Eêprit de» Lois, L. I, ch
3. Fenet, Recueil des travaux préparatoires du Code civil, t. S, p. 8.
Cependant elle est aujourd'hui contestée ; le Positivisme contemporain rejette le mot, et conteste l'idée qu'on y attache communément. M. Gourcelle-Seneuil s'est constitué tout particulièrement de nos jours l'adversaire de a ce concept », comme il l'appelle ; à l'égard de ceux qui l'admettent, les « intuitifs » comme il les nomme, par opposition aux « savants modernes », il a l'attitude du croyant à l'égard des hérétiques ; au ton âpre dont il les traite on soupçonne qu'il les supprimerait volontiers, s'il pouvait.
En deux formules tranchantes, quelque peu à effet, il résume sa doctrine : « La nature, dit-il, ne connaît pas le droit;... elle n'établit aucune distinction entre le bien et le mal ^ » . La pensée n'est pas neuve, l'expression ne l'est pas davantage; Horace a dit déjà, en disciple d'Épicure :
Nec natara potest justo secemere iniquum '.
La nature peut-être, mais l'homme? Rousseau, loin
1. Préparation à Vélude du Droit, p. 209, 246, 406.V.en outre la préface en tête de la tradaction de l'Ancien Droit de Sumner Maine, p. XIV. La plppfirt de9 néo-sociologistes se placent au même point de vue: « Je voudrais bien, dit ironiquement M. Danten, qu*on m'expliquât au juste ce que c'est que la loi naturelle » {De la nature des choses, p. 174, 177). M. Duguit n'est pas moins formel: c Personne, dit-il, n'est d'accord sur ces prétendus principes du droit naturel ; ils varient avec le temps, avec les pays, avec les individus ; ils ne sont donc pas absolus et universels ; ce ne sont point 4es Térités mathématiques auxquelles on veut les comparer quelquefois. On ne s'aperçoit pas que ces principes du droit naturel sont le produit des idées, des mœurs, de l'éducation, des nécessités sociales, que vrais aqjourd'hui ils seront faux demain comme ils Tétaient hier, que la notion et l'expression du droit naturel sont elles-mêmes le produit d'une conception momentanée de l'esprit humain. De plus enfin, ces principes sont peut-être exacts; mais ils sont en dehors du monde visible : ce sont des concepts de pure métaphysique, qui appartiennent comme tels au domaine de l'inconnaissable, qui peuvent servir de thème à un système religieux ou à une œuvre poétique, mais qui sont tout à fait étrangers à la science positive » {Le droit constitutionnel et la Sociologie, Revue internationale deVenseignement, 1889, n* 11, p. 487).
2, Satire,L.l,B.
34 NOTIONS GiNÉRALES
de partager ce sentiment, soutient que le plus petit enfant, avant même de parler^ sent rinjustice et se révolte contre elle; et il prétend le prouver par des exemples * .
H. Courcelle-Seneuil n'est cependant rien moins qu'un sceptique ; il est, au contraire, d'un esprit singulièrement absolu.Nul n'affirme aussi énergiquement que lui la réalité « d'un ordre stable, naturel, indépendant des caprices humains,.... d'idées dictées ou révélées par la nature même, . . . . d'un droit idéal qui éclaire et trace la route dans laquelle marche à sa suite le droit positif,.... de lois souveraines qui dominent les faiseurs de lois et auxquelles il n'est donné à personne de se soustraire, qui existent en tout temps et en tout lieu, dans l'avenir comme dans le présent et dans le passé ». Quelques pages après celle où il vient d'avancer que la nature ne connaît pas le droit, il constate que les enfants sont soumis à l'autorité paternelle « de par la nature et de par la loi ' ». De sorte que, quoique niant le droit naturel, M. Gourcelle-^eneuil arrive aux mêmes conclusions, en ]a forme au moins, que ceux qui l'admettent. Seulement il proscrit l'expression de droit naturel, qu'il entend qu'on remplace par celles de « droit rationnel » ;
1 . c Je n*oablierai jamais d'ayoir vu. an de ces incommodes plearenrs frappé par sa noorrice. O se tut sur le champ : je le crus intimidé. Je me disais : ce sera one âme servile, dont on n'obtiendra rien que par la riguear. Je me trompais ; le malheureai suffoquait de colère, il avait perdu la respiration, je le vis devenir violet. Un moment après vinrent les cris aigus ; tons les signes da ressentiment, de la fureur, du désespoir de cet âge étaient dans ses accents. Je craignais qu*il n'expirât dans cette agitation. Quand j'aurais douté que le sentiment du juste et de l'iiguste Ait inné dans le cœur de Thomme, cet exemple seul m'aurait convaincu t . Emile, L. I.