Voir le Système de Heffter, livre

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à l’âge de quatre-vingt-six ans. Une quatrième édition, enfin, a vu le jour, en 1883, par les soins de M. le professeur H. Geffcken, qui l'a enrichie d’annotations fort étendues ; ces annotations ont trait principalement aux faits qui se sont produits depuis 1870. Nous devons également à M. Gelfcken, la septième édition de l'ouvrage allemand.

D'oPrer. Un autre ouvrage, qui parait également avoir été composé en vue de l’enscignement et dont la portée s'élève d’ailleurs plus haut, c’est l'Introduction à l'étude du droit international pour aider à l’enseignement et aux études historiques (/ntroduction to the study of international law designed as an aid in teaching and in lustorical studies), par le professeur Th. D. Woolsey, ancien président du collège d'Yale, à Newaaven (États-Unis), publié en 1874. Une 5° édition considérablement augmentée, a paru à Londres

en 1878.

Dors Parmi les livres élémentaires nous citerons encore l’Antroduction à l'étude du droit international, par M. Louis Renault, professeur à la Faculté de droit de Paris, (Paris, 1879); le Premier plan de droit international (First platform of international law)

Creasy. de Sir Edward S. Creasy, ancien grand-juge de Ceylan (Londres, 1876). |

He Lectures on international law. (Leçons sur le droit international) par M. Sheldon Amos (Londres 1874).

Ces leçons au nombre de sept, traitent de la nature et des sources du droit international, de son histoire, des droits des États, des droits et des devoirs des États neutres, des tribunaux, des prises, enfin du droit international privé ou conflit des lois nationales.

W.E. Hal M, William Edward Hall, publiciste anglais, s’est fait connaître, dès 1874, par un traité des droits et devoirs des neutres (Therights and duties of neutrals) dont le but est de déterminer en dehors de toute prévention l'autorité relative des usages contradictoires en cette matière, et de distinguer cntre les usages ayant pour ainsi dire force de loi et ceux qui sont en voie de prévaloir. L'auteur est adversaire de toute nouvelle concession des neutres aux belligérants.

Cet ouvrage a été incorporé, avec des changements de rédaction, dans le grand travail que M. Hall a publié (Oxford 1880) sous le titre de : /nternutional law (Droit international).

M. Hall appartient à l’école historico-pratique et n’admet en conséquence que le droit des gens positif, Une 2° édition de ce manuel a paru en 1886.

En 1876, le vicomte de la Guéronnière a publié, sous le titre: Le avoit public de L Erwrope moderne, 2 volumes in-8°, où sont traités, au point de vue du droit international, plusieurs sujets importants d'histoire et de politique contemporaine ; c'est moins l’œuvre d’un publiciste ou d’un juriste que celle d’un diplomate ou d'un journaliste appréciant les faits au furet à mesure qu'ils se présentent, selon les circonstances et l'enchaînement des événements.

Tout autre est le Précis du droit des gens, publié en 1877, par Fees MM. Funck-Brentano et Albert Sorel, l’un et l'autre professeurs à et S-rel. l’École des sciences politiques de Paris. Ce n'est, à proprement parler, qu’un résumé de la matière; mais il en embrasse toutes Îles idées essentielles, qui y sont traitées avec un sens philosophique profond et dans un esprit, vivement accentué, de réforme et de progrès, en se fondant principalement sur le droit des gens réel, que les auteurs s'attachent à opposer au droit des gens éhéorique, lequel varie Suivant les pays, les temps et les écoles de philosophie.

Depuis quelques années, une grande réforme est à l'ordre du jour au sujet du droit international ; pour beaucoup de ceux qui l'étudient, ce dro'‘t ne paraît pas encore assis sur des fondements stables, sur des, règles suffisamment définies ; aussi cherche-t-on à lui appliquer les transformations qu'ont subies presque toutes les législations particulières des États.

