IV. Manuels du droit des gens en général

Les manuels modernes qui comprennent l’ensemble du droit international sont excessivement nombreux. Force nous sera donc de ne citer que les principaux et de renvoyer pour les autres au Dictionnaire de droit international.

Wheaton est généralement accepté comme un des publicistes les plus éminents des temps modernes. Il naquit aux États-Unis en 1785 et mourut en 1848. Après avoir exercé la profession d'avocat à Providence (Rhode-Island), puis à New-York jusqu’en 1816, et les fonctions de reporter de la cour suprème des États-Unis jusqu’en 1827, il occupa successivement les postes de ministre des États- Unis près les cours de Copenhague et de Berlin, de sorte que sa double qualité de jurisconsulte et d'homme versé dans la pratique des affaires publiques donne à ses ouvrages un crédit pleinement

justifié, du reste, par leur mérite.

Son principal ouvrage a paru à Londres en 1836. Il est intitulé : Les Eléments du droit international (1), et fut, dès son apparition, rangé au nombre des traités classiques. Plusieurs éditions en parurent successivement en Amérique, en Angleterre et en Allemagne, ainsi qu'une traduction en français en 1818, l’année mème de la mort de l'auteur; il à été traduit depuis dans toutes les langues.

Les commentateurs et les annotateurs n'ont point manqué à une

(1) Voir le système de Wheaton, livre I.

Wheaton,

Klüber,

œuvre de cette importance. Nous citerons en première ligne M. W.-B. Lawrence, ancien ministre des États-Unis à Londres, et auteur d’un traité sur le droit de visite (Visitation and search). Les deux.éditions qu'il a données en 1855 et en 1863 des Éléments du droit international, sont précédées d’une notice pleine de détails intéressants sur la carrière diplomatique et les travaux de Wheaton. Les annotations de M. Lawrence sur les deux grands ouvrages de Wheaton ont pris un tel développement qu’elles ont dépassé le texte en étendue ; aussi les a-t-il publiées en un ouvrage séparé, sous le titre de Commentaires sur les Eléments du droit international et sur l'Histoire des progrès du droit des gens (Leïpzig, 1868,

1869 et 1873). De cette facon M. Lawrence est devenu non seule-

ment le biographe et l’annotateur de Wheaton, mais encore son interprète et son continuateur.

En 1866 une huitième édition des Éléments du droit international a paru à Boston par les soins de M. R.-H. Dana, qui a enrichi le livre de Wheaton de commentaires et de développements suppléant à l'argumentation parfois vague et insuffisante de l’auteur.

En 1878, un jurisconsulte de Londres, M. À. C. Boyd, auteur de l'ouvrage : The merchant shipping laws (Lois relatives aux navires marchands), a publié une nouvelle édition révisée des Élements of international law, avec numérotation suivie des sections comme dans l'édition de M. Dana, réduction des anciennes notes et insertion dans le texte d’une grande quantité d’additions ; de plus, six appendices contiennent des actes anglais et américains, divers traités et documents, qui ramènent le livre de Wheaton au courant des événements et des modifications apportées au droit international à l’époque où à paru cette plus récente édition.

En 1819, Jean Louis Klüber, homme d’État et publiciste allemand

(né en 1762, mort en 1837), publia en français son traité du

Droit des gens de l'Europe, dont il donna lui-même, deux ans après, une édition allemande, notablement modifiée et augmentée en beaucoup de points; mais dans les réimpressions françaises qui en avaient été faites depuis, et notamment à Paris en 1831, il n’a été tenu aucun compte de ces changements. Heureusement, en 1861

et en 1874, M. Ott en a publié de nouvelles éditions, dans lesquelles

il a donné le texte le plus récent de l’auteur et introduit toutes les modifications et les additions dont la dernière édition allemande avait été l’objet. On péut ajouter que M. Ott a en quelque sorte rajeuni et complété l'ouvrage de Klüber, en le mettant, par de judicieuses annotations, au courant des changements survenus, depuis

l’époque où il avait été écrit, dans l’état politique de l'Europe, dans les usages et dans les doctrines mêmes du droit des gens.

