furent les prétentions de la Grande-Bretagne sur les Ejng's ou Queen's Chcunbers, ainsi qu'on nommait les nombreuses petites baies des côtes anglaises et écossaises, qu'on mesurait d'un cap à un autre, et à l'intérieur desquelles la souveraineté anglaise était considérée conune inviolable. Phillimore présente encore, au milieu du xix® siècle, le droit exclusif de la couronne britannique sur les narrow seas comme incontestable, et Westlake ne met pas en doute non plus la légalité des prétentions britanniques, bien que Woolsey proclame avec plus de raison que jamais elles ne furent imiversellement reconnues, et qu'aujourd'hui elles sont tombées en désuétude. Les États-Unis firent valoir des prétentions identiques sur les grands golfes situés le long des côtes de l'océan Atlantique, comme la baie de Chesapeake et de Delaware, L'Angleterre fit de même sur la baie de Conception à Terre-Neuve, baie qui a une largeur de 15 milles. Ce n'est qu'au xix® siècle que ces exceptions sont devenues douteuses/
Le grand golfe du Sud-Est de l'Europe, qui porte le nom de mer Noire, et qui a joué un grand rôle au cours du xix® siècle, mérite ime mention spéciale. Primitivement, ce n'était qu'une mer intérieure, turque, et fermée comme telle aux navires autres que les navires turcs. Après la conquête de la côte Nord par la Russie et la cession de la Crimée au traité de Kutschuk-Kainardji, en 1775, la situation juridique se modifia, la mer Noire devint une partie de la haute mer, malgré son accès par les Dardanelles et le Bosphore, qui restèredt au pouvoir de la Tiu'quie. Puis le passage fut ouvert aux navires de conmierce, mais la Porte, qui, en 1809, avait fermé l'accès des deux détroits aux navires de guerrç, dut prendre, envers la Russie, par le traité dlJnkiar-Iskelessi du 8 juillet 1833, l'en-
doit-on se demander. La liberté entière de la baie d'Hudson fiit plaidée longuement par Willing Balch, R. D. 1. 1911, p. 589-86 ; 1918, p. 158-75 ; Amer. Joum, vi. 409-59 ; vii. 546-65.
1 V. Phillimore, i, § 189, Kent et Dana, id., § 201, 201 a ; Westlake, i. 187, rejeté entre-temps par Woolsey comme étant en contradiction avec le caractère national et Tesprit du temps. Néanmoins, la sentence arbitrale du 7 septembre 1910 reconnaît bien véritablement Texistence de droits territoriaux sur plusieurs golfes plus ou moins grands de la côte orientale de l'Amérique. J. Moore. i. 785.
gagement de refuser le passage à tous les navires autres que russes. Une opposition toujours croissante des autres puissances eut comme résultat que la Russie, par le traité de Londres du 13 juillet 1841, adhéra à la fermeture des Détroits pour tous les bâtiments de guerre, y compris les siens. Après la guerre de Crimée, la mer Noire fut déclarée neutre, lors de la paix de Paris de 1856, qui imposa à la Russie l'obligation de s'abstenir d'y entretenir ime flotte de guerre, à l'exception d'une force de police minutieusement déterminée, ainsi que d'y construire des arsenaux et de fortifier les côtes. En 1870, la Russie se dégagea, de sa propre autorité, de ces diverses obligations ; peu après, à Londres, elle en fut expressément libérée. En attendant, le passage par les Dardanelles et le Bosphore resta défendu aux navires de guerre de tous les États, par le traité de Londres du 13 mars 1871, confirmé par l'art. 63 du traité de Berlin. Sont exceptés les bâtiments que chacim des signataires du traité de Paris peut envoyer, au nombre de deux, dans les bouches du Danube, pour assurer les règlements de la navigation dans cette rivière, ainsi que quelques bâtiments plus petits pour le service diplomatique, avec la permission du SiJtan. Pour les navires de commerce, la mer Noire est assimilée à la haute mer. D'après une note de la Porte, du 19 septembre 1891, les paquebots nonarmés de la flotte volontaire y sont aussi compris, même si, d'après la notification de l'ambassade de Russie, ils servent au transport de miKtaires ou de déportés. Lorsqu'en 1902, la Porte permit le passage à des torpilleurs russes non-armés, la Grande-Bretagne protesta.^
Le dernier sujet que nous avons à traiter est celui des détroits qui reUent les mers et limitent celles-ci dans leur liberté. Lorsque ces détroits sont si resserrés qu'ils tombent entièrement à l'intérieur de la bande côtière, dont nous parlerons bientôt, ils font partie des eaux territoriales des États limitrophes ; le passage, cependant, ne saurait y être interdit ou entravé ; en
* Au sujet de rexplieation exacte de l'art. 68 du traité de Berlin il existe une grande divergence d'opinions entre la Russie et la Grande-Bretagne. Phillimore, i, § 205 Or-c, Cf. La mer Noire et les détroits de ConstantinopU, ^ Essai d'histoire diplomatique,' par. xx, Paris, 1899.
