CHAPITRE III

RÈGLES EMPRUNTÉES AU DROIT PONTIFICAL POUR LA CONSTATATION DES FILIATIONS ET LA FORMATION DES ADOPTIONS.

Chez un peuple aussi fortement constitué que l'étaient les Romains, la loi et la coutume avaient dû se préoccuper de tout temps d'assurer d'une manière certaine les preuves de l'état civil des citoyens. De tout temps dès lors, par des moyens divers, il est vrai, selon les époques, on avait entendu opérer une constatation officielle des naissances.

Et d'abord, les prescriptions da droit pontifical venaient fournir ces moyens , en introdaisatit des cérémonies religieuses, investies d'un caractère manifeste de publicité, destinées à signaler l'entrée dans la vie des enfants de l'un et de l'autre sexe.

Telle était la lusiration ou initiation, ainsi décrite parle grammairien Festus (verbo lustrici dies): « Lustrici.dies appellantur, puellarum octavus, puerorum nonus, quia bis lustrantur atque eis nomina imponuntur. » L'usage voulait que les amis de la famille, et même les esclaves sur leur pécule, offrissent, en cette occasion, des cadeaux à la mère de l'enfant. Au commencement d'une comédie de Térence, Dave déplore en ces termes la condition de ses pareils, d'autant plus appauvris que la famille de leur maître s'augmente et prospère :

Porro autem Geta Ferietur alio munere, ubi hera pepererit, Porro autem alio ubi erit puero natalis dies, Ubi initiabunt; omne hoc mater auferet (1).

Tertullien, dans un de ses traités tbéologiques, examine la question de savoir si un chrétien peut , en sûreté de conscience, assister à cette cérémonie de l'imposition du nom, dans la maison d'un païen. Des sacrifices et des cérémonies superstitieuses ne pourront manquer, il est vrai, d'accompagner l'initiation de Tenfant Cependant le moraliste africain ne condamne pas alors la présence des fidèles.

(1) Terent. Phormio ; act. 1, se. 1.

34 LE DROIT PONTITIGâL

« Plût au Ciel, dit-il, que nous pussions ne jamais voir ce qu'il nous est défendu de faire. Mais, puisque Tesprit mauvais a tellement enveloppé le monde d'idolâtrie, il nous sera permis d'assister à quelques cérémonies, pourvu que nous y allions pour Thomme et non pour l'idole (1). »

Cette lustration des enfants nouveau-nés, bien qu'accomplie dans l'enceinte du foyer domestique, avait, on le voit, pour témoins un concours nombreux de parents et d'amis. Mais il était, à Rome, un mode plus efficace de procurer la publicité des naissances. Ce mode, qui se rattachait à des rè^es à la fois politiques et religieuses, consistait dans les déclarations commandées à chaque père de famille, pour la rédaction du cens ou cadastre solennel de la cité tout entière.

Un des caractères les plus remarquables de l'organisation du peuple romain fut la distribution des citoyens dans des catégories sévèrement fixées et soigneusement maintenues. Ces catégories se modifièrent avec les époques , et cependant celles qui avaient été établies d'ancienne date ne paraissent avoir jamais été abandonnées entièrement

Jusqu'à la chute totale de l'Empire , on distingua toujours les patriciens des plébéiens ; toujours les sénateurs et les chevaliers furent séparés des simples citoyens, les ingénus des affranchis et des fils d'affranchis. En dehors de ces catégories, il s'en rencontrait d'autres, au temps de la République, dont la constitution intéressait essentiellement la formation

(1) Tertullien, par M. Tabbé Freppel ; t. I, p. 256.

de l'assemblée du peuple, appelée, durant tant de siècles , à voter les lois , nommer les magistrats , fendre les jugements criminels.

Tout d'abord, au temps des rois, Ton voit paraître, à ce point de vue, les curies, corporations aristocratiques qui semblent n'avoir admis les plébéiens dans leur sein qu'en tant que clients des patriciens, et sans voix délibérative. Dès le règne de Servius Tullius, la réunion des curies et le vote de ces assemblées ne furent plus usités que pour les délibérations se rattachant aux ajffaires concernant la religion. Mais comme, en vertu même de leur charge, les grands magistrats étaient chargés de prendre les auspices et d'offrir des sacrifices, il fallait que leur élection, au moins pour la forme, fût confirmée par les curies. A la fin de la République, la loi curiate rendue à cet effet était votée par 30 licteurs présidés par un pontife.

