SUR LES AUTEURS CITÉS DANS LES QUATRE VOLUMES
AccARiAs. Etude sur la transaction en Droit cioU et en Droit romain Paris, 1863.
AcoLLAs. Manuel de Droit civil^ 2 volumes. Paris, 1874-1877.
Agel. Du droit de cité en D. H. D. F. — De la nationalité d'origine. Paris, . 1889.
ACàNETTA-GENTiLE. La donazionc jn Dirillo internazionale prioato. Païenne, 1881.
Aguesseau (Chancelier d'J. Œuvres complètes. Nouvelle édition augmentée de pièces échappées aux premiers éditeurs et d un discours préliminaire, par M. Pardessus. Paris, 1819, 16 volumes in-8'.
AuKENS (H.). Cours de l)roit naturel. Leipzig, 1875, 2 volumes in-8'.
Alauzet. De la qualité de Français. — De la naturalisation. Paris,
— De la qualUé de Français^ de la naturalisation et du statut personnel des étrangers. Paris, 1880.
Albany. Law Journal.
Alcorta (A.). Tratado de derecho internacional. Buenos-Ayros, 1878.
— Corso de derecho internacional publico. Buenos-Ayres, 1886. Alexander. Du conllit des lois en matière de (iliation. Alexandresgo. Droit ancien et moderne de la Roumanie. Alianeixi. SugV impedimenti canonici in rapporta al matrimonio civile. Naples, Gazzetta del Procuratore, VI* année.
Amar. Delta propriété lelleraria e dci diritti degli artisti in Italia e ail estero. Turin, 1893.
Anoreani. La condition des étrangers en France. Paris, 1896.
Annuaire de r Institut de Droit international. Bruxelles, 1877, 1888,
Antoine. De la succession légitime et testamentaire en Droit international privé. Paris, 1876.
.Anzilotti. Il rinvio net Dirilto internazionale privûto. 1902.
Argentré (Bertrand). Commentarii in patrias Britonum leges, seu consuetudines générales Ducatus Brilanniœ. 1580.
Aristarchi-Bey. Législation ottomane. Constantinople, 1873.
Arntz. De limmutabililé du régime conjugal. 1879.
AssER. Eléments du Droit international privé (1879), traduits et complétés par Rivier. Paris, 1884.
AuBRY et Rau. Cours de Droit civil français. Paris, 1869-75.
AuuART. Du droit de cité en Droit romain. De la qualité de Français en Droit français. Paris, 1880.
AuDiNET. Droit international privé. Paris, 1894.
— Ll derecho internacional privado en el nueuo Codiio cicil espanoi {Espana régional, 1892). Barcelone.
-AlUSTin. Province o{ jurisprudence determined. Londres, 1832.
Bacquet. Du droit d aubaine. Paris, 1603.
Baldus Ubaldus. De Hatutis compris dans ses couvres en 4 volumes in-folio. 1370.
Balleroy de Reinville. De la garantie des créanciers d après lett lois françaises, 2 volumes in-8*. 1816.
Bar. Dus international Privât und Strafrecht, T édition. — .Théorie und Praxis der intern. Privât und Slrafrechl, 2 volumes, Hanovre,
IUh (Cli.-L. de). Das international Privatrrrht. 1862.
Barbarjn. De la compétence des tribunaux {rampais en matière de succession. Paris, 1895.
Bard. Précis de Droit international. — Droit pénal et privé. Paris,
Barde. Théorie traditionnelle des statuts ou principes du statut réel et du statut personnel. Bordeaux, 1880.
iivHREAUD. Dti mariage et des régimes matrimoniaux en Droit international privé. Paris, 1893.
IUrilliet. Du divorce des époux étrangers en Suisse.
Bartin. Les dispositions d'ordre public.
— Les conflits entre dispositions législatives de Droit international privé.
Bartolo ou Barthulus. In primam partem Codicis commentarii, 4 volumes in-folio. Venise, 1499.
Basilesco. d. R. Le Mutuum. — D. F. De la succession ab inlestat en Droit international privé. Paris, 1884.
Batbie. Traité théorique et pratique du Droit français, 4* édit. 1891.
Beauchet. Perte et acquisition de la nationalité autrichienne.
Beaudant (De). De la naturalisation.
Beccaria. Dei delilti e délie pêne.
Bellot des Minières. Contrat de mariage, 1 volume, 18;k>.
Bègue. De la lésion entre personnes mafeures et capables.
Berney. La nationalité à Vlnstilut de Droit international. Paris, 1897.
Bertauld (A.). Questions pratiques et doctrinales du Code Napoléon. 1869, 2 volumes in-8*.
Beudant. De la naturalisation. Paris, 1852.
Bevoïte. De la règle locus régit aclum en Droit maritirae. Paris,
BiANCHi. Saggio di studii sut Diritto internazionale privato. 1873.
Blackstone (W.). Commentaries on the laws of England, 6* édition, vvilli le lasl correstions of the author and with notes by Taylor Coleridge. Londres, 1825, 4 volumes in-8'.
Blunstchli. Das moderne Vôlkerrecht, 3* édition. 1878.
Blunstchli. Le Droit inlernational codifié, traduit de lallemand par M. C. Lardy, A' édition, précédée d'une biographie de l'auteur, revisée cL augmentée par M. A. Rivier. Paris, 1886.
— Traduction chinoise par les élèves du Collège de Fing-VVen,sous la direction de W. et P. Martin. Pékin, 1880.
— Dictionnaire de Droit publie.
— Traité de Droit universel.
— Histoire du Droit public.
— Dissertation à propos de iaHaire BauUremont {Hevue pratique^ 1876).
BoFARULL. Codigo civil espanol. Madrid, 1889.
BôHM. Die raumliche Herrschait der Fteehls normen. Krlangen, 1870.
BoissARiE. De la notion de l ordre public en Droit inlernational privé. - — Des {ormes du testament. Paris, 1888.
BoNFiLs. De la compétence des tribunaux irançais à iélranger, in-8°.
BoNNEviLLE. De t amélioration de la loi criminelle, 2 volumes in-8*.
BoiiCHOn.wE. Droit des auteurs et des artistes étranners.
BoKCNiNi. // régime matrimoniale italiano ed il divorzio.
BoRNEMANN. Diritto prussiano.
BonsAF^i. Commentario al Codice civile italiano. 1871-78.
