V. Succession d'après le Droit congolais

Droit d'accroissement. \. Accroissement.

— d'aliéner (Limitation du). V.

Propriété (Limitation de la).

Droit d Alsace-Lorraine. 4. Sur l'impôt des successions, 517, n.

Droit danois. 2. Sur Fàge requis pour contracter mariage, 62, note, — Sur le fonctionnaire compétent pour célébrer le mariage, 74, note. — Sur le divorce, 186. — - Sur la condition juridique de l'enfant né hors du mariage, 255. — Sur la protection des marques de fabrique étrangères, 570.

Droit d'auteur. V. Propriété littéraire et artistique.

Droit de chevage. 1. En France, 15.

Droit de correction du père.

Droit de [ormariage en France, 1, 15.

Droit de louage. V. Fouage.

Droit de iEquatcur. 2. Sur la forme du mariage, 75, note.

Droit de La Plata. 2. Sur la forme du mariage, 75, note.

Droit des Deux-Siciles. 1. Sur la condition juridique de l'étranger, 26-27. — Sur la gabelle héréditaire, 27. — Sur la loi régulatrice de l'étal et de la capacité de la personne, 77. — Sur la nationalité de l'enfant mineur, 3S4.

— 2. Sur le régime légal des biens des époux, 147. — 4. Sur la capacité pour l'étranger de disposer par testament, 12. — Sur la personnalité juridique de l'Eglise, 102. — Sur la forme de la donation, 528.

— dhabitation. V. Habitation.

— d'incolat. V. Incolat.

— des mines, 2, 379.

— de naulrage. V. Nauirage,

— doption. V. Annexion.

— de pacage. V. Pacage.

— de postliminium, 1. Admis en temps de paix, 10.

— de prélérence. 3. Loi applicable. V. Vente.

— de prélèvement. V. Prélèvement.

— de représentation. V. Représentation.

— de rétention. V. Hétention.

— de succession. 3. Façon distincte dont sa substance est entendue par les divers législateurs, 563. — Comment celte substance doit être déterminée d'après la loi régulatrice de la succession, 565. — Comment la nature de droit réel du droit de succession ne peut pas être basée sur la loi régulatrice de la succession à l'égard des biens du défunt qui se trouvent à l'étranger, 567. — Comment le droit de succession s'acquiert dans tous les systèmes législatifs au moment du décès du de cuius, 579.

Droit de super licie. 2, 451.

Droit d'usage. V. Usage.

Droit de « valimento ». Dans le royaume des Deux-Siciles, 1,

TABLE ALPHABÉTIQUE

Droit de VEiai de VAlabama.