CHAPITRE IV

DE LA PROPRIÉTÉ DU SOL ROMAIN DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT DES PONTIFES.

Les Romains, si fortement portés à diviniser les forces de la nature physique , n'avaient pu négliger de conmiuniquer un caractère sacré à la terre féconde dont le sein, déchiré par la charrue, produit les moissons qui nourrissent les hommes. Leur tendance à cet égard dut être d'autant plus grande, que toujours l'agriculture leur parut l'occupation la plus noble, après la guerre et les conquêtes. Même dans les temps d'une civilisation excessive et rafQnée, leurs poètes considéraient à juste titre comme la plus belle époque de leur hisloire celle où nul ne dédaignait de cultiver de ses mains le champ des aïeux :

Cum caperet fasces a cunro consul aratro Et patrio (kceret rure senator opus (1).

Longtemps leurs divinités les plus populaires furent des dieux champêtres, Janus, Paies, Faunus^ que l'on honorait par des sacrifices non sanglants,

(i) OM. Fasi.y lib. m, V. 780,

quelques poignées de farine^ du sel gemme ^ des feuilles de laurier brûlées sur un autel.

Ante Deo6 homini quod conciliare valeret

Far erat et pari ludda mica salis.

Ara dabat ftimos, herbis contenta Sabinis,

Et non exiguo launis adusta sono (1).

Telles étaient les cérémonies pacifiques du culte institué par Numa, si souvent regretté des philosophes et des poètes. Il est certain, en effet, que l'adoration de Jupiter, avec les victimes sanglantes immolées à ce dieu, fut une importation de la Grèce, importation ancienne , il est vrai , puisque les Tar* quins en donnèrent le premier exemple (2).

Les distinctions fondamentales entre les choses dont s'occupe la science du droit, que nous trouvons dans les Commentaires de Gaius et que les Institutes de Justinien devaient reproduire trois siècles plus tard, sont manifestement empruntées au vieux droit des pontifes. On distingue d'abord les choses susceptibles d'être placées dans le domaine des particuliers et celles qui n'y peuvent tomber. Celles-ci, à leur tour , se divisent en res divini et res humant jurts (3).

Les prescriptions du droit pontifical, il est facile de le comprendre, étaient surtout applicables aux choses divini juris. Cependant, elles n'étaient pas étrangères aux choses publiques, propriété de l'état romain, et

(1) Ovid. Fasi., lib. I, v. 337.

(3) Les dieux de C ancienne Rome, par Preller, trad. franc., p. 137.

(3) Gaii, t. Il, $ 1 et seq. ln$t. lib. tit. I, princ. et $$ spQ.

54 us DROIT PONTIFICAL

même aux choses privées, tombées dans ]e domaine particulier des dtoyens.

Les choses de droit divin formaient trois catégories : les res sacrcBy consacrées aux dieux du ciel et de la terre ; les res religiosœ vouées à ceux des enfers ; les res sanctœ enfin, empreintes d'un caractère à la fois patriotique et religieux. Tels étaient les murs et les portes de la cité romaine.

Lés res sacrWy avec les temples, les chapelles, les autels votifs , comprenaient les bois sacrés, les fontaines également consacrées. Le plus grand nombre de ces objets tenaient leur caractère de traditions lointaines que les générations passées s'étaient successivement transmises. Mais, pour les temples grands ou petits récemment édifiés , on ne leur attribuait pas l'empreinte du droit divin^ tant qu'on n'avait pas accompli, en ce qui les concernait , les cérémonies de la dédicace, d'une origine toute pontificale.

Ces cérémonies elles-mêmes eussent été insuffisantes , sans un décret préalable , rendu par le peuple assemblé pour autoriser la consécration projetée. Une loi Papiria , plusieurs fois renouvelée durant la période de la République , l'avait ordonné ainsi : « Video esse legem veterem tribunitiam, quœ vetat , injussu plebis , aedes, terram , aram consecrare (1). » Le grand orateur dont nous empruntons les paroles nous fait voir, dans la suite de son discours^ quels motifs avaient dicté la loi Papiria. Elle tendait surtout à sauvegarder la propriété privée. A toutes les époques de discordes civiles , il s'était

(4) ac. Orat.pro Homo, J U7.