Comme la plupart des productions des savants allemands, le Droit des gens moderne de l'Europe, dont les notes abondantes égalent presque en longueur le texte original, se recommande plus par l’érudition que par la clarté des appréciations et par la justesse des déductions.

Klüber divise le droit des gens er deux catégories : l’une comprenant les droits absolus des États, c’est-à-dire les droits dont ils jouissent nécessairement comme États ; l’autre, leurs droits conditionnels, c'est-à-dire ceux qui résultent de certaines conditions, telles que l’état de paix ou de guerre. Cette division à jeté la confusion dans la symétrie de l'ouvrage, et occasionné de nombreuses répétitions, qui le surchargent et en entravent la marche. Malgré cela, sa forme élémentaire, les informations précieuses dont il est rempli, les éclaircissements contenus dans ses nombreuses notes en font un livre utile à consulter.

En 1817, Schmalz a publié un ouvrage sur le droit des gens européen (Das Europäische Vülkerrecht. Fr. Saalfeld, en 1833, son Manuel du droit des gens positif (Handbuch des positiven Vülkerrecht) et en 1840 Gagern sa Critique du droit des gens (Xritik des Volkerrecht.

On peut classer dans le même ordre de travaux le livre du comte de Garden intitulé : Traué complet de la diplomatie ou théorie générale des relations extérieures des puissances de l'Europe (1833).

Un des hommes les plus remarquables qu’ait produit l'Amérique latine est sans contredit Andres Bello, né à Caracas (Venezuela) en 1780 et mort en 1863. Bello s’est acquis une juste renommée à la fois comme homme d’État et comme écrivain. Sciences, philosophie, jurisprudence, législation, 1l à tout abordé, tout traité avec un talent supérieur; mais nous devons ne nous occuper ici que de ses travaux concernant le droit des gens.

En 1832, Bello, mettant à profit l'expérience des affaires internationales que lui avaient donnée ses fonctions de secrétaire de diverses légations vénézuéliennes en Europe et le poste élevé qu'il occupait dans la direction des relations extérieures du Chili, publia, sous le titre de: Prencipios de derecho de gentes (Principes du droit des gens), un traité élémentaire, dans lequel, quoique en un cadre restreint, sont résolues toutes les questions essentielles sur la matière. Bello est le premier qui ait signalé l'insuffisance des prin-

Schmalz,

Saalfeld,

Gagern.

Garden,

Bello.

PER TL EN NT RS ANR UC Ps € ANT PMU ST OO TO SITE MOORT9 TS EME RE NETT ee 'r > ? rte 1e + dei. »

Pando,

Alcorta.

cipes émis dans l'ouvrage de Vattel et ait tenté d'y suppléer. On peut le considérer comme le précurseur de Wheaton, le publiciste américain, qui lui a emprunté de nombreuses citations. Du reste, les auteurs les plus distingués sont unanimes à parler de l’œuvre de Bello avec éloge. Plusieurs éditions des Principios de derecho de gentes ont été imprimées en Amérique et en Europe : la dernière a paru en 1883 à Madrid avec des notes de M. Carlos Martinez Silva, publiciste des États-Unis de Colombie.

Au nombre des publicistes de l'Amérique latine, nous devons citer aussi José Maria de Pando, né à Lima, en 1797, mort en 1840. Il ne reste guère de lui qu'une œuvre posthume, sous le titre de Elementos del derecho internacional (Éléments du droit international), publiée pour la première fois en 1843, et dont d’autres éditions ont été imprimées à Madrid, à Caracas, à Santiago (Chili) et à Lima. L'ouvrage de Pando n'est pas, à proprement parler, un livre fini, complet ; c’est plutôt un recueil de notes prises en vue de la composition ultérieure d’un livre, ou une espèce de memorandum pour servir de guide dans l'exercice des diverses fonctions diplomatiques. Pando a été tour à tour ministre d’État en Espagne, ministre des affaires étrangères au Pérou, membre du congrès péruvien, etc.

