‹ Le droit paroissial étant une étude historique et légale de la paroisse catholiqueChapitre 84 sur 93 · BANS DE MARIAGE · texte numérisé non relu

BANS DE MARIAGE

BAPTÊME, actes de:— Voir Regiêtreê deVétatcivU

BATHURST. lord 10

BAUX des biens delà fabrique» 286, 315

BIP:NS des fabriques 271 rt«^.

BIENS DES paroisses. 387

** " " La paroisse est une mainmorte... 387 " " *' Limites an droit de posséder des

corporations.. 388

" " *• Cas des paroisses 389

Limite d'étendue 389

" " " Terrains acquis avant le 19 mars

" " •' Enregistrement des titres 890

" " " Propriété des biens paroissiaux. 391

•* " " Doctrine des théologiens 891

** " " Doctrine des jurisconsultes 392

" Doctrine du droit civil 392

" " " Opinion de Taparelli 394

" Opinion de Mgr Affre 396

" " ** La paroisse est propriétaire. 395

" " " Droits des paroissiens 397

BRIAND (Mgr), élection de 9

BROWN à LA FABRIQUE DE MONTRÉAL... 637

BUREAU ORDINAIRE de la fabrique 2S9et seq.

CADASTRES, érection de paroisses en vue de faciliter la

confection des. 114

CANADA, colonisateurs du, — leur but 1

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