GBm U6 ANCIENS ROMAINS. 55

rencontré des tribuns audacieux , prétendant consacrer au culte divin les biens de leurs ennemis, en vertu du caractère sacré qu'ils tenaient de ia loi de leur institution.

En môme temps qu'il ordonnait la consécration d'un temple, le peuple romain désignait le magistrat auquel appartiendrait Thonneur de le dédier. Tous les grands magistrats , en effet , possédant des attributions religieuses^ paraissaient aptes à remplir cet oJËce. L'intervention des pontifes, cependant, demeurait indispensable. Eux seuls devaient fournir les rites , les paroles , les augurations nécessaires , lesquels , au temps de Gicéron, formaient. encore un arcane divin , que les profanes ne devaient pas pénétrer (1). Il fallait qu'un pontife assistât en personne à la consécration. Le cérémonial voulait qu'il prononçât les paroles sacramentelles qui concernaient son rôle , tenant la main appuyée sur la porte de l'édifice , en même temps qu'il dictait la formule de prière que devait réciter le magistrat auteur de la dédicace.

Une fois régulièrement consacrés , le temple , l'autel, le terrain même sur lequel ils s'élevaient , étaient déclarés à jamais affranchis du commerce des hommes et entièrement imprescriptibles, a Lege natursB , communi jure genlîum , sancitum est ul nihil mortales a diis immortalibus usucapere pos-

(1) « Nihil loquor de ipsius verbis dedicalionis , niliii de reli-

gioiie, caremoiiîis. Non disslmulor me nescire ca quac, si scirem,

dissimularem , ne aliis molestus, vobis curiosus viderer. • CIc. , Orat, pro domo^ S ^24.

56 LE DROIT PONTlFIGiX

sint (1). Toute violation en était réputée sacrilège, et le tribunal des pontifes devait veiller à faire cesser ces profanations qui n'eussent pu , aux yeux des Romains , continuer d'exister , sans compromettre le salut de l'État. Si , contre l'attente ordinaire , une nécessité impérieuse eût prescrit de rendre à la circulation commune des biens de ce genre, un décret du peuple assemblé eût dû permettre leur aliénation. Mais au préalable, les pontifes eussent accompli des cérémonies expiatoires, appelées exauguraiiones , destinées à apaiser le courroux des divinités protectrices de l'édifice qui allait échapper à leur culte.

Toutefois, ce caractère sacré indélébile, les Romains ne l'accordaient pas aux temples de leurs ennemis, lors même qu'ils auraient été consacrés à des. dieux adorés par eux-mêmes. La guerre , selon le droit rigoureux des peuples antiques, brisait tous les liens de la sociabilité humaine et mettait le vaincu dans la discrétion absolue du vainqueur. On en concluait qu'elle devait amener une rupture complète entre les divinités des belligérants.

Pour concilier ces idées avec la crainte d'encourir la colère divine, l'histoire de Rome primitive nous montre les vieux généraux romains usant d'une sorte de stratagème à la fois guerrier et religieux. Au moment d'entreprendre l'assaut d'une ville ennemie, ils adressaient, avec solennité, en présence de leurs troupes sous les armes, des invocations à ses dieux protecteurs. Us les conjuraient d'abandonner des

(*) Cic. Or, de aru9p. resp,, J 3J,

temples et des autels qu'ils allaient probablement se montrer impuissants à défendre. Ils les suppliaient de venir se réfugier dans le camp et dans la ville des Romains, leur promettant des honneurs plus pompeux que ceux qu'ils étaient habitués à recevoir chez le peuple ennemi.

Ainsi fit Camille , lors du siège célèbre de Veïes : « Tum dictator, auspicato egressus e castris, quum edixisset ut arma milites caperent : Tuo ductu, inquit, Pythice Apollo, tuoque numineinstinctus, pergo ad delendam urbem Veios ; tibique bine decumam partem prsedœ voveo. Te simul, Juno regina^ quœ nunc Veios colis , precor ut nos victores in nostram , tuamque mox futuram , urbem sequare , ubi te dignnm' amplitudine tua templum accipiat (1). »

Outre les res sacrœ^ le droit pontifical^ nous Tavons dit, régissait encore essentiellement les res religiosa et les res sanctœ. Occupons-nous des choses de cette dernière catégorie, en réservant ce qui concerne les res religiosœ, consacrées aux dieux des enfers , pour la dernière partie de ce travail.