La division par centuries , introduite par le roi Servius, était basée sur la fortune et avait pour conséquence inévitable d'attribuer aux citoyens les plus riches une prépondérance complète. 11 y eut d'abord 193 centuries divisées en 6 classes. La 1" classe, en tête de laquelle figuraient les chevaliers, contenait, à elle seule , 98 centuries , nécessairement bien peu nombreuses , puisqu'il fallait posséder au moins 100,000 as pour y trouver place. La 6*" classe, au contraire, comprenait une seule centurie composée de la masse des citoyens pauvres ne payant aucun impôt (capite censi).

Les votes se comptaient par centuries et nullement par tête ; d'un autre côté, pour l'élection des magis-

trats, comme pour ]a votation des lois, on appelait d'abord les chevaliers, puis les centuries de la première classe ; celles de la deuxième et des suivantes ne devaient voter qu'autant que la majorité n'était pas encore atteinte. Il résultait de là, comme le remarque Tite Live, que le suffrage des citoyens les moins riches était rarement demandé et devenait illusoire : « Gradus facti ut neque exclusus quisquam suffragio videretur, et vis omnis pênes primores civitatis esset (4). »

Peu de temps après la fondation de la République, l'on vit s'établir, à côté des assemblées par centuries, les comices par tribus, distribution démocratique du peuple romain, puisqu'elle s'opérait à raison du domicile de chacun, sans distinction de noblesse et de fortune. Dans ces réunions présidées par les tribuns, le peuple votait des plébiscites, dont l'autorité, d'abord controversée, fut étendue bientôt à tous les ordres de la cité, à l'égal de celle des lois émanées des comices centuriates.

Mais la composition des centuries elles-mêmes, dès le milieu du V« siècle de la fondation de Rome, s'était gravement modifiée. Pour former les centuries, on avait abandonné les divisions si compliquées de Servius TuUius. Au lieu de 193 centuries, on n'en comptait plus que 70. Les 35 tribus du peuple romain, divisées chacune en deux séries, celle des juniores^ et celle des senior es ayant passé l'âge du service militaire , fournissaient dorénavant les centuries (2).

(1) lit. Liv., lib. 1, s 43.

(2) Tit. Liy,, eod^

Les distinctions de fortune, si capitales d'abord, se trouvaient dès lors effacées, en principe du moins, dans les comices centuriates. Dans la réalité des choses, elles s'y retrouvaient cependant. En vertu d'une décision célèbre rendue par les censeurs Fabius et Decius en l'an 449 de Rome, le petit peuple de la ville, grossi de tous les affranchis, devait composer quatre tribus seulement, les quatre tribus urbaines les moins honorables de toutes (1). Les propriétaires fonciers résidant à Rome , les habitants des campagnes, ceux des petites villes voisines jouissant du droit de cité, formaient les 31 tribus rustiques. Les sufifrages se comptant toujours par centurie et non par tête, Tantique prépondérance des riches ne devait guère être ébranlée. Que pouvaient, en effet, les votes des 8 centuries recrutées dans les murs de Rome contre celui des 62 autres composées de citoyens bien plus accessibles aux influences aristocratiques ?

Les classifications diverses composant le peuple romain étaient, tous les cinq ans, revisées soigneusement et de nouveau promulguées. Le cens, institué à cet effet, fut tenu d'abord par les rois et par les consuls. A partir de Tan de Rome 310, le soin de le dresser fut confié à deux magistrats supérieurs pris nécessairement parmi les anciens consuls. Les deux

(1) c Fabius omnem forensem turbam excretam in quatuor tribus conjecit, urbanasque eas appellavit , adeoque eam rem acceptam gratis animis ferunt ut Maiimi cognomen quod tôt victoriis non pepererat hoc ordinum temperatione pareret » (Tit. Liv., lib. IX, $46.)

censeurs, quand leurs avis étaient identiques, étaient investis de Tautorité la plus étendue à Teffet d'assigner à chaque citoyen la position qu'il devait occuper, durant les cinq ans de leur magistrature, dans les catégories diverses que nous venons d'énumérer.

