LE BLOCUS MARITIME ET LES NEUTRKS

chargement et quitter les lieux bloqués (*). C'est la pratique régulière. Toutefois, comme la doctrine britannique enseigne que ravertissement spécial n'est pas nécessaire puisque les navires qui se trouvent dans un port bloqué connaissent le blocus, la question se pose en droit international et on se demande si les vaisseaux ont le droit de sortie. Louis (iessner résume le débat. « Les principes internationaux généralement reconnus, écrit-il, permettent aux nations neutres de quitter un port bloqué sur lest ou ave.c une ciirgaison achetée antérieurement à la notification du blocus. Il n'y a pas non plus d'inconvénient à ce qu'ils quittent le port avec la cargaison qu'ils y ont amenée et qu'ils n'ont pu vendre. Ce principe, exprimé dans plusieurs traités, entre autres dans le traité conclu, le 45 février 1828, entre les villes hanséatiques et le Mexique, est reconnu par les Anglais eux-mêmes. C'est ainsi que Phillimore dit qu'il y a des cas dans lesquels il est permis aux navires neutres de sortir des ports bloqués; entre autres les suivants : V Un navire entré avant l'ouverture du blocus peut sortir sur lest ; 2° 11 peut également sortir avec les marchandises prises à bord antérieurement au blocus ; dans ce cas, c'est l'époque des chargements de la marchandise, non pas celle de l'expédition que l'on considère ; mais il faut que la cargaison ait été achetée et livrée de bonne foi avant l'ouverture du blocus; il y a violation frauduleuse si l'on amène des marchandises à bord après l'investissement commencé; la permission de sortir avec une cargaison prise antérieurement au blocus se borne aux cas où la marchandise a été livrée à bord du vaisseau ou des allèges; elle ne s'étend pas aux marchandises en magasin (^). »

Des auteurs soutiennent que les États neutres peuvent envoyer des navires de guerre pour protéger leurs nationaux et réclamer dans ce but le passage à travers les eaux bloquées. C'est l'enseignement de Bluntschli. La thèse se soutient difticilement. L'auteur invoque un prm»dent. « Cette question, dit-il, a été discutée, en 1865, pendant la guerre entre le Brésil et l'Uruguay. Les puissances qui bloquaient le fleuve de la Plata, le Brésil et la République Argentine, avaient au début soulevé des difficultés. Mais elles cédèrent plus tard, et l'Uruguay consentit de son côté à laisser passer librement un navire fran-

(*) E. Nys, ouvrage cité, t. III, p. 241.

(^) L. Gessner, Le droit des neutres. Deuxième édition, p. 215.

çais, neutre, envoyé à l'Assomption pour y protéger les Français (*). » Quand, dans les cas de détresse, le commandant de Tescadrc de blocus l'autorise à entrer dans le port bloqué, le navire neutre doit se soumettre aux mesures de surveillance qui sont prises à son é^ard.

(*) J.-O. Bluntschli, Le droit international codifié. Traduit par G. Lardy. Quatrième éditioD, p. 482.