Les Romains, qui accordaient si libéralement le caractère divin aux forces de la nature, aux vertus , aux vices même des hommes, n'avaient garde de le refuser aux murailles de leur cité, emblème de l'éternité qu'ils rêvaient pour leur empire. Cette idée, à la fois superstitieuse et patriotique, était si bien gravée dans les esprits, qu'on en trouve visiblement la trace dans les Institutes de Justinien, alors que depuis deux siècles le christianisme était devenu la religion des

[i) TiU Liv., Hisu, lib. V, $ 24.

58 L£ DRorr roRTmcAL

empereors : « Sanci» quoqme re», vehrtî mari et porte, qoodammcido divini jarâ sant, et ideio naltitN in boms sont (I). »

Primitiveniedit, les mars de Rome avamt été consacres par Romulus, an moyen de» oérémairies de l'inaaguration empruntées aux Étrusques. Pkis tard , quand raceroissemeot du peuple romaiii amena Tagrandissement de Tantique enceinte du temps des rois , on ne manqua pas d'imiter c^i exemple. Le consul ou le dictateur , désigné par le peuple pour accom{^ir cet acte important , après avoir pris les auspices, assisté d'augures et de ponCifee, dutcon** duire lui-méiiie la charrue , et tracer en grande pompe un sillon à la place où devaient s'élever les nouveaux remparts.

Les Romains appliquaient ces consécrations solennelles aux murailles des villes , dans lesqueètes ils envoyaient Texeédant de leur population fonder des colonies. Ils les employaient également chez, eux dans le but de fixer les limites du pomcerium qui , lui aussi, était à leurs yeux une chose saeirée. On appelait de ce nom une sorte de i^oute de ceinture , environnant la cité souveraine, en dehors de son enceinte fortifiée , et destinée principalement à prendre les auspi^^es. Sans elle, en effet, la contiguïté des bâtiments et des jardins eût ôté le prospect nécessaire pooj observer librement le vol des oiseaux (â).

Véfnpermm^ ou droit de commandeoifaent militaife des généraux mis à la tête des armées ronuines, ne

(1) InstiUj lib. II, dt. I, S 10» De rer. div.

(2) Tit. Li?., HUU, lib I. $ a.

CHEZ LES ANGIEII8 ROMAINS. 3t

commençait qu'en dehors dn pomcerùtm. C'était sur ce terrain qu'avant d'aller combattre les ennemis de la patrie, les consuls et les dictateurs devaient accomplir les cérémonies superstitieuses destinées à connaître la volonté des dieux et se concilier leor faveur. Longtemps, on attachait tant d'importance aux formalhés rigoureuses de ces augurations , que l'on voyait parfois, à la veille d'une bataille , un général quitter ses troupes et revenir à Rome pour réparer une omission qu'il se reprochait d'avoir commise (i).

Les biens que nous appelons aujourd'hui choses du domaine publie, res nnllius kwmetnt jttris, comme les routes, les places , les portiques, les théâtres n'échappaient pas, nous l'avons dit, à tout caractère sacré. Des autels votifs s'élevaient à chaque pas dans les rues et les places des villes, dans les routes et les carrefours , au milieu des campagnes. Ces derniers étaient consacrés principalement aux divinités champêtres, à Paies, à Faunus, aux Nymphes, enfin au Génie particulier, quel qu'il fût, de la localité où l'on se rencontrait (Genius loci).

Les passants avaient l'habitude d'honorer ces divinités familières de quelques libations faciles , de quelques grains de sel ou d'encens brûlés sur un foyer sans cesse allumé. Cette coutume superstitieuse, les écrits des pères de l'Église viennent l'attester, fîit souvent, pour les premiers chrétiens» une cause d'inquiétude et de persécution. La multitude fanatique , qui les voyait s'écarter de la pratique commune , se

(i) Tit Liv., ttiêU, lib. VIII, 5 30.

60 LE DEOIT PONTIFICAL

précipitait sur eax à certains moments pour venger l'injure de ses divinités protectrices.

