CHAPITRE VI

JRxàiÈÊeikàelm question du menuent» au pMut de irue jpliilosopltlque et pratique.

Ceux qui admettent la divinité de Jésus-Christ et rauthenlicité du Nouveau Testament ne doivent plus', ce nous semble , avoir d'odjections sérieuses à soulever contre ceux qui demandent là suppression du serment : après la lecture des textes de, S^ Mathieu et de S* Jacques, après la communication des comràenlaires des évêques et des archevêques des premiers siècles, la discussion devrait être close, sur ce point, et quelle que soit leur opimon personnelle sur le mérite intrinsèque de cette institution, ils devraient renoncet' à la défendre,^ par respect pour' PÉvangile.

En effet, dés que le Christ a parlé, il ne leur est plus permis de discuter, puisque le Christ est la sagesse infaillible, et que devant celle sagesse, il n'y a plus qu'à s'incliner.

Malheureusement, ceux qui s'occupent de la science du droit, de la politique ou de la philosophie, n'acceptent guère, pour se guider, l'autorité de l'Écriture , et si nous voulons leur prouver la nécessité de la suppression du serment, ce n'est pas sur des argumens empruntés à cet ordre d'idées que nous devons nous appuyer.

Les partisans du serment, qui rejettent l'autorité de l'Écriture, peuvent se diviser en trois classes : les déistes, les athées, et les utilitaires.

C'est avec ces adversaires que nous allons, maintenant, nous rencontrer.

Nous nous occuperons, d'abord, des déistes.

On appelle déistes ceux qui, n'ayant aucun culte particulier et rejetant toute espèce de révélation, admettent, cependant, l'existence de Dieu avec toutes les perfections essentielles qui le constituent. Les déistes reconnaissent, comme nous , la nécessité d'un créateur unique. Ils arrivent, par la contemplation des merveilles de la nature, et les procédés du raisonnement, à proclamer que ce créateur unique doit être doué d'une intelligence sans borneFi et d'une puissance égale à cette Intel-

ligence; qu'il exerce son action sur tous les êtres de l'univers ; qu'il rend à chacun la justice qui lui est due, et que, par suite, il récompense les bons , et punit les médians, selon leurs œuvres.

Nous n'avons point à expliquer , ici , comment un pur esprit peut être doué tout à la fois de cette ubiquité, de cette clairvoyance universelle, et de celte puissance infinie : nous disons que cela est , et que les déistes , qui repoussent l'incarnation, c'est-à-dire l'union du verbe divin avec la nature humaine, croient toutes ces choses, camme les chrétiens.

Ceci posé, demandons aux déistes comment ils peuvent admettre le serment.

Pour que Dieu, tel qu'ils le comprennent, puisse récompenser les bons et punir les niéchans, suivant leurs œuvres, il faut nécessairement qu'il voie tout ce que les hommes font, et qu'il entende tout ce qu'ils disent: car s'ils pouvaient lui cacher leurs actes ou leurs paroles, sa justice pourrait être surprise, et il ne serait plus vrai de dire qu'il peut rendre à chacun la justice qui lui est due, ou le punir et le récompenser, suivant ses œuvres.

Mais si Dieu voit toujours tout ce que les hommes font, s'il entend toujours tout ce qu'ils disent, à quoi leur sert-il de déclarer solennellement qu'ils prennent Dieu comme témoin, et

d'ajouter qu'ils demandent à être puoU. par Dieu, s'ils trahissent la vérité^ ou^'il^ ne: tien* nent par jeurs engagemens ?

Est-ce qu^ Pieu n'est pas toujours leur témoin, soit qu'ils le demandent ou qu'ils ne le demandent pas ? Est-ce que Dieu ne les punit pas toujours du mal qu'ils font, soit qu'ils déclarent se soumettre à ses châtiments, soit qu'ils refusent de déclarer qu'ils s'y soumettent?

Un pareil doute ne pourrait venir que de l'ignorance la plus grossière des attributs de Dieu, et ce serait une impiété envers le Créateur de l'univers.

Les déistes ne peuvent pas avoir cette ignorance, et cette impiété.

Cela est si vrai que Cicéron, qui, — à coup sûr ne connaissait pas l'Évangile, mais qui se faisait la même opinion que lés déistes aujourd'hui sur la puissance des dimx^ — était arrivé à reconnaître que ces dieux devaient nécessairement punir le simple mensonge des raêmçs peines que le parjure, et que la formule du serment ne pouvait rien changer à ce qui est bien ou à ce qui est mal.

Comment croire, en effe^iqtieTintervention des dieux dans les choses humaines ne peut dépendre que du caprice et de la volonté des hommes?