Un jurisconsulte qui jouit d’une grande réputation justifiée par Bluntschli. des travaux du plus haut mérite, notamment un Wiclionnatre du droît politique, un Traité du droit public universel et une Histoire du droit publie, M. Bluntschli, né à Zurich, en 1808, professeur de droit à l’Université de Heïde:berg, mort en 1881, a entrepris une tâche difficile, celle de condenser, de coordonner, sous la forme compacte d’un code, dans un ensemble de préceptes fixes et concis, la substance du droit international tel qu’il est généralement admis aujourd’hui. Son Droit international codifié, dont la tradnction de l’allemand par M. C. Lardy, ministre de Suisse auprès de la République française, a paru pour la première fois à Paris en 1870 (1), est, à proprement parler, un essai de code international commun à toutes les nations, ayant pour but de ramener à l'unité dés pratiques diverses, de généraliser des règles qui sont encore loin d’être una-

(1) Une 2° édition a paru en 1874, la 3° en 1881, et en 1886 la 4°, précédée d'une biographie de l’auteur par M. Ch. Rivier, revisée et augmentée de notes nouvelles. Une traduction chinoise de cet ouvrage a été publiée aussi à Péking en 1880 aux frais du gouvernement chinois et

par les élèves du collège Fing-Wen, sous la direction de M: W. A, P: Martin;

Covarrubias.

Dudley-Field,

Lawrence,

Bulmerineq,

Mancini,

FLN EL ri AN RUE CS PPS NO RE ER ER RE UE En NT . + 1 197 A ‘ ; 1h ; É : ;

nimement reconnues et dont l'application est trop souvent subordonnée aux intérêts du moment.

Dans cette louable tentative, dont il a su en grande partie éviter et surmonter les écueils, M. Bluntschli, s’il n’a pas encore eu des imitateurs, a rencontré du moins des encouragements et des partisans. Le Droit international codifié a été traduit en espagnol par M. Covarrubias, pnbliciste mexicain, qui a trouvé des éclarcissements à ajouter aux notes si précises du professeur allemand, surtout en ce qui touche aux coutumes et aux lois des États du nouveau monde.

M. David Dudley Field, sénateur des États-Unis, est encore allé plus loin dans la voie tracée par le savant professeur de Heidelberg. Sous le titre de: Outlines of an international code (Esquise d’un code international), il a, en 1873, rédigé tout un plan de législation à adopter par les nations pour régir définitivement leurs relations entre elles, ainsi que les rapports des habitants d'un pays avec ceux des autres. Ce travail n’est qu'un projet, destiné à servir de base aux discussions sur le même sujet de l'Association pour le progrès et la codification du droit des gens et de l'Institut de droit international, desquels M. oe est un des fondateurs.

Le révérend T.-J. Lawrence, professeur de droit international à Cambridge, a publié dans cette ville, en 1884, des Essais sur quelques controverses du droit mternational moderne (Essays on some disputed questions of modern international law). l

M. À. Bulmerincq, ancien professeur de droit à la Faculté de Dorpat (Russie), dans son livre : Praxis, Theorie und Codification des Vôlk-rrechts (Pratique, théorie et codification du droit des gens) (Leipzig, 1874), pose ainsi la question : codification complète, ou point de codification du tout; en tout cas, la codification ne doit pas avoir pour objet de créer, mais uniquement de constater le droit existant.

Ce besoin de réformer le droit international dans ce sens est une tendance de notre siècle :. c'est ce que Pillustre jurisconsulte M. P.-S, Mancini, fait ressortir dans un ouvrage spécial consacré à la question : Sulla vocazione del nostro secolo per la riforma e la codificazione del diritto delle genti (De la vocation de notre siècle pour la réforme et la codification du droit des gens). |

C'est ici le lieu de dire quelques mots de l’école italienne, école autant philosophique que juridique, dont les doctrines nous sont

clairement exposées dans les travaux particuliers de ses représentants actuels les plus autorisés.

Dans le courant de l’année 1873, M. Mancini, que nous venons de citer, a publié à Naples une dre de conférences qu'il avait faites dans différentes villes d'Italie, sur le droit international ; nous y trouvons une Esquisse du droit des q/ns ancien et moderne, une étude sur les progrès du droit dans la société, dans la législalion et dans la science pendant le siècle dernier ; enfin, la principale deces conférences sanctionne en quelque sorte l'idée favorite des publicistes italiens : {a naionarüé comme fondement du droit des gens.