En présenca de cette foule d'objets consacrés, la liberté de la vie champêtre avait ses périls et pouvait amener des sacrilèges. Aussi Ovide , lorsqu'il nous peint les bergers des campagnes romaines célébrant, au mois d'avril, les fêtes de Paies , nous les montre implorant pour eux, pour leurs troupeaux, pour leurs chiens même» le pardon des irrévérences qu'ils auraient pu commettre :

Da veniam culps; nec, dum deg^randinat, obsit

Agresti &do supposuisse pecus.

Nec noceat turbasse lacus : ignocite, Nymphae,

Mota quod obscuras ungula fecit aquas.

Pelle procul morbos ; valeant hominesque gregesque ,

Et ?aleant vigiles, provida turba, canes (4).

Les cirques et les théâtres, tant maudits dans les écrits des apologistes chrétiens, participaient essentiellement à ce caractère idolâtrique. On sait que les jeux de diverse nature qui s'accomplissaient dans ces édifices, d'abord assez simples et plus tard si somptueux, étaient toujours célébrés en l'honneur des dieux de la patrie. Aussi les statues de ceux-ci, placées sur des chars magnifiques , étaient enlevées des temples et apportées en grande pompe dans le cirque, au commencement des jeux.

Les représentations scéniques, grâce à ce caractère religieux, étaient accompagnées de formalités

(i) Ovid. Fa»t^ Ub. IV, vers 755.

le plus souvent puériles, pour lesquelles une précision mathématique était exigée, sous peine de sacrilège. Les rituels des pontifes et les traditions orales ayant cours parmi eux fixaient les rites, les gestes, les paroles , commandés en cette occurence. Le tribunal des pontifes, par suite, voyait figurer parmi ses attributions les plus importantes et les plus usuelles le pouvoir d'ordonner de recommencer les jeux pour lesquels on aurait signalé la moindre omission dans le cérémonial prescrit (1).

Venons maintenant à la propriété privée, établie sur les fonds de terre de Vager romanuSy qualité qui fut communiquée plus tard au territoire de lltalie, et même à celui des cités du reste de TEmpire ayant obtenu le jus Italicum. Voyons dans quelle mesure le vieux droit des pontifes s'appliquait à ces biens.

La propriété appartenant aux citoyens sur la terre romaine avait , au dire des historiens , commencé d'exister en vertu d'un partage formel opéré par l'autorité de l'État , au temps des premiers rois (2). Ce partage, comprenant les terres conquises sur les peuples voisins , avait été accompli avec les formalités techniques de l'auguration dont nous par-

(1) Si ludius constitit, aut tibicen repente coniicuit, aut puer ille patrimus terram non tenuit, aut si xdilis verbo aut simpulo erra?it, ludi non sunt rite facti, eaque errata expiantur. (Gic, Or. de arusp. resp.y $ 23.)

(2) Numa primum agros, quos bello Romulus ceperat , divisât viritim civibus, docuitque sine depopulatione et preda posse eos , colendts ag^ris, abundare commodis omnibus. (Gic, De rep,y lib. II, $14.)

b2 LE DROIT PONTIFICAL

lerons bientôt. Nous croyons toutefois qu'à côté de ' cette origine incontestable du domaine quiritaire « il s'en rencontra d'autres plus pures et moins violentes : le travail et la culture assidue, pour les terres jusquelà incultes ; pour les autres, le maintien des anciens possesseurs incorporés à la cité romaine.

Mais quelle que fût sa cause première , selon le génie commun des peuples aatiqûes, la propriété quiritaire , ou vraiment romaine, semblait toujours subordonnée au haut domaine de l'État Pour l'obienir, il fallait être citoyen et adorer les ôieux de la fiatriie. L'étranger, qui honorait d'autres divinités et dont les intérêts paraissaient opposés à ceux de Rome, en était entièrement exclu. Adv€r$us hostem atema mtcioritas esta, dit un texte célèbre de la loi des Douce Tables. Les aUiés de Rome, socii iialici nominù , civiiates f(Bder$éfB, étarient eux-mêmes inoapajbles d'acquérir la propriété quiritaire, à moins qu'un décret ^u peuple ou du sénat ne les eût déclarés aptes à venir y participer, en leur accordant le jus commet'ciù

