PREMIERS CONTRATS D ASSURANCE

nise et dans les autres villes du golTe Adriatique que s'est déireloppé le nouveau système ^.

Il y iH^t même tellement faveur qu'à défaut de conventions conclues entre les expéditeurs et les chargeurs, la coutume ou la loi faisait de la contribution^ étendue à un grand nombre l'avaries réputées autrefois particulières, le droit commun de la navigation nmritime >.

Le statut d'Ancône, par une disposition assez bizarre, vouait que chaque nature de marchandise ne pût être appelée à x)ntribution que pour la perte éprouvée par une marchandise ûaiilaire ^.

Sur l'autre rivage de l'Italie et sur ceux de la France et de i'Espagne, le principe du droit romain conserva mieux son empire, ainsi que l'attestent notamment les statuts de Pise [lidO)* et de Marseille (1255) *. Le Consulat de la mer permettait aux intéressés de stipuler une association de risques en cas il'échouement, mais ne rendait pas la contribution obligatoire par le seul effet de la loi ^.

Quant aux villes de la Baltique et de la mer du Nord, rien ne prouve qu'elles aient admis ces modifications au droit romain.

1 Venise et Ancône, tout en coDservant le fond de l'ancienne législation tnaritime des Romains, y avaient apporté des modifications ou additions rémitant de nouveaux besoins : l'ancien système sur la réparation des avaries par voie de contribution avait été considérablement modifié par les statuts de ces villes, et je crois qu'il en fut ainsi dans toute l'Adriatique. C'est précisément dans un statut de la ville de Trani, située sur cette mer, statut dont la rédaction est attribuée aux navigateurs les plus expérimentés du golfe Adriatique, que se trouve la plus ancienne preuve de ce changement, (Par> dessus. Lois maritimes, t. V, p. 21 6.)

« Stetut de Trani de 1063. Pardessus, Lois maritimes, t. V, p. 237. Statut de Venise de 1255. Même collection, t. V, p. 4S, 49. •< La rubrique lxxxvi du statut d'Ancône fait une obligation légale de la contribution 4ans ce cas (l'échouement avec bris), sans qu'aucune convention soit nécessaire » (même tome, p. 107).

> Statut de 1397. Pardessus, Lois maritimes^ t. V, p. 186, 187. Voir aussi p. 238, note 5.

^ Pardessus, Lois maritimes^ t. IV, p. 580.

»/*ôir.,t.lV, p.282.

• !M., t. Il, p. 170, 171.

330 (ni* ÉPOQUE.) DROIT MARITIME.

Au reste, les essais partiels faits pour établir une sorte (( d'assurance mutuelle » touchant les risques maritimes ne furent qu'un remède insuffisant et incomplet. ^

Ces associations^ limitées à une seule entreprise, manquaient de ressources pour remplir leur but. Elles ne pouvaient réparerque les faibles dommages : Tallégement qu'elles procuraient devenait moins sensible à mesure que la pertd^était pins grave, et lorsque tout avait péri, navires et marchandises, il ne restait plus rien à répartir entre les victimes de ce complet désastre.

C'était dans de plus vastes combinaisons que devait se trouver un système efficacement protecteur.

Il est à croire qu'on s'agita longtemps pour le découvrir^ sous la pression de ce besoin croissant de garantie qu'éprou* vait le commerce à l'époque où les croisades commençaient à relier entre eux tous les peuples maritimes de la chrétienté.

Mais les histoires ne nous offrent presque aucun indice sur ce travail de recherche qui dut précéder la découverte de « l'assurance à prime » .

Nous voyons seulement par de curieux passages des annales portugaises * que, vers la fin du xiv* siècle, le roi de Portugal Ferdinand (il régna de 1367 à 1389) avait organisé à Lisbonne et à Porto « des bourses communes » qui semblaient tenir à la fois des deux sortes d'assurance.

Tons propriétaires ou armateurs de navires du port de 50 tonneaux et au-dessus qui voulaient s'associer ainsi étaient tenus de faire inscrire leurs bâtiments sur les registres de la compagnie, avec une déclaration exacte de leur valeur, et de verser, sur le gain produit par chaque voyage et provenant tant du fret que d'autres causes, deux couronnes pour 100 dans la « bourse commune o.

En cas de perte totale d'un navire, par tempête, échouement, capture de l'ennemi, ou tout autre accident de mer arrivé en voyage ou dans le port, la bourse devait fournir un

t Voir les passages de ces chroniques rapportés par M. Pardessus {Lnfs maritimes, t. VI, p. 802, 303 et suiv.).