(( Gensores populi œvitates, soboles, familias, pecuniasque censento ; populi partes in tribus distribuunto ; exin pecunias, aevitates, ordines partiunto ; equitum peditumque prolem describunto ; cœlibes esse probibunto ; mores populi regunto ; probum in senatu ne relinquunto (4). »

Manifestement, ces classifications opérées par les censeurs, qui devaient s'étendre à tous les âges, à tous les sexes, à toutes les positions sociales enfin, étaient précédées d'une déclaration solennelle que chaque citoyen devait passer relativement aux personnes composant sa famille. Un châtiment sévère eût atteint celui qui, pour décliner les charges communes à tous, se fut abstenu de comparaître devant les censeurs. Cette peine, au temps d'Ulpien, était l'esclavage au profit de l'État ; Servius TuUius avait établi la peine de mort (2).

Le recensement des citoyens, une fois opéré , la date exacte de la naissance de chaque enfant se trouvait ainsi consignée sur les registres du cens, et ceux-ci, pour que la mémoire en demeurât perpétuelle , [j^étaient déposés avec solennité dans le

(1) Cic, Dé^eg., lib. III, % 7.

(2) Tit. Liv., lib. I, % hlx, — Ulp„ Beg,, lit. Il, S H.

trésor de rnn des temples les plus renommés de Rome (1).

Les opérations du cens , en efifet , bien qu'elles fussent principalement politiques^ étaient marquées, elles aussi, d'un caractère sacerdotal et religieux. Telle était notamment la cérémonie appelée lusiri conditioy ou clôture du cens. Tous les citoyens , vêtus de blanc et couronnés de fleurs, en signe d'heureux présage , se présentaient dans le Champ de Mars , tenant par la main leurs enfants, et se rangeaient comme en bataille dans leurs centuries respectives. Les censeurs, après avoir passé dans leurs rangs, offraient aux dieux protecteurs de la cité romaine un sacrifice solennel et traditionnel, accompagné d'invocations multipliées (2). Celles-ci, prononcées par l'un des censeurs, lui étaient dictées par un membre du collège des pontifes, gardien nécessaire de toutes les formules religieuses reçues des aïeux.

Les vieux Romains, auteurs de ces formules, selon le génie superstitieux qui leur était propre, s'étaient efforcé d'y comprendre tous les dieux du ciel , de la terre et des enfers, de peur que, si quelqu'un d'entre

(1) Ovide défend, en ces termes, de s'enquérir de Tâge des dames romaines :

« Nec quotas annus eat, nec quo fit nata require «. Console, quae rigidus munera censor habet. »

(2) « Gensu perfecto, ediût Servius ut omnes cives Romani équités, peditesque, in suis quisque centuriis , in campo Martio, prima luce adessent. Ibi instructum exercitum omnem suovetaurilibus lustratit ; idque condHum lustnim appellatum. » ( Tit. Liv., Kb. I, S 44.)

eux se tronvait oublié, il ne vengeât son injure, en infligeant des calamités à la cité romaine. Ils avaient voulu en outre intéresser les dieux eux-mêmes à la prospérité de leur patrie. De là ces promesses conditionnelles de sacrifices nouveaux et plus pompeux pour la clôture du lustre fiitur, si tout prospérait durant l'espace de temps qui allait s'écouler jusqu'à cette échéance. Suétone, dans la vie d'Auguste (cbap. 97), nous montre ce prince, averti par un présage de sa mort prochaine, refusant, lors du cens qu'il venait d'opérer avec Tibère son fils adoptif, de formuler lui-même ces vœux qu'il savait ne pouvoir accomplir. « Quo unimadverso, vota quœ in proximum lustrum suscipi mos est coUegam suum Tiberium nuncupare jussit Nam se , quanquam conscriptis paratisque jam tabulis, negavit suscepturum quœ non esset soluturus. »

Les préceptes de l'ancien droit pontifical que nous venons de signaler n'étaient pas les seuls qui se rattachaient à la constatation de l'état des personnes. Tous les citoyens, dans les temps primitifs du moins, étaient répartis, tant à la ville qu'à la campagne , dans des confréries qui célébraient , chaque année, des fêtes spéciales en l'honneur des divinités protectrices du territoire qu'habitaient leurs membres. A Rome, ces solennités portaient le nom de compitalia ; on les appelait pagantlia dans les campagnes (i). Il nous parait certain que les jeunes