Les cérémonies d'origine pontificale, appliquées par 46S premiers rois à la distribution des terres oonqoises entre .l0s citoyens , furent usitées , duraiit de longs siècles, pour la fixation des limites qu'il convenait d'établir dans les champs de Vager romanus. Soit qu'il s'agît de retrouver d'anciens abornements oblitérés par la vétusté , soit qu'il fût question de placer des bornes nouvelles en exécution du partage d'un domaine appartenant précédemment à plusieurs, la limitation s'effectuait avec une solennité digne de remarque.

hes.agrimensores , chargés d'y présider , formaient

une corporation d'arpenieurs jurés, possédant on caractère sacerdotal qu'ils tenaient des traditions venues de rÉtrorie. Leur art semblait constituer une partie essentielle de la science augnrate. Il se rattachait à la délimitation des diverses parties du ciel, si nécessaires à déterminer pour connaître les présages propices ou funestes qu'il convenait de tirer du vol des oiseaux. Aussi, de même que les augures véritables, c'était à l'aide du litu^s, ou bâ.toa augurai, que les agrimensores fixaient les points cardinaux et par suite les orientations qu'il convenait d'établir pour fixer k contenance exacte des propriétés privées qu'ils allaient constituer, en les plaça^t sous la protection des dieux (1).

Les limites ainsi reconnues, la plantation des bornes destinées à les constater s'opérait, en présence des propriétaires intéressés, avec une pompe toute champêtre. Une truie, victime agréable aux dieux qui président aux moissons, parce qu'elle dévaste les cultures, était immolée par Vagrimensor sur un autel de gazon. Les parties les moins succulentes étaient jetées dans un brasier allumé, tandis que Ton fiBÛsait des libations avec un vase de terre cuite. Bientôt les os calcinés de la victime, et aussi les tessoj;is du vas^ brisé en signe d'irrévocabilité du sacrifice, étaient placés dans la fosse destinée à recevoir la borne.

Chaque année, quand revenait, vers la tin de février, la fête du dieq Terme, les bornes consacrées à ce dieu étaient entourées de guirlandes et de bande-

(1) Le Droit de proffriété chez les HowiainSf par M. C4i. Giraud, page i02.

lettes , et devenaient Tobjet d'un culte véritable :

Spaigitur et caesa communis Terminus ag^a, Nec queritur, lactens cam sibi porca datur.

Gonveniuiit, celebrantque dapes yicinla simplex , Et cantant laudes, Termine sancte, tuas.

Nulla tibi ambitio est, nuUo comimperis auro, Legitimo servas crédita rura fide (1).

En présence de cette vénération religieuse, on s'explique aisément la disposition des lois de Numa qui dévouait aux dieux vengeurs, et par suite ordonnait de mettre à mort le laboureur sacrilège dont la charrue avait malicieusement déplacé les limites établies (2).

C'est le même point de vue, le caractère divin communiqué par le vieux droit des pontifes à la terre nourricière des hommes, qui avait dicté une disposition de la loi des XU Tables que sa sévérité a rendue célèbre : « Qui frugem aratro partam noctu paverit immaturam, vel maturam secuerit, Cereri sacer et devotus, suspendio necator. » Cette peine terrible, nous le pensons, était prononcée par le tribunal des pontifes, toujours investi du droit de statuer sur les accusations de sacrilège.

Le droit pontifical, à notre estime, avait également

(li Ovid., FasUy lib. II, ¥. 685.

(2) Festus, y^ Terminus. Au temps de la jurisprudence classique, la peine du délit de déplacement de bornes était la relégation ou le travail des mines. Commis par un esclave, ce délit quelquefois pouvait entraîner la mort. Fr. S et 8. Dig. de Termino moto, lib. XLVII, tiu XXI.

marqué de son empreinte la mancipation ou vente solennelle opérée par le pesage symbolique d'une pièce d'airain dans une balance (1). Plusieurs indices, en effet, semblent assigner à ce mode essentiellement romain de constater les changements opérés parmi les propriétaires de Vager romanus, une origine sacerdotale. Les paroles sacramentelles que les parties intéressées devaient prononcer, les rites exacts qu'il leur fallait accomplir rappelaient le formalisme plein de scrupules des invocations que les Romains adressaient à leurs dieux. Le libripens, ou porte-balance, principal acteur de la cérémonie juridique que nous examinons, parait avoir été longtemps un augure privé, initié, comme les augures publics des vieux âges, aux sciences mystérieuses de TÉtrurie (2). Avant de commencer l'action fictive de la vente, il prenait les auspices. Sans doute aussi il entremêlait aux paroles techniques de droit civil, qui la constituaient, des supplications adressées aux divinités protectrices de la terre et des moissons.

