XXXII NOTICE SUR M, BLCNTSCHLI

cipes ; je n'y connais ni petitesses ni défaillances. Tel fut Thomme que nous pleurons, un des meilleurs de notre siècle. Nous nous efforcerons d'honorer sa mémoire, non par des regrets stériles, mais en nous inspirant de son esprit pour travailler dans la mesure de nos moyens aux œuvres qui avaient son approbation et son appui.

Novembre 1881.

Soshàire : Base du droit international. — Objections contre le droit interna tional (i. Législation internationale. 2. Jurisprudence internationale. 3. Le droit du plus fort). — Origines du droit international (1. Antiquité. 2. Moyen âge. — Influence du christianisme. — Les peuples germaniques). — Naissance du droit international moderne. — Le droit international est indépendant de la religion. — Limites du droit international. — Mesures prises contre l'esclavage. — - Liberté religieuse. — Légation* et consulats. — proits des étrangers. Les états ne doivent pas rester isoksl * — liberté des mers et des rivières. Liberté de la navigation. — Moyens de mettre fh> aux conflits. — Arbitrages. — Les lois de la guerre. Droitsx^nir.? l'ennemi;» Lqs b\nlr ?o,bt ennemis et non leurs ressortissants. — Biens de l'ennemi dans les guerres continentales. — Biens de l'ennemi en temps de guerre maritime. — La neutralité. — Développement national, vie indépendante des peuples.

Base du droit international

Partout où les hommes se trouvent en contact les uns avec les autres, on voit naître chez eux le sentiment du juste et de l'injuste. Une certaine organisation devient nécessaire. Chacun apprend à respecter le droit (T autrui. Ce fait peut être constaté même chez les tribus barbares; mais c'est seulement chez les peuples civilisés que le sentiment du droit arrive à son entier développement ; ce sentiment peut être contenu, jamais supprimé ; il peut être faussé, jamais anéanti.

Si donc on admet, ce qui me semble une vérité incontestable, que l'homme est pourvu par la nature de tout ce qui est nécessaire pour concevoir et appliquer le droit, on doit admettre aussi que le droit international a dans la nature humaine une base solide et des racines indestructibles.

Le droit international est l'ensemble des principes qui régissent les rapports des états entre eux. Mais les états, c'est-à-dire les nations organisées, se composent d'hommes ; chaque état est un ensemble, une personnalité, un être qui a des droits et une volonté tout comme les personnes physiques.

Les états sont, d'un côté, des êtres individuels, ayant une existence indépendante, et, de l'autre, des membres de l'humanité. Ces droits et ces caractères, que chaque état et chaque nation possèdent, se rencontrent de nouveau chez les autres états et chez les autres nations. Us réunissent les peuples par les liens tout-puissants de la nécessité.

Voilà la base inébranlable sur laquelle repose le droit international. Voudrait-on aujourd'hui en nier l'existence, que demain il renaîtrait avec plus de vigueur.

Objeotions contre le droit international

Oïfcûlén expriorë pas moins aujourd'hui des doutes graves sip -l:V.xUtQD^G: d'un -droit international. Les objections de tàtètî&â&R i&fr lesquelles se fondent ces doutes ne laissent pas que d'avoir une certaine importance. On objecte qu'avant tout il n'existe pas de droit international exprimé sous forme de loi et sanctionné par la loi; qu'ensuite le droit international manque de la protection efficace des tribunaux; qu'enfin, dans les conflits entre états ou nations, la décision dépend bien plutôt du succès d'une bataille que d'une autorité judiciaire quelconque. On se demande donc £'il peut être sérieusement question d'un droit international, quand il n'y a ni lois internationales, ni tribunaux internationaux, et qu'on voit en dernier ressort la force seule mettre fin aux conflits.

Nous ne pouvons le nier, ces objections ont pour cause les nombreuses et importantes lacunes qu'on rencontre dans le droit international. Et, cependant, conclure de là que ce droit n'existe pas, ce serait agir à la légère et commettre une grave erreur. Reprenons en détail les objections que nous venons de mentionner.