C'est donc un preinier point bien jsi^t^nclu»

D'après les déistes y s'ils sont logiques^ le ser* menl est inutile. Mais ce n'est pas le seul aveu qu'ils doivent être amenés à faire. II faut encore qu'ils arrivent à réfeônriâître que non-seulement le serment est inlitile, màisqu^ils vient toujours de Fesprit du mal.

En effet , qu'est-ce que demander un serment?

N'est-ce pas nier implicitement la justice de Dieu, puisque c'est admettre que Dieu ne punirait pas celui qui trahit la vérité ou viole sa promesse, s'il ne jurait pas? N'est-ce pas, ^u moins, nier implicitement la probité et l'honneur de celui auquel on demande de jurer, puisque c'est admettre que, sans ce serment, il pourrait violer sa promesse , ou trahir la vérité ?

— Gela est certain !

Mais s'il est vrai que le serment est non seulement inutile mais encore qu'il Vient toujours de l'esprit du mal^ quelle doit donc être la conclusion? C'est que les déistes doivent proclamer, comme les chrétiens, qu*îl ne faut pas jurer du tout, et se décider à supprimer le serment.

Voilà pour les déistes !

Essayons, maintenant, de discuter avec ceux qui n'admettent ni la divinité du Christ ni

même Yexistence de Dieu^ c'est-à-dire avec les athées.

Nous comprenons sous le nom générique A'athéeSy tous ceux qui nient l'existence d'un esprit complètement indépendant de la création, et possédant tous les attributs qui lui sont reconnus par les chrétiens, et par les déistes : nous confondons, par conséquent, sous la même dénomination, tous ceux qui partagent les doctrines du panthéisme, du naturalisme, et du matérialisme.

Ces doctrines différent les unes des autres, sous quelques rapports, mais elles aboutissent également à la négation de Dieu, entant qu'esprit: c'est pour abréger que nous les résumons dans l'athéisme.

Si Dieu n'est que le Grand-Tout, si la nature seule est Dieu, s'il n'existe, en dehors de la matière, aucune substance pensante et agissante, à quoi sert-il d'invoquer Dieu ?

Est-ce que l'univers ou le néant a quelque chose à faire dans les conventions humaines ? Est-ce que les hommes ont quelque chose à espérer où à craindre d'un être aveugle, sourd, inconscient, étranger à toutes leurs conceptions surle juste pu sur l'injuste, et, par conséquent, incapable de les punir, lorsqu'ils manquent à leurs engagements ?

Non!

Que faut-il donc encore conclure ?

Il faut conclure que, si les panthéistes, les matérialistes, les naturalistes, et les athées^ en général, sont logiques^ ils doivent reconnaître, — comme les chrétiens et les déistes,— que le serment doit être rayé de nos codes, et cesser d'exister, dans nos mœurs>

Il est inutile de discuter plus longtemps avec eux! .

Nous nous trouvons, enfin, en présence de la troisième classe de personnes que nous avons à combattre : nous voulons parler des utilitaires,.

C'est peut être la classe la plus nombreuse et la plus difGcile à convaincre.

Les utilitaires sont les disciples d'une école qui fut fondée, au commencement de ce siècle, en Angleterre , par Jérémie Bentham, et qui compte d'ardents défenseurs, parmi nous. Ils ne se préoccupent ni des principes de l'Évangile, ni des principes de la philosophie, et ne jugent du mérite ou de la légitimité des institutions que par les services qu'elle peut rendre, soit en assurant le maintien de l'ordre public, soit en conli'ibuanl au bien être de la société, en général,

« Vous demandez, disent-ils, la suppression du serment, par des raisons qui ne nous paraissent pas décisives: il est possible que, dans

byGoOgI

la rigueur de vos, principes , il q'ait .pa$ nne raison d'être, mais, en fait, a*t-il pour résultat de détourner, si non tous les ^oo^inesi; au moins un certain nombre d'entre içux,, de la tentatiou de servir injustement. leur§ intérêts, par la crainte du parjure? Tpute.U queslipn, selon nous, est là. Que cette cr^|Ate spit .fpa* dée, sur la superstition ,,$ar VigqWffpce,,pu sur un préjugé populaire, il importe peu de le rechercher, et, au besoin même,,.Q{^us le concédons. Mais pous soutenons que. le , serment est ^tile au maintien de l'ordre, coipme à l'intérêt général de la société, et qu'à ce dpuble titre, il doit trouver sa place 4^ns^ le droit public et dans le d^pit p^^ivé de; .toutes les nations civilisées. ;»

Tel est , il faut bien le reconnaître, l'argument de TouUier, et de presque tous les jurisconsultes de cette école.

