joue dans un procès. Une balance est l'emblème bien connu de la justice*, le juge, dit -on, tient la balance entre les parties. Ce qui semble n'être qu'une manière figurée de parler est la réalité même. Le juge tient une balance dans chacun des plateaux de laquelle chacune des parties dépose les arguments k l'appui de sa prétention. L'un y met telle raison qui fait pencher la balance en sa faveur-, l'autre répond par une raison qui rétablit l'équilibre ou même fait pencher la balance de son côté. Lorsque le débat est clos, le juge constate le résultat par sa sentence-, et que dit au fond cette sentence? Le débat portait sur la question de savoir lequel, de Pierre ou de Paul, était propriétaire de telle maison, et le juge a donné gain de cause à Paul. Le juge ne dit autre chose que ceci : En l'état des arguments qui ont été fournis de part et d'autre, si l'un de vous deux est propriétaire, il me parait que c'est Paul-, c'est du côté de Paul que penche définitivement la balance; ses arguments l'ont emporté sur ceux de Pierre. Voilk la vérité... la vérité entre Paul et Pierre. Pierre viendra plus tard prétendre qu'il a oublié quelque bonne raison en sa faveur ,[on ne l'écoutera pas. Mais que demain un tiers vienne se prétendre propriétaire de la maison adjugée k Paul et la lui réclamer, celui-ci pourra-t-il dire : La chose a été jugée, c'est moi qui sois propriétaire? Non, le tiers lui répondrait : Elle a été jugée entre vous et Pierre, et non entre vous et moi 5 il a été jugé, si l'on peut s'exprimer ainsi, que vous êtes plus propriétaire que Pierre, mais non plus propriétaire que moi. C'est Ik le caractère des jugements des hommes; ils jugent par comparaison plutôt qu'ils ne recherchent la vérité absolue, et, quand deux personnes se disputent quelque prix, on ne le décerne pas k l'un parce qu il a un très-grand mérite, mais