(1) Cicéron, parlant des décrets honorables pour lui rendus par le peuple romain durant son exil, s*exprime ainsi : « NuUum est in hac urbe collegium, nuUi pagani aut montani, quoniam pldti

gens arrivés à l'âge viril étaient introduits dans la confrérie de leurs parents, avec un cérémonial religieux dont les détails ne sont pas venus jusqu'à nous. De bonne heure des tablettes spéciales constataient ces réceptions et pouvaient dès lors, si le besoin s'en faisait sentir, servir à prouver la filiation de ceyx qu'elles concernaient

Une initiation religieuse d'un ^ genre bien plus solennel, investi par suite d'une publicité incontestable, était pratiquée, dans les anciens temps, en ce qui concernait les jeunes patriciens, lors de leur introduction dans les génies auxquelles appartenaient leurs aïeux. Les membres de ces corporations essentiellement aristocratiques portaient le même nom patronymique ; ils offraient en commun des sacrifices à des divinités domestiques (1) ; aucun affranchi ne devait figurer parmi leurs ancêtres ; enfin, ils héritaient les uns des autres, à défaut de parents proches. Mais cette agrégation de la gens reposait-elle sur un lien purement civil et religieux, ou bien, au contraire, supposait-elle entre ses membres une parenté agnatique éloignée dont le souvenir s'était maintenu, bien qu'on eût perdu la notion du degré qui la constituait?

Chacun de ces deux systèmes a été soutenu avec éclat dans la Bévue de législation, le premier par

quoque urbaïue majores nostri con?enticula et quasi concilia quaedam esse voluenmt, qui non ampUssime de mea salute decrererint. » (Pro domo, $ 74. )

(i) c Inferiorem aedium partem assig^a?it ( Claudius ) genti Glaudis, quem in numerum, ex multitudine Glaudioram, nemo nomen dédit nisi aut egestate aut scelere perditus. » (Cic«, Pro domo, S 116.)

M. Giraud, le second par M. Troplong (1). La vérité, ou plutôt liai vraisemblance historique, nous paraît se rencontrer dans une théorie qui diffère des deux que nous venons d'indiquer, tout en se rapprochant de celle enseignée par M. Giraud.

Commençons par aifirmer qu'à nos yeux la gens constituait, avant tout, une agrégation religieuse, régie par suite exclusivement par le droit des pontifes. C'est précisément le caractère sacerdotal des gentiles ou membres de la gens, qui explique comment, dans les premiers siècles, les patriciens seuls purent en être investis (2). Eux seuls, en effet, durant une longue période, parurent capables d'accomplir les cérémonies du culte divin. Quand les plébéiens voulurent aspirer au consulat, l'objection principale qui leur était faite consistait, nous l'avons vu, dans leur indignité à l'effet de prendre les auspices et d'offrir les sacrifices attachés à l'exercice de cette charge auguste (3). ^

(1) Revue de législation, i8&6, t. III, p. 385 ; 18â7, t. I, p. 1.

(2) Decius, Tan de Rome ^52, s^adresse en ces termes aux patriciens, qui veulent refuser, comme autrefois, aux plébéiens Taccession aux sacerdoces, proposée par les tribuns: « Semper ista audita sunt; pênes vos auspicia esse; vos solos gentem habere; vos solos justum imperium et auspicium, domi militiaeque. • (lit. Liv., lib. X, $ 8.)

(3) Appius Glaudius, neveu du décemvir, s'exprimait en effet de la sorte, en 387, pour contester l'élection d'un consul plébéien : « Pênes quos igitur sunt auspicia more majorum ? Nempe pênes patres, nam plebdus quidem magistratus nullus auspicato creatur, Nobis propria sunt auspicia. Quid igitur aliud quam tollit ex civitate auspicia, qui, plebeios consules creando, a patribus, qui soli ea habere possunt, aufert? » (Tit, Liv., lib. VI, S ai.)

Pour faire partie de la même gens , il n'était pas nécessaire, selon nous, de descendre d'un auteur commun. Au milieu de l'obscurité pleine de mystère qui présida à la naissance de la cité romaine , les chefs des familles principales se groupèrent les uns vis-à-vis des autres, et se placèrent sous la protection d'une divinité particulière. Sans doute ces dieux pénates, protecteurs des génies, furent souvent les aïeux divinisés des compagnons de Romulus. C'est ainsi que la gens Julia , qui a fourni César, rattachait son origine à Anchise et à Vénus ; la gens Fabia , illustrée par tant de consulats et de dictatures, se prétendait issue de Fabus, l'un des fils d'Hercule.