BouHiEH. Les coutumes du Duché de Bourgogne avec les observalions du Président Bouhier. 1720.
BouLLENOis. De la contrariété des lois et des coutumes. Paris, 1732.
BoiJLLENOis (Louis). Traité de la personnalité et de la réalité des lois, coutumes ou statuts, par forme d'observations, auquel on a ajouté l'ouvrage latin de Rodenburg, intitulé : De iure quod oritur ex statutorum diversitate. Paris, 1766.
BouRDON-ViANE. Manucl de Droit international privé. Paris, 1883.
BouRGoiGNE ou BuRGUNDius. Tractutus ad consuetudines Flandrœ.
BovvYER (George). Commentaries on universal public law, grand in-8'. Londres, 1834.
Bravo. Derecho internacional privado, 3 volumes. Madrid, 1886.
Bretonnier. Recueil des principales questions de droit qui se jugent diversement dans les diUérents tribunaux du royaume avec des réflexions pour concilier la diversité de iurisprudence, 2 volumes in-12.
Brocher (Ch.-A.). Revue de Droit international.
— Traité de Droit international privé, 3 volumes in-8'. Paris et Genève, 1882.
Brocher (Ch.). Cours de Droit international privé. Paris, 1882-1885. Brown. Des droits des étrangers en Belgique en matière de marques de fabrique et de commerce et de nom commercial.
BiTRGE (William). Commentaries on colonial and foreign law s gènerally and in Iheir conflict wilch ench other and witch the law of England, 4 volumes in-8', Londres, 1838.
BuHGiJNDUis on BouRGOiGNE. Troctatus controversiarum ad consuetu dinem Flandriœ. Bruxelles, 1674.
BusTAMENTE. El ordeîi publico international. La Havane, 1893.
— Derecho internacional prioado, 1 volume. La Havane, 1896. BuzzATi. L'autorità délia legge straniera relatioa aile (orme degli
atti civUi. Turin, 1894.
— Teoria del rinvio nel Diritlo inlernazionale. Milan, 1898. Bynkfkshoek (C. van). Questions de droit public, traduction et notes
de Duponceau. Leyde, 1782.
— De doniinio maris, 1702.
— De (oro legatorum, 1721.
— Opéra. Coloniœ allobrogorum. 761.
Calvo. Le Droit international théorique et pratique. A' édition. 1887-
Campistron. Commentaire des lois du 20 ///.• i tS89 et du 22 iuillet 1893 sur la nationalité. Paris, 1894.
Caroccio. Tractatus locationis et conductionis.
Casanova (Ludovico). Trattato di Diritlo inlernazionale modcrno.
2 volumes in-8*. Florence, 1870.
— Lezioni di Diritlo inlernazionale. 1876.
(3ASAREGIS. Discursus légales de commercio, A volumes in-folio. 1710. Castro. De rébus creditis.
Catellani. // Diritlo inlernazionale prioato nelV antica Grecia. Rome,
— Del coniUto Ira le norme di Diritlo inlernazionale priimto.
— Diritlo inlernazionale prirato ed i sui recenti progressif 2" éd. Turin, 1895.
Cavagnari. La [ilosolia del Dirillo e la propriété letlcraria. Cauvvès. Recrutement des en(ants des étrangers nés en France. Nancy, 1869.
Chabot (de l'Allier). Commentaire sur la loi des successions, 6* éd.,
3 volumes. 1832.
Chahpcommunal. De la succession ab intestat en Droit international privé. Paris, 1892.
Chausse. Du rôle international du domicile.
Chauteret. Du droit de cité à Rome. — Condition pour être Français. 1876.
Chbry. De la nation imposée par un gouoernement étranger.
Chironi. Instituzioni di Diritlo civile, 2 volumes. 1888.
Choppini. Opéra de fendis.
Christianaeus (C). Practicarum quœstionum rerumque in supremis Belgarum curiis actarum et observatarum decisiones, 6 volumes. Erfordiae, 1734.
Ciccaglione (Federico). Sur le mot Successione, dans le Digesto italiano. 1889-1897.
CiGBRO. Opéra omnia.
CiMBALi. // matrimonio dello straniero, 1 volume. Turin, 1898.
Clavel. Droit musulman. — Du statut personnel et des successions^ 2 volumes in^*. 1895.
Clunet. Questions de Droit relatives à [exposition uniuerselle de tS7S, \ volume in-8\
— Journal de Droit international privé. Paris, 1874, 1902.
— Questions de Droit relatives à iincident iranco-allemand de Pagny (affaire Schnœblé). Paris, 1887.
— Offenses et actes hostiles commis par des particuliers contre un Etat étranger. Paris, 1887.
~ Du défaut de validité de plusieurs traités diplomatiques conclus par la France acec les puissances étrangères, 2* édition. 1880. Coi'CEJi. Traclatus de fundata in terrilorio iurisdictione. .
— ius civile controversum.
CocHiN. Œuvres, en 6 volumes. Paris, 1771.
CocKBURN. Nationality or Ihe law as lo subiecls and aliens, considered wilh o view to future législation. 1869.
CoGORD.VN (G.). La natonalité au point de vue des rapports internanaux. Paris, 1879.
— La nationalité. Paris, 1890.
CoNDE y LuQuE. Historia del extranjero en Espana hasla la conquista arabe {Rivista de los tribunalcs, 1895). Madrid.
CoNTAL. De la condition des étrangers à Rome et en France. Nancy,
CoNTuzzi. Diritto internazionale privato. Milan, 1890.
— La codificazione del Diritto internazionale privato. Naples,
Coquille. Des coutumes des Nivernois. 1580.
Constant. Le rétablissement du divorce en France.
CoTELLE. Rapport à la Chambre des Requêtes {Journal du Palais, 1894).
CouHiN. Le régime international de la propriété industrielle, artistique et littéraire.
CouLON. D. R. Du constitutum debiti alieni. D. F. De la dévolution héréditaire en droit internalionul privé. Poitiers, 1889.
CcjJACcii. Opéra omnia, 10 volumes in-folio. 1658. Edition Fabrolo, 13 volumes in-4*. 1836-1847.
CuLTER. The law of naturalisation as amended bij the naturalisation act of 1870. Londres 1871.
Dairaux. Le Droit international privé dans la République Argentine. Paris, 1889.