Sur ce terrain M. Mancini est suivi par M. Carnazza Amari, professeur de droit à l'Université de Catane, qui a fait paraître à Milan, en 1875, un Traité de droit international public de la paix (Trattato sul dirüto ür:ternazivnale di pace) dans lequel il pose pour base de son système « l’organisation de l'humanité selon l'inspiration de la conscience nationale. »

Le traité de M. Carnazza-Amari a été traduit en français (Paris 1880-2), 2 vol. par M. Montanari-Revest, sous le titre de : Traité de droit international public en temps de paix.

Dans ses Leconssurle droit international (ZLeziont del diritio internazionale), qui ont été publiées en 1870, après sa mort, le professeur Casanova considére pareillement les rapports CL entre les nations comme dérivant des mêmes principes que les rapports juridiques qui existent entre les imdividus.

Les ouvrages que nous venons de citer, sont loin d’être des traités complets du droit des gens ; à M. Pasquale Fiore, professeur de droit international à l'Université de Turin, il était réservé de faire pour l'Italie ce que Wheaton a fait pour l'Amérique, Sir Robert Phillimore et Sir Travers Twiss pour l'Angleterre. On doit à M. Fiore, sur Le nouveau droit internationnl public suivant les besrins de la civilisation moderne, un livre plein de sages aperçus, de sentiments humanitaires, dans lequel l’auteur a appliqué le précepte recommandé par un autre publiciste, son compatriote, M. Ercole Vilari, professeur de droit commercial à l'Université de Pavie, savoir : «le concours de la science et de la pratique ». Ge livre a été traduit de l'italien, annoté, précédé d’une introduction historique et suivi d’une table analytique et alphabétique des matières par P. Pradier- Fodéré (Paris, 1868, 2 vol. in-8°). Plus récemment, M. Fiore a complété son œuvre en y ajoutant un troisième volume sur le Droit international privé, qui a été également traduit par le même commentateur (Paris, 1875).

Carnazza À mari,

Casanova,

Fiore.

à A -b Me: PU LS ASUS LES SR dE DL CD ae OR SN dd 0 : = é * L L# à D 4

J. Lorimer.

Perez Gomar.

de Olivart.

Holtzendorff,

F.de Martens

L'auteur à publié lui-même une seconde édition (Turin, 1883-A. 3 vol.) entièrement refondue et considérablement augmentée de son grand ouvrage, édition qui a été traduite et annotée par M. Ch. Antoine, sous le titre de : Nouveau droit international public (Paris, 1885-6, 3 vol.). M. Fiore s'attache plutôt à mettre en lumière le côté philosophique des questions qu'il traite.

M. J. Lorimer, publiciste anglais, s'est fait connaître principalement par son traité de droit international (The nstitutes of the laws of nations, etc. Edimbourg et Londres. 1883, 2 vol. ), dont M. Nys a publié une traduction française. L'auteur part du principe que le droit des gens est le droit de la nature réalisé dans les relations des sociétés politiques distinctes.

M. Perez Gomar, publiciste sud-américain, professeur à l'Université de Montévideo, né en 1834, mort en 1885, a publié un cours de droit international qui est précédé d'une introduction sur le droit naturel, et suivi d’une histoire abrégée du droit des gens (Curso de derechr de gentes, etc. Montévideo 1864-66, 2 vol.).

M. le marquis de Olivart a publié en 1886, à Madrid, un Wanual de derecho internacional publico y privado (Manuel de droit international public et privé). La partie qui traite du droit privé est suivie d’un aperçu du droit privé espagnol ; celle du droit public est précédée de notions préliminaires sous forme d'introduction. M. de Olivart est aussi l’auteur d’un important ouvrage intitulé : La Posesion, su nocion en el derecho aëbstra:to (La possession, sa notion dans le droit abstrait), paru à Barcelone en 1884.

En 1885, M. le professeur François de Holtzendorff a entrepris la publication d'un Manuel du droit des gens (Æandbuch des Vülkerrechts), dont il n’a paru jusqu'ici qu'un volume, où figurent l'éditeur de l'ouvrage et M. À. Rivier. Il comprend l'introduction au droit international. Parmi les collaborateurs chargés des volumes qui vont suivre, nous citerons MM. de Bulmerincq, Carathéodory, Dambach, Gareis, Geffcken, Gessner, Lommasch, Lueder, Meili, de Melle et Stôrck. Une traduction française de cet ouvrage de haute érudition est sous presse.

