‹ Le droit musulman, exposé d'après les sourcesChapitre 115 sur 144 · DROIT DE PRÉEMPTION OU DROIT DE VOISINAGE · texte numérisé non relu

DROIT DE PRÉEMPTION OU DROIT DE VOISINAGE

payement du prix. Tout retard et toute lenteur du schefVe compromet son droit; il en est déchu, si présent lors de la vente de la portion de son copropriétaire, il a gardé le silence jusqu'après la conclusion du contrat.

Autres sectes. Les azemites disent que dès que la déclaration a été faite par le schefCe qu'il exerce son droit de schufe, il n'y a pas de délai fixe déterminé dans lequel le droit devra être exercé sous peine de déchéance.

Il est accordé aux absents et à ceux qui ont laissé un fondé de pouvoir, trois jours de délai, à partir de la conclusion du contrat. Pour les mineurs et les insensés, ce sont leurs tuteurs qui doivent exercer le schufe qui leur compète : si ces tuteurs ont négligé de le faire, le mineur devenu majeur et l'insensé de retour à la raison peuvent encore exercer ce droit.

Autres sectes. Les sunnites fixent différents délais pour l'exercice de ce droit, par celui qui est absent. Certains juristes fixent un an, d'autres un an et vingt jours, et d'autres plus ou moins.

Le droit schufe passe aux héritiers de ceux qui ont été copropriétaire de la chose vendue.

Autres sectes. Chez les azemites, ce droit meurt avec la personne de celui à qui il compétait.

Le schefi'e paye pour la chose vendue le prix pour lequel elle avait été vendue par le propriétaire, lors môme qu'en réalité la chose serait d'une plus grande valeur. '< •

Si celte chose a perdu de sa valeur depuis qu'elle est eu possession de l'acheteur et par la faute de celui-ci, le schefi'e peut , demander que le prix soit diminué proportionnellement; mais il n'est pas tenu de payer un prix plus élevé quand l'acheteur, depuis qu'il est en possession, a fait des améliorations à cette chose.

Il n'y a que les musulmans qui aient ce droit de schufe. Un infidèle ne peut pas y prétendre contre la propriété d'un musulman, tandis que celui-ci le peut contre la propriété d'un kofir (infidèle).

Autres sectes. Les schaflites et les azemites reconnaissent ce droit a tous les infidèles qui vivent sous le gouvernement musulman.

Si une chose a plusieurs copropriétaires, aucun d'eux ne jouit du schufc.

Autres sectes. Les schaflites et les azemites raccordent en cas de plusieurs copropriétaires, et on Ure au sert (kûre) à qui L'eiercera.

En cas de contestation sur la valeur de la chose vendue, on accorde au propriétaire originaire de prêter le serment à l'appui de son allégation.

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