‹ Le droit maritime international considérée dans ses origines et dans ses rapports avec les progrès de la civilisationChapitre 39 sur 205 · SOMMAIRES D HISTOIRE MARITIME · texte numérisé non relu

SOMMAIRES D HISTOIRE MARITIME

mes d'histoire, à iaire en sorte que les détails s'effacent et disparaissent pour ne laisser ressortir que les sommités des faits. Ei d'ailleurs, en approchant de nos jours et au moment où les grandes questions du droit maritime, prêtes à se résoudre, semUeront devenir, pour quelque temps, la principale affaire de l'Europe et du monde, nous verrons l'histoire de ce droit et celle de la mer se fondre ensemble tellement que l'unité de sqjet se rétablira d'elle-même dans notre récit.

§ 4. — Soaunaires des ciDq époques, au point de vue de Tbistoire maritime. .

L'antiquité s'offrira d'abord à nous comme dans un lointain oà Yasû aperçoit seulement quelques grandes lignes, qui, se dessmant sur l'horizon, rappellent plutôt qu'elles ne reproduisent des monuments et des lieux dont il n'est plus permis d^pprocher.

Les £ût8 et les principes se trouvent là, tout groupés et définb suivant des notions généralement admises. Chaque peuple, chaque législation s'y présente avec son caractère arrêté.

Bans les temps modernes, au contraire, nous aurons à dégainer les traits principaux, de cette multitude d'événements di- V08 qui encombrent, pour ainsi dire, les avenues de l'histoire. Nous aurons doue besoin de toute l'indulgence du lecteur pour bmrder quelques vues d'ensemble, sur des époques au sujet desquelles tant d'opinions diverses se produisent chaque jour, «tsnr des faits qui, tout éloignés qu'ils paraissent, se rappro- <!hent et nous touchent par leurs conséquences.

Noas n'avons, sans doute, qu'un seul point à extraire ici de tontes les histoires : c'est celui qui se rapporte au droit international de la mer.; mais quand on aprononcé ce mot de « droit » , oa ne peut séparer les « faits » de leurs rapports avec les prin- <^ipes éternels de la justice. Si l'appréciation morale des événeiQentsest la tâche la plus délicate et la plus embarrassante pour ITiislorien, n'est-elle pas le seul aspect sous lequel, lorsqu'on étudie le droit des gens, on puisse envisager l'histoire? C'est ^i le fil que nous prendrons en main pour nous guider dans ce

dédale d'événements qu'il nous faudra traverser depuis Tère chrétienne jusqu'à nos jours.

Pendant les invasions des barbares, et dans les siècles qui les ont suivies^ nous assisterons à un double travail, de destruction et de renaissance, de fusion entre la force et le droit, de mélange entre les éléments d'une civilisation antiqye qui ne pouvait disparaître sans laisser au moins de soi quelques débris, et ceux d'une civilisation nouvelle qui semblait avoiTi^ à sa naissance, certain air de famille avec la barbarie, mais qui devait, avec le temps, dépasser de bien loin les progrès réalisés par l'antiquité païenne.

Entre le commencement des croisades et la découverte du nouveau monde, nous verrons toutes les forces, tous les desseins de l'Europe chrétienne se diriger vers l'orient. Un mouvement religieux les y porte, comme aussi le besoin de repousses ces invasions armées qui menaçaient d'anéantir^ avec le nom chrétien, la civilisation renaissante. Les États maritimes formés pendant l'époque précédente se développentet arrivent à l'apogée de leur puissance ; mais les jalousies et les guerres qui divisent les villes commerçantes de l'Italie amènent, pour plusieurs d'entre elles ^ l'alTaiblissement ou la ruine. En môme temps, il se forme vers le nord une « ligue maritime » basée^ au contraire, sur l'union des intérêts, et cette ligue devient bientôt une Puissance, qui impose, par la voie des armes, aux royaumes Scandinaves, des conditions qu'elle ne pourrait obtenir par la voie des traités. Mais l'abus de la force marque aussi, pour elle, l'époque de la désunion et de la décadence, tandis qu'au centre de l'Europe plusieurs grands États territoriaux, que leur situation appelle à devenir États maritimes du premier rang, se préparent, par le progrès de leurs institutions et la concentration de leurs forces vives, au rôle considérable qui doit leur appartenir dans le système européen.