Daixoz. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Paris, 1846-1870, 44 volumes in-8-.
Dareste. Condition légale des étrangers en Suède (Journal de Clunet, 1890, p. 434).
Dareste et Laboulaye. Le grand coutumier de France, 1 volume.
D'Argentré. Commentaria in patrias Brilonum leges. Paris, 1640.
De Bonald. Du divorce. 1858.
Deglin. Le contrat de mariage en droit international privé, 1 volume. Nancy, 1883.
De la Goestière. Journal des principales audiences du Parlement.
Delal-Ande. Sur la coutume d Orléans.
Delamare et Lepoitevin. Traité théorique et pratique de droit commercial. Nouvelle édition, 1860-61, 6 volumes.
Delecaille, Du droit de cité à Home. — De la naturalisation en droit cicil et en droit international. Paris, 1893.
De Luca (Cardinal). De credito discursus.
Delvincourt. Institules de droit commercial {rançais, 2* édition,
Démangeât. Cours élémentaire de droit romain, 2 volumes. 1864.
— Introduction au Journal de droit international privé, 1874.
— Histoire de la condition cirile des étrangers en France. 1844. Demetrius NicoLAiDÈs. Lcggi ottomane.
Demolombe. Cours de code oiuil, 31 volumes. 1881.
Denizart. Dictionnaire.
Dernburg. Lehrbuch des prenssichen Privatrechts.
De Rosate ou De Rosciate Albericus. Tractatus de statutis. Opéra.
De Royer, De la condition cirile des étrangers en France.
DF.srnAMPS. Etude sur la propriété industrielle, littéraire et artistique au point de vue de la cession des droits de Finventeur; du /abrirant et de l'auteur. 1882.
Dkspag.net (F.). Précis de droit international privé. Paris.
DiCEY. The law o/ domicile. Londres, 1879. — Traduit par Slocquart. 2 volumes. Paris, 1887-1888.
— A Digest o[ the law ol F.ngland wilh relerence to the conflict of Laws. Londres, 1896.
Din:Y ET Stocquaut. Le statut personnel anglais.
DiENA. La vedova in Diritto internazionale privato. Turin, 1891.
— / Diritli reali considerati nel Diritto inlernazionale privato. Turin, 1895.
— Sui iimili all'applicazione dcl Dirillo .straniero. D'Olivecrona, Origine et développement de la communauté des
biens entre époux.
DoNELLUs. Commentarius juris civitis,
Dmagoumis. De la condition de l'étranger en France. 1864.
Dubois. Dans le Journal de Droit international privé. Jurisprudence. Notes.
— Fssai sur le conllit des lois étrangères.
l)uri{ocQ. Cours de Droit administratif, 6* édition, 3 volumes. 1881-
— De la personnalité civile de llUat d après les lois civiles et administratives de la France.
DuGUY. Des conflits des lois sur la forme des actes. Paris, 1882.
Dumoulin ou Molineus. De statiitis^ sur la loi I, Cod. De Summa Trinilale. Coramcnlaires sur diverses coutumes. Consilia. Durand (L.). Droit internalional privé. Paris, 1884. Durand. Code de Vétranger (Décret du 2 octobre 1888). Paris, 1889. DuRANTON. Cours de Droit [rançais suivant le Code civil, 22 vol. 1844. DuTRUC. Dictionnaire' du contentieux commercial. 1853.
— Traité du partage des successions. 1855.
DuvERGiER. Continuation du Droit civil français de TouHer, 5 vol. 1835-39.
Ellerman. Locus régit aclum. Leyde, 1879.
EiMÉRinON. Traité des assurances et des contrats à la grosse^ conféré et mis en rapport avec le nouveau Code de commerce et la furisprudence, etc., par B.-S. Boul<'y-Paty. Nouvelle édition, 1827, 2 vol.
Enault. De iéviction. Du régime matrimonial en Droit international privé. Paris, 1891.
EsPERSON (P.). // principio di nazionalilà applicato aile relazioni civili inlernazionali. 1868.
— Condizione giuridica dello straniero in Italia. iMilan, 1889-92.
— Diritto diplomalico e fjiurisdizione internazionale marittima. Florence, 1872-74.
— Dei diritti di autore sulle opère delV ingegno nei rapporti intcrnazionali. Turin, Uniono Tipografico-Edilrico, 1899.
EsTOPPEY. Loi [édérale du 3 iuillet 1876 sur la naturalisation. Lausanne, 1888.
EusTATSiNE. L0a condition des étrangers en droit romain, en droit [rançais et en Roumanie. Paris, 1880.
EvERHARD (Nicholas). Consilia sive responsa juris. 1510.
Fadda. Concetti londamentali del Diritto ereditario romano. Naples,
Favard de Langlade. Répertoire de la nouvelle législation civile, 5 volumes. 1823. (V. Aubain.)
F'edozzi. Gli enti collettivi nrl Diritto internazionale privato. Vérone,
— Ricista critica di gurisprudenza controversa. Modène, 1901.
— Délia [rode délia legge.
— Sur le mot Successione en Droit international dans le Digesto italiano. Turin, 1901.
Féraud-Giraud. De la juridiction française dans les Echelles du Levant et de Barbarie ,2 volumes, 2* édition. 1866.
— Etats et souverains devant les tribunaux étrangers. Paris, 1895. Fercusson. On mariage and divorce.
Fernandez-Prida. Fondamentos del Derecho internacional privado. Viloria, 1888.
— Derecho internacional privado. Valladolid, 1896.
FiELD (David-Dudley). Draft outlines o/ an International Code, 2' éd. New-York, 1876.
FiLOMusi-GuELFi. Enciclopcdia giuridica. Naples, 1875. -- Sur le mot Successione dans le Digesto italiano, 1889
FiLOMUSi-GuELFi. Sullc re(jola locus régit aclvim. Opuscule tiré du l'ilanfjieri. 1877.
— il Diritto ereditario^ Lezioni. Rome, 1890.
— Oella naturalizzazione, délia separazione personale e e del divorzio nei rapporti di Diritlo internazionaîe privato. Turin, 1876.
— // divorzio ira stranieri in Halia. Opuscule exlrait du Foro italiano. 1884.
Flaischlen. De Vinitiatice consulaire en [ait de iiilelle et curatelle surtout en Houmanie. Paris, 1891.
