DEUXIÈME PARTIE

ment le propriétaire de la matière pourra dire : Je reste propritéaire, après comme avant, du marbre sculpté, de For ciselé, du fer forgé, de la toile peinte. Et pourtant, s'il s'agit d'un grand artiste, d'un babile ouvrier qui ont fait un cbefd'œuvre? Le juge appréciera.

Arrivons aux véritables modes de transmission de la propriété, au cas où le propriétaire, usant d'une faculté inbérente au droit de propriété, dispose de sa cbose au profit d'autrui. Cela peut avoir lieu dans deux conditions différentes : 1* entre-vifs, lorsque, par un contrat de vente, échange, donation, le propriétaire se dépouille actuellement de sa propriété au profit d'un acheteur, coéchangiste, donataire; 2* k cause de mort, lorsque le propriétaire dispose par testament, au profit d'un tiers, pour le temps où il ne sera plus, de tout ou partie de ses biens. La transmission k cause de mort peut avoir lieu sans testament au profit des personnes désignées par la loi ; mais alors encore on peut supposer que cette transmission s'opère par la volonté du défunt, lequel, sachant à quellea psrsonnes la loi attribuait ses biens, s'il mourait intestat, s'en est tenu k cette désignation. Nous traiterons de ces matières dans les chapitres xxxui et xxviii, consacrés aux successions, et dans le chapitre xlvi, relatif aux contrats translatifs de propriété.

On peut, sans être propriétaire d'une chose, avoir sur elle des droits qui vous en assurent la jouissance partielle , droits qui ont une grande analogie avec la propriété dont on peut dire qu'ils sont comme un démembrement. C'est ce dont nous allons nous occuper dans le chapitre suivant.

i90 BROIT FRAHÇÂIS.