Le caractère pontifical nous paraît visible également dans l'antique procédure romaine, accomplie au moyen des actions de la loi, du moins dans le sacramentum^ la plus importante et la plus ancienne de ces actions. Les deux plaideurs, qui se disputent la propriété d'une chose du domaine 'quiritaire, doivent déposer préalablement entre les mains des pontifes une somme d'argent d'une certaine importance.

(i)Gaii Com. I, $149.

(2) Le Droit de propriété chez tes Homainê, par M. Ch. Giraud, page 237.

On rend à celui qui gagne sa cause la consignation qui provient de son chef. Quanta celui qui succombe, il perd son dépôt comme peine de sa mauvaise foi, et cette somme est employée parles pontifes à subvenir aux frais des sacrifices offerts pour la prospérité du peuple romain (i).

C'était, en effet, chez les anciens Romains, une coutume constante de destiner le produit des amendes encourues par les citoyens à la célébration des cérémonies pompeuses que Ton supposait devoir rendre les dieux propices. Très-souvent , dans les récits de Tite-Live, on voit les censeurs ou les édiles ordonner des jeux dont les frais sont couverts à ce moyen.

Telle fut notamment l'origine de ces jeux de Flore, si tristement célèbres par la licence sans bornes qui s'y faisait voir. Quand déjà la conquête de l'Italie centrale avait attribué au domaine de la République des terres considérables, il arriva que les citoyens les plus influents usurpèrent ces biens. La déesse Flora, irritée de cette avidité coupable, avait cessé de protéger la floraison des moissons et des arbres utiles aux hommes. 11 fallut fléchir son courroux par des jeux votifs dont Ovide raconte ainsi la naissance :

Florebant olex ; venti nocuere protervi :

Florebanl segeles, grandine laesa Ceres.

In spe vitis eiat; cœlum iiigrcsck ab auslris,

El subita frondes decutiuntur aqua.

Convenere patres ; et, si bene floreat annus,

Numinibus nostris unnua fesla vovent (2).

i) Gaii Com., IV, § 13. Feslus, v" Sacramenium, (2)0vid., Fasi., lib, V., v. 321,

Si, comme nous le croyons, l'origine de la mancipaiio et du sacramentum fut toute pontificale , on devait s'attendre à voir chacune de ces formalités disparaître graduellement au commencement de l'Empire, en présence du discrédit général qui atteignait, à cette époque, les institutions provenues du vieux droit des pontifes. Dans le temps on Gaius écrivait ses Commentaires , le domaine bonitaire , constitué par la tradition accompagnée d'une juste cause, avait détrôné le plus souvent, dans la pratique des faits, le domaine quiritaire^ transmis par la mancipation ou la cessio in jure.

Une désuétude analogue était venue atteindre l'action de la loi per sacramentum. En principe , cette forme rigoureuse de procéder en justice s'appliquait encore aux revendications de propriété concernant la terre romaine; mais on éludait son application et l'on plaidait par formule , genre de procédure plus simple et plus équitable. Pour y parvenir, Gaius nous l'apprend, on convertissait au moyen d'une novation simulée, la question de propriété en une question d'obligation (1). On feignait qu'il s'agissait uniquement de savoir si le défendeur, qui avait parié que le bien litigieux qu'il détenait n'appartenait pas au demandeur, devait payer ou non à ce dernier le montant de son pari. A ce moyen , on restait dans les termes de la loi ^butia^ qui, tout en établissant la procédure formulaire , en avait restreint l'emploi aux procès relatifs à des actions personnelles.

(1) Gaii, Com. IV, $S 34, 91 et seq.

68 LE DEQIT PONTIFICAL