KcMxix. Traité du Droit international privé, ou conflit des lois de différentes nations en matière de Droit privé, 4* édition, revue et augmentée par C. Démangeai. Paris, 1866, 2 volumes in-8*,
FoLLEviLLE (De). Traité de la naturalisation. 1889.
-- Du Français par Droit de naissance. Paris, 1879.
FooTE. Private international iurisprudence. Londres, 1878.
FôRSTER. Théorie und Praxis des heuttgen gemeinen preussischen Priratrechts auf der Grundiage des gemeinen deutschen Rechts. \ volumes. Berlin, 1873-74.
FoucHER. Annales de la propriété littéraire. 1870.
Franck. Le droit chez les anciennes nations de i Orient. — Etudes orientales. Paris, 1861.
Frenoy. Des Peregrini. Des actes passés à l'étranger. Paris, 1879.
Frof.\nd. Mémoire concernant la nature et la qualité des statuts. A volumes. 1702.
Fromaoeot. De la double nationalité des individus et des sociétés. Paris, 1892.
FuLCi. Se si possono avère due patrie.
FusiNATo (GuiDo). Questioni di Diritto internazionaîe privato. Turin.
-- Sur le mol Albinaggio dans VKnciclopedia giuridica. 1892.
— Inlroduzione ad un corso di Diritto internazionaîe, Parle 2": Diritto internazionaîe privato. 1885.
— SuU' art. 8 del codice cirile italiano. Naples, 1898.
(ÎABBA. Teoria délia relroattivitâ délie leggi. T édition. Turin, 1884.
— Fssai sur la véritable origine du Droit de succession. 1868.
— Le second mariage de la princesse de lieaufremonl. Paris, 1887. -- Sulla clausola finale deliarticolo 8 nella giurisprudenza italiana.
1892. Parte IV.
G AiLL- Andrew. Practicœ observationes. Cologne, 1540.
Gand. Code des étrangers. 1853.
Gxrelli (vYlessandho). // Diritto internazionaîe tributario. 1 volume,
Gargillo. // codice di procednra civile del Uegno dltalia. 4 volumes. 1887.
G\RMER (Jos). Traité de l'usure dans les transactions civiles. 1826.
Garnot. Condition de l étranger dans le Droit public. Paris, 18S>.
Gary. Condition furidique des Français à l'étranger. Paris. 1890.
GAsrHON. Code diplomatique des aubains. Paris, 1818.
GvTTEscHi. Manuale di diritlo pubblico e privato musulniano. 1865.
Gavillot. Essais sur les droits des Européens en Turquie et en Egypte.
Gengler. Lehrbuch des deutschen Privatrechts.
Ge.\tet. Etudes sur les questions d'état et de capacité au point de vue de la juridiction. Genève, 1883.
Geouffre de Lapradelle. De la nationalité d'origine . Pari.s, 1893.
Gestoso. Derecho internacional privado. 1 volume. Valence, 1894.
GiANZAiNA. Lo sraniero nel diritto civile italiano. Turin, 1884.
Gide. Etude sur la condition privée de la {emme dans le Droit ancien et moderne. 1867.
— Etude sur la novation cl le transport des créances en Droit romain. 1879.
GioRGi. Teoria dellc obligazioni nel diritto niodcrno italiano. 8 volumes. Florence, 1890.
— La dotlrina dellc persone giuridiche o corpi morali. 4 volumes. Florence, 1889.
GiARD. Les meubles en Droit international privé. Paris, 1894.
GcAssoN. Le mariage civil et le divorce. Paris, 1880.
Grenier. Traité des donations et des testaments. 4 volumes, 1847.
Grotius (Ugo). Le droit de la guerre et de Id paix, où sont expliqués le droit de la nature et des gens et les principaux points du droit public. Nouvelle édition par Pradier-Fodéré. 3 volumes, in-8*. Paris,
Gruffy. De l'unité de nationalité dans la famille. Paris, 1893.
Gharini. Appacabilità dette norme di Diritlo inlernazionnle privato contenue in una legge straniera. 1899.
GUILE.AUME. Le mariage en Droit international privé et la Conférence de La Haye. Bruxelles, 1894.
GuizoT. Essai sur V histoire de France. 1851.
II.AENEL. Situation léffale des enfants étrangers en Allemagne.
Hamburger. Dans le Jahrbuch fur Gesetzgebung und Verwaltung des deutschen Heicht de Holtzcndorrff.
Harrison. Conflit des lois particulièrement en Angleterre.
Haus. Du Droit privé qui régit les étrangers en Belgique. 1875.
IIxus (Ed.). De principiis a quibus pendet legum sibi contrariarum
auctoritas in primis de usu requlie locus régit actum. Goeltingue,
Heffter (A. -G.). Das europœische Vœlkerrecht. l" édition. Berlin, 1844. Trad. française par Bergson, noies do Geffckcn. Berlin, 1883.
Heinck. De régula locus régit actum. Leipzig, 1842.
Hemer. Du Droit de rétention
Henrys. On foreign Law. 4 volumes. 1852.
IIerbaux. De la qualité de Frant^^ais acquise ou perdue par suite dune annexion du territoire ou de son démembrement.
Hertius. De collisione legum.
— De uno homme plures sustinente personas, opéra omnia. 2 volumes. Francfort, 1737.
Heissmer. Exécution des iugements étrangers dans iempire d'Allemagne.
HiLTY. Les constitutions fédérales de la Suisse. 1 volume. 1891. HiNDERBURG. Dc la sHuotion légale des sociétés étrangères. HoLLANDs. Eléments o[ Jurisprudence. 1880.
— Les débats diplomatiques récents dans leurs rapports avec le système du Droit international^ dans la Revue du Droit international. T. X. 1878.
HoLTZENDORFF (Ft. DE). Encyclopàdic dcr Hechtswissenchalt in systematischer und alphabetischer Bcarbeitang. 3 volumes. Leipzig, 1870. 3' édition, 188(i. Traduction française par Zographos. Paris, 1891.
HosACK. On the conilicls o/ Law. 1847.
HovY. Quelques observations sur iurgence dun règlement international.
HuBKRus. Prelectionum iuris civilis. 3 volumes. Leipzig, 1707.
HuBLAK. A treatise o{ évidence.
Imbart-Latour. La papauté en Droit international.
Jacobs. The law o{ domicil national, quasi national and municipal. Boston, 1887.