En 1878 a paru à Buenos Aires, sous le titre de Tratado de derecho internacional (Traité de droit international), par le docteur Amancio Alcorta, professeur de droit international à l'Université de Buenos Aires, le premier volume d’un ouvrage destiné à avoir une certaine étendue. Cette première partie, qui est essentiellement introductoire, permet d'en juger dès à présent l'importance ; l’auteur y traite des principes généraux et des sources du droit international, dont il place le fondement dans la nature de tous les hommes, se manifestant progressivement par le consentement des peuples civilisés.

En 1886, M. Alcorta a publié sous le titre de :Curso de derecho internacional, (Cours de droit international. Buenos-Aires), le premier volume d’un nouvel ouvrage consacré à cette matière et qui aura trois parties. Dans ce volume il traite des agglomérations politiques et de leurs lois, de l'existence, du caractère et des limites du droit international, de ses bases, et de ses moyens d’action ; enfin du développement historique des relations internationales.

M. E. Lebr, conseil de l'ambassade de France en Suisse, nous a donné, en 1887, une traduction française de cet ouvrage.

Les deux volumes qui compléteront l'ouvrage de M. Alcorta,

ESQUISSE HISTORIQUE ail

seront consacrés à l'étude de la communauté internationale et aux moyens de résoudre les conflits internationaux. Cette étude sera faite, dit-il, au point de vue spécial de l'Amérique du Sud, qui commence à prendre une part directe aux relations internationales. Il pense que les hommes d’État américains ont eu tort d’accepter sans examen les principes de droit international en vigueur en Europe, le rôle de l'Amérique du Sud devant ètre jugé d’après un critérium spécial, et ce continent ayant des besoins tout autres que ceux de l’ancien monde.

L'Espagne contemporaine a également fourni son contingent à la science du droit.

M. Esteban de Ferrater, a publié en 1846 et 1847, un traité intitulé : Codigo de derecho internacional (Code de droit international), en deux volumes et trois parties : le premier contient la 1° et 27e partie, c'est-à-dire la collection des traités et des dispositions en vigueur en Espagne ; le second contient la 3*° partie : Reglas de derecho internacional (Règles du droit international) qui comprend le droit international, tant public que privé. L'ouvrage de M. Ferrater peut être considéré comme un des livres les plus remarquables de droit international publiés en Espagne.

Parmi les ouvrages les plus importants parus dans ces derniers temps dans la Péninsule nous devons mentionner spécialement les Elementios de derecho politico internacional, con explicacion de todas las reglas que constituyen el derecho internacional español (Eléments de droit politique international, avec explication de toutes . les règles qui constituent le droit international espagnol), par don Antonio Riquelme (Madrid, 18/49).

De 1866 à 1877, M. Pedro Lopez Sanchez, ex-doyven de la Faculté de droit de Salamanque et professeur de l’Université de Madrid, à publié sous le titre de : ÆElementos del derecho internacional publico (Éléments de droit international public), un livre qui est plutôt une étude de ce droit sous le double aspect de son développement historique et de la théorie qu'un traité proprement dit.

Nous recommandons très particulièrement le Manuel du droit des gens européen moderne. (Grundriss des heutigen europäischen Vôlkerrechi), du baron Léopold de Neumann, professeur de droit à l'Université de Vienne. Cet ouvrage dont une seconde édition à paru en 1877, est destiné à l’enseignement universitaire, Le but de l’auteur, qui adopte de préférence la méthode historique, est de faire connaiîtré les résultats du progrès du droit des gens

Ferrater.

Riquelme.

Sanchez,

Neumann,

jusqu’à nos jours et d'éclairer la théorie par des exemples tirés de la pratique. Le livre du docteur Neumann n’est à vrai dire qu'un abrégé ; mais, chose rare dans ce genre de travaux, à la brièveté il sait allicr la clarté et la précision.

La troisième édition à été publiée à Vienne, en 1885.

Il vient d’être traduit en français et annoté par M. À. de Riedmatten, sous le titre de : Eléments du droit des gens moderne européen. (Paris 1886).

M. L. Neumann a publié en 1884, à Berlin, une conférence qu'il fit dans cette ville sur Hugo Grotius, conférence dont le but était de populariser le nom de ce grand publiciste.

