PRÊT A LA GROSSE

perdre son capital, si le navire était pris sur mer, ou périssait par naufrage {pretium periculi).

SECTION m.

gnr la question de saTOlr mï le centrât d-asMiranee était connu dan» l'antiquité.

Bien que, dans le prêt à la grosse, le but du prêteur ne soit pas d'atténuer les risques maritimes de l'expéditeur, encore moins de les faire disparaître, mais plutôt de les courir avec lui, en se résignant à « perdre ensemble » en cas de naufrage, dans l'espoir de à gagner ensemble » en cas de succès ^, il faut reconnaître, avec Ëmérigon, que, dans ses effets, ce contrat a déjà quelque cbose qui tient plus ou moins du contrat d'assurance.

Par la force des choses, tout risque partagé s'amoindrit. Le capital emprunté sur le navire et sa cargaison, et qui, par conséquent, représente une partie considérable de leur commune valeur, ne devant pas être rendu par l'emprunteur si le navire périt ^, le résultat pour lui sera le même que si cette valeur, perdue dans un naufrage, lui était remise à titre d'indemnité par un assureur. L'extinction de la dette produira, dans un cas, ce que le remboursement produirait dans l'autre; et l'armateur, frappé d'un sinistre, se trouvera soulagé jusqu'à due concurrence ^.

En traitant du prêt à la grosse, la loi romaine s'était donc avancée quelque peu sur la voie qui devait conduire à l'assurance. Pour y arriver tout à fait, il eût fallu séparer les deux opérations commerciales qui sont réunies dans le prêt mari- ^DQe, Car, dans ce prêt, la fourniture d'une somme en deniers,

^ Trajectitia pecunia ita datur ut non aliàs petitio ejus creditori competat î^àm si salva navis inter statuta tempora perveniat. (Paulus, fragm. 6, Dig., ^^fiautico fcenore,)

* Periculo créditons navigant (merces) ex eà pecunià comparatœ. (Modes- ^^i^ Dig., De nautico fœnore, fragm. 1.)

*HDju8modiconventione,infortunio naufragii débiter liberabitur. (Constit. 4 *^Code, liv. 4, tit. 33, De nautico fœnore.)

136 (l" ÉPOQUE.) DROIT MARITIME.

pour rarmement du navire ou l'achat d'une cargaison, est l'objet principal du contrat : la participation à la perte, en cas de naufrage, n'en est qu'une suite et un accessoire. Dans l'assurance, au contraire, telle que nous la comprenons aujourd'hui, c'est l'éventualité d'un sinistre que les contractants ont principalement en vue. C'est pour être déchargé des risques maritimes que l'assuré s'adresse à l'assureur, et consent à lui payer, comme prix de cette décharge, une prime en argent, dans laquelle se retrouve, sous une autre îorme,\e pretium (ou prœmium) periculi du prêt à la grosse.

C'est donc la décharge des risques, d'une part,la prime, de l'autre, qui constituent les deux éléments corrélatifs du « con- « trat commercial d'assurance »; mais pour que ces deux obligations fussent ramenées à des conditions tolérables, pour que la répartition des sinistres ne devînt pas ruineuse à l'assureur, pour que la prime n'imposât pas à l'assuré un sacrifice tel que ses chances de gain en fussent presque anéanties, combien de sortes de progrès n*a-t-il pas fallu réaliser? Progrès dans l'art maritime, pour diminuer les risques multipliés qui tenaient à la construction défectueuse ou à la direction plus imparfaite encore des navires; progrès dans la police des mers, pour les affranchir du joug des pirates qui, à diverses époques, y dominaient en maîtres; progrès dans la théorie des opérations commerciales, pour soumettre au calcul les chances Ifes plus diverses des événements maritimes; progrès, enfin, dans la pratique du commerce, pour égaliser les chances de gaiA et de perte, au moyen de la concentration dans les mêmes ttiains d'une multitude d'assurances ou de risques, entre lesquels une moyenne équitable pût s'établir.

Telle est sans doute la raison pour laquelle l'antiquité ne nous offre pas, dans son développement achevé, ce « contrat d'assurance », l'un des plus grands bienfaits de la civilisation moderne, et qui, avec la «lettre de change », a produit, dans les relations commerciales, une révolution presque aussi importante que la découverte de la boussole dans la navigation maritime. ^