Jay. Sur l immutabilité des conienlions matrimoniales en Droit international.
JiTTA. Méthode du Droit international privé.
JoixiVET et WiLiiEf^M. Le Droit international privé résumé en tableaux synoptiques. Paris, 1886.
Kahn. GesetskolUsionen {Jliering's Jahrbucher, N. F. XVIII). léna.
Kames. Principles ol Equily. Londres, 1740.
Kelly. The French Law o( Mariage. Londres, 1885.
— Des ellets du mariage sur la naturalisation dans les Elats-Vnis d'Amérique.
Kent (James). Commen taries on American Law. i\ew édition published by J. T. Abdy, A volumes. Londres, 1878.
KôN'fG. Des droits des étrangers en Suisse en matière de marques de fabrique et de commerce.
Labbé. Du conflit entre la loi nationale et une loi étrangère, dans le Journal du Droit international privé, 1885.
Laboulaye (Ed.). Histoire politique des Etals-Unis depuis les premiers essais de colonisation fusquà l'adoption de la constitution fédérative (1620-1789). Paris, 1855-66, 3 volmnes in-8'.
— Etudes sur la propriété littéraire en France et en Angleterre.
Lacanal. De la (orme des actes. Paris, 1885. Lacour. De la nature et des effets du droit de rétention. Laghi. Diritto internazionale privato. Bologne, 1888. Laine. Introduction au Droit international privé, contenant une étude sur la théorie des statuts, 2 volumes. Paris, 1888-91.
— Considérations sur le Droit privé. Paris, 1900.
— Commentaire analytique sur la loi du 8 luin 1838.
— Etude concernant la loi fédérale suisse.
Laine. La Conférence de La Haye relative au Droit international privé. Lamba. Condition des Européens en Egypte. Paris, 1896. Lavgenbek. Principia iuris peregrina, quo modo probentur. léna, Laurent. Le Droit civil international, 8 volumes. Bruxelles, 1880-81.
— Principes de Droit cicil fran^'ais, 33 volumes. 1878.
— Histoire du Droit des gens et des relations internationales^ T édition corrigée, 14 volumes in-8*. Bruxelles, 1861-68.
— Avant-proiet du Code civil.
Lauterbach. Collegium theorico-practicum.
Laya. Droit anglais, 2 volumes. Paris, 1845.
Lawrence (N.-Beach). Eléments ol international law by Henry Wheaton, second annotated editi., 2 volumes in-8'. Boston, 1863.
Lebaron. Le Code des étrangers ou recueil des lois et de la iurisprudence anglaise. 1819.
Le Brun. Traité des communautés. 1758.
Lecasble. D. R. De laction ex stipulalu. D. F. Les obligations en Droit international privé. Paris, 1881.
Légat. Code des étrangers. Paris, 1832.
Lehr. Eléments de Droit civil germanique, 1 volume. 1875.
— Eléments de Droit civil russe. 1877.
— Eléments de Droit civil espagnol. 1880.
— Eléments de Droit civil anglais. 1885.
— La tutelle des mineurs et les conseils de {amille. Etude de législation comparée. Lausanne, J896.
Lesenne. De la séparation de corps entre époux étrangers en France.
Le Sueur et Dreyfus. La nationalilé. Droit interne. Paris, 1890.
Levf's. International commercial law, 2* édition.
LippENS. Droit des étrangers en Belgique. Gand, 1871.
LivERMORE. Dissertations on the contrarity of Laws. Nouvelle-Orléans, 1823.
Lobé. Guide des étrangers en Espagne. Paris, 1837.
LocRé. Législation civile, 31 volumes. 1803.
LoDiN. De jure perigrinorum. Des étrangers. Rennes, 1847.
LoisEAU. Des cas où un pupille romain a plusieurs tuteurs. Des conflits des lois en matière de tutelle. Lons-le-Saulnier, 1885.
LoMONACo. Diritto civile inlernazionale. Naples, 1874.
— Délie obligazioni et dei contratti in génère. 1890.
LoYSEL. Institutes coulumières, avec des notes de Laurière. Nouvelle édition. 1846.
Lvon-(.'aen. De la condition légale des sociétés en France. 1870.
— Lois françaises et étrangères sur la propriété littéraire et artistique, 2 volumes. 1889.
— De la législation des brevets d'invention, modifications à introduire dans la loi du 5 fuillet 1844, 1 volume. 1877.
Mackinstosh. Discourse on the law of nature and nations.
Magnin. Traité des minorités, tutelles et curatelles, 2 volumes. 1842.
Mailher de Chassât. Traité des statuts. Paris, 1845, in-8°.
Mancini. Rapport à l Institut de Droit international. 1874. - Prrlczioni sulla rocazione del nostro sccolo pcr la riiorma e la codificazione del IJiritto délie genti, in-8°. Rome, 1874.
Mangin (F.-H.-C). Traité de Vaetion publique et de l action civile en matière criminelle, 3* édition. 1876.
MvMTius. De iurium quod ex diversorum terriloriorum discuntur colUsione. V\ ratislaviap, 1833.
Manresa. Commentarios al Codigo civil espai\ol, 1-V. Madrid, 1890-98.
Mansokd. Droit daubane en Savoie. Thambéry, 1824.
Marino. Atli iatti ali ester o. Naples, 1885.
Martens (G.-F.). Précis de Droit des gens, 1 volume. 1858.
— Traités de Droit international, 3 volumes. Paris, 1833-87. Martin. De la capacité civile au point de vue du Droit international
privé, selon la législation suisse.
Mascardus. De probationibus conclusiones. 1610.
Massé (G.). Le Droit commercial dans ses rapports avec le Droit des gens et le Droit cdvU, 3* édil., revue el augmentée, 4 vol. Paris, 1874.
Mxttirola. Trattato di Diritto giudiziario civile. A' édition. 1892.
Mayeras. I). R. De la cité romaine. D. F. De la naturalisation en France. Paris, 1887.
Mazelie. Du droit de rétention en Droit romain et en Droit Iranqms.
Merlin. Répertoire.
— Questions de Droit.
Merrill. Conilicts o( Law. Boston, 1886.
Mevius. Commentarii ad [us Lubecense. Francforl-sur-le-Mein, 1679.
Meyer. De conflictu Ivgum. Hrt^mc, 1810.