Mais si , à l'origine des gentes , leurs principaux membres s'étaient placés de la sorte le plus souvent sous le patronage religieux d'un auteur de leur race, d'autres gentiles, nous le croyons, s'étaient agrégés à ceux-ci, en dehors de toute idée de naissance commune. Cette circonstance avait dû se rencontrer principalement dans ces gentes , d'origine italique , mais étrangères au sol romain, que l'on avait vu, dans les premiers temps, venir s'établir à Rome sous la direction d'un chef respecté. C'est ainsi que les Pomponii, les Tarquinii , les Claudii avaient adopté Rome pour patrie, à la suite de Numa, de Tarquin l'Ancien, du sabin Clausus.

Quand les plébéiens furent admis à l'exercice des charges curules, et dès lors réputés capables, aussi bien que les patriciens , d'accomplir des fonctions religieuses, il se forma promptement dans leurs rangs des familles nobles, jouissant du droit d'images,

c'est-à-dire ofirant à la vénération de la postérité les effigies de ceux de leurs membres qui avaient occupé le consulat et les autres grandes magistratures. Ces familles prirent vite Torgueii des patriciens à côté desquels elles marchaient désormais, et se liguèrent avec ceux-ci pour rendre très-difficile aux hommes nouveaux l'accès des dignités de TÉlat.

Bien vite aussi, par suite de cette ardeur qu'ont toujours manifestée les anoblis à l'effet d'exercer les prérogatives des anciens nobles, les familles plébéiennes, honorées du droit d'images , formèrent entre elles des gentes, à l'imitation des corporations du même genre d'origine patricienne. C'est ainsi qu'ilconvient d'expliquer les textes de Suétone qui, racontant l'origine des premiers empereurs, parle constamment de gentes plébéiennes, tandis que Tite Live présente la gentilitas comme l'apanage exclusif des patriciens (1).

Cet illustre historien, dans un passage curieux du XXII' livre de son histoire, fait une allusion manifeste à la transformation des gentes que nous venons de signaler. Au temps de la seconde guerre punique, Terentius Varro, d'une origine obscure, veut parvenir à la place de consul réservée aux plébéiens par la loi Licinia. Pour vaincre l'opposition que les nobles plébéiens font à sa candidature , il les signale au peuple assemblé comme ayant pris , avec leurs fonctions , toute l'arrogance des patriciens , comme ayant formé entre eux des gentes ,

(1) Tit Lîv., ioc. eiu, lib. X, $ 8.— Suét Aug., cap. ii. — Tib., cap. I. — NerOf cap* i.

associations dont la religion est le prétexte et l'orgueil aristocratique la véritable cause : « Jam nobiles plebeios eisdem initiatos esse sacris, et contemnere plebem, ex quo contemni desierint a patribus, cœpisse (1). »

Le désir des nobles plébéiens de former entre eux des gentes dut être stimulé par cette circonstance que les associations dont nous parlons, à côté des gentiles optimojure, prêtres et magistrats domestiques, possédèrent toujours des membres inférieurs marchant dans Torbite des premiers. Us appuyaient les gentiles lors des élections ; ils leur faisaient cortège dans le forum ; ils les applaudissaient dans les luttes du barreau. S'ils mouraient sans enfants, leur succession était dévolue à la gens. Ces membres inférieurs, honorés da nom patronymique de la corporation, étaient les clients, les affranchis et leur postérité, et aussi les étrangers admis à la cité romaine par le bien&it de quelque personnage illustre (2).

Tant que la République subsista, l'existence des gentes se maintint avec le caractère religieux et politique que nous venons de signaler. Elles existèrent encore dans les premiers temps de TEmpire ; mais , dès la fin du second siècle de Tère chrétienne , Gaïus nous parle de cette institution

(i) Tit. Liv., lib. XXII, $ 84.

(2) Gioéron, dans son charmant plaidoyer pour le poète Archias, donne toujours à son client le nom de Licinius. Archias, en effet, devait son admission au droit de cité à la bienveillance de Lucullus, membre de la gens Licinia,