A la découverte du nouveau monde, le lieu de la scène va changer. Ce n'est plus sur les rivages de l'Europe ou dans le bassin de la Méditerranée, que les grands faits maritimes vont s'accomplir. L'intérêt se reporte tout entier vers des contrées

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nouvelles. Il nous faut suivre les Espagnols sur la route de rAmérique, et les Portugais, sur celle des Indes. Les découvertes et les conquêtes vont se succéder rapidement dans ces deux parties dumonde^ dont l'une était ignorée de l'Europe, et l'autre lui était restée presque étrangère, bien qu'elle fût depuis plusieurs siècles le but de ses désirs. Dans cette étude des deux plus grands événements de l'histoire maritime, nous aurons à en suivre les développements successifs. Après les Portugais, nous verrons arriver dans l'Inde d'autres nations de l'Europe qui entreront avec eux en partage de leurs conquêtes et du commerce de ces contrées : puis deux de ces peuples, nouveaux arrivés, entreprendront de pénétrer plus avant dans l'intérieur du continent indien et d'y créer un empire qui finira par tomber tout entier aux mains des Anglais. L'Amérique nous présentera le même concours d'émigrations européennes, mais avec cette différence que les continents du nouveau monde pouvaient ouvrir, à la fois, à de nombreuses colonies, d'immenses territoires. Les premiers établissements fondés par les Espagnols et les Portugais dans les deux Amériques continueront donc à subsister pendant plusieurs siècles, malgré les établissements nouveaux formés par d'autres puissances; mais le moment viendra où l'extension des colonies américaines donnera lieu, notamment entre la France el l'Angleterre, à des guerres de rivalité non moins vives que les anciennes guerres de conquête. Pour achever le tableau de cette époque, nos regards se reporteront sur les Étals européens qui auront accompli de si grandes choses dans les deux IiMles. Nous étudierons ces États dans le développement de tenrs forces maritimes, dans leurs guerres et dans leurs alliances. Nous dirons brièvement quelles phases a traversées leur puissance, et comment la suprématie maritime a passé de l'une à l'autre, ou s'est partagée pendant quelque temps entre plusieurs. Nous rechercherons enfin ce que sont devenus les anciens États maritimes du moyen âge, dont les noms ne se retrouvent pas mêlés à l'histoire des deux Indes, et nous observerons la formation des États nouveaux qui, dans

la niéoie période, ont pris place parmi les puissances maritimes de l'Europe.

Le point de départ de notre dernière époque ne sera pas marqué, comme celui de la précédente^ par une de ces révolutions soudaines qui changent la face du monde commercial et maritime : et cependant pour quiconque porte ses regards du côté de l'avenir^ quel événement peut être plus gros de conséquences que la formation spontanée d'un grand État chrétien au delà des mers ? ne semble-t-il pas que la Providence ait voulu par là nous révéler quelque chose de ses mystérieux desseins^ en nous apprenant que le système de notre équilibre européen pourra s'étendre graduellement à d'autres parties du monde? Tandis qu'en Amérique les plus belles colonies anglaises se transforment en États indépendants, en Asie l'Angleterre retrouvera, par l'accroissement immense de son empire des Indes, une compensation à ses pertes d'abord si douloureuses. En môme temps, les côtes septentrionales de l'Afrique, qui semblaient jusqu'alors fermées aux entreprises de la France, deviendront pour elle le théâtre de nobles conquêtes, dont le premier résultat sera l'abolition presque complète de la piraterie dans les parages de la Méditerranée. Au sein môme de l'Europe, nous serons témoins des péripéties les plus étranges que l'histoire ait à raconter, soit dans la guerre, soit dans la paix. Et d'abord, la chrétienté sera tenue comme en suspens par la grande lutte maritime qui s'engagera entre la France et l'Angleterre, la première appuyée sur la ligue des neutres et proclamant la liberté de la navigation et du commerce^ alors môme qu'elle s'efforce de justifier par les nécessités de la guerre les mesures les plus contraires à ce principe; la seconde déployant partout ses forces navales comme le meilleur soutien de ses prétentions au monopole du commerce et à l'empire exclusif de la mer. Puis cette rivalité qui avait ébranlé le monde, fera place à une alliance dont l'heureux fruit doit ôtre de maintenir la paix entre les peuples, ou du moins de circonscrire l'étendue et d'abréger la durée des guerres à venir. Mais bientôt se développeront, au nord et à

