CHAPITRE IX

Des eonaéqaencea Juridiques de ees ventes*

Maintenant qu'il est établi, et parle texte des anciennes législations, et par les documents de Thistoire, que ce droit de vente était général, il faut rechercher les conséquences juridiques qui en résultent.

Qu'est-ce que vendre ?

Vendre , c'est transmettre moyennant un certain prix , la propriété d'une chose à celui qui l'achète.

Pour vendre des hommes, il fallait donc, en principe que le vendeur en fût propriétaire , c*esl-à-dire qu'il les possédât à litre de propriété, comme les animaux, les plantes ou les autres objets mobiliers qui sont dans le commerce, et qu'il transmît celte propriété à l'acheteur.

C'est, en effet , ce qui était admis par toute l'ariliquité payenne : la propriété de l'homme sur l'homme était rangée dans la classe des propriétés ordinaires.

Ainsi, le vainqueur devenait par la victoire, propriétaire du vaincu ; l'Etat devenait , dans certains cas, propriétaire des citoyens ; le père et la mère étaient propriétaires de leurs enfants ; le mari était propriétaire de sa femme ; et chaque particulier, quand il n'appartenait pas à un autre, était complètement propm/atre de lui-même , dans le sens le plus complet de ce mot.

Enfin, il faut ajouter que, par suite du droit d'accession sur ce qui est produit par la chose, le propriétaire d'une femme , à quelque titre que ce fût , était aussi propriétaire des enfants qui naissaient de celle femme, pendant tout le temps qu'elle lui appartenait.

Voilà donc un fait considérable qui se dégage

de l'élude de Fantiquité payenne, et qu'il faut bien mettre en lumière.

Ce fait, c'est le droit de propriété de l'homme sur l'homme, en général, comme sur tous les autres êtres de la création.

Jusqu'où s'étendait ce droit de propriété?

C'est une question fort intéressante, que nous aurons à examiner dans les deux. autres études qui composeront le premier livre de celouvrage.

Il nous sufBt, quant à présent, de le constater.

Pour compléter les éclaircissements que nous venons de donner, il nous reste, maintenant, à faire connaître quel était l'état de l'opinion publique , avant Jésus-Christ, sur la légitimité de ce droit de propriété.