Principes généraux

La neutralité consiste à ne point participer à la guerre engagée entre des tiers et à maintenir la paix sur son propre territoire.

Les états neutres sont ceux qui ne sont pas parties belligérantes et qui ne prennent part aux opérations militaires, ni en faveur de l'un des belligérants, ni au détriment de l'autre.

1. Le mot « neutralité » et les principes qui s'y rattachent sont essentiellement modernes. Grotius donne encore aux neutres le nom de medii ; Bynkershoek les appelle non hottes, qui neutrarum partium sunt. En Suisse, lors des grandes guerres du xvi* siècle, les Confédérés employaient le terme de 8till stéhenen allemand, et celui de se tenir coi en français, lorqu'ils décidaient de rester neutres. Le développement des droits des neutres est une des conquêtes les plus fructueuses et les plus utiles du droit international moderne. Les états neutres contribuent, en effet, à localiser la guerre et cherchent, dans les limites du possible, à sauvegarder pendant la guerre les intérêts de la paix.

2. Quelques écrivains, par exemple Phillimore et Fiore, considèrent Vimpartialilé comme une condition fondamentale et même comme l'essence de la neutralité. Si, par impartialité, on entend seulement la négation de toute participation aux hostilités, cette opinion ne serait pas contraire à la définition donnée plus haut de la neutralité. Mais, si, sous le nom d'impartialité, dans un sens plus étendu, on entend que l'état neutre ne doit manifester aucune sympathie pour un des belligérants et ne doit rien blâmer de ce que fait l'autre, ou doit même garder l'attitude d'un juge impartial, cette manière de voir ne saurait être approuvée. Kluber définit l'état neutre, celui qui n'est ni juge ni partie. L'état neutre reste donc en paix pendant que les belligérants se combattent.

3. La neutralité ne commence qu'avec la guerre et se termine en même temps que la guerre. Rolin-Jacquemyns, Revue du droit intern., III, 125.