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rorient de l'Europe, les conséquences d'un double fait qui peut troubler l'équilibre si péniblement rétabli : c'est à savoir les progrès de la puissance russe et raffaiblissement de la puissance ottomane. La Méditerranée, qui^ depuis la découverte de l'Amériquej semblait déshéritée de son importance maritime, est peut-être au moment de la reprendre tout entière. Après avoir cherché vainement la route de l'Inde par l'Egypte au temps des croisades^ et l'avoir trouvée par le cap de Bonne-Espérance à la suite des Portugais, l'Europe se rappellera qu'elle confine elle-même aux riches provinces de la Perse et de l'Arménie, et son attention, réveillée parle bruit des pas de la Russie qui s'avance vers Constantinople, se délonmerapour un temps des plages lointaines du nouveau monde pour se fixer davantage sur ces régions de l'Orient^ où l'Islamisme, par conscience de sa faiblesse, sent lui-même le besoin de se transformer. Nos armes, et qui plus est, notre influence finiront par pénétrer jusqu'au cœur de ce vaste empire de la Chine, si fier jusque-là d'avoir été le dernier à défendre contre le progrès chrétien sa civilisation immobile et par là même redevenue barbare.

Hais tâchons de resserrer en moins de mots encore, l'expression de notre pensée.

Si nous considérons la chrétienté tout entière comme une gnnde unité ùiorale dont la force et la puissance se développent dans le cours des siècles^ les quatre époques que nous avons distinguées, depuis notre ère, pourront, au point de vue spécial de Thistoire maritime, se caractériser ainsi.

Ala chute de l'Empire romain d'Occident, la chrétienté refoulée en Europe par la double invasion des barbares du Nord et des Sarrasins, cherche, dans le commerce maritime, on moyen de reprendre son essor.

A l'époque des croisades, la chrétienté d'Europe, dans laquelle se sont fondus les barbares du Nord qui l'avaient envahie, fait contre les Sarrasins le premier usage de sa marine qui se perfectionne et s'étend, pendant cette lutte prolongée

dont les rivages de l'Asie et de l'Afrique sont successivement le théâtre.

A là découverte du nouveau monde, l'Europe chrétienne paraît interrompre sa lutte dans la Méditerranée pour courir à la conquête des deux Indes, dont elle a trouvé la route à travers l'Océan, et sa puissance maritime, accrue par cette dou» ble source de richesses, devient prédominante dans le monde entier.

De nos jours, enfin, l'Europe, voyant que l'Amérique, déjà mûre pour l'indépendance, lui échappe, retourne ses pensées vers l'Orient où l'Islamisme, à demi vaincu par la civilisation plus encore que par les armes de la chrétienté, est réduit, cette fois, à s'appuyer sur elle, pour éviter ou retarder la ruine dont il se sent lui-môme menacé.

Si, d'autre part, reportant nos regards sur la chrétienté elle-même, nous recherchons quel a été, pendant les mêmes époques, le développement progressif des États maritimes qui la composent, et le rôle qu'ont joué ces États :

L'Italie nous montrera tout d'abord, sur ses rivages, les premiers États chrétiens qui essaient de féconder par la navigation et le commerce les germes de civilisation échappés aux dévastations des barbares, et qui s'occupent d'ouvrir, à leurs marines naissantes, la route de Constantinople où s'est réfugié ce qui reste du commerce des Grecs et des Romains.

Les croisades nous marqueront l'époque où les colonies maritimes de l'Italie atteindront leur plus haut degré de force et de richesse, et, dans le même temps, la confédération anséatique nous offrira, dans les mers du Nord, un autre exemple d'États dont la marine et le commerce composent, pour ainsi dire, toute la puissance.

