CHAPITRE

AUniTRAGE

Lorsque les juridiclions inspiraionl peu de confiance on remellait volontiers à des arbitres la décision des procès. Aussi l'arbitrage ou compromis a-t-il été très usité au moyen âge , où il est généralement appelé mise.

Le Coutuinier cV Artois y consacre son plus long chapitre'; la Coutume de Toulouse^ deux petits titres où elle s'écarte sur un point important, des règles du Coutumier d'Artois et du droit romaine

Les arbitres, simples particuliers choisis comme juges par les plaideurs n'avaient aucun pouvoir coercitif pour faire exécuter leur sentence par la partie qu'ils condamnaient. Aussi les jurisconsultes romains, puis les empereurs avaient exigé pour la validité de l'arbitrage que les deux parties s'obligeassent à payer une somme d'argent, à titre d'amende ou peine, dans le cas où elles se refuseraient à exécuter la sentence arbitrale '.

Dans la pratique (b's deux jti'cmières races, ces clauses pénales étaient fréquemment em[)loyées pour assurer l'exécution des contrats. Recommandées par les

(1) T. LIV. — EJ. Ad. Tardif, p. 127-143.

(2) Art. 10 et 66.

(3) Code Greg., I. 5, I, 10; — Code Jusl., I. 1, L', 11, 56; — Nov. 82, c. 11.