Michaux (Al.). Traité pratique des liquidations et partages de communauté, de succession et de sociétés, avec Jormules, 4* édition. 1877.
MiLHAUD. Principes du Droit international privé dans leur appUcation aux hypothèques. 1885.
— Des brevets d'invention en Droit [rançais. Paris, 1892.
— Principes de Droit international sur les privilèges et les hypothèques. Paris, 1885.
Milone. Dci principii et délie regole del Diritto internationale privato. 1874.
— Le « leggi proibitive » neli articolo 12 del titolo preliminare al Codice civile. Extrait du journal le Filangieri. 1899.
— Giudicaio slraniero e (edecommcsso di béni posti ail estera.
Mirabeau. Histoire parlementaire (œuvres complètes). Merilhon éditeur, 9 volumes.
Mirabelli. Del diritto dei terzi secondo il Codice civile italiano. 1889.
— Délie ipoteche. 1896.
— Contratti speciali. 1894.
Min\GLiA. Filosofia del Diritto. 1885.
MiTTERMAYER. Archlv [(Ir die civilitsche Praxis.
MoLiNEus (Dumoulin). Sur la loi du Code De Summa Trinitate. Conclusiones des statutis : Consilia.
MuNNOT et HoNDE. La nalionalité (Loi du 26 juin 1889). Paris, 1890.
Montesquieu. Esprit des lois. Paris, 1748.
MouRLON. Examen critique du commentaire de Troplong sur les privilèfjes, 2 volumes. 1855.
MuHLENBRUCH. Doctrùio Pandcctarum. 1838.
Napolitam. La massima locus régit actum. Païenne, 1883. .
\elson. l^rivale international Lav. Londres^, 1889.
Neumann (L. de). Handbuch des Consulatwesens mit hesonderer lierueksichti(funff des Oesterrichen. Vienne, 1854.
NiroLOiii'ouLOs. l>e la condition des Percffrins, Paris. 1890.
NoHSA (Cesare). Hecuc de la iurisprudence italienne en matière de Droit international.
NouGuiER (L.). Des lettres de change et des efiets de commerce, 4' édition. 1858.
Nys. Les initiateurs du Droit publie moderne. Bruxelles, 1890.
- Etudes sur les principes du Droit international, par J. Wesllake. 189r).
— Etudes de Droit international et de Droit politique. 1896. Olivahes-Biec. Derecho internacional privado, v: êdilion. Madrid,
Olivecro.w (D'). Précis historique de iorigine et du développement de la communauté de biens entre époux dans la législation suédoise.
OuvEcnoNA (Samuel). Mariage des étrangers en Suède dans le Journal de Droit international privé. 1883.
Olivi. Le mot Capitolazioni dans le Digesto italiano. 1888.
— Manuale di Dirilto internazionale pubbliço e privato. 1892.
— Du mariage en Droit international privée dans la Revue de Droit international. 1883.
Oppenheim. System des Vôlkerrechts.
P\cifici-Mazzoni. Instituzioni di Dirilto civile. 1880.
— Délie suecessioni. 1890.
Pall\mary. Conflits de la législation matrimoniale en Droit international privé. Paris, 1894.
Pappafava. Vicissitudes du Droit international privé. Paris, 1884.
Pardessus. Cours de Droit commercial, & édition, par M. Eugène de Rozière, 4 volumes. 1856-57.
Paroldo. Saggio di codilicazione del dirilto internazionale. Turin,
Pataille et HuGUET. Code international de la propriété industrielle, artistique et littéraire. Paris, 1865.
Paturet. Des sûretés réelles des anciennes législations d'Orient.
— Des hypothèques en Droit international privé. Paris, 1886. Pavitt. Le Droit anglais codifié, t. I, 1884.
— Compétence des Cours anglaises particulièrement à Végard des étrangers.
Paitlowich. Condition iuridique des étrangers en Serbie, dans le Journal du Droit international privé.
Pellis. Du régime matrimonial des époux mariés sans contrai en Droit international privé. Lausanne, 1893.
Persil. Questions sur les privilèges et hypothèques, 2 voL 1820.
Pescatore. La logica del diritto ; (rammenti di doltrina e di giurisprudenza. Turin, 1883.
Phillimore (Sir R.). Commentaries upon international law. Londre:?, 187M874, 4 volumes in-8', 3* édition. 1879-85.
Pic. I^e mariage et le divorce en Droit international et en législation comparée. Paris, 1885.
Picard et Olin. Traité des brevets dinvention et de la contrefaçon industrielle. 1869.
PiCTCT. Le traité d'établissement de 1882. Berne, 1889.
Piera.ntoni (A.). // progressa del diritto pubblico e dellc genti. Modène, 1860.
— Storia degli siudi del diritto internazionale in Italia. Modène,
— Storia del diritto internazionale nel secolo XIX. Naples, 1877.
— // diritto civile internazionale nella codijicazione francese ed italiana. Rome, 1881.
— Delta prova dçlla legge straniera. Turin, 1883.
— Délia rinuncia alla successione in diritto internazionale. Florence, 1896.
PiGGOTT. Foreign iudgments their e[[ecl in tlie english courts. Londres, 1879.
Pilicier. Le divorce et la séparation de corps en Droit international privé. Lausanne, 1887.
PiLLET. L'ordre public en Droit internationat privé. Grenoble, 1890.
Pinheiro-Ferreira (Le (Commandeur S.). Cours de Droit publie interne et externe, 3 volumes in-8*. Paris, 1830-38.
PisANELLi. Commenta al Codice sardo. Dell/i compctenza.
Poiré. De la condition des étrangers. Paris, 1878.
PoLACco. La lamiglia del naturalizzato. 1883.
PoLiGNANi. L'arlicolo 58 del nuovo Codice di commercio. Florence,
Pont. De la publicité de l'hypothèque légale de la femme. 1861.
PoRTALis. Discours^ rapports et travaux inédits sur le Code civil.
Porter-Morse. A Treatise on Cilizenhip by birth and naturalisation. Boston, 1881.
PoTHiER (R.-J.). Œuvres contenant les traités du Droit [rapçais, édition Dupin. Bruxelles, 1829.
— Œuvres annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, 2* éuilion conforme à la première, 11 volumes. Paris, 1861.
PouiLLET. Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation. 1879.
