‹ Le droit paroissial étant une étude historique et légale de la paroisse catholiqueChapitre 87 sur 93 · FONDATIONS · texte numérisé non relu

FONDATIONS

FRANCS-TENANCIERS, où se prend la majorité au cas de

l'érection d'une paroisse?. 53-4

*' '* assemblée des 61

" " procédés qu'ils doivent prendre

pour l'érection civile 97

" " Voir Assemblées dé paroisse. Pa-

roissiens, Construction et répa-

ration des églises *,»*», *

GOUVERNEMENT DES PAROISSES - 116 et seq.

GUIBORD, cause 537

HOMOLOGATION D'UNE COTISATION, son effet.. 456

Voir Construction des églises, , ^

HUBERT (Mgr) 9

HUISSIERS, agissent pour les autorités religieuses^^ 60, 8^

** poar les commissaires 88

HYPOTHÈQUE des biens des fabriques 279

** sur les biens des margailliers 331

INAMOVIBILITÉ :-Voir Curé

INHUMATIONS .—Voir Wwi€«ièrc^« -

INTÉRÊT de marguilliers « 297

INTÉRÊT sur les comptes de fabriques 329

INVENTAIRE des meubles de la fabrique 278

JOLIETTE, n*a pas de fabrique 228

KINGSTON, érection du diocèse de Il

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