Phillimors. Sir Robert Phillimore, président de la haute cour de l’amirauté britannique, membre du Conseil privé de la Reine, a publié, de 1854 à 1864, des Commentaires sur le droit international /Commetaries upon international law). Cet ouvrage est fort apprécié et toujours consulté avec fruit ; il se recommande surtout par le vaste

cadre qu'il embrasse et par les utiles renseignements bibliographiques qu'il fournit concernant les travaux spéciaux publiés dans les différents pays sur la matière. Une nouvelle édition en a été imprimée de 1871 à 1874, qui met le livre au courant des événements snrvenus depuis sa première apparition, ainsi que des réformes et des progrès réalisés récemment dans la science du droit international, tant public que privé. L'ouvrage de Sir Robert Phillimore est, à nos yeux, un des plus savants et des plus complets que l'on ait encore écrits sur le droits des gens envisagé sous toutes ses faces et dans toutes les circonstances de la vie des nations.

Twiss, Quoique conçu sur un plan moins étendu, le livre de Sir Travers Twiss, conseiller de la reine d’Angleterre, sur Le droit des nations considérées comme communautés politiques indépendantes (The law of nations considered as independent political communi-

dies), publié de 1861 à 1863, est un guide non moins éclairé, une source non moins précieuse d'informations et d’enseignements pratiques, surtout depuis qu'une seconde édition revisée du second volume, qui traite particulièrement des Droits et devoirs des nations en temps de querre, reculant les limites de l’œuvre primitive jusqu’à la fin de l’année 1875, a permis à l'auteur de profiter de l’expérience des guerres récentes pour déduire et résumer les lecons qui en ressortent pour l'avenir. |

Il vient de paraître (Paris 1887), une traduction française du premier volume de cet ouvrage. L'auteur l’a fait suivre de l'acte général de la Conférence africaine.

C’est en 1860 qu'a paru à Athènes le premier ouvrage publié en Saripotos. langue grecque sur le droit international moderne, sous le titre de : Ta twy eOvüy ev etpnvn xat ev rokeuû voutua (Droit des gens pendant Ja paix et pendant la guerre). L'auteur, M. Nicolas Saripoulos, a eu de grandes difficultés à surmonter pour parvenir à rendre compréhensible et faire passer le langage compliqué, bariolé, pour ainsi dire. de la diplomatie dans la langue classique de son pays, dont le purisme extrème n admet aucun terme d'emprunt : il lui a fallu faire des recherches longues et minutieuses dans les auteurs anciens afin d'y trouver les expressions propres, ou, en l’absence de celiesci, d’autres se rapprochant le plus du sens qu’exige la science moderne. Les efforts de M. Saripoulos ont été couronnés de succès, les termes introduits par lui ont pris une place définitive dans le vocabulaire hellénique, ont acquis autorité de lexique et sont exclusivement adoptés par les ministères, les légations, la presse et par tous ceux qui, en Grèce, ont écrit depuis lors sur les matières du droit international ou traduit en grec les livres des publicistes étrangers ; or le nombre de ces derniers est fort restreint ; car nous ne saurions guère citer qu'une traduction de l'ouvrage de Heffter. Aussi le livre de M. Saripoulos, inspiré par un esprit sagement libéral et réformateur, au niveau de la science à l’époque où il a été achevé, aûssi complet qu’il pouvait l’être alors, antérieurement aux grands et multiples enseignements que l’histoire nous a fournis depuis, est-il devenu un ouvrage classique dans le pays de Platon et de Démosthène.

En première ligne on peut adopter pour l'enseignement du Heffter. droit international, l'ouvrage, devenu classique du reste, de Heffter, professeur à l’Université de Berlin : Le droit international moderne de l'Europe {Das europäsfische Vôlkerrecht der Gégenwart), qui résume dans un petit nombre de pages toutes les questions essentielles et en facilite l'étude par des aperçus aussi clairs que méthodiques (1). Get ouvrage, qui, tout succinct qu'il est, forme un traité à la fois théorique et pratique, a été traduit de l'allemand en français par M. Jules Bergson, docteur en droit. Une troisième édition de cette traduction a été publiée en 1873, revue et augmentée par Heflter lui-

mème. | Le professeur Heffter, qui était le doyen des jurisconsultes de …. notre époque, est mort dans les premiers jours de l'année 1880,