€ On pourrait dire, écrit TouUier, que le serment est une barrière bien faible cpqtre les faux témoignages, dans un siècle de corruption et d'immoralité, où l'on se plaint si hautement et peut être non sans raison des progrès de l'irréligion et de l'incrédulité, mais quand sur cent témoins tentés de rendre un faux témoignage, la religion du serment n'en retiendrait qu'un seul , cette institution, n'en, devrait pas

moins être cofiservée^ parcequ'elle serait ^n« core utile* » (1)

Nous devons déclurer^d'abord, que nous ne pouvons pas accepter > en principe, la doctrine des utilitaires, et que nous n'appartenon» pas à récole des jurisconsultes qui s'incUneni avec respect devant toutes les institutions !;>ar<^fo seul qu'elles sont utiles.

Si nous devions reconnaître la légitimité de toutes les institutions par cela seul qu'elles sont utiles, nous ne voyons, par exemple, pourquoi nous ne reconnaîtrions pas la légitimité de Tesclavage. Il est certain, en effet, que Tesclavage était utile aux maîtres, parcequ'il assurait leur autorité sur une classe ignorante et dangereuse, et qu'il était utile aux esclaves eux mêmes, en ce sens qu'il leur assurait,jau moins la nourriture, le vêtement, le logement, et même un certain bien être.

C'est par ces raisons d'utilité qu'on l'a justifié si longtemps, et l'on pourrait encore appliquer le même raisonnement à beaucoup d'autres institutions qui ont été abolies, et qu'il serait superflu de rappeler. (2)

Pour nous, le seul but avouable et raison-

(1) TouUier, t. 9, n* 262.

(2) « Lj|sclayag6 est aumutile que juste. » (Arislote, Politiq. m, I, ch« 5).

nable de la vie, c'est la soumission absolue aux règles de la justice , telle qu'elle nous a éié enseignée par l'Évangile, et nous avons la conviction que ce qui n'est pas conforme aux régies de cette justice , ne peut jamais être utile à la société, en général.

Voilà pourquoi nous n'acceptons pas la doctrine des utilitaires.

Mais, en nous plaçant un instant à leur point, de vue, est-il bien vrai, comme le suppose TouUier, que l'institution du serment ait pour résultat de détourner un seul témoin sur cent^ delà tentation de servir injustement leurs intérêts, par la crainte du parjure?

C'est ce qu'il faudrait, au moins, examiner.

Pour ne nous occuper, ici, que de ce qui se passe journellement en France, nous voyons des multitudes de témoins qui sont appelés à déposer, dans les affaires civiles et criminelles : combien s'en trouve-t-il qui refusent de jurer?

Il n'y en a pas!

Ils ne refusent pas de jurer pareeque leur refus pourrail entraîner contre eux des peines sévères.

En matière civile, ils pourraient être condamnés à une amende envers l'État, cl à des dommages-intérêts envers la partie. Ils pourraient même être réassignés à leurs frais et placés sous le coup d'un mandat d'am^er.

Il en esl de même en maiière criminelle. (1)

Mais après qu'ils ont ainsi juré, et pour éviter des perles d'argent, ou la privation de leur liberté, qu'arrive-t-il?

Cherchons-le!

U arrive que la nature humaine reprend aussitôt ses droits, et qu'ils ne s'occupent plus que de ce qui satisfait leurs principes, leurs passions ou leurs intérêts.

Ceux qui ont des principes, tiennent leurs engagements, indépendamment de leurs serments parce qu'ils sont liés par leurs principes ; mais eux qui n'ont pas de principes, violent leurs engagements, suivant les inspirations de leurs passions et de leurs intérêts, parce que les serments ne sont jamais des liens sérieux, pour ceux qui n'ont pas de prin^ cipes.

Non-seulement il est impossible de prouver ^ que, sur cent individus qui font des serments promissoireSj ces serments en retiennent un seul, mais tout autorise à penser, au contraire, qu'ils n'en retiennent aucun.

L'argument de TouUier, pour justifier l'utilité du serment des témoins, ne repose donc que sur une simple hypothèse, et cette hypo-

(1) ArU246 G. de Proc. civ. — 355 G. d'Inst. crim.— Toullier" t. 10, n* 338.

thèse se trouve même renversée par les arguments les plus solides.

€ètte réponse peut s -appliquer à tous les serments promissoires en gétaéral, et notamment aux serments des jurés^ qui sont ég9(lement 'oontraints de j>urer, sous ^ les peinesMes {duc Bévues.

Quant aux serments des ! plaideurs, e^est-^àdire aux serments décisoires^ou s«tpplétifs, il est encore plus aisé de démontrer que l'iilitité qu*on leur suppose n'est qu une illusion.