M. F. de Martens, professeur de droit à l'Université de Samt- Pétersbourg, et -attaché au Ministère des affaires étrangères de Russie, a publié. un ouvrage sur l’ensemble du droit des gens: Le droit international actuel des peuples civiisés (en russe) (Saint-Pétersbourg, 1882, 2 vol. in-8°). Le premier volume est consacré à la partie générale du droit des gens ; le deuxième à

l'administration internationale des États, dans le domaine des intérêts intellectuels, physiques et économiques des peuples. M. À. Leo a fait paraître à Paris, en 1883, une traduction française du livre de M. de Martens. Elle est intitulée : Traité du droit international.

Citons, pour complèter cet aperçu, quelques ouvrages utiles à consulter.

Du domaine international, par Eugène Ortolan, 1861.

Trattato del diruto internazionale (Traité de droit international), par le professeur Pierantoni Rome, 1881).

Institutes of international law (Instituts du droit international), par Richard Wildman (Londres, 1829).

Principles of the law of nations (Principes du droit des gens), par Polson (Il y est ajouté un Traité de la diplomatie, par Thomas H. Horne) (Londres, 1854) ;

Commentaries on the law of nations (Commentaires sur le droit des gens), par W. Oke Manning (Londres, 1839) ;

Di un nuovo dritto pubblico europeo (D'un nouveau droit public européen), par Mamiani (1859) ;

International law, or rules requlating the intercourse of States in peace and war (Le droit international, ou règles régissant les relations des États dans la paix et dans la guerre), par H.-W. Halleck (San Francisco, 1861). — Une nouvelle édition de cet ouvrage vient d’être publiée à Londres (1878) par Sir Sherston Baker, avec annotations, additions et citations de cas survenus depuis la première édition.

Compendium des européischen vôlkerrecht (Abrégé du droit des gens européen), par le docteur Quaritsch (Berlin, 1875).

On a de M. Arntz, de son vivant professeur à l'université de Bruxelles, le Droit des gens, cours professé à cette université (un cahier in-folio,.

M. Wharton publiciste américain a fait suivre ses travaux sur le droit criminel et le conflit des lois d'un traité de droit international (Digest of the international law) (Washington, 1886, 8 vol. in-8°) qui est plutôt un recueil de documents à l'appui de la manière de voir du gouvernement et des jurisconsultes des États-Unis dans les questions de droit International, et que par conséquent on pourrait ranger aussi parmi les recueils des sources de ce droit.

M. Rafael F. Seijas a publié, de 1884 à 1886, un ouvrage intitulé : El derecho internacional hispano-american, publico y privado. (Le droit international hispano-américain, public et privé). 5 vol. in-8°.

Ortolan,

Pierantoni, Wildman,

Polson,

Manning, Mamiani,

Halleck,

Quaritsch,

Arntz,

Wharton,

Seijas,

Ferguson,

H, Schulze.

Schiattarella,

Kent.

M. Seijas fait l'historique de tous les jugements portés par les auteurs sur les différends qui ont surgi entre les États américains et ceux d'Europe; puis il rapporte et critique les décisions prises à cet égard par les gouvernements européens ; il propose enfin d'établir un droit propre aux républiques sud-américaines.

Le Manual of international law (Manuel de droit international. Londres 1884, 2 vol.) de M. G. H. Ferguson est destiné spécialement aux marins, aux colonies et aux consulats. L'auteur est actuellement ministre des Pays-Bas en Chine. Il est sorti du service colonial néerlandais.

M. le professeur H. Schulze, a publié en 1880, sous le titre de Grundriss der Vorlesungen über Vüikerrecht, le programme du cours qu'il donne, depuis de longues années, à l'Université de Heidelberg,

Sous le titre de Organismo e storia del diritto internazionale, M. Schiattarella a fait paraître à Vienne, en 1879, lintroduction au cours de droit international, qu'il professe à l’Université de cette ville.

