VIII. — U interprétation et la conciliation de.s traités

Comme nous Tavons déjà fait ressortir, un des meilleurs li\Tes de Francis Lieber est, peut-être bien, le petit volume publié en 1838, sous le titre de Légal and political liermeneutics orprinciple^ of interprétation and construction in law and politics with remarks on précédents and authorities (^), Là se trouve, au milieu de maximes et de constatations de faits historiques, cette réflexion concernant la défectuosité des langues qu'on ne devrait jamais oublier : c< La nature môme et l'essence du langage humain n'étant pas une communion directe des esprits mais une communication par signes intermédiaires, il est absolument impossible d'empêcher complètement qu'on puisse se méprendre dans la plupart des cas. » Lieber aurait pu développer sa pensée et. insister sur la généralisation trop grande des langues humaines, leur difficulté de préciser et l'impossibilité où elles sont d'exprimer toutes les nuances. »

(c ^^^'7?"^" hferpretf^^'Oim ptriiHnfv myaUTiinn M^ tt fr^g graud est le mystère de l'interprétation juridique, » écrit Jean Heinecke. En tant qu'il concerne le droit des gens, les anciens auteurs ont donné à l'examen du problème des développements assez considérables; ainsi Hugues Grotius dans son De jure belli ac pacis, Thomas Rutherforth dans ses Instituiez of natural law et Émer de Vattel dans son Droit des gens ont formulé une série de règles que nombre de publicistes ont

(^) J.-M. Gêbard db Raynbval, Institutions du droit de la nature et des gens, p. 103.

(2) E. Ny8, Études de droit international et de droit politique. Deuxième série, p: 159.

p) Le même, Francis Lieber. Revue de droit international et de législation cont" parée. Deuxième série, t. IV, p. 687.

copiées i»u résuraôes (*). Rivier observe avec raison que, de nos jours, la consolidation des principes du droit international permet d'être bref.

Des jurisconsultes anglais et américains ont établi une distinction entre Tinterprétation et ce qu'ils appellent la « coiisti^ction »; l'interprétation s'attacherait à fixer le sens des termes particuliers par rapport aux circonstances de lieu et de langue; la « comtruction » s'attacherait aux conclusions qui vont au delà de l'expression directe du texte; elle serait tirée d'éléments qui sont dans l'esprit sinon dans la lettre. Thomas Rutherforth distinguait l'interprétation littérale, l'intigrprétation logique et l'interprétation mixte. Sir Robert Phillimore énumère l'interprétation authentique ou par voie d'autorité, l'interprétiition usuelle s'appuyant sur la (*outume et les précédents, et l'interprétîition doctrinale qui est grammaticale ou logique; il note d'ailleurs qu'en matière de traités il n'y a point d'interprétation authentique possible puisque, dans l'état actuel des choses, le seul mode est de conclure un traité qui sera un accord nouveau et non pas seulement l'explication dé l'accord ancien.

Quelques maximes sont généralement reconnues; on admet que l'instrument du iraité fournit les moyens de sa propre interprétation; que le traité doit être envisagé comme un tout; que l'histoire est un auxiliaire utile dans la recherche du sens. Sur certains points il y a dissentiment; deux opinions sont en présence au sujet de la prédominance des termes employés dans l'instrument écrit quand ceux-ci ne sont pas ambigus et quand cependant il apparaît que le sens littéral ne correspond pas à la commune intention des parties ; pour les uns, la lettre même doit décider, pour les autres, c'est la commune intention. Certains procédés ont été utilisés : ainsi le témoignage des négociateurs et même celui des membres des assemblées législatives.

« Il y a collision ou conflit entre deux lois, deux promesses ou deux traités, dit Vattel, lorsqu'il se présente un cas dans lequel il est impos-

(^) Hbrbert a. Adlbr, The interprétation of treaties and some récent international coniroversiee, The law magasine and review» Cinquième série, t. XXVI (i900^1901), p. 66.

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sible de satisfaire en même temps à Tun et à l'autre quoique d'ailleurs ces lois ou ces traités ne soient point contradictoires et puissent très bien être accomplis l'un et l'autre en des termes différents. Ils sont considérés comme contraires dans le cas particulier, et il s'agit de marquer celui qui mérite la préférence ou celui auquel il faut faire une exception dans ce cas-là (*). » Ici encore Vattel a composé des règles; il en a rédigé jusque dix, qui sont presque toutes sans appliciition (*).