Et d'abord le nombre de ceux qui sont tippelés, chaque année, dans nos tribunaux^ à prêter des serments judiciaires est ififintmèint moins considérable que celui des témoins ou des jurés.

A cet égard, nous, pouvons produire des chiffres officiels, qui permettront de conjecturer quel peut être leur nombre, pour toute la France.

Pendant le cours de Tannée 1874, les treize tribunaux de première instance qui se trouvent compris dans le ressort d'une grande cour d'appel, ont eu à juger 5,584 affaires inscrites aux rôles, et, dans ces 5,584 affaires^ vingt-cinq ont été terminées par des serments décisoires.

Une seule a été terminée par un serment supplétif.

Total : vingt-six !

Sur rVingUsixindividusauxquels^s sermenta.

décisoires ou supplétifs ont été déférés^ eomrt bien s'en^st-il trouvé qui ont refus& de jurer, quQiqu*aucune loi ne les obligeât de le faire?

Les statistiques prescrites par la chancellerie, sont muettes sur ce point,, mais i défaut de ces statistiques, Texpérience de tous les magistrats permet de répondre : il ne s'en est pas trouvé !

L'explication de ce phénomène est facile à donner.

Supposons, en efiet, qu'on leur ait tenu le langage suivant :

« On vous demande de reconnaître une obligation qu'on ne peut établir, contre vous, par aucune preuve quelconque. Dans l'état actuel des choses, il est impossible de vous condamner ; on va vous constituer vous-^même, juge souverain et sans appel du litige; si vous déclarez^ par serment^ que vous ne devez rien, il sera définitivement jugé que c'est vous* qui aviez raison, et il sera interdit à votre adversaire de prouver que vous aviez tort. Si/ au contraire, vous refusez de jurer, vous perdrez votre procès, et vous paierez tous les frais de' la procédure, i (1)

Eh ! bien, c'est la loi elle-même qui 7eili^^

(1) Art. 1361 1363 du code rivil.

a tenu ce langage, et aucun d'eux n'a pu s'y tromper.

Est-ce que ces plaideurs, ainsi avA*tis, ont pu se refuser à jurer?

Remarquons que » pour le faire, il aurait fallu avoir un désintéressement et une abnégation déjà bien rares, mais que ce langage s'adressait, en outre, à des plaideurs qui avaient déjà nié publiquement leur dette, devant la justice.

D'abord, ils avaient été cités en conciliation, devant le juge de paix, et ils avaient déclaré qu'ils ne pouvait pas se concilier; ils s'étaient laissé traduire devant le tribunal et avaient constitué avoué, pour résister à la demande ; ils avaient signifié des conclusions pour persister dans leur défense, et c'est après ces dénégations obstinées, que le serment leur avait été déféré.

Est-ce que ces plsiideurs qui avaient été assez indélicats pour nier leurs engagements, et qui étaient désormais sûrs de leur triomphe et de leur impunité, pouvaient refuser de répéter, avec serment, ce qu'ils avaient toujours dit et répété, depuis le commencement de la procédure ? Est-ce qu'ils pouvaient non-seulement se condamner eux-mêmes, mais confesser leur propre turpitude et se déshonorer,

en proçiamant que, jusqu'à ce moment ils avaient menti ?

C'est impossible !

L'homme qui amenti» ne craient plus de se parjurer, et c'est folie, — comme dit le proverbe, — que de s'en rapporter à sa foi (1)

Quelle est donc ïuiililé dune institution qui ne met aucun obstacle au succès de Timpro* bité, et qui pousse, d'une manière, pour ainsi dire, irrésistible, les malhonnêtes gens à commettre des parjures'?

Cette utilité n'existe pas ! « . .

Mais non-seulement l'institution du serment judiciaire n'est pas utile, mais on peut voir, par ce qui précède, qu'elle n'est pas sans danger.

Ne serait-ce pas, — dit Platon, — une chose affreuse si, vu la multitude des procès, qui s'élèvent dans un État, nous savions, à n'en pouvoir douter, que la presque moitié de nos concitoyens est composée de parjures ? i

Nous ne voulons pas savoir combien il peut y avoir de parjures en France : mais il est permis de craindre qu'il y en ait énormément, et ce que nous pouvons affirmer, c'est que, si les utilitaires étaient logiques , ils devraient se mettre d'accord avec les cAréfo'en^, avec les

(1) Qaî jaramentum à inalo postulat inscmit, (Boncenne, procéd. civ. 1. 2 p. 186.)

déistesy avec les pan^éistes, avec les naturalistes, et avec les athées en général; pour recôn* naître que non-seulement les serments sont inutiles, mais qu'il serait bien plus avantageux de les sup{)rimer.