Parmi les nombreux ouvrages qui comprennent l’ensemble du droit international privé, voici ceux qu'on consultera avec le plus de fruit :

Un compatriote de Wheaton et de ses commentateurs, le grand

juge de la Cour suprème des États-Unis, James Kent, né en 1768

et mort en 1847, publia en 1826 ses Commentaires sur le droit américain (Commentaries on american law), dans lesquels non seulement il expose la jurisprudence des États-Unis et les lois municipales des divers États qui composent l’Union, mais encore discute les principes du droit international. D’après la nature même de son ouvrage, le juge Kent n’a pu qu'aborder sommairement cette matière ; aussi regrette-t-on la brièveté de ses appréciations, qui se font remarquer par une grande lucidité. Quoi qu'il en soit, le livre de James Kent, considéré comme un véritable digeste du droit américain et comme la meilleure source à consulter sur cette matière par le jurisconsulte aussi bien que par l’étudiant, jouit d’une grande autorité aux États-Unis, où il n'a pas eu moins de onze éditions. Celle qui a paru à Boston en 1867, éditée par G. E. Comstock, contient des annotations de l'éditeur et du juge William

Kent, fils de l’auteur. Une édition plus récente, puisqu’elle date de 1878, en a été publiée à Londres par le juge J.-T. Abdy.

Un autre juge de la cour suprème des États-Unis, Joseph Story, né à Marblehead (Massachusetts) en 1779, mort en 18/45, a écrit un ouvrage qui à beaucoup de rapports avec celui du juge Kent. Ce sont les Commentaires sur le conflit des lois étrangères et domestique (Commentaries on the conflict of laws, foreign and domestic) qui ont été publiés pour la première fois en 1834 ; il en a paru en 1868, après la mort de l'auteur, une sixième édition, révisée et augmentée par M. J.-F. Redfield. Dans son livre, qui est cité fréquemment par les jurisconsultes, Story passe en revue une foule de questions importantes de droit international privé, se rattachant notamment aux transactions entre les sujets äes pays diffé. rents.

La plupart des principes formulés par le juge américain se retrouvent dans la Traité de droit international privé de Fœlix, avocat à Paris, livre qui fait, à juste titre, autorité en cette matière. La première édition a paru en 1843; deux autres ont suivi en 1847 et en 1856 : cette dernière était due aux soins de M. Demangeat, professeur à la Faculté de droit de Paris, qui, dans le cours de l’année 1866, en a publié une quatrième édition, revue et augmentée de commentaires sous forme d’annotations, ainsi que des décisions importantes rendues par les cours françaises depuis lédition précédente. |

Deux ouvrages sont encore à consulter avec fruit sur le même sujet, savoir : le Traité du droit international privé, ou conflit des lois (A Treatise on private internationel law, or the conftict of laws), par John Westlake, publié en 1858, lequel permet d'apprécier les différences existant en Angleterre et dans les autres pays en matière de droit international privé; et le savant Traité du conflit des lois {Treatise on conflict of laws), par Wharton, de Cambridge, État de Massachusetts (États-Unis). (2“° édition, Philadelphie 1881). Il cite à l’appui de ses opinions les décisions les plus récentes des cours de justice, non seulement de son pays, mais des principaux États de l’Europe. M. Wharton est aussi l’auteur d’un Traité de droit international (voir plus haut) et d’un Traité du droit criminel aux États-Unis (Zreatise on the criminal law of the United States).

Sir R. Philimore s'était fait connaître, dès 1847, par un traité sur les lois du domicile (Laws on domicil) qui est apprécié à l’égal de son Droit internalional.,

M. Pierre Esperson, professeur de droit à l'Université de Pavie,

StorYe

Fœlix,

Westlake,

Wharton.

Phillimore,

Esperson,

Rocco,

Fiore,

Brocher.

Laurent.

a suivi M. Mancini dans son livre sur le principe de la nationalité, appliqué aux relations civiles internationales (// p incipio dà nationalitä applicato alle relazioni civili internazionali). C'est à dire que, pour lui également, la nationalité est la base du droit des gens.

Une conclusion analogue avait été tirée antérieurement (1858) par un savant magistrat napolitain, M. N. Rocco, d’une étude sur L'usage et l'autorité “es lois du royrnume des Deux-Siciles : car il avait donné à son livre pour sous-titre : ou traité du droit civil international (oss2a trattato di d'ritto civile internazionale).