Pradier-Fodérf. !\'otes au Droit international privé par P. Fiore, traduit en franrais. 1875.
Pradier-Fodérè. Traité de Droit international public, 8 volumes. Paris, 1885-1905.
— I>roil diplomatique, 2 volumes. 2* édition. 19<M). PuFENDORF. De lurc naturse et gentium, 1674. Rattican. Private international Law. Londres, 189."). Rauter. Du droit de rétention. Paris, 1838.
Reddie. Inquiries in International Law, public and private, 2' édition. RÉciLAT. De la condition des étrangers. Beauvais, 1872. Uenmilt {}..). Introduction à l'élude du Droit international. Paris, 1879.
— De la propriété littéraire et artistique au point de rue internattonal {Journal du Droit international privé, 1878).
— Actes de la Conlérence de La Haye.
— De la condition des étrangers en France, dan.s le Journal du Droit international privé, 1875. i
Re-nouard. Traité des brevets d'invention, 3* édition. 1865.
— Traité des droits d'auteur, 2 volumes. 1838.
Hevue de Droit international et de législation comparée, publiée par MM. .I.-M.-C. Asscr, G. Rolin-Jacquemyns, .1. Wesllnke ef A. Rivier, avec la collaboration de plusieurs jurisconsultes el hommes d'Etat. (Jand, 1888-1892.
Ricci. Commentario al Codice di Procedura civile italiano.
RicHER. De la mort civile.
RiCAUD. D. R. Distinction des conventions dotales. — D. F. Conflits des législations matrimoniales en Droit international privé. Paris, 1886.
RiTTNER. Observations sur les divorces entre étrangers à propos d'un cas singulier de mariacfe suisse-hongrois.
RiviER-AssER. FAéments de Droit international privé. Paris, 1884.
— Jurisprudence des Cours et Tribunaux des Pays-Das en matière de Droit international.
Robinet de Cléry. \ationalité des habitants de r Alsace-Lorraine . Paris. 1873.
Roao. DelC uso e autorité délie leggi del regno délie Due Sicilie, eonsiderate nette loro relazioni con le pCrsone e col territorio degli stranieri, 2* édition. Naples, 1842.
RoDENBURG. De jurc coniugum ; cum tractalionc preliminare de jure quod oritur ex slatutorum vel consuéludinum discrepantium conflictu. Trajecti ad Hhenum. lt)53.
RoDiÈRE et Pont. Traité du contrat de mariage et des droits respecliis des époux, T édition. 1865-69.
RoGiJET. Législation des Musulmans. 1857.
RoGuiN. La règle de droit. Lausanne, 1891.
RoLiN (Alb.). Principes de Droit international, 3 vol. Paris, 1897.
Rolin-Jacquemyns. De l'étude de la législation comparée et du Droit international. 1869.
— Drou dexpulsion des étrangers, dans la Revue de Droit international. 1888.
— La question des passe-ports en Alsace-Lorraine, id. 1888.
RouARD DE Card. De la naturalisation en Algérie. Paris, 1881. - De iindiridn né en France de parents étrangers. Paris, 1887.
— La nationalité française. Paris, 1893.
RoiMiELOT DE LioxcoiRT. Du con{lit des luis personnelles françaises et étrangères. Paris, 1883.
RouGON. f)n régime de la propriété ûnn^obiliére et du droit pour les étrangers dacquérir en Turquie (Journal de Clunet, 1886).
RuBEN DE Couder. Dictionnaire de Droit commercial, d'après Goujel H Merger, 3* édition, 1877-81, 6 volumes.
Sachz. Les arrêts de la Cour suprême de Leipzig {Revue de Droit international). 1874.
Salem. Du droit des étrangers de recueillir par succession en Turquie (Clunet Journal). 1898.
Salinas. Droit des Français et des étrangers en Espagne. Paris, 18-^.
SvNDE (Jean Van den). Herum in suprema Frisionum euria iudicatarum libri. Ouvrage cité souvent de la façon suivante : Deeisiones (risiec.v. 1615. — Kdilion avec notes de liUrgcrs, Lambert Goriî?. Anver-,
Sapey. Les étrangers en France. 1843.
SviiEDo. Del procedimento in Caméra di consiglio.
— Storia del Diritto internazionale prirato. Florence, 1873. Savicny (rriederich-Karl). System des heuligen Homisehen Reehts,
8 volumes. Rerlin, 1840-49. Traduit en français par Guenoux. Pari.s J840-1851. Traduclion italienne de \ iltorio Scialoia. 1886-1898. Turin, Unionc Tipografico-Editricc.
^CH\EFFNER. Fntwickelung des international Privatreelils. Francfort, 1841. Une traduclion italienne on a été faite par Tenore.
Sebaut. De la condition des Français et des immunités diplomatiques en Tunisie. Tunis, 1889.
Sègêral. Attritmtions des fuges et des consuls après le décès des étrangers. Bordeaux, 1882.
SoLDAN. De linfluence de la loi d'origine sur léiat et la capacité des personnes en Droit international privé. Lausanne, 1877.
Sorbier de Pougnadoresse. La iustice française en Tunisie. Paris,
SouRDAT. Traité général de la responsabilité ou de Vaction en dommages-intérêts en dehors des contrats^ 2 volumes in-8*. 1887.
Stephen's (Sir .James). Digcst of the Law of Evidence. 1882.
— (M. Serpeanl). \ew Commentaries on the Loin of England, 8* édition, 4 volumes. 1880.
Stockmans. Decisiones euriie Drabantin*. 1070. Se trouve dans ses œuvres complètes, publiées en 1700.
Stocçuart. Mariage des Belges en pays étranger. Bruxelles, 1889.
— La succession légitime en Droit anglais.
Stoerk. De la condition légale des étrangers en Prusse {Journal de Droit international privé, 1883).
Stoicesco. Eludes sur la naturali.'iation. Paris, 1876.
NOTE BIBLIOGRAPHIQUE 75a
Story (J.). Commentaries on Uie eonflict o/ laws, ioreign and domestic, ecc, & édil., carefully reoised and considerabhj. Boston, 1865.
Stoufl. De la personnalité des lois. Paris, 1894.
Stracca. De decotione.
Strykius (Samuel). Disserlalio de iure principis extra lerritorium 1676. Ses ouvrages se trouvent réunis en 14 volumes in-folio.