La découverte de l'Amérique enlèvera bientôt aux États commerciaux de la Méditerranée leur prépondérance, et les souverains des plus grands États territoriaux de l'Europe réuniront dans leurs nâains la puissance maritime et coloniale à la puissance militaire. Ce sera l'époque des grandes luttes na-

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vales, et la victoire, disputée tour à tour par l'Espagne^ par la Hollande, et surtout par la France^ restera pour un temps à rAngleterre.

L'affranchissement de l'Amérique anglaise aidera la France à rétablir, avec l'appui des neutres, l'équilibre sur les mers : mais, avant que ce résultat puisse être acquis, une crise violente ébranlera l'Europe et le monde. La marine, transformée par l'application de la vapeur, verra son rôle grandir encore dans la paix comme dans la guerre.

§ 5. — Sommaires des cinq époques, au point de vue des progrès du droit maritime.

Cette distinction d'époques pourra-t-elle être aussi nettement tranchée en ce qui concerne le droit de la mer? Non, sans doute, la raison en est évidente : les limites du droit ne se déplacent pas comme celles des empires. Les principes fondamentaux de la justice sont éternels : il ne se produit pas, de siècle en siècle^ de révolution dans la morale du genre humain. Ou plutôt, il il 'y a eu qu'une seule révolution dans cette morale, c'est celle que le divin auteur du christianisme est venu opérer sur la terre, en faisant descendre avec lui du ciel le précepte de la charité. Mais avant que les conséquences de ce principe chrétien aient pénétré dans la morale publique desÉtats^ que de luttes, que de contradictions, que de conflits et que de guerres ! L'histoire de ces luttes est celle que nous avons à raconter. Les développements du droit n'ont pas été, comme ceux des États maritimes^ le résultat de crises subites ou de découvertes imprévues, mais ils se sont produits graduellement^ car la justice, comme la vérité, se dégage peuà peu des nuages qui semblaient l'obscurcir et poursuit^ à travers les àges^ sa lutte incessante contre les préjugés, les passions, les erreurs.

Nous pourrons observer les progrès du droit maritime, soit eu lui-môme» soit dans les monuments qui le contiennent. 'Pour ce qui touche la forme extérieure de ces monuments,

nous rencontrerons d'abord ceux du a droit coutumier», puis ceux du « droit écrit » de la mer.

Au sortir de la confusion du Bas-Empire, le droit coutumier s'établit tout seul, sans législateur, sans préparation, sans concert, à mesure que le besoin d'une règle se fait sentir. Il se compose, comme les aliuvions de la mer elle-même, de mille débris de diverses origines, assemblés par le hasard.

Nous reconnaîtrons les monuments de ce droit, d'une part, au mélange des dispositions qu'ils renferment et dans lesquelles les notions du droit privé se trouveront souvent confondues avec celles du droit public ou du droit des gens ; et d'autre part, à ce signe que lesmonuments dont il s'agit n'ayant daté certaine ni de temps ni de lieu, malgré le nom qu'ils portent, leur origine comme leur histoire, leur force obligatoire, et jusqu'à un certain point, leur valeur môme, sont matière à controverse parmi les savants.

C'est là cependant qu'il nous faudra étudier le droit de la mer au moyen âge, et saisir les différences qui caractérisent les usages maritimes* du Midi et ceux du Nord, et les rapports de ces usages avec les mœurs et le degré de civilisation des différents peuples. Ce règne du droit coutumier se prolonge jusque vers la fin des croisades.

Les monuments du droit écrit de la mer se multiplient, au contraire, depuis la découverte du nouveau monde. La puissance navale s'étant alors concentrée dans les grands États qui possédaient déjà la puissance politique et militaire, les monarques législateurs des temps modernes ont donné leurs noms à des codes maritimes, parmi lesquels ceux de la France ont fixé l'attention du monde entier : l'ordonnance de Louis XIV sur la marine n'est-elle pas devenue comme le droit commun de l'Europe, en ces matières où le droit public et le droit des gens semblent non-seulement se toucher, mais se confondre ?

Nous rattacherons aussi au droit écrit de la mer ces actes mémorables de la diplomatie européenne qui ont marqué comme une ère nouvelle dans le droit des gens.- Les traités

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