M. Fiore a, dans différents essais, donné aux principales questions du droit international privé les développements que ne comportait pas le cadre de son Droit international, tel qu’il avait d’abord compris ; ainsi ont successivement paru :

Del fallimento secondo il diritlo internazionale privato (De la faillite selon le droit international privé), Pise, 1873. Del'a giurisdizione penale relativamente ai reati commessi all'estero (De la juridiction pénale relativement aux crimes commis à l’étranger), Pise, 1873.

Effeti internazionali delle sentenze e degli atti. Parte prima, materia civile. (Effets internationaux des sentences et des actes. 1° partie, matière civile), Pise, 1874.

Effeli estra-territoriali delle sentenze penali. Dell estradizione (Effets extra-territoriaux des sentences pénales. De l'extradition), Pise, 1877 ;: |

Sul problema internazionale della società giuridica degli Stati (Sur le problème international de la société juridique des États), Turin, 1878. Ces derniers ouvrages sont en italien et mont pas été traduits.

Nous devons à M. Ch. À. Brocher, jurisconsulte suisse et pro fesseur à l'Université de Genève, non seulement un grand nombre d'articles insérés dans la Aevue de droit International, mais un Traité de ‘roit international privé, qui a paru en 1876. L'auteur est d’avis que seule la voie diplomatique peut conduire à l’établissement de l'harmonie en matière de droit international privé. La 2*° édition de cet ouvrage (Paris et Genève 1882) est entièrement refondue.

L'ouvrage de M. F. Laurent, professeur à Gand, sur le Droit ciil international, n’a pas moins de huit volumes (Bruxelles 1880-1881). Ce qui recommande cet ouvrage, c’est surtout la grande abondance des matériaux. L'auteur se préoccupe peu d'établir une doctrine ;

sa seule ambition, c’est de recueillir les pierres de l'édifice futur de la scicnce et d’en déblayer l'emplacement.

M. Manuel Torres Campos, publiciste espagnol, s’est fait connaître par un ouvrage publié en espagnol en 1883, et qui traite des principes du droit international privé dans ses rapports avec le droit civil de l'Espagne.

M. J. Lorimer, jurisconsulte anglais, a publié, outre ses Principes de droët international, un travail sur les imstitutes du droit (The institutes of law 1872) ou traité des principes de la jurisprudence tels qu'ils dérivent du droit naturel; puis un volume sur les jurisconsultes anglais et étrangers et la jurisprudence internationale (English and foreign jurists. Edimbourg et Londres 1883, 2 vol. in-8°).

M. le baron Vesque de Puttlingen s’est fait une réputation entre autres par son Manuel du droit international privé de l’Autriche-[longrie (Zandbuch des in Oesterreich-Ungarn geltenden internationalen privatrechts (Nienne 1878, 2n° édition), qui comprend en outre le droit pénal et l'extradition.

Le jurisconsulte allemand Ch. L. de Bar (né en 1836) est un des principaux propagateurs des idées de Savigny. Nous avons de lui entre autres un traité de droit international privé et pénal ( as internutionale Privat-und Strafrecht) et un essai sur l’extradition.

Nous devons à Lommasch, professeur à l'Université de Vienne un traité de l’extradition pour crimes politiques (Das Recht der Ausliefrung inwegen politischer Verbrechen. Vienne 1884) où il examine entre autres jusqu à quel point les étrangers peuvent être poursuivis pour crimes commis soit dans le pays où ils séjournent, soit en pays étranger, contre un gouvernement étranger.

M. Villefort s'était déjà fait connaître par des travaux scientifiques, qui ont exercé une heureuse influence sur certaines parties du droit international. Il à publié, en 1855, une brochure sur les Crimes et délits commis à l'étranger, qui appela l'attention sur la nécessité d’une réforme à ce sujet dans la législation française, qui jusqu alors ne permettait pas de poursuivre les Français ayant commis des crimes hors du territoire national ; des modifications ont été depuis introduites à cet effet dans le code pénal français. Enfin M. Villefort a écrit, dans la Gazette des Tribunaux, sur diverses matières de droit internationai, un grand nombre d’articles anonymes ou publiés sous le pseudonyme de Descombes.

Étude sur la naturalisation, par Stoïcesco (Paris, 1876).

Torres Ca mpos,

Lorimer.

Vesque de Puttlingen

de Bar,

Lommasch,

Villefort,

Stoicesco,

The law of natwralisation (La loi de la naturalisation), par John John Gutler.

