V. — Les mesures de police sanitaire

D'assez bonne heure, des villes maritimes d'Italie^ prennent des précautions contre Tintroduction des maladies contagieuses à Tétat épidémique et surtout du terrible fléau du moyen âge, la peste, qui apparaît pour la première fois en Europe, en 1348. Venise a des règlements de police sanitaire en 1403; Gênes en possède en 1467. La défense contre le mal consiste à empêcher le navire suspect d'entrer au port ou à isoler son équipage et ses passagers. En 1423, Venise fait construire un lazaret où sont enfermées toutes les personnes venant des pays d'Orient dans lesquels sévit une maladie épidémique contagieuse (^). « On avait remarqué, dit un auteur, que l'incubation de la peste pouvait être de quarante jours environ et le temps de la séquestration dans le lazaret et à bord du navire marqué du pavillon jaune fut de quarante jours (^). » Dans la suite, le mot « quarantaine » fut maintenu; mais la durée de la séquestration n'était pas nécessairement de quarante jours; elle variait et parfois n'était que de trois jours.

L'obligation de la quarantaine pour les personnes, la prescription de mesures de désinfection pour les choses relèvent du droit public de chaque État. Vers le milieu du siècle dernier cependant, des conventions internationales furent rédigées. En 1851, onze Etats envoyèrent des déléguées à la conférence sanitaire de Paris, mais deux États seulement, la France et la Sardaigne, ratifièrent les décisions prises. Depuis lors, à plusieurs reprises les gouvernements se mirent d'accord pour prescrire en commun, soit des mesures générales, soit

(') John James Barnet Lyon, De quarantaine wetgeving, la Haye, 1887, p. 15 et suivantes.

(2) A. Jal, Glossaire nautique, 1848, p 1244.

des mesures se rapportant à certaines contrées ou à certaines mers. Le 3 avril 1894, une convention sanitaire fut conclue à Paris par treize Etats ; elle adopta des mesures pour le pèlerinage de la Mecque et pour la surveillance à établir au golfe Persique; le 30 octobre 1897, une déclaration la compléta. Le 19 mars 1897, une nouvelle convention fut conclue à Venise entre quatorze Etats; elle comprit un règlement sanitaire où furent déterminées les mesures à prendre dans la mer Rouge, dans le golfe Persique, aux frontières terrestres de pays d'Europe, dans le service des chemins de fer et sur les voies fluviales. Dès qu'il s'agit de police sanitaire, des intérêts surtout semblent menacés : ceux du commerce et de l'industrie. La science s'étant prononcée contre l'efficacité de la quarantaine, il s'est fait que la gêne qu'elle impose aux relations a servi d'argument complémentaire. Le 3 décembre 1903, une convention sanitaire internationale fut condue à Paris entre vingt et un Etats ; il fut décidé que la quarantaine pourrait être remplacée par la visite médicale et la mise en observation des personnes et par la désinfection des marchandises.