Surville. Du rôle de la volonté en Droit international privé dans la question que soulève le contrat de mariafje. Paris, 1888.
Surville et Arthuys. Cours élémentaire de Droit international privé. , y édition. Paris, 1900.
Taulier. Théorie raisonnée du Code civil. 7 volumes. 1840-46.
Teighmann. iJeber Waldelbarkeil und Unwandelbarkeil des gesetzlichen chelichen Gâterrechts bei Wohnsitzwechsel. BAle, 1879.
Tell. Nota sobre la teoria des los Estatutos segun la antigua jurisprudencia catalana. Barcelone, 1887.
Thaller. Sur la nationalité des sociétés, (Annales de Droit commercial. 1890).
Thiault. Du bornage en Droit romain. De la succession en Droit international privé. Paris, 1878.
Thomasius. i\ote aile prelezioni di lluber de iure civilaiis.
— De origine sueccssionis teslumentariie. Leipzig, 1718. Thure.au (J). De la saisie-arrêt en Droit international privé. 1 volume in-8'. 1897.
Tiltmann. De competentia legum externarum et domesticaruni in definiendis polissimum iurilms coniugum. Halle, 1822.
Ternauvv (De). Le Droit musulman exposé d'après les sources. 1 volume.
Torrês-Aguilar. Droit international privé suivant la législation espagnole.
Torres-Cahpos. Principios de Derecho internacional privado. 2* édition. Madrid, 1883.
— Elementos de Derecho internacional privado. 2* édition. Madrid, 1893.
—, Estadios de Derecho internacional privado. Madrid, 1891.
— Bases de uma legislacion sobre la exlerritorialidad. Madrid,
Toullier. Droit civil irançais suivant V ordre du Code. 6* édition 14 volumes. 1844-48.
Trias. El Derecho interrégional segun el art. 15 del codigo civil. Barcelone, 1889.
Troplonc. Le Droit civil expliqué selon l'ordre du Code. 27 volumes. 1845-72.
Ubicini. Constitution ottomane. 1 volume. 1877.
Ulry. lU'cueil des lois, décrets concernant les Israélites depuis
Ulveling. Les étrangers dans le Luxembourg. De V extradition. Paris, 1890.
\ ALETTE. Cours de Code civil professé à la Faculté de Droit de Paris. 1872.
\ ALiN. Commentaire sur le //' livre du Code de commerce. 1810.
Vaquette. Cours résumé de Droit international privé, Paris, 1884.
Vaquette et Le Baclleur. Mémento de Droit international privé. Pari*.
V'arambon. Revue pratique.
V AREiLLEs-SoMMiÈREs. La synthèsc du Droit international privé. 2 volumes. Paris, 1897.
Varnier, D. R. Des impubères. D. F. Du mariage en Droit international privé. Paris, 1891.
Vattei.. Le Droit des gens ou principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux araires des nations et des souverains. Nouvelle édition par Pradier-Fodéré. 3 volumes. 1863.
Vergé. Compte-rendu des séances de F Académie des sciences morales.
Villefort. De la propriété littéraire et artistique au point de vue international.
Vincent. De l'application de la loi française aux négociations ù l'étranger des titres au porteur perdus ou volés. Paris, 1888.
— La loi française du 25 fain 1889 commentée et expliquée. Paris,
\'iNCENT et Penaud. Dictionnaire de Droit international privé. 3 volirines. Paris, 1887.
ViTALEvi. Délia locazione délie opère {Digesto italiano). VoËT (P.j. De statutis eorumque concursu. Bruxelles, 1715.
— Commentaria ad Pandectas. Voir surtout le titre, De statutis, qui Torme un supplément au litre De legibus. Bassani, 1727-1728.
Zacchari/t: de I.hienthai.. (\mllit de Droit français et étranger, % 31. de son ouvrage. Cours de Droit civil français, traduit en français par Massé et Vergé, A' édition, 8 volumes, 1869-1878, sous le titre : Cours de Droit riril français d'après la méthode de Zaccliariie . La premièn' question de l'ouvrage : Liber quxstionum (Wittemberg, 1806), concerne les conflits des lois, De legum in territorio alieno.
Zézas. Essai historique sur la législation d'Angleterre, 1 volume.
— Etudes historiques sur la législation russe, 1 volume. 1862. Zychon. De custrense peculio. De l acquisition de la nationalité française par le bienfait de la loi. Paris, 1888.
Wofchter. Ueber die Collision der Privatrechtsge seize verschiedener Staaten. Plusieurs articles publiés dans la revue Archiv fur cirilitstiche Praxis.
Weigtman. Du domicile considéré relativement au mariage et au divorce.
Weiss. Traité élémentaire de Droit international privé, 2* édition. Paris, 1900.
— Manuel de Droit international privé. Paris, 1895.
VVeiss. Traité théorique et pratique de Droit internalional nriré A vol Paris, 1892-1902.
\Vesel (Abraham). Commenlationes ad novellas constitutiones ultraiellinas. Tractatus de connubiali bouorum socielate et de pactis dolalibus. Amsterdam, 1674.
VVestlake (John). A trealise on prioate international Law or the conUiei oi Law wilh principal re[erence of its practice in the english and olher cotjnate Systems oi iurisprudence. Londres, 1858, 3* édition
Westoby. Législation anglaise à Vusage des étrangers. Londres,
\vARTON. On the cohlUcts^oi Law. Philadelphie, 1881. Wheaton (H.). FAémenis du Droit internalional, A' édition, 2 volume^ ln-S\ Leipzig, 1864.
VViNDsCHEiD. Droit des Pandecles. Traduction italienne des avocats Carlo Fadda et Emilio Bensa. Turin, 1902.
WiNiWARTER. Le Droit cioU universel autrichien exposé et démontré systématiquement. TraducUon italienne. Venise, 1845.
WiTTE. Die rechtsverhâltnisse der Auslûndcr\n Russland. Dorpal,
WoLFF. Jus gentium methodo scientifico per tractatum, in quo jus genlmm naturale ab eo quod volontarii, pactitii et eonmetudinarii est aceurale dislinguitur. FiaUp-MaydcbnrgiP, i/ii).
— De Di legum et decretorum in territorio alieno. Liptiœ, 1777.
LA ROCHBLLB, IMPRIMBRIB IfOUVBLLB NOBL TBXIBR.
r-vV*'