Cutler (Londres, 1877) ;

G. Cogordan.

Dicey,

Billot,

Pollock,

Weiss.

Beruard.

Asser,

La nationalité au point de vue des rapports internationaux, par Georges Cogordan, docteur en droit (Paris, 1879).

The law of domicil as a branch of the law of England, stated in the form of rules (La loi du domicile comme branche du droit anglais, exposée sous forme de -règles), par A. V. Dicey (Londres, 1879).

Le Traité de l'extradition, de M. À. Billot, docteur en droit, est le plus clair et le plus complet qui ait encore été publié sur cette matière. Il est suivi d'un recueil de documeuts étrangers et des conventions d’extradition conclues par la France, et en vigueur à l’époque où le livre a paru (Paris, 1874).

Le professeur Pollock, (né à Londres en 1845), de l’Université d'Oxford, a porté ses études plus particulièrement sur la jurisprudence pratique; dans cet ordre d’idées, il a publié, en 1875, Principles of Contract (Principes du contrat) dont une 4° édition a paru en 1885 ; Digest of the law of partnerships, en 1877, (Digeste du droit d’Association), parvenu à sa 3° édition en 1884 ; et en 1883, The land laws (Les lois concernant la terre).

Ses autres ouvrages : «Spinoza, his life and philosophy (Spinoza sa vie et sa philosophie) » publiés en 1880, et « Essays in jurisprudence and ethics (Essais de jurisprudence et de morale) », édités en 1889, appartiennent plutôt à l'ordre métaphysique qu'au droit des gens proprement dit.

André Weiss, avocat et agrégé à la Faculté de droit de Dijon, vient de publier (Paris, 1886) un Traité élémentaire de droit international privé. Ce livre a pour origine le décret de 1880, organisant en France l’enseignement de cette branche du droit international. II est le fruit de plusieurs années d'enseignement de cette matière et a pour but de venir en aide à la jeunesse des écoles.

M. Paul Bernard, conseiller à la cour d’appel de Dijon, s’est fait connaître par son Traité théorigne et pratique de l'extradition (Paris, 2 vol.) qui à été couronné par l’Académie des sciences morales et politiques de l’Institut de France. La deuxième partie renferme entre autres un projet de Code international de l’extradition.

M. Asser, qui est professeur et conseiller au Ministère des af-

faires étrangères des Pays-Bas a publié, en 1879 un ouvrage intitulé Schets van het internationaal privat regt, qui a été traduit en allemand par M. Cohn, et en français par M. A. Rivier sous le titre de : Eléments de droit international privé ou du conflit des lois (Paris, 1884). M. Rivier a enrichi sa traduction de notes pré-

+ ere EN Ur.

cieuses et complété notamment ce qui a trait au droit de famille,

M. Asser a publié en outre plusieurs monographies sur le droit international privé. En voici les titres : L'exécution des jugements étrangers. Les principes de droit international privé en viqueur dans les Pays-Bas. Le droit international privé et le droit uniforme; enfin une étude sur le Code civil de la République Argentine (Revue de droit international, T. V. p. 591), dans laquelle 1l fait ressortir

principalement les dispositions de cette œuvre remarquable, qui

touchent, de près ou de loin au conflit des lois.

Dans le même ordre d'idées, nous devons citer l’Étude sur les principes de droit international privé dans la République Argentine, à propos d’une réforme des lois qui y régissent la constitution de la famille, par E. Daireaux, publiciste, avocat à la Cour d'appel de Paris (Paris, 1883).

Questions de droit relatives à l'incident franco-allemand de Pagny (Paris, 1887). Tel est le titre d’une brochure que M. Ed. Clunet consacre à l'affaire Schnœbelé. L'auteur examine les deux hypothèses de l’arrestation en Allemagne ou en France, et les conséquences qui découlent, pour le droit international privé, de la première alternative,

M. A. Flores, ministre de la République de l'Equateur, a publié sous le titrede : La Naturalizacion en los Estados-Unidos (La Naturalisation aux Etats-Unis. New-York, 1881), une monographie dans laquelle il insiste entre autres sur la nécessité, pour les républiques hispano-américaines, de conclure avec les Etats-Unis des traités de naturalisation semblables à ceux du Mexique et de l'Équateur.